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alain collet
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 Posté - 18 mai 2013 : 10:47:33
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un copro a présenté la résolution : percer la facade 2 trous de 200 mm pour la pose d'une clim pour son appart ...
Devant l'hésitation de l'assemblée, le syndic en tant que secrétaire d'AG, a proposé que cette résolution soit votée pour ce copro en tant qu'action expérimentale n'ayant pas force de loi pour cette copro.
La résolution amendée fut votée OUI.
Est ce bien légal qu'une décision favorable à un copro (membre du CS), ne puisse pas se généraliser obligatoirement à tous les copros ?
dit autrement, une résolution à titre expérimental a t elle de la valeur ou pas ?
merci
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| alain souhaite un syndic honnête et qui ne nous mente pas. Illusion ? J'espère encore |
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Édité par - alain collet le 18 mai 2013 14:26:03 |
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Posté - 18 mai 2013 : 13:16:01
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alain collet : le B.A.BA pour un syndic. 
Application de l'article 25.b de la loi de 1965 : b) L'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leurs frais des travaux affectant les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble, et conformes à la destination de celui-ci ;
Si l'AG adopte cette résolution, elle concerne TOUS les copros, et cela ne peut pas être un accord expérimental !! TOUS les copors ont les mêmes droit et les mêmes devoirs !
Tout copro pourra donc poser une Clim. MAIS cela demande une résolution de l'AG, afin que ces travaux respectent LE cahier des charges précis adopté par l'AG par cette première demande.
Le syndic devait expliquer la loi et ne pas inventer une adoption expérimentale; l'AG adopte ou rejette des travaux privatifs sur des bases précises.
ET si cette expérimentationn'est pas concluente, l'AG devra voter le démontage de cette installation, mais qui va payer ?? ce copro ? ou Tous les copros ? que dit le texte de cette résolution sur cette expérimentation ??
Un copropriétaire qui se verrait refuser la même pose de clim. gagnera son proçès pour abus de majorité.
Que ce copro. soit au CS n'a aucun rapport avec l'adoption de travaux privatifs affectant les parties communes, article 25.b
alain collet : que dit votre RDC sur la pose de clim ??
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Numero6
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Posté - 18 mai 2013 : 13:21:51
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citation: alain collet : que dit votre RDC sur la pose de clim ??
Le problème n'est pas tant la clim que le percement des trous dans le mur , non ? |
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Posté - 18 mai 2013 : 13:33:11
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numero 6 : la pose de clim demande quelques trous, mais surtout la pose de goulottes extérieures - problème d'esthétique évident- et le bruit qui est toujours présent.
le bloc de clim. est à l'extérieur, quid de l'esthétique de l"immeuble ! Tout cela a du être évoqué lors de l'AG.
Cette résolution de percer les 2 trous de 20 m/m dans la façade n'est pas le problème principal dans la pose de clim. Le CS devait étudier ce dossier et proposer une résolution plus large avec un chaier des charges précis !
L'action expérimenantale liée à 2 trous de 20 m/m !! du " roulage dans la farine"???
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Numero6
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Posté - 18 mai 2013 : 13:41:08
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Je connais. j'ai mis + 6 ans pour avoir l'autorisation de l'AG pour installer une clim en rez de chaussée pour un commerce.....Pour le bruit...pour l'évacuation de l'eau....pour l'esthétique , pour.... pour ..... |
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alain collet
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Posté - 18 mai 2013 : 14:14:19
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Posté - 18 mai 2013 : 15:33:23
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alain collet : En aucun cas d'autres personnes ne pourront effectuer ces travaux sans autorisation expresse du Syndic et du Conseil Syndical.
Voilà une phrase qui est totalement hors la loi !! le syndic n'a aucun pouvoir de décision, et le CS aussi. Ils ne peuvent donc pas accorder ou refuser de faire des travaux à des copros !! le B.A.BA !!!
SEULE l'AG décide en copropriété.
Cette décision est contestable. Le fait quye ce soit un grand groupe financier, n'a pas grand chose à voir avec l'attitude du syndic dans cette décision et de sa proposition hors la loi de 1965.
Il est évident que cette décision est nominative car c'est à la demande d'un seul copro.; SI vous désirez poser une clim intérieur comme ce voisin, il vous faudra demander l'accord de l'AG. Un refus sera un abus de majorité!
A titre d'expérience pour 2 trous dans la façade !!! heureusement le ridicule ne tue pas!! mais les moutons suivent !
alain collet : les 2 mois sont dépassés,mais vous ne pouviez pas contester cette décsion puisque vous avez suivi les autres copros !!!! SEULS les oppposants et les défaillants peuvent contester une décision d'AG dans les 2 mois suivant la réception du PV.
Si vous voulez contester une décision d'AG, vous allez devoir attendre la prochaine AG? demander la pose d'une clim dans les mêmes conditions que votre voisin. Vous pourrez alors contester un éventuel refus, et un abus de majorité.
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GĂ©dehem
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Posté - 18 mai 2013 : 16:44:45
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L'autorisation dont il s'agit L.art.25b est obligatoirement nominative, portant sur les travaux précis tels qu'ils sont soumis à l'AG dans le dossier joint à la convocation, ou selon ce que précise l'assemblée.
L'autorisation dont il s'agit L.art.25b est de la seule compétence de l'AG, sur un dossier qui lui est soumis, ou au moins sur le projet de résolution, ainsi qu'il est prévu D.art.11.
Il y a des lustres qu'il a été rappelé qu'elle n'entre pas dans le champ de compétence du syndic ni même du CS, ce que n'ignore pas un bon professionnel de la gestion immobilière, ce que ne devrait par ignorer un CS chargé de controler la gestion et donc les actes du syndic.
Le RDC ne peut non plus prévoir une telle autorisation : une telle clause est réputée non écrite.
Ajout :
Si par bêtise le syndic donnait demain une telle autorisation, non seulement il engagerait sa responsabilité, mais aussi celle du propriétaire qui effecturait des travaux sans décision d'AG, lequel peut se retourner sur le syndic dans la mesure où il subirait un préjudice, ce qui est quasi toujours le cas.
Tout copropriétaire pourrait demander la remise en état d'origine, et ce durant 10 ans (L.art.42 al.1) |
Édité par - Gédehem le 18 mai 2013 16:54:39 |
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alain collet
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Posté - 18 mai 2013 : 18:45:25
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GĂ©dehem
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Posté - 18 mai 2013 : 19:04:44
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Il n'y avait pas matière à contester la décision d'AG rapportée.
Confier au syndic et/ou au CS la délivrance d'une autorisation n'est pas en soi, dans ses modalités, un vice de forme.
Ce qui sera contestable, et durant 10 ans, c'est la délivrance par le syndic ou le CS d'une telle autorisation, peu importe la décision d'AG, ou une clause du RDC . |
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alain collet
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Posté - 18 mai 2013 : 19:21:23
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Posté - 18 mai 2013 : 19:35:39
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alain collet : attention, êtes vous si sur que le tribunal va annuler une AG car il manque le montnat des rémunérations du syndic et le rapport du CS !!! Pas si sur. Le syndic ne sera pas sanctionné la dessus !
Il en faut beaucoup plus pour annuler une AG.
alain collet : pourquoi avoir voté pour la résolution de la clim ?? pas très logique.
Le "grand groupe" financier n'est pas responsable d'une certiane incompétence de certains employés.
alain collet : des réserves sur le vote du quitus ??? l'AG le donne, ET c'est une grosse " c......ie, ou le rejette. Rien à rejetter la dedans.
Pour info le quitus n'existe pas en copropriété; invention des syndics qui le propose pour se garantir de fautes éventuelles !! une assurance vie !! ce vote du Quitus n'est pas une approbation sur le " bon travail " accompli par le syndic mais un acte juridique important. 
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nefer
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 Posté - 18 mai 2013 : 19:52:09
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voulez vous dire que la proposition de contrat du syndic n'Ă©tait pas jointe Ă la convocation ? |
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alain collet
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Posté - 18 mai 2013 : 21:59:06
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citation: philippe388
alain collet : attention, êtes vous si sur que le tribunal va annuler une AG car il manque le montnat des rémunérations du syndic et le rapport du CS !!! Pas si sur. Le syndic ne sera pas sanctionné la dessus !
Il en faut beaucoup plus pour annuler une AG.
source site JMP = les 2 manques sont chacune une cause suffisantes d'annulation car l'info préalable au copro est incontournable (même si aucun vote n'y est attaché).
si besoin je peux rechercher le texte (JPM) ...
De toutes façons, l'idée n'était pas aller au TGI mais de ... préparer la suite
citation:
alain collet : pourquoi avoir voté pour la résolution de la clim ?? pas très logique.
je ne pensais pas que cette résolution allait passer. Le syndic /secrétaire a sorti de son chapeau la "résolution expérimentale" et que personne ne s'opposait ...
ce copro est mon voisin direct (sympa ) et ...
C'est l'aspect expérimental qui me choque bien sur. Est ce bien normal pour un syndic qui représente la loi aux yeux de tous (sauf moi bien sur) (le sachant comme dirait Gedehem) peut user d'un tel stratagème ? Je réfléchis à la bonne manière d'exploiter sa magouille ...
citation:
Le "grand groupe" financier n'est pas responsable d'une certiane incompétence de certains employés.
si pour moi car il possède 100% de cette filiale !! que le DG met en avant (publiquement) la déontologie, admet que son personnel a besoin de formation ...
d'oĂą l'importance que j'attache Ă la question de JPM "syndic = personne physique"
citation:
alain collet : des réserves sur le vote du quitus ??? l'AG le donne, ET c'est une grosse " c......ie, ou le rejette. Rien à rejetter la dedans.
ce n'est pas ce que j'ai voulu dire. J'ai émis des réserves sur les comptes (suivant en cela les recommandations de Gedehem), j'ai voté contre le quitus.
La prochaine fois, je vais bétonner un max le formalisme de l'AG, des réserves, de la rédaction en séance du PV, exiger que les réserves soient reportées ...
oui j'apprends !!!
je continue Ă sensibiliser les copro voisines dont la mienne sur tous ces sujets Cela me prend du temps mais qq part, cela commence Ă marcher. on verra bien
la lutte continue ... pour un syndic plus respectueux ... |
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| alain souhaite un syndic honnête et qui ne nous mente pas. Illusion ? J'espère encore |
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Édité par - alain collet le 19 mai 2013 11:21:14 |
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alain collet
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Posté - 20 mai 2013 : 11:30:41
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alain collet
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Posté - 20 mai 2013 : 12:06:33
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GĂ©dehem
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Posté - 20 mai 2013 : 14:02:48
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Analyse folklorique !
"L'Assemblée Générale, après délibération, autorise M. xxxx à poser un climatiseur et à réaliser des trous en façade, diamètre 250mm environ .
Il est bien précisé que cette autorisation est nominative"...
Conclusion : l'assemblée a autorisé à M. xxx la pose de la cilm et les travaux, concession d'un droit devenu définitif.
" En aucun cas d'autres personnes ne pourront effectuer ces travaux sans autorisation expresse du Syndic et du Conseil Syndical. Cette autorisation est donnée à titre d'expérience . L'Assemblée prend bien acte de cette condition."
Ces points ne valent que pour l'avenir, ne conditionnent pas le droit accordé, n'entache pas de nullité la décision d'autoriser la climatisation et les travaux.
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alain collet
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Posté - 20 mai 2013 : 14:54:00
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Posté - 20 mai 2013 : 15:44:16
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alain collet : application de l'article 25.b loi de 1965; ne cherchez pas d'autres textes : b) L'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leurs frais des travaux affectant les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble, et conformes à la destination de celui-ci ;
alain collet : "C'est le texte officiel qui importe d'oĂą mon approche."
Votre texte officiel concernant cet accord est le PV d'AG; l'AG a décidé d'accorder ses travaux à Mr Machin !!! Incontestable. ET seuls les défaillants pourraient la contester dans les 2 mois, car tous les présents et représentés ont voté pour, même vous 
alain collet :" DONC cette condition est illégale et donc la résolution n'est pas valable car elle repose sur une condition non recevable.
donc la résolution est déclarée nulle ..."
alain collet : SEUL le juge peut annuler cette décision, et pas alain collet tout seul !!! Dans les 2 mois, celle-ci ne sera plus contestable ( apr un défaillants).
alain collet : si le CS ou le CS donne l'accord à un autre copro. de faire les mêmes travaux, alors vous aurez matière a contester cet accord, car le syndic et le CS n'ont aucun droit de décision en copropriété ! Seule l'AG décide.
Vous pourrez aussi contester un rejet de l'AG si vous faites la même demande de pose de clim, car elle a accordé ces travaux auparavent, et que les autres clauses de cette résolution ne sont pas valables : accord du syndic ou du CS,....
alain collet : tant que vous n'avez pas contesté au TGI, aucune résolution n'est " illégale "; et tout cela n'est que de la discussion de comptoir !
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GĂ©dehem
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Posté - 20 mai 2013 : 17:22:19
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"Mon analyse (TRES CRITIQUE) soumise à la sagacité de UI est une analyse de juriste (que je ne suis pas) qui analyse les mots, les phrases ... et qui interprète au sens du français.
Or en analysant les mots ... mon analyse peut tenir la route. Non ? "
Il ne s'agit pas de se livrer à une analyse sémantique mais juridique d'une décision d'AG rapportée dans son PV..
Une AG a décidé de donner une autorisation sur un objet précis ainsi qu'il le lui est demandé L.art.25b, acte qui produit un effet juridique.
Le reste n'est que du verbiage sans aucun effet juridique.
Ajout :
Met avis que malgré tout vous allez avoir raison, et que votre analyse est la bonne puisque c'est votre analyse .... |
Édité par - Gédehem le 20 mai 2013 17:26:37 |
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alain collet
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Posté - 22 mai 2013 : 10:21:22
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