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elalbator
Nouveau Membre
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 Posté - 06 sept. 2009 : 07:49:58
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Bonjour.
Je fais simple dans une situation assez compliquée vu que la prochaine et première assemblée générale arrive à grands pas...
6 abris (3 murs, une toiture, sans porte de garage) de 45 m2 ont été bâtis en face des 6 maisons de la résidence. Ils sont situés à 3 m du grillage du jardin privatif de mon voisin (et à 10 m de sa maison, pile en face).
Dans le règlement de copropriété, il s'agit très clairement d'abris à bateau et à voiture.
3 des abris appartiennent à 2 copropriétaires extérieurs à la résidence et ne vivant pas ici. Exemple très concret, 1 des abris appartient au maçon du promoteur ayant réalisé la résidence en 2008. 2 autres appartiennent à l'ami du maçon.
S'agissant d'un ex chantier, ce maçon utilise son abris comme débarras et y entasse tout ce qu'il peut : parpaing, madrier, ferraillage, tuile, grava et même une roulotte de chantier. Pour couronner le tout, il a posé des tôles pour empêcher l'accès à son abris (magnifique, les tôles faisant office de porte de garage). Pour couronner encore plus le tout, il envahit les 2 abris mitoyens au sien (ceux de son ami).
Comment se comporter lors de la prochaine assemblée ?
1/ Soit on impose aux copropriétaires des abris concernés de les fermer avec des portes de garage. Le problème est qu'il s'agit de travaux sur des parties privatives au frais des copropriétaires. Travaux qui seront refusés vu la majorité nécessaire (unanimité) voire interdits ?
Je précise que le règlement de copropriété stipule que le syndic peut être mandaté par les copropriétaires (vote lors de l'assemblée générale) si un copropriétaire n'entretient pas sa partie privative. On est en plein dedans !
2/ Soit on demande à tous les copropriétaires d'utiliser les abris à bateau et à voiture conformément à la destination du règlement de copropriété et ils débarrassent tout simplement leur" matériel".
3/ Autre solution ???
Merci pour votre aide...
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Posté - 06 sept. 2009 : 08:51:00
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la seule solution viable est le respect du RdC ! Courrier, mise en demeure, tribunal après cosntat d'huissier...
que veut dire : citation: Je précise que le règlement de copropriété stipule que le syndic peut être mandaté par les copropriétaires (vote lors de l'assemblée générale) si un copropriétaire n'entretient pas sa partie privative. On est en plein dedans !
Le syndic ne peut intervenir sur les parties privatives : il eput écrire, faire une msie en demeur, voir ester en justice pour nosn respect du RdC, mais vous verrez peu de syndics retrousser leurs manches pour nettoyer ou ranger une partie privative.
Quant à imposer des portes de garage, ce n'est pas possible sur des parties privatives.
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nefer
Modérateur
14629 message(s)
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 Posté - 06 sept. 2009 : 08:53:08
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