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alpine
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 Posté - 09 sept. 2009 : 17:00:31
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Bonjour à tous, voilà mon problème : j'ai obtenu mon permis de construire pour
- construire une pièce et modifier ma façade : chose que j'ai faite.
- démolir une ancienne pièce : chose que je n'ai pas faite car j'ai finalement décidé de la conserver.
Voilà , j'aurais voulu savoir si j'en avais le droit (mais je crains la réponse !!!) ou si je peux ou dois faire une modification à la dde.
Quand je regarde le cadastre sur internet, je vois bien que cette pièce n'est plus existante, aïe, aïe, aïe !!!
Je crois bien que mes changements d'idées ne sont pas des plus judicieux. Mais j'ai maintenant trouver un réel intérêt pour cette pièce et je ne me vois pas la démolir. Si je dois refaire un permis, ça va me coûter de l'argent car l'immeuble dépasse les 170m² ........ Galère, galère ....
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 Posté - 09 sept. 2009 : 17:10:08
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J'avancerai que vous n'aurez pas la daact et qu'un PCM vous sera demadé......en espérant que vous resperez la SHOn maxi
Le Cadastre lui pas très grave, ils reviendront mettre à jour le plan (un jour) . C'est juste de la fisaclité....Et vous pouvez leur signaler, c'est plus prudent.
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Posté - 09 sept. 2009 : 18:32:21
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de quand ça date, tout ça..? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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alpine
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 Posté - 09 sept. 2009 : 18:34:57
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J'ai obtenu mon permis le 30 janvier 2006 ...... |
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4
Posté - 09 sept. 2009 : 18:52:23
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qu'appelez vous démolir un pièce ?
il faudrait en fait être plus précis  |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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alpine
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Posté - 10 sept. 2009 : 14:50:05
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Ben, en fait, quand j'ai acheté l'immeuble il y avait cette pièce coincée entre deux bâtiments et lorsque j'ai fait faire mon permis de construire l'architecte
-dans "l'état existant" (plan) la déclare comme réserve (et l'a mis en gris avec deux autres pièces avec inscription : démolition)
-dans "l'état futur" (plan) la déclare comme cour.
Au total, je devais démolir 144,97m² et je n'ai démoli que 108,46m².
Dans le descriptif, il marque : "démolition de la partie arrière en ruines vétustes et délabrées". Mais ne donne pas de détails plus précis.
Le plus précis reste le plan. |
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Posté - 10 sept. 2009 : 15:04:39
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ce n'est donc pas une pièce mais un batiment que vous deviez démolir.
la situation est-elle au moins régularisable ? Pour être plus précis, est ce que vous dépassez la SHON autorisée par le COS ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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alpine
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Posté - 10 sept. 2009 : 18:55:44
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Non, non, ce n'est pas un bâtiment mais belle et bien une pièce qui reliait les deux bâtiments existants. D'un côté, l'arrière de la maison et de l'autre un garage. Les anciens proprio avait fait une toiture entre les deux et je pense qu'avec les années ils avaient finis par faire les murs pour vraiment s'en servir comme pièce. A l'époque , les gens ajoutaient facilement des pièces les unes derrière les autres en fonction des besoins de la famille. Les deux autres parties que j'ai démoli étaient comme ça un peu l'une après l'autre.
Sur le permis, j'ai une SHON de 87m². Au total, moi, j'ai reconstruit 60m² et j'ai changé la destination de certaines pièces. Un garage est devenu un commerce, un commerce est devenu une habitation .... mais d'agrandissement de ce côté. Bref, je suis perdue. Je crois que j'ai trop fais confiance à la personne qui a réalisé les plans car maintenat je me rend compte que les mesures ne sont pas toutes exactes .... |
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