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genesis
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 Posté - 30 sept. 2009 : 11:14:42
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bonjour,
je souhaiterais savoir quelles étaient les conditions pour apporter des modifications à un contrat de gardien ,faut il obligatoirement faire une AG et si il y avait un texte de loi qu'il l'indique.
merci de vos réponses
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 Posté - 30 sept. 2009 : 13:19:47
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quelles sont les modifications que vous souhaitait voir,:
* est ce que cela concerne le contenu du poste : UV, heures, logement, etc... c'est du domaine de l'AG
* est ce que cela concerne l'employé : salaires, primes, horaires, nbr d'heures, UV, etc... c'est du domaine de l'employeur donc le syndic mandataire du syndicat (employeur).
Certains vont crier, car comment est ce possible ? je prends un exemple simple : le poste défini par l'AG est de 10000 UV, le syndic peut employer 2 personnes à 5000 UV chacune |
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malin
Contributeur actif
France
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Posté - 30 sept. 2009 : 13:44:58
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Si il s'agit d'un réaménagement de son travail et des tâches sans que cela ait une incidence sur son salaire et le contenu du contrat et après avoir obtenu l'accord indispensable du salarié, le syndic peut faire cette démarche.
Pas d'accord avec rambouillet pour salaires primes etc... lorsqu'elles sortent du caractère conventionnel
Sinon case départ pour les contrats --> A.G. |
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Posté - 30 sept. 2009 : 18:10:26
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désolé de vous contredire malin : si le syndic décide que l'employé doit travailler à 4 heures du matin pour sortir les poubelles, il touchera les primes en cosnéquence sans que cela passe par l'AG...
A aucun moment, je n'ai parlé de faire des cadeaux pécunier au delà de la loi, la convention .... ce n'est pas mon genre  |
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genesis
Contributeur débutant
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4
Posté - 30 sept. 2009 : 20:49:12
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en fait je ne sais pas encore ce que va décider les membres du CS ! je sais du moins je crois, que seul le syndic peut faire des changements au contrat
ils n'ont pas compris que le gardien était payé à la tâche et non à l'heure...
ils veulent le voir constamment à l'extérieur de sa loge, même si son travail est terminé !
les membres du cs ont l'impression de payer le gardien pour qu'il reste chez lui ... alors que c'est un grand bosseur, a ce jour aucun courrier de reproche sur son travail... la seule ombre au tableau.. il a 12 ans d'ancienneté et reviendrais cher.. comme bon nombre de copro aujurd'hui qui se plaignent de ça pour évincer le gardien (lamentable) ..
alors je me demandais, si pour par exemple on doit lui passer de catégorie cad de la A logé c'était possible ( actuellement il est cat B)
et en passant ainsi qui était lésé, le gardien ou nous ..
moi, perso, je souhaite et suis de tout coeur avec mon gardien, j'essaye de l'aider comme je peux...
pas facil, il est victime d'harcélement morale en plus de la part de 3 membres du cs.. |
Édité par - genesis le 30 sept. 2009 20:51:08 |
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Posté - 30 sept. 2009 : 21:20:51
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dans le cas de changement de catégorie : de B à A logé, c'est du ressort de l'AG qui doit dire si le poste est un cat B ou un cat A logé. citation: Article 12
Dans le cas de modifications techniques ou d'organisation, le contrat de travail pourra être modifié. En aucun cas cette modification ne peut amener une réduction des avantages acquis tant sur le salaire que sur la classification.
En cas de modification substantielle du contrat, le salarié pourra en demander la résiliation du fait de l'employeur. Ne constitue pas une modification substantielle le reclassement du gardien concierge à service permanent en gardien à service partiel, dès lors que le nombre total d'U.V. n'est pas modifié ou que la réduction du nombre d'U.V. est compensée par l'attribution d'une indemnité différentielle régie par l'article 2 a (2°) de l'annexe n° 3.
Mais cela n'amènera rien au niveau salaire, puisqu'il n'est pas possible de diminuer le salaire de quelqu'un à ce motif. Donc aucun intérerêt pour le syndicat, mais...
ensuite, si l'AG en décide ainsi, faut-il que le salarié l'accepte .... ? et la procédure est assez longue :
* lettre recommandée au salarié pour lui signifier ce changement
* le salarié a 30 jours pour donner sa réponse.
* le salarié dit OK : c'est fini l'employé est en concordance avec le poste créé par l'AG
* le salarié dit NON : le syndicat via le syndic peut passer en procédure de licenciement pour raison économique : convocation à entretien, puis entretien, le syndicat via le syndic doit proposer au salarié d'autres postes de même nature dans les copropriétés gérées par le syndic ou d'autres, s'il n'y a pas il peut procéder au licenciement pour raison économique.
Le salarié peut aller au conseil des prudhommes pour demander à ce que soit dit le licenciement sans cause réelle ni sérieuse. Et il a de grandes chances de gagner. Ensuite bonjour la facture pour le syndicat, pas le syndic  . |
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ainohi
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Posté - 30 sept. 2009 : 21:26:51
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L'employé d'immeuble est soit de catégorie A (non logé), soit de catégorie B (logé). Catégorie A non logé, cela n'existe pas.
Un licenciement pour une cause économique faussement alléguée est requalifié en licenciement abusif. Il faut absolument que la modification du contrat proposée repose sur des raisons économiques objectives. Or les prud'hommes n'admettent pratiquement jamais la cause économique pour le licenciement d'un gardien d'immeuble en copropriété. |
Édité par - ainohi le 30 sept. 2009 21:33:06 |
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genesis
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7
Posté - 30 sept. 2009 : 21:38:55
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merci pour vos renseignements ,
mais licencier un gardien pour cause économique alors que les comptes de la résidence se porte trés bien... aie, ça passera pas ...
je pense surtout que des malins cherchent des noises au gardien pour rien, et que ça va nous retomber dessus ...et que si le gardien attaque, chose que je souhaite , il va pouvoir ramasser plusieurs pépettes et dire que cela dure depuis le changement des membres du CS qui viennent de convoquer le gardien sans rien connaitre de la convention ..
si je m'en tiens à vos dires rambouillet, notre gardien a tout interet a dire non !!!
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Édité par - genesis le 30 sept. 2009 21:41:03 |
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ainohi
Contributeur vétéran
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Posté - 30 sept. 2009 : 22:08:37
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citation: Initialement posté par genesis
merci pour vos renseignements ,
mais licencier un gardien pour cause économique alors que les comptes de la résidence se porte trés bien... aie, ça passera pas ...
je pense surtout que des malins cherchent des noises au gardien pour rien, et que ça va nous retomber dessus ...et que si le gardien attaque, chose que je souhaite , il va pouvoir ramasser plusieurs pépettes et dire que cela dure depuis le changement des membres du CS qui viennent de convoquer le gardien sans rien connaitre de la convention ..
si je m'en tiens à vos dires rambouillet, notre gardien a tout interet a dire non !!!
Le CS n'a pas à convoquer le gardien. Seul le syndic détient l'autorité de l'employeur à son égard.
Le CS a une mission de contrôle du syndic et de communication avec ce dernier. Il n'a aucune prérogative envers les salariés de la copropriété.
Rien de tel que les copropriétaires qui jouent aux petits chefs pour démotiver un gardien.
Le problème n'est pas le contrat du gardien, le problème, c'est le CS. |
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Posté - 01 oct. 2009 : 08:37:02
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genesis, le gardien n'a pas à répondre à une convocation du CS. Le tribunal populaire spontané n'existe pas encore en France.
Par contre dans ce cas précis, l'employé peut luifaire une lettre au LRAR au syndic (son employeur) pour se plaindre de harcèlement moral, copie de la convocation à l'appui. Dans ce cas, le syndic est OBLIGE d'apporter une réponse après enquête justifiée !
pour ainohi, petit détail :citation: Un licenciement pour une cause économique faussement alléguée est requalifié en licenciement abusif il ne sera pas requalifié en licenciement abusif (donc avec obligation de réintégration) car ce cas est réglementé très précisément. Quelques exemples : licenciement pour appartenance syndicale, religieuse, politique, pour cause de sexe, de particularités physiques (avec qq exceptions dans ce cas), etc.. La liste est précise.
Le licenciement sera éventuellement requalifié en licenciement sans cause réelle et sérieuse sans obligation de réintégration, mais avec DI. |
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genesis
Contributeur débutant
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Posté - 01 oct. 2009 : 11:35:10
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merci encore une fois de vos réponses.
j'avais averti le gardien ne refuser d'aller à cette réunion,qu'il avait le droit de refuser que seul le syndic pouvait le convoquer, réunion qui n'avait en plus aucun caractère officiel, il n'a même pas reçu de convocation, le président de CS a organiser cette réunion chez lui avec les autres membres du cs en demandant au gardien de venir les rejoindre " en toute amitié".. pour parler du contrat, pour le revoir à la baisse... alors que depuis plus de 10 ans, ce gardien en fait plus qu'il ne faudrait pour rendre notre copro parfaite sur tout les plans.
a ce jour, notre syndic ne le soutient pas, entant que copro, j'ai fait des lettres de témoignages en sa faveur... mais que faire de plus???
il a informé son syndic, la médecine du travail et rien ne bouge grrrr !
merci encore à vous |
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Posté - 01 oct. 2009 : 12:36:00
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il a informé son syndic, c'est à dire ? et comment ? |
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ainohi
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Posté - 01 oct. 2009 : 13:05:45
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Le président du CS est-il salarié ? Ne commence-t-il pas à coûter un peu cher à son employeur ? Ne serait-il pas temps de revoir son contrat de travail ? |
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Posté - 01 oct. 2009 : 13:58:06
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oh ! ainohi vous avez dévié......................... c'est pas bien, pan ! |
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genesis
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Posté - 01 oct. 2009 : 15:44:41
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effectivement, le syndic a été avisé de cette réunion mais ça n'avait pas l'air de les gener tant que ça , le gardien l'a informé par téléphone, moi , j'ai demandé au gardien de tout faire par écrit maintenant ..
de même, le syndic a accordé certaines choses au gardien, uniquement oralement, et maintenant qu'il y a des nouveaux auprés du CS, il ne comprenne pas
genre d'accord oral : autorisation d'absence aux heures de sorties scolaires
le syndic va devoir également répondre
dans cette affaire, personne n'est clair, à part ce gardien, qui je le répéte, fais un travail extraordinaire, il nous en a trop fait et maintenant voilà comment certaines personnes le remercie.
personnellement, j'ai l'impression qu'il n'est pas soutenu par le syndic.. normal, je pense, un syndic a tout interet à se voir réélire l'an prochain ... donc il va défendre son bout de gras et pas le gardien, malgrés que ce soit son role
et je trouve ça déguelasse... |
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Posté - 01 oct. 2009 : 16:43:54
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genesis, vous mettez trop de coeur à traiter ce problême et la subjectivité risque de l'emporter sur les faits. Et vous n'allez pas aider ce gardoien, si vous estimez qu'il en ait besoin.
On lui reproche quelque chose ? quoi ? quand ? a t -il été informé de ce mécontentement ? par qui ? comment ? quand ?
Il vous faut rester sur des faits, sinon vous allez vous faire rentrer dans les cordes... ce serait dommage. |
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genesis
Contributeur débutant
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Posté - 02 oct. 2009 : 09:41:18
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on lui reproche de revenir trop cher, d'etre à la loge une fois le travail fini.. en fait pas grand chose me direz vous...
ça fait maintenant 8 mois que le cs est sur son dos, il a été informé oralement, il y a eu des plaintes à la loge ( plainte venant du cs ) le cs a même demandé au gardien d'établir un planning
alors que lorsqu'il y a des soucis en dehors des heures d'ouverture, notre gardien se déplace, il pourrait ne pas le faire..
exemple : un jour il y a eu une énorme fuite dans les caves vers 22h, il était présent , j'ai l'impression que les membres du cs l'oublie tout ça !!
autre exemple, comme c'est un bon gardien trés doué de ses mains, il a fait faire pas mal d'économie à la copro, allait chercher du matériel pour la copro sans réclamer quoi que ce soit en essence .. maintenant, je crois qu'il a compris et ne fait plus que ce que lui indique son contrat...et il a bien raison
plus de la moitié de la résidence soutient le gardien, il n'a jamais reçu aucun courrier de mise en garde ou quoi que ce soit venant du syndic, qui passe d'ailleurs ce matin pour essayer ( du moins je l'espère) de calmer le jeu..
il y a même un copro qui s'est permis de dire au président qu'il ne supportait plus le gardien, et qu'il en fait une affaire personnelle ( bien évidemment, cette personne est la bête noire de la résidence, il ne supporte personne)
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Posté - 02 oct. 2009 : 09:47:52
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en fait la coquille est vide pour l'instant.... alors ne vous mettez pas la pression vous-même, vous allez vous faire du mal.... |
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Angele75
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Posté - 02 oct. 2009 : 16:45:41
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bonjour genesis et bravo !!! oui bravo, car votre gardien a votre soutien et celle de sa copro c'est un fait rare de nos jours , si vous considerez qu'il accompli correctement ses taches et qu'il est agreable avec tout le monde ,et rend service ,pourquoi ne faudrait -il pas le soutenir?on parle presque toujours de "mauvais" gardien et l'on donne des conseils pour aider les copros denigreurs pourquoi ne pas donner des conseil pour les bons" eleves"? pour ma part je pense que vous devez continuer : il se sentira mieux et son travail s'en ressentira!! bon courage . |
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freeboul
Nouveau Membre
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19
Posté - 02 oct. 2009 : 17:32:37
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oui on veut licencier le gardien , bon et aprés ? la ccn des gardiens est suffisamment protectrice pour faire face à un rassemblement de copros , réunis en cs , qui entre deux verres de vins veulent supprimer le poste, rassurez votre gardien, un licenciement se fait pas entre un verre de vin et un bon porto , tout cs qu'ils sont ! |
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genesis
Contributeur débutant
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Posté - 07 oct. 2009 : 10:50:12
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non freeboul, on veux pas licencier le gardien, on lui cherche des noises là où il y en a pas.. nuance...
bon, enfin une bonne nouvelle, notre syndic a pris le taureau par les cornes et s'est rangé du coté du gardien, il a enfin!!! pris sa défense...
des avenants au contrat vont etre établis, et voilà qui devrait faire taire toutes les mauvaises langues de notre résidence... et j'espère que tout le monde sera satisfait.
merci à vous de m'avoir répondu |
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