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| Auteur |
 Sujet  |
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zaroc
Contributeur senior
610 message(s)
Statut:
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 Posté - 21 déc. 2012 : 17:04:48
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Notre copro comporte 2 batiments A et B mais il n'y en aurait qu'un seul ne changerait rien au sujet qui suit et pour lequel je suis en conflit ouvert avec mon syndic et CS. Nos charges sont réparties en charges générales et charges générales spéciales ( pour les ascenseurs, les parkings, etc et les escaliers ) Le règlement de copro dit textuellement à propos de ces derniers : " les charges des lots desservis par les escaliers comprennent les dépenses nécessitées par l'entretien,la réparation, etc de la cage d'escalier, de l'escalier lui-même et de ses portes, du palier du niveau, des divers revêtements, des gaines, etc...Ces escaliers sont plus ou moins des escaliers de service ou de secours, séparés par des portes qui donnent sur les paliers d'étage qui donnent sur les appartements et desservis par les ascenseurs, bref du classique...Syndic et CS se font un malin plaisir à considérer que toutes les charges des paliers d'étages ( changement moquette, éclairage, etc...) sont à répartir en charges d'escaliers ( à cause du terme palier de niveau ), ce que je conteste. Les paliers d'étages pour moi font partie de la structure générale des bâtiments et sont à traiter en charges générales générales réparties selon les tantièmes généraux. Pour info, la notice descriptive ( contractuelle ) fait le distinguo entre escaliers et paliers d'étages, le RC parle à propos de parties communes des escaliers, ascenseurs, sas, couloirs, passages et corridors, etc...Pour info aussi, les lots de rdc qui ont accès aux escaliers ne paient pas de charges d'escaliers alors que pour moi, les escaliers sont aussi des parties communes générales mais le RC dit le contraire! Vaste sujet!
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