Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009.
Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici
             
 
  Abonnez-vous Ă  nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informĂ© automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo
Universimmo.com
Identifiant:
Mot de passe: Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

 SĂ©lectionnez un thème:
 
Accueil | Portail | S’enregistrer | Sujets actifs | Recherche | FAQ  
Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

 Tous les forums
 Urbanisme et voisinage
 Droits de l'urbanisme et du voisinage
 droit de passage
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
  Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisĂ©  
Auteur
Sujet prĂ©cĂ©dent Sujet Sujet suivant  

monique
Nouveau Membre

13 message(s)
Statut: monique est déconnecté

PostĂ© - 02 sept. 2013 :  15:51:56  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour,
suite à ma demande de bornage de notre terrain, il s'avère que le voisin a créé un talus d'environ 2m de haut qui empiète chez nous.
Comme il n'envisage pas de refaire des travaux, il voudrait que le géomètre recule la borne sur notre terrain, je ne suis pas d'accord ; il n'avait qu'à se renseigner avant de faire ce talus.
Pour essayer de trouver une solution, dans laquelle je ne sois pas perdante, je vais lui suggérer de demander un droit de passage sur un accès qui est derrière sa propriété.
je suppose qu'il sera nécessaire de faire enregistrer cela chez le notaire : - frais partagés ou a ma charge ?
Merci de vos réponses

vazy
Contributeur vétéran

1380 message(s)
Statut: vazy est déconnecté

 1 PostĂ© - 02 sept. 2013 :  19:35:21  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
le voisin a créé un talus d'environ 2m de haut qui empiète chez nous
citation:
frais partagés ou a ma charge ?


Euh... vous vous faites marcher sur les pieds et vous demandez qui doit dire pardon ?

Soit il rabote son talus pour faire cesser l'empietement , soit il vous achète le morceau de terrain (au prix fort)
Tous les frais Ă  sa charge dans tous les cas.

Fuyez l'idée du droit de passage qui dévalorise votre bien.
Et c'est une source d'embrouilles sans fin.

monique
Nouveau Membre

13 message(s)
Statut: monique est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 03 sept. 2013 :  14:23:41  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
bonjour,
merci vazy pour votre réponse dans un premier temps qui m'a fait sourire !!!
C'est une bonne idée, de lui faire acheter vu qu'il souhaitait que le géomètre mette la borne, là où ça l'arrange, sans me demander mon avis, mare de se faire avoir. Qui plus est deux autres voisins empiètent chez nous et bien sur, ils font la "gueule" devant cette situation mais, c'est pareil dans toutes les campagnes et surtout quand on est des "étrangers" de la commune ; eux ont tous les droits et nous, juste celui de nous la fermer. Je n'ai rien dit lorsque l'autre voisin a planté ses arbres en limite de propriété eh bien maintenant, il va les enlever. Quand à la 3ème, l'an prochain, je vais pouvoir manger des groseilles et des framboises puisque ce sont entre 5 et 6 m qui sont chez nous.

MALIRO22
Nouveau Membre

France
17 message(s)
Statut: MALIRO22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 03 sept. 2013 :  19:11:29  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par monique

bonjour,
Quand à la 3ème, l'an prochain, je vais pouvoir manger des groseilles et des framboises puisque ce sont entre 5 et 6 m qui sont chez nous.

Mettez un grillage léger en limite de propriété et les groseillers et framboisiers seront à vous.

monique
Nouveau Membre

13 message(s)
Statut: monique est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 05 sept. 2013 :  07:07:32  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
je reviens sur le talus car, en fait, il a creusé un talus et non un exhaussement, il y aura donc, au pire, un enrochement à faire.
Merci pour vos réponses, vous aurez doit à la confiture de groseilles
 
Sujet prĂ©cĂ©dent Sujet Sujet suivant  
 
Aller Ă :  
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
 
Universimmo.com © 2000-2012 AEDev Revenir en haut de la page
   












Copyright © 2000-2025 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous