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 Sujet  |
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patchunk
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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 Posté - 29 déc. 2013 : 17:51:54
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Bonjour,
Sur mon terrain, longeant le terrain de mon voisin j'ai un mur de 20 mètres de long et de 1,40 m de hauteur situé à environ 60 centimètres de la "limite" de la mitoyenneté avec mon voisin. Ce mur s'incline en raison du fait qu'entre nos terrains, dans cette espace de 60 cms sur 1,40 mètres de hauteur, se trouve de la terre. ET c'est en grande partie, cette terre qui pousse mon mur et risque de le faire tomber. J'ai envie de le détruire pour en construire un nouveau, soit au même endroit, soir en limite de mitoyenneté. La terre derrière mon mur mais aussi celle de mon voisin, par effet de masse, va donc se répandre, n'étant retenue que par mon mur. Quelle peut être la réaction de celui-ci si je réalise cette opération ?
Merci de me dire si je suis clair ou s'il faut d'autres détails et de votre réponse
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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1
Posté - 30 déc. 2013 : 16:23:56
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citation: limite de mitoyenneté
La mitoyenneté c'est quand on partage quelque chose entre des voisins (un mur par exemple) sinon on parle de "limite de propriété"
Dans votre cas le mur est chez vous et vous pouvez en faire ce que vous voulez .
Si vous décidez de construire un mur en limite de propriété vous le construirez collé à la limite, mais entierement chez vous, sans déborder chez le voisin (même pas les fondations).
Autre solution: vous êtes d'accord avec le voisin pour partager les frais de construction d'un nouveau mur: dans ce cas vous construirez le mur "à cheval" sur la limite (donc moitié chez vous moitié chez lui) et ce sera un mur mitoyen.Cette solution nécessite un accord écrit préalable.
La première solution est souvent la meilleure (chacun chez soi) |
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patchunk
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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 2
 Posté - 01 janv. 2014 : 18:50:47
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bonjour, merci.
En ce qui concerne la terre située derrière mon mur. Elle est donc chez moi. En revanche, celle qui lui "appartient", mais qui va se répandre en raison de la destruction de ce mur, est ce son problème de la faire "tenir" sur sa propriété ? Car elle représente une hauteur de 1, 40 mètre et une partie peut s'en détacher. |
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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3
Posté - 01 janv. 2014 : 19:47:55
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Vous ne devez pas destabiliser le terrain voisin par vos travaux.
Si vous enlevez le mur vous devrez faire un talus stable. |
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patchunk
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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4
Posté - 02 janv. 2014 : 08:21:31
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bonjour, merci c'est très clair. |
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