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 Posté - 02 nov. 2009 : 21:44:00
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mais elle est obtenue, cette autorisation, par voie tacite !!!
si le récepissé que vous aviez reçu portait une date de dépot au 30/08, le PC est acquis tacitement le 30/10 à moins d'une mention contraire sur le récepissé ou au cours du premier mois à compter de la date de dépot.
tous les courriers doivent être adressés en LRAR : la demande déposée dans la boite n'existe donc pas. Accessoirement, elle est beaucoup trop tardive.
la difficulté, maintenant, sera de ne pas se la faire retirer même si le retrait était illégal...
la commune a jusqu'au 30/01/09 pour la retirer si elle est illégale -ce qui n'est pas le cas apparemment. Elle devra, pour ce faire, respecter une procédure contradictoire que les roitelets sont en général incapables de mettre en oeuvre.
pouvez vous préciser cette histoire de décrochement ? |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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corinol
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Posté - 02 nov. 2009 : 21:58:18
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Le projet a été demandé le 24 août et j'ai reçu l'avis, après secouage de puces, le 1er septembre.
Sur l'avis de dépôt il est mentionné que le délai d'instruction est de deux mois pour PC de maison individuelle et trois mois pour les demandes de PC ou permis d'aménager.
Si pas de courrier de l'administration dans ce délai = PC tacite.
C'est bien la date de dépôt qui marque de début de délai d'instruction ?
Comme d'habitude pas de lettre RAR.
<<la difficulté, maintenant, sera de ne pas se la faire retirer même si le retrait était illégal...>>
Pour quel motif le retireraient-ils ?
Pour le décrochement, je ne sais pas ce qu'ils veulent au juste. Etant donné que c'est un chemin communal pas très large, peut-être qu'ils l'exigent pour faciliter la manœuvre.
Notre voisin en a fait un à l'intérieur de sa propriété car il a du mal à tourner, ce qui n'est pas notre cas.
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Posté - 02 nov. 2009 : 22:03:18
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ce n'est pas la date de réception de l'avis qui compte mais la date figurant sur cet avis indiquant quand vous avez déposé le PC.
à votre place, je jouerais la provoc' en affichant le PC tacite, mais je ne suis pas à votre place.
la commune pourrait alors retirer le PC en inventant un motif bidon, pour vous forcer à aller au tribunal, ce qui est toujours long et parfois couteux.
l'autre solution consiste donc à attendre 3 mois à compter de l'obtention du PC tacite puis de l'afficher à ce moment là : la commune ne peut plus alors le retirer  |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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corinol
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 Posté - 02 nov. 2009 : 22:17:34
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Merci Emmanuel,
Heureusement que vous êtes de bon conseil car on en deviendrait complètent dingues.
Bonne soirée.
Corinol |
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Blussae
Contributeur actif
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Posté - 03 nov. 2009 : 11:56:24
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corinol
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Posté - 03 nov. 2009 : 13:15:29
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Bonjour Blussae,
Je vois que vous avez suivi mes différents posts. Cette nouvelle propositon de loi ne me concerne pas, car nos haies situées en bordure de chemin rural sont coupées à hauteur à quelques centimètres près. Ce qui était litigieux, c'était des sapins bleus plus que trentenaires que la mairie voulait nous faire tailler à 2 mètres, situés, eux, en bordure de voie communale ( ne desservant que 3 habitions avec très peu de circulation) . Nous avons évoqué la prescription trentenaire, mais avons quand même, pour montrer notre bonne volonté, redescendu les sapins à 5 mètres. Nous avons fait l'effort alors que dans le village, beaucoup dérogent à la loi (même les conseillers), notamment un lotissement huppé situé carrément dans les bois. Il faudrait presque tout abattre pour se mettre en conformité.
Mais, merci quand même pour l'info. Sait-on jamais, s'il me vient l'idée de faire pousser des bambous de 12 mètres... |
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gloran
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Posté - 03 nov. 2009 : 17:40:40
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Certains bambous poussent d'un mètre par jour.
La mairie va vous demander d'embaucher un élagueur à plein temps :))
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Spinozette
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Posté - 04 nov. 2009 : 13:21:14
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Bonjour :-)
Un grain de sel : concernant les bambous, ce sont des graminées, c'est-à -dire de l'herbe, c'est-à -dire encore qu'ils ne sont ni arbres, ni arbustes. C'est bien leur seul inconvénient insurmontable pour un voisin (quel qu'il soit) contestataire. Et que, donc, la législation ne les concerne pas (sauf pour les racines, je pense). Donc, c'est la mairie qui embauchera un élagueur à plein temps, après avoir, bien entendu, demandé non seulement une autorisation écrite de "couper", mais aussi des dédommagements... disons "substantiels". Ça, ce serait rigolo :-)
Car peu importe, finalement, que l'herbe fasse 12 m de haut : c'est de l'herbe !
Cela dit, pour les bambous, je suis sûre de leur statut botanique. Mais j'ignore si des JP ne les ont pas assimilés au minimum aux arbustes, ce qui serait quand même une aberration. Cependant, vu les problèmes de voisinage qu'ils engendrent...
Si corinol veut s'amuser pendant un an ou deux, ou plus... ;-)
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Posté - 04 nov. 2009 : 13:35:14
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sauf que le 671 s'applique parfaitement aux bambous qui sont donc considérés comme arbres et arbustes...
voir Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 30 mai 1996, 94-15.371, Inédit
mais on s'éloigne du sujet... |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Spinozette
Contributeur débutant
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Posté - 04 nov. 2009 : 13:57:56
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corinol
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 Posté - 05 nov. 2009 : 17:05:44
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Et bien justement, revenons au sujet !
J'ai appelé la DDE pour savoir si c'est elle qui a demandé le décrochement.
Le monsieur, n'a pas voulu me répondre car c'est top secret. Mais il m'a dit qu'il avait émis un avis au 15 septembre, donc la mairie a quand même mis le temps pour se manifester sur ce décrochement.
il a dit que l'on avait pas l'autorisation, mais que l'on étaient titulaires d'une autorisation tacite et que la maire à quatre pour je ne sais plus quoi.
La secrétaire de Mairie m'a appelée tout à l'heure en me demandant si j'avais bien reçu le courrier. J'ai répondu que non. Après tout c'est à mon mari que l'employé de mairie, l'a donnée.
Je lui demande de quoi il s'agit, elle me parle de faire un plan et lui réponds que je ne voyais pas pourquoi puisqu'en il avait été accepté tel quel et que rien dans la rue n'avais changé depuis.
Et je lui dis que s'ils ont quelque chose à nous demander, qu'ils le fassent en lettre RAR.
La pauvre était verte (enfin, j'imagine) et m'a raccroché au nez.
Je pense que je ne suis plus sa copine.
Enfin, j'aimerais bien savoir si la mairie ou la DDE peut exiger ce décroché alors qu'en 2003, il ne l'était pas. Aurait-t_on un recours ? |
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Posté - 05 nov. 2009 : 17:32:28
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ils ont trois mois pour retirer le PCM s'il est illégal... mais cela ne peut pas remettre en cause les droits acquis par le PC initial : en gros, seules les nouveautés peuvent faire l'objet de prescriptions particulières...
j'ajoute que l'avis de la DDE doit vous être présenté dès que vous le demandez : il est une document adminstratif préparatoire à une décision, donc transmissible dès que la décision est prise... et cette décision est aujourd'hui prise et favoralbe par voie tacite.
la p'tite dame au téléphone était verte vraisemblablement parce qu'elle sait parfaitement qu'elle est hors délai, et que pour retirer le PC, elle devra engager une procédure contradictoire relevant une illégalité qui ne tiendra pas la route |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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corinol
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Posté - 05 nov. 2009 : 17:52:23
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Waouh, elle risque de passer au rouge alors !
Merci Emmanuel ! |
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corinol
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Posté - 07 nov. 2009 : 10:06:53
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Bonjour !
Et bien, Mademoiselle la secrétaire a laissé un message sur mon répondeur afin de convenir d'un rendez-vous avec M. le Maire.
Je pense que tant que tout cela reste verbal, je ne me manifesterais pas.
Par contre, s'ils envoient une convocation écrite, est-on obligé de s'y rendre ?
Je n'ai pas envie de perdre mon temps à aller écouter leurs idioties. L'autorisation est reconduite point. N'est-ce pas ?
Ou alors, si nous y allons mon mari et moi, peut-on demander à quelqu'un de nous assister ou d'enregistrer les échanges ? |
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Posté - 07 nov. 2009 : 10:42:07
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vous pouvez bien sur vous faire assister par qui vous voulez et enregistrer avec l'accord des protagonistes.
je ne vois pas l'intérêt d'un tel rendez-vous mais ça ne coute pas grand chose d'y aller... |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Blussae
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Posté - 10 nov. 2009 : 19:17:08
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Je me permets de récapituler concernant le PC:
- En 2000: PC initial;
- En 2003: PC 1er modificatif;
- En 2009: PC 2ème modificatif.
Concernant le 2ème modificatif:
- 24/08: Dépôt de la demande de PC;
- 24/10: PC tacite puisque aucune notification.
Concernant la péremption du PC, à ma connaissance il faut prendre en compte le PC initial, puisque le PC modificatif n'accorde pas un droit de construire juridiquement distinct de l'initial. C'est le R424-17 qui l'encadre. Donc pour que votre PC initial ne soit pas caduc, vous devez avoir commencé les travaux dans les deux ans et ne pas les avoir interrompus pendant un délai supérieur à un an. Vous ne devez pas non plus avoir déclaré l'achèvement des travaux (DAT/DAACT).
Si tel n'est pas le cas votre nouveau PC modificatif est illégal! La mairie dispose alors de trois mois pour le retirer (L424-5), soit jusqu'au 24/01/2010. Pour cela elle devra vous mette à même de présenter des observations écrites et à votre demande orales (art 24 de la loi 2000-321). C'est, je pense, ce que la mairie tente de faire...
Mais vous n'aviez peut-être même pas d'autorisation à demander pour modifier votre clôture! En effet une DP n'est nécessaire que dans les cas du R421-12. Même dispensé de formalité, le portail devra être conforme au PLU (L421-8), notamment à son article 11 (R123-9). |
Édité par - Blussae le 10 nov. 2009 19:43:17 |
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corinol
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Posté - 10 nov. 2009 : 19:39:31
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Bonsoir Blussae,
Concernant le PC initial est caduc, puisque nous avons interrompu les travaux ( et encore, faudrait-il le prouver), mais, ceux-ci n'étant pas terminés, nous n'avons pas déclaré l'achèvement des travaux. Cependant, le dernier modificatif est un modificatif de permis en cours de validité.
D'un côté la mairie nous a dit que le PC était caduc et de l'autre elle donne le formulaire de modificatif d'un PC en cours de validité...
C'est la DDE qui m'avait conseillé de faire un modificatif.
Concernant la DP, nous ne sommes pas en zone classée, la seule indication est dans le POS : les clôtures devront être en harmonie avec les facades.
Alors, qu'est-ce qu'on fait ? |
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Posté - 10 nov. 2009 : 21:07:52
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Blussae,
le PC modif a été accordé... voyons maintenant si la commune le retire, ce qui n'est pas certain.
notez au passage que si le PC initial n'est pas caduc, la modification de la cloture est soumise à PCM même si les clotures ne sont pas soumises à autorisation dans le secteur... car au moment de l'achèvement, l'administration doit constater la réalisatio n des travaux, y compris abords et clotures, tels que décrits dans les PC successifs...
je pense donc qu'il faut maiontenant attendre et voir venir....
ne rien signer et ne réagir que si la commune envoie une LRAR... sans dire à la commune que c'est ce qu'elle devrait faire. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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corinol
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Posté - 10 nov. 2009 : 21:34:14
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Alors wait and see.
La secrétaire ne m'appelle plus (3 jours de suite, mais j'étais absente ), ils vont peut-être faire un courrier cette fois-ci.
Suite au prochain épisode. |
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corinol
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Posté - 13 nov. 2009 : 16:14:38
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Bonjour,
Je suis passée aujourd'hui à la mairie pour les tickets de cantine de mon fils et une des secrétaires à voulu me faire signer le même document qui nous avait été remis dans notre boîte aux lettre.
J'ai refusé. Ai-je bien fait ?
Ensuite, je suis allée voir la secrétaire qui s'occupe de l'Urbanisme, lui expliquant que les deux mois étant écoulés, ils ne pouvaient plus me réclamer quoi que ce soit et s'ils sont hors délai, c'est tant pis pour eux.
Je lui ai alors demandé l'avis de la DDE et elle a refusé de me le donner en me disant de m'adresser à Monsieur le Maire.
Avait-elle le droit de refuser ?
J'ai répondu que j'en ferais la demande par courrier.
Et de me répondre : Par lettre recommandée, bien sûr. :-))) |
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