| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
newton
Contributeur débutant
99 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 18 oct. 2009 : 10:49:01
|
Bonjour Ă tous,
Des odeurs nauséabondes émanent des regards des eaux vannes situés aux abords directs de notre batiment.
je souhaite soumettre Ă la prochaine AG de faire effectuer des travaux (avec devis, etc...) en vue de supprimer ces odeurs.
Je sais que le syndic a le pouvoir de faire effectuer des travaux d'urgence quand la sécurité du batiment et ou des occupants est en jeu.
Ma question: en cas de refus par l'AG de ces travaux, est ce que le syndic sur mise en demeure est dans l'obligation de faire exécuter également les travaux concernant l'hygiène & la propreté ?.
Dois-je en plus (ou est-ce recommandé) de demander l'intervention des services d'hygiène de la commune ?.
Merci Ă tous par avance.
|
|
|
|
nefer
Modérateur
14628 message(s)
Statut:
|
|
1
 Posté - 18 oct. 2009 : 11:41:33
|
|
ces regards sont ils situés dans votre copropriété? |
|
|
|
 2
Posté - 18 oct. 2009 : 12:30:21
|
le pb c'est que les odeurs c'est subjectif, chacun a un "nez" différent.
Il n'empeche que si vous avez une gĂŞne, il faut proposer une solution.
"émanent des regards des eaux vannes" : avez vous une fosse de relevage des EU ou EV à proximité ? Est un ou plusieurs regards qui sentent ? en permanence ou non ?
Avant de passer par la mairie, c'est le dialogue... |
|
|
|
newton
Contributeur débutant
99 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 18 oct. 2009 : 17:24:17
|
Ces regards sont bien dans notre copro.
Un constat d'huissier est là pour étayer qu'il y a bien des odeurs nauséabondes (occasionnelles certes...mais présentes de temps en temps).
Le jour du passage de l'huissier, cout de bol, elles Ă©taient lĂ .
|
|
|
|
4
Posté - 18 oct. 2009 : 21:07:17
|
Je vois mal le syndic, au vu d'un vote négatif des copropriétaires, faire les travaux au motif que c'est urgent.
1/ Qu'en pense le conseil syndical et quelle action préconise t'il?
2/ Pourquoi un constat d'huissier d'abord, et demander une action au syndocat APRES (ou alor sil manque uen partie" de votre exposé)?
3/ Le constat d'huissier n'est pas forcément probant: Ce n'est pas parce qu'une fois, dans une certaine condition il y a des odeurs qu'il y en a toujours. Votre mnetion du 'coup de bol' est la pour le confirmer d'ailleurs.
citation: je souhaite soumettre à la prochaine AG de faire effectuer des travaux (avec devis, etc...) Donc vous savez purquoi ca sent, et quel est le mécanisme en cause et comment y remédier. Si c'est le cas, ca devrait être assez simple de convaincre le syndicat de voter les travaux, non? |
|
|
|
newton
Contributeur débutant
99 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 19 oct. 2009 : 09:20:43
|
Le CS est pratiquement inexistant.
Le constat d'huissier a été réalisé à la demande de certains copros pour certaines malfaçons constatées sur des travx. J'en ai profité pour lui faire notifier ce qui est écrit ci-dessus.
La crainte que ces travaux ne passent pas en AG résulte du fait que la plupart des copros sont des bailleurs.
ce sont les locataires et les copros résidants qui subissent ces nuisances.
les bailleurs sont pour des charges moindres et encaisser leur loyer.
voilĂ pourquoi, je souhaiterai passer "en force" en ca de refus du vote d'AG.
|
|
|
|
6
Posté - 19 oct. 2009 : 11:07:54
|
votre cas ne semble pas relever de l'urgence, donc pas possible que le syndic intervienne sans accord de l'AG.
Par contre il peut intervenir dans le cadre de l'entretien si ce réseau appartient à la copro, et cela pourrait rentrer dans la gestion courante.
Mais la première chose à savoir : c'est le pourquoi ces odeurs ? De toute façon, vous devez répondre à cette question même pour faire des travaux.
D'ailleurs, cela peut aussi provenir d'une malfaçon de conception ou construction (date de construction ?)
Lorsque vous aurez répondu à cette question, vous pourrez entamer une recherche de solution plus conforme aux statuts de la copro.
Le syndic est endroit dans la gestion courant de dépenser un peu d'argent pour connaitre l'origine de l'odeur.
Quant Ă passer en "force", c'est comment vis Ă vis du syndic ? : le revolver sur la tempe ou le couteau sur la gorge....  LĂ aussi il faut l'accord de l'AG : risque de changement de syndic...   |
|
|
|
7
Posté - 19 oct. 2009 : 11:29:15
|
|
newton : citation: voilĂ pourquoi, je souhaiterai passer "en force" en ca de refus du vote d'AG.
Vous êtes en copropriété, ni le CS, ni le syndic ont pouvoir de décision. Seule l'AG est décisionnaire.
Newton : " passer en force" c'est ignorer les lois de la copropriété, et si le syndic lance de tels trvaux sans vote de l'AG, il commettera une faute grave. Ces travaux n'ont rien d'urgent.
Newton : vous souhaitez passer en force, mais Ă quel titre pensez vous que cela soit possible ???
QUi a demander ce constat d'huissier ?? le syndic ?? le CS ?? newton ???
Comment compter vous faire pour passer en force ?? faire les travaux vous-mĂŞmes et envoyer la facture aux SDC ??? |
|
|
|
newton
Contributeur débutant
99 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 19 oct. 2009 : 12:26:04
|
Les relations avec le syndic ne sont pas mauvaises.
Effectivement, il n'y a pas urgence, mais si c'est le refus en AG, c'est reparti pour un an minimum, et toutes les années, je ne vais pas remettre ça à l'ODJ.
D'ou ma question initiale, est-ce qu'avec le soutien des services de l'hygiène (à qui j'aurai montré le constat de l'huissier) , le syndic peut contre l'avis de l'AG, sur ma demande(voilà le coup de force) faire exécuter ces travaux ? oui ou non.
|
|
|
|
9
Posté - 19 oct. 2009 : 12:33:01
|
|
mais quels travaux voulez vous faire faire ? |
|
|
|
10
Posté - 19 oct. 2009 : 12:58:58
|
Tant que personne n'a identifié le désordre et fait des préconisations, il n'y a aucune action qui puisse etre imposée au syndicat, que ce soit via le syndic ou via une décision en AG...
Il faut peyt-etre modestement commencer par demander une analyse. |
|
|
|
newton
Contributeur débutant
99 message(s)
Statut:
|
|
11
Posté - 19 oct. 2009 : 15:33:54
|
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
