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dounou
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 Posté - 17 sept. 2009 : 01:01:53
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Bonjour à tous,
Nous sommes propriétaires d'une maison dont le COS est exploité au maximum.
Cependant, nous avons un vide sanitaire rempli de terre d'une superficie d'environ 20m2, hsp 2,20m, dans lequel nous accédons par une petite trappe (L60cm x H80cm)
Je voudrai savoir si j'avais le droit d'agrndir le trappe pour en faire une porte, de vider la terre pour y couler une chappe et y aménager une pièce du genre salon TV.
Je précise qu'il n'y a pas de fenêtres et qu'il n'y en aura pas.
Merci de vos réponses
Aurélien
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Édité par - Emmanuel Wormser le 17 sept. 2009 07:45:30 |
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 Posté - 17 sept. 2009 : 07:45:08
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non
un telle pièce, même en sous-sol, est constitutive de SHON |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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larocaille
Contributeur actif
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Posté - 17 sept. 2009 : 08:27:29
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Au mieux, vous pouvez creuser pour faire une cave (non porteuse de SHON).
Après il faut savoir que rien ni personne ne peut vous empêcher de vivre comme vous l'entendez. Ainsi, il n'est pas répréhensible de dormir ou de regarder la télé dans sa cave (attention ce n'est valable que si vous êtes propriétaire).
Par contre l'aménagement à demeure de la cave est répréhensible. Ce sera par exemple le cas si vous la transformez en salle de cinéma. |
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tuispserv
Contributeur débutant
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Posté - 17 sept. 2009 : 08:54:55
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citation: le droit
Le droit non mais pratiquement, je ne vois pas ce qui pourrait vous empécher de le faire. C'est un risque pour le moins mesuré. |
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Nuage
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4
Posté - 17 sept. 2009 : 10:12:11
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euh, ca n'a rien a voir avec le droit, mais ca n'est pas dangeureux de tripatouiller les fondations de la maison. Si vous videz la terre, il va peut etre falloir renforcer les murs ? |
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gloran
Contributeur senior
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Posté - 17 sept. 2009 : 10:14:25
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A mon avis le risque se situe plutôt lors de la revente éventuelle du bien : il faut alors s'attendre à de petites difficultés.
Evidemment, si un voisin commence à se poser des questions en voyant des camions délivrer leur béton dans la maison, sans qu'aucun permis de construire ne soit affiché, c'est aussi un autre genre de difficulté qu'il faudra affronter. Le voisin peut aussi être retord et "noter l'écart" en prévision d'une négo en position de force sur un autre sujet.
(ou est-ce moi qui suis retord ?  )
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tuispserv
Contributeur débutant
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Posté - 17 sept. 2009 : 12:04:58
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<quote> dangereux de tripatouiller les fondations de la maison</quote>
On imagine bien sûr que cela se ferait avec un pro.
Quant au voisin ou à la mairie, on voit pas trop leur intérêt à agir sauf si ... bisbille en cours :) |
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Nuage
Nouveau Membre
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7
Posté - 17 sept. 2009 : 14:41:23
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S'il fait une "simple" cave, qui ne créé pas de SHON, il n'y a pas de formalité, non? |
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Posté - 17 sept. 2009 : 14:49:51
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il crée de la SHOB.. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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dounou
Nouveau Membre
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Posté - 17 sept. 2009 : 22:20:51
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Merci pour toutes vos réponses !
Pour éclairer certains points, je tiens déjà à préciser que :
Les fondations seront prolongées et renforcées. Une procédure a déjà été évoquée avec un ingénieur béton.
Le vide sanitaire dont il est question est au même niveau que mon salon et en dessous de ma salle de bain et du dressing, donc la surface au sol de la maison restera inchangée.
Et j'ai pris rdv demain avec l'entrepreneur qui a déjà fait les travaux quand on a emménagé et un architecte.
Je vous donnerai sa réponse |
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Posté - 18 sept. 2009 : 00:06:00
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larocaille
Contributeur actif
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Posté - 18 sept. 2009 : 09:14:16
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Résumé pour que tout soit clair:
Si création d'une pièce à vivre --> Impossible car SHON déjà au taquet.
Si création d'une cave --> Possible car pas de SHON créée. Si la cave fait moins de 20m²: DP. Si la cave fait plus de 20m²: PC.
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Posté - 18 sept. 2009 : 09:28:39
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citation: Par ailleurs, si cela devait être le cas, et qu'un aménagement se fasse sans autorisation.....un entrepreneur et un architecte verraient leurs responsabilités engagées. Ce sont des professionnels !
Je ne vois absoluement pas en quoi la responsabilité de ces professionels serait engagés, car ce ne sont pas eux qui sont responsable du respect des regles del'urbanisme de leur client.
Il n'y a rien dans leur métier qui les autorise a exioger du client des preuves de la légalité de la chose, et je ne vois mùême pas ou est leur compétence dans ce domaine.
C'est bien le demandeur qui doit assumer les conséquences de ses actes, pas les pros en question.
Il en serait autrement si l'aménagement était confié à un architecte par exemple. |
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Posté - 18 sept. 2009 : 09:37:07
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Pas sur, mais le reste ouvert à votre idée.
Mais il me semble qu'un entrepreneur se doit de vérifier s'il y a une autorisation d'ubanisme pour réaliser des travaux, à forciori, un architecte qui coordonerait des travaux sans autorisation.
Il me semble que nombreuses sont les condanations pour certains "palais princiers" construits sans autorisation ou dont la superficie construite illégalement a été multiplié par.....
Je ferai marche arrière si je me trompe...... |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Posté - 18 sept. 2009 : 09:39:26
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c'est touours le maitre d'ouvrage qui est LE responsable... mais il engage souvent avec succès la responsabilité partagée des "sachants" qui l'ont conseillé et assisté dans la réalisation de ses rêves... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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larocaille
Contributeur actif
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Posté - 18 sept. 2009 : 18:56:58
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Cela dépend aussi du "contrat" passé avec l'architecte.
Il y a deux catégories de contrat:
1) L'assistance à maîtrise d'ouvrage. La responsabilité de l'architecte est faible car limitée aux conseils prodigués et pondérée par la connaissance que l'architecte a pu avoir de la réalité de la situation.
2) La maîtrise d'ouvrage déléguée. La responsabilité de l'architecte est totale. |
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