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77museau77
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 Posté - 23 sept. 2009 : 17:48:32
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j'espere que vous aurez compris que Meme si je change mes fenetres avec des vantaux et non colissant le resultat vue de l'exterieur sera le meme... |
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Stilla
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 42
Posté - 23 sept. 2009 : 17:55:29
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Le juge fonde son expertise sur le fond ET sur la forme: que vous l'admettiez ou non, vous DEVIEZ demander l'autorisation de l'AG. Puisque vous semblez décidé à vouloir faire une partie de bras de fer avec le syndicat, vous prenez vos risques en toute connaissance de cause, mais sachez que vous n'en sortirez pas gagnant. |
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77museau77
Contributeur débutant
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43
Posté - 23 sept. 2009 : 18:07:41
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il jugera dans son intime conviction.
Je me répète, il m’a été impératif par précaution pour des raisons de sécurité publique de procéder urgemment à leur remplacement.
Les fenêtres, respectent les matériaux, la couleur et la forme de la fenêtre. En effet elles sont en métal blanc .
Quant au système coulissant mes voisins du dessus ont adopté ce système.
Fermées elles ont le même aspect que des fenêtres classiques à la "française ». Même nombre de vantaux, plus large certes en raison du double vitrage mais participe à l’économie d’énergie.
L'harmonie de la copropriété est donc conservée.
De plus, l’harmonie de la façade n’a jamais voulu dire uniformité.
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77museau77
Contributeur débutant
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44
Posté - 23 sept. 2009 : 18:08:59
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j’ai tenté en vain joindre ce syndic après le sinistre mais le standard téléphonique est ouvert le mardi et le jeudi matin |
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Posté - 23 sept. 2009 : 18:25:20
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77museau77 : vous êtes tétu 
citation: Je me répète, il m’a été impératif par précaution pour des raisons de sécurité publique de procéder urgemment à leur remplacement.
Cet argument n'est pas recevable. Vous deviez juste changer les vitres explosées !!! nous nous répétons tous également sur ce post. Parlez de sécurité publique pour 2 vitres cassées !!! surtout ne dites pas cela au tribunal.
Vos vitres coullissent, comme d'autres sur cet immeuble,certes, vous n'admettez pas qu'elles soient différentes, mais cela se voit sur les photos. Le tribunal le constatera aussi.
Vous parlez de double vitrage, mais vous ne pouvez pas décider tout seul de changer vos vitres pour des PVC double vitrage, l'autorisation de l'AG est OBLIGATOIRE, que vous le vouliez ou pas, vous n'avez pas demandé cette autorisation!!
Revenez vers nous pour nous donner les conclusions du tribunal.Tout à été dit sur votre situation.
77museau77 : citation: De plus, l’harmonie de la façade n’a jamais voulu dire uniformité.
phrase citée par gedehem, CE grand artiste de la copropriété
Ce 'nest pas à vous de juger si l'harmonie est respecté ou non. D'abord c'est l'AG qui doit décider de vous laisser poser ou non les fenêtres en PVC, c'est également l'architecte de l'immeuble pendant 25 ans, et c'est au tribunal en cas de conflit - votre situation actuelle.
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poum
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46
Posté - 23 sept. 2009 : 18:57:58
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Bonsoir
Quelques questions :
Est ce possible de remplacer à l'identique des fenêtres installées dans les années 50 ou même 60 ?
Que risque exactement 77museau s'il est condamné par un tribunal ? Avoir à changer ses fenêtres ou pire ?
Les frais de l'action en justice de la copropriété seront réglés par la copropriété, peut il être condamné à les payer ? Il me semble que non.
Ensuite dans quel délai un tribunal va t il juger cette affaire ? |
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Posté - 23 sept. 2009 : 19:14:15
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dans les explications de 77museau77, seuls les vitres étaient cassés, donc un vitrier courant ou un bon bricoleur pouvait remplacer à l'identique.
Ensuite changer les fenetres c'est un autre registre qui nécessitait de passer en AG on l'a suffisamment répété.
Que risque t il au tribunal :
il gagne : payer son avocat, toucher des DI éventuellement et l'article 700 et ne pas payer les frais que le syndicat à dépenser à son encontre.
il perd : il paie son avocat, les DI et l'art 700, et participera en plus aux frais engendrés par le syndicat pour passer par le TGI, payer le démontage des fenetres, leur évacuation à la déchetterie, et en payer des neuves identiques à l'ancienne en supposant qu'elles soient conformes aux originales 
vous pouvez gagner ou perdre, mais perdre semble être malheureusement plus probable....
Le temps de la justice n'étant pas le temps de la copro, cela se fera plusieurs mois ou années après la prochaine AG. Donc je réitère mon conseil : lors de la prochaine AG, le syndic va mettre à l'OdJ, l'autorisation d'ester en justice contre vous (si ce n'est déjà fait  ), et il vaudrait mieux prendre les devants et suivre le conseil mainte fois prodigué : monter un dossier pour faire accepter par une résolution d'AG vos fenetres ainsi montées. |
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77museau77
Contributeur débutant
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Posté - 23 sept. 2009 : 19:24:12
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M Rambouillet est tres riche. il repare la fenetre c'est a dire il fait remplacer les deux vitres simples vitrages.Puis ensuite à la prochaine AG il demande de les rechanger pour du double.Quant on est riche on ne regarde pas la depense.
Faut etre idiot pour les refaire en simple vitrage.
Sachez que poser un double apres approbation de l'AG implique des ventaux plus epais.Cela ne saura jamais parfaitement identique!
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Posté - 23 sept. 2009 : 19:56:46
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à mon humble avis, remplacer 2 vitres de 3 à 6 mm, mastic compris coute moins cher que remplacer par deux fenetres + huisseries + double vitrage + frais de justice. Le retour sur investissement en économie d'énergie doit demander quelques dizaines d'années
mais la question n'est pas de savoir si on est riche ou pas, mais si on respecte un RdC et des textes.
si l'AG vous donne l'autorisation de double vitrage même non identiques, votre pb est résolu et le respect de l'harmonie devient le pb de l'AG.
Personnellement, j'arrête de participer à ce post, car les solutions ont été émises, vous restez accroché à votre idée.
Néammoins, je vous souhaite bon courage pour la suite des évènements et bonne chance pour votre porte monnaie. |
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Posté - 24 sept. 2009 : 08:35:06
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77museau77 : Ne venez pas demander des conseils quand vous êtes si sur de votre bon droit. Foncez dès aujourd'hui au tribunal pour attaquer votre SDC pour abus de pouvoir, en demandant des gros DI.
Mais votre mauvaise foi de passera pas devant un tribunal. Nous expliquer que remplacer 2 carreaux cassés vous coutera plus cher que de changer totalement la fenêtre pour PVC double vitrage !!!! pas mal, mais totalement idiot.
Ce qui va vous couter très cher c'est votre entêteemnt !! vous essayez de vous convaincre, et de nous convaincre que vous avez le droit de ne pas respecter le RDC, que l'harmonie de l'immeuble n'est pas changée, que vous êtes un bon citoyen qui s'occupe de la sécurité publique de sa rue,.... |
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fguigui
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Posté - 24 sept. 2009 : 08:56:02
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citation: vous DEVIEZ demander l'autorisation de l'AG.
N'importe quoi ! A partir du moment où il respecte l'harmonie de la copro il n'a pas à demander l'autorisation et à rendre compte à l'ag. Les fenêtres sont du domaine privatif il me semble.
Pour ceux qui pensent que l'harmonie de la copro n'est pas respectée, changez de lunettes.
Pour ce qui est des arguments financiers, essayer de faire changer des vitres à Paris, ça coûte cher, un artisan hésitera à se déplacer pour si peu et vous proposera de changer carrément les fenêtres. Si c'est un bon artisan il saura qu'il ne faut pas modifier l'harmonie de la copro... |
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b1091183
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Posté - 24 sept. 2009 : 10:00:17
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citation: Initialement posté par poum
Bonsoir
Quelques questions :
Est ce possible de remplacer à l'identique des fenêtres installées dans les années 50 ou même 60 ?
Tout dépend des matériaux utilisés. Les fenêtres en PVC ont à cause la matière toujours des montants plus larges. Sinon si on remplace une fenêtre bois par bois, il est possible d'avoir un modèle très proche, idem avec le métal.
citation:
Que risque exactement 77museau s'il est condamné par un tribunal ? Avoir à changer ses fenêtres ou pire ?
Les frais de l'action en justice de la copropriété seront réglés par la copropriété, peut il être condamné à les payer ? Il me semble que non.
Il risque de devoir changer les fenêtres et de remettre en l'état. De payer bien entendu les frais engagés par le syndicat, et ensuite tout dépend des demandes du syndicat il peut ya avoir une astreinte journalière
citation:
Ensuite dans quel délai un tribunal va t il juger cette affaire ?
1 ou 2 ans, enfin tout dépend des renvois.
Pour un dossier de ce type si il perd, il peut s'attendre en moyenne à devoir payer 2000 euros au syndicat + 2000 euros (son avocat) + des frais d'huissier (pour constat) etc...
Bref un dossier qui peut lui couter 5000 euros, auquel il devra ajouter la remise en conformité des fenêtres.
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b1091183
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53
Posté - 24 sept. 2009 : 10:28:38
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Pour moi, les fenêtres du bas ne respectent pas l'harmonie de l'immeuble.
Les fenêtres du haut respectent l'harmonie de l'immeuble.
Si vous arrivez avec ces photos devant un tribunal, on va simplement vous dire que rien ne vous empêchait de respecter l'harmonie de l'immeuble car vous le démontrez vous même avec ces 2 photos.
De plus l'argument que vous sortez concernant le 'coulissant' ne tiendra pas la route car justement on peut avoir des fenêtres coulissantes respectant l'harmonie comme vous le démontrez si bien.
Un conseil : limitez la casse et essayez de trouver une sortie à ce conflit.
Je ne comprends même pas comment la société qui vous a posé ces fenêtres vous a mis des fenêtres aussi différentes que les fenêtres d'origines.
Concernant vos arguments sur l'urgence ou l'économie d'énergie je les entends, mais ils ne vous éviterons pas de vous faire condamner.
Ce n'est pas parce que les fenêtres sont du domaine du privatif dans RDC que vous avez le droit de les changer sans en avertir au minimum le syndic. Chez nous, il y a eu une résolution voté en AG dans ce sens il y a quelques années pour éviter les problèmes, lors du changement de fenêtre il faut faire parvenir le modèle au CS et au syndic qui valident ou pas.
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 Posté - 24 sept. 2009 : 11:13:19
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Je réinterviens: Personne ne demande pourquoi un huissier, et qu'a apporté lhuissier réellement?
Un courrier?
Vous faites souvent délivrer votre courrier par huissier? |
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fguigui
Nouveau Membre
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Posté - 24 sept. 2009 : 13:23:18
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moi aussi je ré-interviens, pourquoi le voisin qui a mis les mêmes fenêtres n'a-t-il pas été poursuivi ? |
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Posté - 24 sept. 2009 : 13:46:41
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Titre "Menace d'un huissier"
citation: Je réinterviens: Personne ne demande pourquoi un huissier, et qu'a apporté lhuissier réellement?
Un courrier?
Vous faites souvent délivrer votre courrier par huissier?
Je ne suis pas certain qu'un huissier soit déjà intervenu dans cette affaire, une confirmation serait utile de la part de 77museau77.
Ne s'agit-il pas plutôt de la "menace de faire intervenir un huissier" dont il est question ?
Par ailleurs, les infos données permettent à l'intéressé de prendre la décision qui lui apparaît la plus apte à résoudre son problème avec la copropriété.
Je crois qu'il est inutile de "palabrer" plus avant sur ce sujet me semble-t-il. |
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