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77museau77
Contributeur débutant

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PostĂ© - 22 sept. 2009 :  16:44:07  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour a tous, !
Soit disant non respect de l'harmonie.

J'ai changer au rez de chausée les deux fenetres qui dataient des années 50 pour un double vitrage.
c'Ă©tait du simple vitrage en acier blanc qui s'ouvrait comme une porte.
J'ai fait poser du double vitrage an alu blanc mais en coullisant pour des raisons pratiques.
Le syndic se jette sur moi envoyés par les copropriétaires en exigeant le remplacement a l'identique.
Je précise que de l'extérieur cela n'affecte pas l'harmonie de la facade.

Que faire ?


77museau77
Contributeur débutant

56 message(s)
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 1 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  16:58:45  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
c'est sur ce point la (le fait que ma nouvelle fenetre soit coullisante) qu'il veulent me persécuter.

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  17:38:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
c'est exact : vous avez modifié l'aspect des fenetres sans accord de l'AG...
Des fenetres coulissantes sont différentes de fenetres battantes...

Donc vous n'ĂȘtes pas Ă  votre avantage.

Relisez le RdC pour voir s'il ne peut y avoir un détail qui puisse vous servir.

felix1930
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  17:46:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
voir votre RDC mais pour un tel changement vous deviez demander l'accord à l'assemblée générale.

A vérifier si il n'y a eu d'autres "changements" de baies identiques sans accord

le syndic n'est pas dans l'obligation de demander accord Ă  l'AG pour agir en justice dans le cas de non respect du RDC -D55

77museau77
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  17:51:54  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
je precise egalement que la demande d'autorisation aupres du syndic n'a pu ĂȘtre effectuĂ©e en raison du caractere urgent du changement de la fenetre qui se situe juste devant une ecole publique .

philippe388
Pilier de forums

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Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  18:44:31  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
77museau77 : quel caractĂšre urgent ??? Que vient faire une Ă©cole publique dans cette urgence ??? Cette Ă©cole n'est certainement pas nouvelle ??

L'autorisation de l'AG est obligatoire pour changer les fenĂȘtres, ouvrantes Ă  coulissantes, l'harmonie de l'immeuble est modifiĂ©e , le syndic est tout Ă  fait dans son droit de vous faire remettre les fenĂȘtres Ă  l'identique de la copropriĂ©tĂ©.

77museau77 :
citation:
je precise egalement que la demande d'autorisation aupres du syndic n'a pu ĂȘtre effectuĂ©e


Le syndic n'a pas le pouvoir de vous autoriser Ă  de tels trvaux, seule l'AG dĂ©cide.Vous devez poser une rĂ©solution pour l'ODJ de la prochaine AG, en prĂ©cisant bien le modĂšle de fenĂȘtres que vous dĂ©sirez posĂ©es, mais l'AG peut vous demander de poser des fenĂȘtres Ă  l'identique des prĂ©cĂ©dentes : du double vitrage peut-ĂȘtre, mais ouvrantes comme toutes les fenĂȘtres de l'immeuble.

D'autres copropriĂ©taires ont ils modifiĂ©s leurs fenĂȘtres ou autres parties communes sans accord de l'AG ??

mespres
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  18:45:03  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
vous ĂȘtes en tort Ă  100 %. Attendez vous Ă  devoir dĂ©poser vos fenĂȘtres.
citation:
J'ai fait poser du double vitrage an alu blanc mais en coullisant pour des raisons pratiques.

C'est votre point de vue. Le syndicat va faire valoir une atteinte à l'harmonie de la façade (le juge sera d'accord, malgré votre avis qui n'engage que vous), si il est décidé à faire valoir ce que droit.
Il ne s'agit pas de persécution mais de sauvegarde de l'harmonie de l'immeuble.

77museau77
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  19:23:11  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
j'explique:
des enfants circulent a porter de la fenĂȘtre endommagĂ©.faut il attendre l'autorisation ou proceder au changement immediat!la securitĂ© prime sur l'autorisation!
D'autant que les fenetres coullissantes ou rabattantes lorsqu'elles sont fermées n'affecte pas du tout la facade c 'est exactement pareil.
un expert pourra l'attester .En effet lorsqu'on les ouvre, l'ouverture est forcement differente.

poum
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  19:38:23  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil

Bonjour

Vous n'auriez pas 1 photo pour que l'on se rende compte ?

77museau77
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  19:59:18  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
c'est une idée, demain je la prendrai et je vous la montrerai.Je vous assure ces gens pinaillent pour m'ennuyer.

poum
Contributeur actif



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Statut: poum est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  20:02:36  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par 77museau77

c'est une idée, demain je la prendrai et je vous la montrerai.Je vous assure ces gens pinaillent pour m'ennuyer.



Je ne suis pas certains d'ĂȘtre de bons conseils...
Quelqu'un a dit sur ce forum que harmonie de la façade n'est pas nĂ©cessairement synonyme d'uniformitĂ©. Mais il ne parlait pas de changement de fenĂȘtres.

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  20:31:58  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
La sécurité en question, je ne la vois pas, et votre premier message ne parlait pas que de cela, mais aussi (et surtout?) de passer au double vitrage:
citation:
J'ai changer au rez de chausée les deux fenetres qui dataient des années 50 pour un double vitrage.
c'Ă©tait du simple vitrage en acier blanc qui s'ouvrait comme une porte.
J'ai fait poser du double vitrage an alu blanc mais en coullisant pour des raisons pratiques.


Franchement, si il y avait une urgence, il fallait faire réparer la fenetre, mais expliquer votre précipitation de cette maniÚre n'aura pour effet que de braquer un peu plus un syndic qui a le droit pour lui contre vous.

Vous ĂȘtes en tord.
Vous risquez de deveoir rechanger vos fenĂȘtres, prenez plutot contact avec le syndic pour discussion, et prĂ©parez vous a demander uen autorisation en prochaine assemblĂ©e, ce serait mieux que l'Ă©preuve de force.

citation:
Je vous assure ces gens pinaillent pour m'ennuyer
Si les fenetres sont différentes, alors ils ne pinaillent pas du tout.
C'est plutot vous qui pinailliez en inventant un prétexte d'urgence absolue....

ÉditĂ© par - ribouldingue le 22 sept. 2009 20:33:24

rambouillet
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Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  20:37:40  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
passer de fenetres battantes à fenetres coulissantes changent forcément l'harmonie de l'immeuble.

Si rien de spĂ©cial n'apparait dans le RdC pour vous aider, essayer de monter un dossier pour la prochaine AG oĂč vous expliquerez les nombreux avantages de fenetres coulissantes par rapport aux battentes, de façon Ă  ce que l'AG dĂ©cide qu'Ă  l'avenir la rĂ©novation des fenetres doit se faire en fenetres coulissantes. Cela me parait la seule porte de sortie, sinon il faudra dĂ©monter.

Et plus vous tarderez Ă  le faire suite Ă  action au tribunal, plus cela vous coutera cher (avocat, experts, fais de justice, etc...)

77museau77
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  20:44:12  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
comment vous reparer les fenetres dont les vitres sont cassées?
en changeant les vitres simples vitrages ou ou en changeant la fenetre qui disposeraient du double vitrage ?
je me répÚte a dire que vu de l'exterieur, il n'y a pas de difference!

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 14 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  20:55:33  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Dites alors au syndic qu'il n'y a aucun changement.


Question: Comment a t'il vu un changement?

mespres
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 15 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  22:06:43  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
77museau77 bornĂ© comme vous l'ĂȘtes, attendez que le juge vous explique que vous ĂȘtes en tort, et qu'il vous condamne Ă  remplacer les fenĂȘtres. Qu'attendez du forum, puisque vous ne voulez rien Ă©couter ?

77museau77
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 16 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  22:21:52  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
j'écoute mais le syndic m'a envoyé le courrier sous l'ordre des copropriétaires jaloux mesquin.
demain je vous envoi a photo et vous verrez qu'il y a pas de difference

quelboulot
Modérateur

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Revenir en haut de la page 17 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  22:39:19  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
c'Ă©tait du simple vitrage en acier blanc qui s'ouvrait comme une porte
Elles n'avaient donc qu'un vantail (ou battant) ou deux ?

Si deux battants, fermĂ©es, il n'y a pas de grandes diffĂ©rences entre une fenĂȘtre double battant et une fenĂȘtre double coulissant.

Joignez deux photos avant et aprÚs si vous avez pris la précaution de prendre vos anciennes huisseries en photo avant de les changer...
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

rambouillet
Pilier de forums

18250 message(s)
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Revenir en haut de la page 18 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  22:42:17  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
d'abord malheureusement pour vous, ce syndic fait son travail : le respect du RdC (sous la pression ou non de voisins jaloux mesquins).

ensuite, avouez que fenetres coulissantes et fenetres battantes, ce n'est pas pareil !

ensuite, quand on change une vitre cassĂ©e, on la remplace par une vitre identique sans changer les fenetres, c'est quand mĂȘme moins cher (ou alors vous jetez l'argent par les fenetres, non, elle n'est pas bonne ). ET c'Ă©tait des vitres cassĂ©es sur les 2 fenetres en mĂȘme temps.

et si fenetres battantes et fenetres coulissantes sont identiques, comme le dit ribouldingue, comment a t on pu voir une différence.

je pense 77museau77 que vous avez voulu résoudre votre probleme et améliorer votre isolation, c'est bien, mais vous avez oublié que vous viviez dans une communauté avec des rÚgles. Vous avez enfreints ces rÚgles et vous vous faites taper sur les doigts...

je crois que chaque intervenant vous a tout dit sur ce sujet....

77museau77
Contributeur débutant

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Statut: 77museau77 est déconnecté

Revenir en haut de la page 19 PostĂ© - 22 sept. 2009 :  23:55:37  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
c'Ă©tait une fenetre a deux battants, fermĂ©es, donc il n'y a pas de grandes diffĂ©rences entre une fenĂȘtre double battant et une fenĂȘtre double coulissant.
les deux fenetres ont Ă©tĂ© Ă©clatĂ© en mĂȘme tps, oui ca arrive
mais de toute facon demain je prends la photo et vous comparez les deux appartement dont le mien.

quelboulot
Modérateur

3753 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 20 PostĂ© - 23 sept. 2009 :  07:06:36  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Commencez déjà par préparer une lettre d'excuses ou vous faites "acte de contrtition", agrémenté de XXX "scusez-moi", "désolé" etc... et si les photos que vous nous présentez aujourd'hui ne font vraiment pas apparaßtre de différences flagrante d'aspect général... je ne pense pas que vous risquiez grand chose...

Mais surtout soyez humble et penaud...
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967
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