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 Sujet  |
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pouille62
Nouveau Membre
France
2 message(s)
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 Posté - 23 sept. 2009 : 09:20:48
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Bonjour à tous, voilà mon problème, et merci d'avance de vos conseils.
J'ai posé une cloture en mitoyenneté avec mon voisin et en accord,nous partageons les frais.
La cloture est disposée en L avec une borne dans l'angle et une borne à la route.
Afin de bien disposer toute la cloture en mitoyenneté, j'ai posé le poteau d'angle juste au dessus de la borne, ainsi je respecte l'alignement mitoyen des 2 côtés.
1 ère question: N'y a t'il pas de problème à poser un poteau de cloture juste à l'aplomb d'une borne?
Pour la borne de la route, en creusant, j'ai remarqué que le terrassier avait plié totalement celle ci, j'ai donc placé mon poteau juste au dessus de l'endroit du piquet de borne, seulement sur le plan technique j'ai été gêné pour la pose de ce poteau, et la borne ne tenant plus, j'ai fait une erreur,je l'ai enlevé.(Ne tapez pas tout de suite  )
Ce poteau étant lui aussi à l'aplomb de la borne.
2 ème question:
Que me conseillez vous de faire?
Refaire poser une borne par un géométre?
A quoi suis je exposé?
Autre question, Si on pose une cloture à cheval en mitoyenneté et que le voisin ne participe pas financièrement, le fait d'être posé comme cela, est il propriétaire à 50 % également de la cloture?
Merci de vos réponses et de votre expérience.
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1
 Posté - 23 sept. 2009 : 09:25:25
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si le bornage est récent, le GE dispose d'éléments autres pour reposer des bornes sans problème. ça coute un peu et c'est tout.
une cloture est réputée mitoyenne -donc en copropriété- sauf preuve du contraire.
le piège, c'est que si la cloture est à cheval sur la limite et que le voisin déclare qu'elle n'est pas mitoyenne, alors elle empiète chez lui et devra être démolie.
faites un accord écrit ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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pouille62
Nouveau Membre
France
2 message(s)
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 2
Posté - 23 sept. 2009 : 09:34:22
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Merci de votre réponse ultra rapide!!!!!!!!!!
Effectivement le bornage est récent.
Quel est le coût approximatif pour le déplacement du GE et pour la pose d'une borne?.
Techniquement s'il pose la borne au delà du poteau, il va la poser sur le domaine public, problème ou pas?
Vu que le poteau est juste à l'aplomb de l'ancienne borne, comment peut -il faire?
Mon voisin voulait justement faire un écrit afin de notifier sa participation aux frais.
Dans l'écrit, nous notons la participation aux frais et également que la cloture nous appartient à 50/50 ainsi que la pose en mitoyenneté?
Merci de votre confirmation.
Et dernière question et ensuite je n'abuse plus, pensez vous que je dois en parler au voisin, il est un peu tatillon et a toujours un peu peur de son ombre, ou je fais passer le GE sans en parler.
Merci |
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3
Posté - 23 sept. 2009 : 09:46:18
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vous parlez de tout au voisiin et vous prenez seul en charge les frais de repose de borne puisque vous avez commis vous même l'erreur..
une borne, c'est un repère : il peut être placé à un mètre de la limite du moment que le PV de bornage signale ce 1m. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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gloran
Contributeur senior
969 message(s)
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4
Posté - 24 sept. 2009 : 13:18:57
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Attention, mes cours de maths (oulà là ça remonte) me reviennent : si prend un point de référence et que l'on trace tous les points à un 1m de distance, ça fait un joli cercle :)
Donc à un mètre oui, mais dans quelle direction ? 
Je vous laisse vous dépatouiller avec ces considérations trigonométriques et je vais m'avaler vite fait un doliprane  |
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