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 Posté - 23 sept. 2009 : 11:44:34
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Bonjour
Je suis syndic bénévole et j'aimerai obtenir votre aide.
En effet, un nouveau copropriétaire refuse de payer malgré toutes mes démarches amiables et mes différentes lettres recommandées ses charges depuis 15 mois et il vient de prendre un avocat pour attaquer ma gestion qu’il conteste.
Son Avocat vient de m'envoyer un cheque comportant un montant qui correspond à 3 trimestres de charges générales qu’il me somme d'encaisser. A noter que le montant de ce chèque ne comprend pas les charges d'eau que le copropriétaire refuse de payer parce qu'il n'est pas d'accord avec la façon dont on repartit les charges d’eau.
J’aimerai savoir est-ce que je suis je obligé d'encaisser ce chèque car je me méfie de copropriétaire qui, des son arrivée a fait appel à la justice pour contester ma nomination de syndic bénévole et qui passe tout sen temps à prendre des photos de l'immeuble.
IMPORTANT : J’ai convoqué une assemblée Générale Extraordinaire pour statuer sur l’attitude de ce copropriétaire
Merci d’avance
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| Signature de achilleassibatari |
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Posté - 23 sept. 2009 : 12:55:56
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pourquoi ne voulez vous pas encaisser ce chèque. Vous aurez au moins une rentrée d'argent pour votre syndicat. Son compte restera débiteur de la différence.
Ensuiet, il devra ce qui est dû (l'eau par exemple) et vous prendrez les dispositions contentieuses pour réclamer encore ce dû.
Vous n'avez pas convoquer une AG extra, mais une AG.... 
Comment avez vous fait et quel est l'ordre du jour et le projet de résolution ?
grosseur de la copro ? |
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Guymmo
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Posté - 23 sept. 2009 : 18:24:59
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Je ne vois pas non plus de problème pour encaisser ce cheque et il m'intrigue de savoir comment vous gerez la repartition des charges de l'eau: Pouvons nous en savoir les détails? |
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Posté - 23 sept. 2009 : 18:37:48
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achilleassibatari : pourquoi refuser le paiement de retard des charges ??? Courrez vite mettre ce chèque sur le compte de votre SDC.
Il me semble que vous êtes novice en matière de gestion de copropriété. Pourquoi avoir pris cette responsabilité de syndic bénévole ??
Ce copropriétaire peut prendre toutes les photos qu'il veut, contester votre gestion, mais vous pouvez toujours lui répondre que le syndic pro ou bénévole ne décide de rien en copropriété, qu'il est la pour appliquer les décisions de l'AG, gérer la copro, faire respecter le RDC,... allez voir la loi de 1965.
Il n'existe pas d'AG exceptionnelle, et en aucun cas une AG peut être convoqué sur l'attitude de ce copro. la seule résolution que vous pouvez poser à cet ODJ est de demander l'autorisation à l'AG de mettre en vente son lot pour non paiement de 15 mois de charges, qui met la copro. en difficulté.
Le paiement envoyé par l'intermédiaire de son avocat vous prouve qu'il était dans son tort de ne pas payer, et ce paiement est fait pour arrêter toutes procédures.
L'AG annuelle ou vous avez présenté les comptes de charges et travaux, a t"elle approuvé les comptes de dépenses en totalité ??? Si OUI vous êtes donc fondée à lancer toutes actions en recouvrement dont ce copro.
Pourquoi discute t'il la répartition de charges d'eau, qui doit être la même depuis très longtemps ???
Combien êtes vous de copropriétaires ??
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 Posté - 24 sept. 2009 : 00:11:46
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Bonsoir
Vous avez raison je ne suis pas un professionnel. Voici l'histoire qui peut expliquer comment je me suis embarque dans cette affaire.
Notre copropriete comporte 8 coprorietaire. L'ancien Syndic (IBIS) a disparu avec la Caisse et les documents. L'AG convoqué en urgence m'a demandé de faire le Syndic Benevole. J'ai accepté en pensant que ce serait un petit service que je rend à nous tous. Nous avons adhere à l'ARC en esperant qu'avec son aide on va s'en sortir
Voila un an et demi qu'avec l'aide d'autres coproprietaires nous gerons tant bien que mal avec EXCEL la copropriete.
Les problemes ont commence Ă l'arrivee du nouveau coproprietaire qui refuse de payer sa quote_part de charges.
C'est en voulant faire appel au juge que nous nous sommes rendu compte des difficultes a gere une copropriete par des non-professionnels
Je me suis adresse Ă ce FORUM qui m'a ete conseille par notre avocat qui nous a dit que vous allez nous apporter beaucoup d'aide
Si notre cas vous gene nous nous en excusons et nous allons cesser de vous importuner
Merci pour tout ce que vous nous avez apporte
Pour repondre a une autre question on repartit depuis toujours les charges d'eau comme suit
Il y a 5 coproprietaires qui utilisent l'eau. On divise come le faisaiit le syndic professionnel le budget previsionnel d'eau en 5 parts. Chacun doit payer sa part en 4 fois
S'agissant du cheque, j'ai eu peur de recuperer un cheque etabli en avril 2009 pour payer un appel de septembre 2008 alors que l'AG de Mars 2009 a laquelle le coproprietaire n'a pas assiste a arrete les comptes de 2008
En effet ce coproprietaire a, des son arrivee fait appel a la justice pour contester le syndic benevole
Dans tous les cas, j'ai garde son cheque et nous avons prevu une AG en octobre sur son cas
ENCORE MERCI POUR VOTRE AIDE ET JE PUIS VOUS ASSURER QUE D'ICI UN MOIS JE VAIS LIRE TOUS LES DOCUMENTS CONSEILLES |
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| Signature de achilleassibatari |
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nefer
Modérateur
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Posté - 24 sept. 2009 : 01:15:09
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citation: Initialement posté par achilleassibatari
Bonsoir
Vous avez raison je ne suis pas un professionnel. Voici l'histoire qui peut expliquer comment je me suis embarque dans cette affaire.
Notre copropriete comporte 8 coprorietaire. L'ancien Syndic (IBIS) a disparu avec la Caisse et les documents. L'AG convoqué en urgence m'a demandé de faire le Syndic Benevole. J'ai accepté en pensant que ce serait un petit service que je rend à nous tous. Nous avons adhere à l'ARC en esperant qu'avec son aide on va s'en sortir
Voila un an et demi qu'avec l'aide d'autres coproprietaires nous gerons tant bien que mal avec EXCEL la copropriete.
Les problemes ont commence Ă l'arrivee du nouveau coproprietaire qui refuse de payer sa quote_part de charges.
C'est en voulant faire appel au juge que nous nous sommes rendu compte des difficultes a gere une copropriete par des non-professionnels
Je me suis adresse Ă ce FORUM qui m'a ete conseille par notre avocat qui nous a dit que vous allez nous apporter beaucoup d'aide
Si notre cas vous gene nous nous en excusons et nous allons cesser de vous importuner
Merci pour tout ce que vous nous avez apporte
Pour repondre a une autre question on repartit depuis toujours les charges d'eau comme suit
Il y a 5 coproprietaires qui utilisent l'eau. On divise come le faisaiit le syndic professionnel le budget previsionnel d'eau en 5 parts. Chacun doit payer sa part en 4 fois
S'agissant du cheque, j'ai eu peur de recuperer un cheque etabli en avril 2009 pour payer un appel de septembre 2008 alors que l'AG de Mars 2009 a laquelle le coproprietaire n'a pas assiste a arrete les comptes de 2008
En effet ce coproprietaire a, des son arrivee fait appel a la justice pour contester le syndic benevole
Dans tous les cas, j'ai garde son cheque et nous avons prevu une AG en octobre sur son cas
ENCORE MERCI POUR VOTRE AIDE ET JE PUIS VOUS ASSURER QUE D'ICI UN MOIS JE VAIS LIRE TOUS LES DOCUMENTS CONSEILLES
vous dites être adhérent d'une association
faites vous appel Ă leurs services Ă chaque fois que vous vous posez une question ?
cette association vous a obligatoirement donné les textes de lois, fournis des fascicules, répondu à vos questions..? |
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Posté - 24 sept. 2009 : 08:50:15
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achilleassibatari : A votre place, je convoquerai une AG pour élir un syndic profesionnel. Mettez vous en chasse d'un petit syndic local, présentez 2 contrats à l'AG qui seule décidera du choix du syndic.
Ce Copro. mal embouché ne pourra pas contester son élection.
Il vous faut également lire votre RDC en ce qui concerne la répartition des charges d'eau. Ce copro. a peut être raison sur la mauvaise répartition, l'erreur peut dater de plusieurs années. Quelle est la position de ce copro. sur cette répartition ??
Pourquoi 5 copros sur 8 payent l'eau ???
Encaissez le chèque de retard de charges, je ne comprends pas votre peur ?? surtout si c'est l'avocat de ce mauvais payeur qui vous l'adresse, il est donc d'accord avec une partie des charges, un bon point pour vous.
Pourquoi convoquer une AG sur le cas d'un seul copro ??? qu'allez vous mettre à l'ODJ de cette AG ??? quelles résolutions à mettre aux votes de TOUS les copors allez vous proposer ??? Attention, ce copropriétaire est procédurier, ne vous mettez pas dans une situation attaquable ou vous aurez à engager des frais de procédures - annulation de l'AG par ce copro, résolutions diffamatoires, résolutions illégales ,.... |
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Posté - 24 sept. 2009 : 12:19:17
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et je complèterai l'avis de philippe en disant que si l'avocat vous envoie à vous syndic un chèque pour payer des charges que vous syndic vous avez adressé sous forme d'un appel de charges, il aura du mal ensuite à dire que vous n'êtes pas le syndic !  |
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Posté - 24 sept. 2009 : 12:51:52
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Bonjour
Depuis que nous avons cree notre syndic bénévole nous gerons presque ensemble la copropriété. C'est depuis l'arrivée du nouveau copropriétaire que nous avons commencé à avoir des problemes qui ont demontre mes lacuns en la matiere.
Je me suis mefié du nouveau coproprietaire parce qu'il est procedurier et qu'il a deja fait appel sans succes à un administrateur judicaire pour denoncer ma qualite de syndic benevole.
Mais vu tout ce que vous me dites je vais garder le cheque de l'avocat.
Pour repondre a la question a savoir pourquoi seuls 5 coproprietaires payent l'au: c'est parce que les 3 autres n'ont que des garages dans lesquels il n'y a pas d'eau.
S'agissant de l'ARC, je vais demandeer RDV avec eux pour qu'ils m'aident.
S'agissant d'un nouveau Syndic Professionnel, j'avous que je risque de démissioner si cette affaire dure car je n'ai jamais pris un SOU à la COPROPRIETE et je ne voudra pas que le fait de faire le SYNDIC BENEVOE à titre grartuit me pose des problemes.
J'en ai parle aux autres coproprietaires qui m'ont demandé de ne pas demissionner et qu'ils me soutenaient : MAIS je risue de jetter l'eponge
DANS TOUS MERCI POUR VOS CONSEILS BENEVOLES |
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| Signature de achilleassibatari |
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Posté - 24 sept. 2009 : 13:50:51
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vous nosu dites que vous êtes "syndic bénévole" et que vous sommencez à être "fatigué".
Sachez que vous êtes un syndic non pro et que vous le faites bénévolement (c'est bien, mais cela déresponsabilise vos voisins).
Sachez qu'un syndic non pro, peut-être rémunéré, il suffit de présenter votre candidature en AG appuyé par un contrat d'honoraires. Vous n'etes pas forcé de prendre beaucoup, mais par exemple l'équivalent de 2 heures par mois.
Vos voisins vous soutiendront d'autant plus amicalement si cela leur coute un peu chacun.... |
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Posté - 24 sept. 2009 : 18:09:15
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achilleassibatari : citation: Mais vu tout ce que vous me dites je vais garder le cheque de l'avocat.
Vous n'avez pas pris en compte toutes les remarques des Uinautes à votre post. Si vous gardez ce chèque sans le mettre sur le compte du SDC, vous faites une grave erreur. Vous ne pouvez pas vous plaindre de ce copropriétaire qu'il ne paie pas ses charges, alors que vous avez le chèque dans votre poche ??? ceci est totalement idiot.
De plus vous êtes le SYNDIC de votre petite copropriété, vous n'avez pas le droit de garder ce chèque, il ne vous appartient pas, il appartient au syndicat des copropriétaires dont vous avez été élu mandataire pour gérer la copro. Quelle est la raison juridique qui vous empêche de mettre ce chèque sur le compte du SDC ???? Attention à ce copropriétaire , il a le droit de vous demander pourquoi son chèque n'a pas été débité !! qu'allez vous lui répondre ??
Il n'y a aucune raison juridique pour garder ce chèque chez vous. Vous avez des charges de copropriété à payer, comment allez vous faire si le SYNDICAT a des trous de trésorerie car UN copro ne paie pas ses charges et que vous avez un chèque dans votre poche ??? . pas très logique tout ça.
De plus vous allez convoquer une AG sur l'attitude de ce copro qui vous a payez une grande partie du retard de charges ?? Ne faites pas cela.
Vous avez voulu aider cette copropriété, mais ceci s'avère plus difficile pour vous que vous ne l'aviez estimé; pas de problèmes vous démisionnez et vous cherchez un syndic pro. pour votre copro. que vous proposerez à la prochaine AG. VOus redeviendrez un copropriétaire comme les 7 autres.
Vous n'avez pas répondu ce que votre copro. réclame sur les charges d'eau ??? Que dit votre RDC la dessus ?? il a peut être raison pour ce problème.
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Guymmo
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Posté - 24 sept. 2009 : 18:33:30
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Oui il faut encaisser le cheque.
Pensez vous que prendre un syndic est la bonne solution? Moi je suis convaincu que NON: On dépense autant de temps (sinon d'avantage) pour verifier / communiquer / rectifier le syndic professionnel et en plus on paye: autour de theoriquement 200 €/an par lot principal. En pratique autour de 300 € par lot par an.
Je vous conseille d'écouter ce nouveau propriétaire: je pense qu'il a peur de payer 50 € de trop pour l'eau, alors que il conteste l'existance d'un syndic bénévol: cela lui couterait 300 € par an.
Mettez vous d'accord avec lui. Vous n'avez pas de choix, il me semble, parce que vous ĂŞtes voisins.
Pour les appels de fonds pour l'eau: ce que vous faites est correct, mais, à la fin de l'excercice comptable il faut que chacun paye sa consommation: là est possiblement le disaccord? Pouvons nous avoir les détails sur le mécontement de ce nouveau copropriétaire? et les détails sur la discussion sur la répartition de l'eau?
Remerciements,
Guymmo  |
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Posté - 25 sept. 2009 : 11:58:13
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Bonjour Ă tous
Suite à vos remarques que j'ai transmise aux autres copropriétaires nous avons décide de deposer le cheque à la banque
En outre nous avons lance une convocation pour une ag avec ordre du jour les impayes et les factures des fournisseurs que l'ancien syndic n'avait pas payé et qui nous arrivent maintenant.
En outre nous avons pris rdv avec l'ARC à laquelle nous avons adhéré pour leur demander de nous aider.
S'agissant de la repartition de l'eau, il faut savoir que la copropriété comporte 5 appartements qui on de l'eau, 3 garages et 1 atelier qui n'ont pas de l'eau.
Nous avons applique la methode utilisee par les precedents SYNDIC PRO Ă savoir diviser par 5 les charges d'eau.
Quant au nouveau coproprietaire, il exige qu'on utilse des compteurs pour chaque appartement sinon il ne va pas payer sa quote-part d'eau qu'il utilise depuis 15 mois.
S'agissant de ma démission eventuelle, tous les coproprietaires sauf celui qui refuse payer, sont venus me voir pour me demander de ne pas demissionner. Ils sont prets à payer une formation mais moi je veux ni de salaires ni causer de frais supplementaires aux autres coproprietaires qdont 4 sont des retraites avec de faibles revenus.
J'ai reporté ma decision à la fin de la rencontre avec l'ARC.
Avant de terminer il y a un de moderateur qui a fait un oprogramme sur EXCEL pouuriez vous me dire comment peut on l'obtenir
Tous les coproprietaires et moi meme vous remercions. Votre forum est tres utile pour les novices. |
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Posté - 25 sept. 2009 : 12:16:14
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pb de l'eau : si j'ai bien compris vous avez un compteur général, mais pas de sous-compteurs divisionnaires.
Regarder la faisabilité d'installer des sous compteurs ce qui évitera à l'avenir toutes polémiques. Ces sous compteurs pourraient être relevés par vous syndic non pro, sans frais supplémentaires, et ainsi appliquer la consommation réelle à chaque proprio concerné .
Attention, certains risquent de vous proposer des compteurs avec contrats d'entretien, à mon humble avis, pour 5 lots cela n'est pas utile car ils peuvent être vérifiés très facilement avec un simple seau.
Autre solution s'il n'y a pas de point d'eau commun, faire installer à chacun un compteur de la lyonnaise avec paiement direct à la lyonnaise et suppression du compteur général. Ainsi plus de pb du tout pour la copro, mais élévation du cout par chacun (location du compteur). |
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Posté - 25 sept. 2009 : 15:25:27
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Bonjour
Merci pour votre contribution. pour vous permettre de mieux nous aider il faut savoir que depuis des annees, je sais que 3 personnes (comme le nouveau coproprietaire) ont des compteurs dans leurs appartements et 2 coproprietaires n'en ont pas.
Les anciens syndic pro employaient la méthode de repartition que je vous avais indique à savoir divise par 5 les previsions de charges d'eau pour faire leurs appels. Ils n'ont jamais procede à une regularisation en fin d'exercice.
Quand j'ai été désignée syndic benevole, j'ai cree moi-meme une fiche de releve des compteurs à laisser en permanence pres de chaque compteur.
Chaque mois, le releve doit se faire par deux personnes Ă savoir le coproprietaire et moi-meme avec signature a la date du releve.
Sur les 3 personnes qui ont des compteurs deux ont appliqué cette procedure mais pas le nouveau coproprietatire qui, depuis son arrivée, me neglige royalement et passe son temps à chercher des fautes dans ma gestion.
Je vais dans tous les cas indique aux autres coproprietaires votre conseil.
IMPORTANT:
Le budget previsionnel de notre copropriete est 6000 euros dont 3000 pour l'eau et 3000 pour les charges generales.
Dans les 3000 pour les charges generales, on paye 1500 euros pour l'assurance et le reste pour l'abonnement Ă l'ARC, l'electricite, les extincteurs, la deratisation et desinsectisation, les petits travaux d'entretien et frais de gestion. Nous n'avons pas gardien et je ne reclamme pas d'indemnite.
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Posté - 25 sept. 2009 : 15:58:23
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si 2 copros n'ont pas de compteurs, il ne sert Ă rien de relever les 3 autres.
Ces compteurs sont-ils accessibles de l'extérieur ? Pouvez vous faire rajouter les deux autres...
Mais il serait préférable d'essayer de faire le nécessaire pour mettre des compteurs de votre fournisseur d'eau, ainsi vous n'aurez plus à vous "bagarrer" pour faire des relevés périodiques. Faites faire une étude par votre fournisseur d'eau.
Expliquer en AG que vous pourrez faire gagner de l'argent sur le poste extincteur, car à mon avis vous n'avez aucunement besoin de ce poste de dépenses car vous n'êtes pas un ERP (établissement recevant du public). |
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Posté - 25 sept. 2009 : 17:06:35
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Bonjour
Merci Mr rambouillet
C'est une tres bonne idee mais comment faire pour que la compagnie d'eau installe un compteur pour chaque coproprietaire ?
Je vais faire cette proposition qui pourrait regler notre probleme d'eau.
bonne fin de journee |
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| Signature de achilleassibatari |
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Posté - 25 sept. 2009 : 18:06:40
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achilleassibatari : Votre voisin conteste la répartition par 5 des charges d'eau, vous avez 3 copropriétaires qui ont des compteurs, vous en relevez que 2 car le " raleur" ne veut pas du sien,.....
IL vous faut donc faire voter une résolution pour modifier cette répartition de charges à la prochaine AG.
L'idéal serait que chacun des 5 copropriétaires puisse avoir un compteur personnel, et le SDC un compteur pour les parties communes ( entretien des parties communes). Chacun réglera sa consommation à la compagnie des eaux. Vous n'aurez plus qu'à répartir la conso. du compteur du SDC en charges générales, chacun des 8 paiera sa quote-part calculée sur ses tantièmes (voir répartition du RDC)
Votre copropriétaire " raleur" a eu raison de soulever ce problème, IL devra participer à le régler lors de l'AG en donnant son point de vue. |
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Guymmo
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Posté - 25 sept. 2009 : 18:17:44
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Je précise qu'il ne coute pas plus cher de louer 5 compteurs d'eau que de partager un compteur à 5. Oui.
Chez nous on partage un compteur pour six maisons et la société d'eau Véolia est obligé par une loi (contre gaspillage) de compter notre copropriété la location de six compteurs.
L'idée est que partager un compteur ne mene pas à un bon gestion de la consommation individuelle: je suis en fait d'accord avec cette loi bizarre.
Nous envisageons de individualiser les factures: c'est BEAUCOUP plus simple pour le syndic.
Il est toujours utile d'archiver les relevés.
J'ai lu que votre copropriété ne fait pas de régularisations en fin d'excercice: cela est mauvais.
Et: si vous restrez syndic ou pas: il va falloir - de toute facon- apprendre Ă gerer l'eau (tant que les 5 abonnements ne sont pas mis en place).
Et aussi: de toute facon il va falloir cooperer avec TOUS les copropriétaires. Je pense que votre nouveau copropriétaire a (au moins en partie) raison: l'eau n'est pas géré comme il faut.
A bientot |
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GĂ©dehem
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Posté - 25 sept. 2009 : 18:25:14
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Achille :
Je crois qu'il ne sert à rien de vouloir aborder cette question de la répartition de l'eau ou de l'assurance si préalablement vous n'avez pas en tête ou sous les yeux :
- les principaux éléments des dispositions légales (loi 65/décret 67)
- les principaux éléments des clauses conventionnelles de votre RDC.
Et tout particulièrement sur ce que prévoit votre RDC pour la répartition des différntes charges !
Concernant spécifiquement cette répartition de l'eau, vous ne pouvez y procéder QUE selon ce qui est mentionné au RDC.
Cette histoire de 2 compteurs alors qu'il y a 8 lots dont seuls 5 utilisent l'eau n'a ni queue ni tĂŞte !
La pose de compteurs divisionnaires permettant la répartition de l'eau froide est décidée par une AG, pose qui est réalisée pour TOUS les lots sans exception.
Faute d'une telle décision, modifiant de ce fait les modalités de répartition de l'eau, vous ne pouvez en aucun cas tenir compte d'éventuels compteurs.
Laissez tomber vos fiches et la procédure des relevés : aucune utilité.
Quelle est le mode de répartition de l'eau prévue au RDC ??
Par ailleurs, vous dites que depuis toujours (depuis quand ?) la répartition a été faite par 5 parts égales.
Dans ce cas, cette modalité acceptée par tous depuis longtemps est devenue "régle", même si ce n'est pas ce qui est prévu au RDC.
""Une clé de répartition des charges de copropriété différente de celle prévue au règlement de copropriété, lequel n'a pas fait l'objet d'une modification, doit être appliquée dès lors que cette clé de répartition a été approuvée et appliquée par différentes assemblées générales successives suivant une pratique constante. Elle est devenue définitive à l'égard des copropriétaires sauf à être modifiée par l'assemblée générale " ( CA Rennes, 17.01.2002).
Conclusion : vous ne pouvez répartir l'eau QUE selon cette modalité. Pour la changer (retour au RDC, pose de compteurs divisionnaires chez tous), il faut une décision d'AG.
Pour le reste (il ne faut pas ouvrir 50 sujets alors que tous ceux ouverts traitent de la mĂŞme affaire) :
Gérer une copropriété de 8 lots n'a rien d'extraordinaire : pas besoin d'être un "pro" .
Vous parlez d'un budget annuel de 6000 € !
J'ose espérer que votre propre budget annuel dépasse ces 6000 € !!!
Avez-vous besoin d'un comptable, d'un gestionaire, d'un juriste pour vos propres affaires (nourriture, loisirs, assurance, entretien véhicule, impots, relation avec les administration, l'employeur ...etc ..) ??
Il y a certes des procédures et un formalisme à respecter (L.65-D67, RDC), mais pas de quoi en faire une montagne.
Ce copropriétaire grincheux/de mauvaise foi utilise vos faiblesses !
Dans la mesure où vous avez en main une créance liquide et exigible incontestable vous avez moyen de la recouvrer. Mais encore faut-il qu'elle soit incontestable.
Vous devez aussi prendre l'habitude de faire des courriers dans un style "administratif", en particulier pour les LRAR de rappel de provisions pour charges, de "Mise en demeure".
2 exemples que je retrouve au fond de ma besace :
"SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
RĂ©sid. des Oiseaux
Cucugnan le 13 avril 1995
RECOMMANDE AVEC AR
Monsieur Guy DUPONT
19 rue P. Doumer
34270 CUCUGNAN sur YVETTE
RAPPEL
Le ....... je vous ai fait parvenir l'appel de fonds ..( pour le xème trimestre 1997) destinés à provisionner votre compte pour les charges de copropriété (ou des travaux), appel de fonds que vous deviez régler avant le ..........
Ces appels de fonds sont calculés sur la base du budget prévisionnel voté lors de l’assemblée générale du …(dernière AG)…………. et ils s'imposent à chacun des copropriétaires.
Vous voudrez donc bien apurer votre compte en me faisant parvenir la somme de …………………€ sous quinzaine et au plus tard avant le (20 j + tard …) terme de rigueur.
Avec tous mes remerciements,
Le syndic.
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SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
RĂ©sid. des Oiseaux
Cucugnan le 9 mai 1995
RECOMMANDE AVEC AR
Monsieur Guy DUPONT
19 rue P. Doumer
34270 CUCUGNAN sur YVETTE
MISE EN DEMEURE
Le ....... je vous ai fait parvenir l'appel de fonds ..( pour le xème trimestre 19..) destinés à provisionner votre compte pour les charges de copropriété (ou des travaux), appel de fonds que vous deviez régler avant le ..........
Ces appels de fonds sont calculés sur la base du budget prévisionnel voté lors de l’assemblée générale du …(date AG)…………. et ils s'imposent à chacun des copropriétaires . Ils sont exigibles selon les modalités prévues par l’article 14-1 de la loi du 10 juillet 1965.
Le ................... je vous ai adressé un RAPPEL pour le paiement de ces fonds provisionnels qui devait intervenir avant le .........., rappel resté sans effet à ce jour.
C'est pourquoi, conformément aux dispositions de l'article 64 du décret du 17 mars 1967, je vous METS EN DEMEURE d’avoir à régulariser votre compte "Provisions pour charges de copropriété" (travaux) par le versement de la somme de ................ francs sous huitaine, et au plus tard pour le ...... (dix jours au moins de délai), terme de rigueur.
Sans règlement de votre part à cette date, et sans qu’aucun autre avis ne vous soit donné, j’en réfèrerais au Juge pour vous y contraindre sous astreinte.
Les sommes dues portent intérêt au profit du Syndicat à compter de la notification de la présente mise en demeure.
Le syndic,
XXXXXX,
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Posté - 26 sept. 2009 : 17:37:27
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Bonsoir
En reponse à toutes ces contributions fort utiles, je vais proposer à l'ag de proceder comme philippe l'a conseille à savoir faire installer par la compagnie des eaux un compteur pour chacun et un compteur général pour les parties communes.
Question: est ce que la compagnie des eaux ne va pas refuser ?
Quant au probleme du syndic pro j'avoue que tout le monde risuqe de perdre. Pour une petite copropriété dont le budget est de l'ordre de 6000 euros par ance serait a mon avis une idiotie de faire appel à un syndic pro ce qui va nous obliger à payer 3000 euros de plus la moitie du budget.
C'est d'ailleurs pour cela que j'avais accepté de faire le syndic benevole, activité qui se revele bien complique.
Bonne fin de journee et SVP dites moi comment faire pour installer les compteurs personnalises ????
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