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pow
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 Posté - 25 août 2013 : 07:42:13
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ds notre PV une résolution explique tout et son contraire, pouvons nous faire annuler une résolution sur ce fait là ?
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Posté - 25 août 2013 : 08:01:59
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difficile de répondre à une explication aussi courte.... 
sur le principe, le PV est le document officiel des décisions d'une AG. IL est signé, donc attesté par le président de séance. Il fait donc foi devant un tribunal.
Pour faire annuler une résolution, il faut :
* sot prouver, avec des témoignages devant le TGI, que le texte ou le décompte des voix ou autre, ne sont pas ce qui s'est décidé au cours de l'AG
* soit dire, via le tribunal, que la décision n'a pas été prise à la bonne majorité
* soit....
mais avec aussi peu d'explications on ne peut pas vous aider. Il nous faudrait le libellé de la résolution écrite sur le PV.  |
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pow
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 Posté - 25 août 2013 : 08:11:40
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"une résolution est votée qui choisit une société (nommé et ecrite) pour effectuer un certains travaux....l'AG donne mission au CS pour choisir l'entreprise."
la dernière phrase contrdit out le contenu, d'où ma question |
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Posté - 25 août 2013 : 11:36:55
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Effectivement cela semble contradictoire et qu'a t il ete vote exactement....
Vous pouvez prendre contact avec le president de seance pour avoir son avis  |
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pow
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4
Posté - 25 août 2013 : 15:03:49
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non je ne pense pas car la presidente voulait voté l'envelloppe pour le CS et perso j'estime que cela n'est pas conforme donc j'ai demandé a voté un devis qui était présenté. |
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