| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
pat18
Nouveau Membre
41 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 02 oct. 2009 : 14:40:54
|
Bonjour à tous
Voila une question un peu bête, mais qui demande réponse,
Dans un immeuble en copropriété de 24 appartements. 20 appart. ont été vendus.Le syndic calcule les charges ainsi: dépenses totales /24 soit par exemple 1000 € par propriétaires. Le syndic reçoit donc 20 000 € et il y a donc un déficit de 4 000 €; qui comble ce déficit ?
Le promoteur ? si non qui donc ?
Merci de m'éclairer !
Pat
|
|
|
|
1
Posté - 02 oct. 2009 : 14:51:47
|
vous parlez certainement d'une construction neuve dans laquelle il y a encore 4 invendus.
Bien sur dans votre exemple, on suppose pour simplifier que chaque appartement a la même valeur de tantièmes. 
A l'origine la construction appartient à quelqu'un. Un des 20 copropriétaires regardent sur son acte de vente à qui il a acheté son appartement, certainement la SCI ou la SCV Trucmuche (cette SCI ou SCV n'existe que le temps de la commercialisation et est propriétaire de la totalité de la copro au départ).
Donc les charges correspondantes aux tantièmes des invendus sont supportées par le propriétaire à la date de l'appel de provisions donc la SCI ou la SCV.
A chaque vente de ces invendus, le syndic peut pour sa part bénéficier d'honoraires de mutations  payés par la SCI ou SCV.
Donc il n'y a pas de déficit.... normalement.
Pouvez vous vérifier sur un acte de vente, le propriétaire précédent... ? |
|
|
|
pat18
Nouveau Membre
41 message(s)
Statut:
|
|
 2
 Posté - 02 oct. 2009 : 15:53:55
|
Bonjour rambouillet ,
merci pour votre réponse rapide. J'en conclus que dans ce cas c'est la SCI qui doit payer les charges des appart non vendus.
Maintenant je continue
la SARL Embrouille loue en bail emphytéotique un terrain et une construction de 24 appartements et vends les parts d'une SCI d'attribution en temps partages. à des "couillons", des semaines de vacances idylliques. soit 24 x52 = 1248 semaines. Seulement, il n'arrive à vendre que 900 semaines. Le marché vu les embrouilles s'est tari. Le gérant de la SCIA factures aux associes les charges totales / (52x24) soit par exemple 100 € par semaines. La SCI a donc un déficit de 348x100 = 34 800 €. Est ce que comme dans la question précédente c'est le SARL Embrouille qui doit combler au déficit ? J'attends vos réponses et si quelqu'un à un texte législatif sur cela . Cette personne aura toute ma reconnaissances et celles de quelques milliers de "couillons"
Merci
Pat
|
|
|
|
3
Posté - 02 oct. 2009 : 17:09:41
|
le timeshare ne suit pas les règles de la copro, car chacun détient des parts d'une société qui a des charges et des produits. Donc votre "initiateur" détient peut-être une part et donc à deux vous paierez les charges qui permettent de maintenir en état ou faire fonctionner des services.
Je suis désolé je ne suis pas plus compétent.
Mais n'oubliez pas dans une copropriété, chacun achète un volume mais détient en commun les murs. Dans le timeshare, vous avez fait l'acquisition de la possibilité d'utiliser un volume durant un certain temps. Il est vraisemblable que vous n'avez pas acheté des murs communs.
relisez bien l'acte notarié.....  |
|
|
|
pat18
Nouveau Membre
41 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 02 oct. 2009 : 17:43:25
|
Merci pour votre réponse.
"Je suis désolé je ne suis pas plus compétent."Dommage
En effet nous ne sommes pas propriétaires mais associes
Salutations
PAT |
|
| |
|
Sujet |
|
|
