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 ravalement et assurance dommage ouvrage
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ninimi
Contributeur débutant

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PostĂ© - 28 oct. 2009 :  12:16:58  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
un traitement d'impermeabilite I3 sur façades balcons et murs loggias et I4 sur les deux pignons d'un immeuble :
"traitement beneficiant de la garantie decennale d'impermeabilisation du support et absoprtion des fissures jusqu'a 10/10e de mm" justifient la souscription d'une garantie dommage ouvrage
les premiers assureurs contactés parlent de 2500 a 4000 €
alors que j'ai relevé 2% du montant des travaux



ribouldingue
Pilier de forums



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 1 PostĂ© - 28 oct. 2009 :  13:23:30  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Quelle est la question?


Accessoirement si vous trouvez une assurance dommage a 2500 euros, n'oubliez pas de nous l'indiquer, parce que jusqu'à présent, pur moi, les premiers prix sont plutot dans les 5 à 6 000 euros. A 2%, je ne connais pas non plus.

ninimi
Contributeur débutant

73 message(s)
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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 28 oct. 2009 :  15:27:18  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
http://www.seloger.com/155053/14400...ext_actu.htm

les travaux d'impermeabliite des parties en cause (soumis a garantie decenale) et non d'etancheité representent 13 000 € sur un raval de HT de 49 000€
6500€ surement pas nous sommes une petite copro (7) deja pas les moyens de faire le raval desdeux façades

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 28 oct. 2009 :  15:59:40  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Votre article date de 2005.
Depuis, les intervenants en DO ont bien diminué en nombre, ayant pris des ardoises, et les tarifs se sont envolés.

N'espérerz rien à 2% ni même a 4%, et rien à moins de 5000 euros.....


Essayez deja d'intérroger les sites internet qui font encorecela,n et il y en a tres peu.

felix1930
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 28 oct. 2009 :  16:36:44  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Nous avons le ravalement de nos façades de prévu pour démarrage 1er trimestre 2010; nous avons un M.O.

Il est prévu,en pignons (2 = 510m2) un revêtement imperméable type I3 coût du revêtement 7930,50€ HT non révisable.

Ce revêtement,contraitrement aux affirmations de certains,ne bénéficie pas de la réelle garantie decennale, il s'agit plus exactement d'une garantie de bonne tenue de 10 ans qui ne couvre donc pas les problèmes de solidité de l'immeuble qui peuvent survenir dans le temps.

Au départ, j'ai fait appel à 2 grosses "boîtes" de peinture de la région pour avoir,de chacune d'elle ,un dossier technique complet concernant l'étude de l'état des supports (y compris photos des points particuliers) , les différents traitements à prévoir,fiches techniques à l'appui; le M.O de l'opération à pris comme base,pour établir le cahier des charges de la consultation 1 des dossiers techniques précités avec variante possible avec les produitd du 2ème.

J'ai eu,à plusieurs reprises,du M.O et des "boîtes" précitées ++++ d'autres confiormation que ce revêtement I3 n'avait pas de réelle garantie decennale même si,naturellement, l'entreprise adjudicataire à cette garantie

Donc pas de dommages ouvrage obligatoire ni mĂŞme necessaire.

La "boîte" dont les produits ont été retenus pour les travaux nous assure une assistance pendant la durée du chantier sur les conditions de mise en oeuvre de ses produits (mission à ne pas confondre avec avec la mission de suivi du chantier du M.O)

les dossiers techniques et l'assitance sont gratuits

30 logements - coût HT du marché entreprise "peinture" 95 346,45 - durée travaux env. 5mois

DIOGENE93
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 28 oct. 2009 :  16:54:05  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ninimi

http://www.seloger.com/155053/14400...ext_actu.htm

les travaux d'impermeabliite des parties en cause (soumis a garantie decenale) et non d'etancheité representent 13 000 € sur un raval de HT de 49 000€
6500€ surement pas nous sommes une petite copro (7) deja pas les moyens de faire le raval desdeux façades


Pour votre info, je vous adresse en message privé les coordonnées d'une cie. d'assurance nationale qui pratique les tarifs suivants:

Chantier égal à 35 000 € TTC : Prime forfaitaire de 1742.00 € TTC
Entre 35000 et 71 600 € TTC : Prime forfaitaire de 1 978.00 € TTC
Entre 71600 € et 120 000 € TTC : Prime forfaitaire de 2100.00 € TTC
+ de 120000 € et - de 300000 € TTC : 2.50 % du montant TTC des travaux
+ de 300000 € jusqu'à 770000 € maximum : 2.25 % du montant TTC des travaux.

UN conseil : Soyez très vigilent car certains syndics ont tendance à ne pas "se prendre la tête" et à souscrire une DO sur le montant total des travaux, même ceux ne bénénéficiant pas de la décennale, et beaucoup de courtiers (car ces assurances passent la plupart du temps par eux) se contentent d'empocher la prime correspondante sans se poser de question.

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 28 oct. 2009 :  18:03:12  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Diogene93, ces prix pour une DO sont réellement plus que compétitifs. Je n'ai jamais pu y avoir acces jusqu'a présent meme si j'avais demandé sur ce site l'aide des forumeurs.

Y'a t'il des conditions particulières pour ne bénéficier, parce que à ma connaissance, même le MAAF qui soit-disant fait des prix pour les architectes n'arrive pas a ces niveaux?

felix1930
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 28 oct. 2009 :  19:27:41  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
la DO en ravalement "peinture" a fait l'objet de plusieurs sujets sur UI voir déjà ce lien
http://www.universimmo.com/forum/to...OPIC_ID=9101

suggestion : si vous ne l'avez déjà fait ,faite un "tour" avec un moteur de recherche type Go.... puis < peinture I3 dommage ouvrage > vous serez surpris ,je pense, de la réalité sur la soit disant DO obligatoire en matière de ravalement "peinture"

ninimi
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 28 oct. 2009 :  19:40:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par felix1930

Nous avons le ravalement de nos façades de prévu pour démarrage 1er trimestre 2010; nous avons un M.O.

Il est prévu,en pignons (2 = 510m2) un revêtement imperméable type I3 coût du revêtement 7930,50€ HT non révisable.

Ce revêtement,contraitrement aux affirmations de certains,ne bénéficie pas de la réelle garantie decennale, il s'agit plus exactement d'une garantie de bonne tenue de 10 ans qui ne couvre donc pas les problèmes de solidité de l'immeuble qui peuvent survenir dans le temps.

Au départ, j'ai fait appel à 2 grosses "boîtes" de peinture de la région pour avoir,de chacune d'elle ,un dossier technique complet concernant l'étude de l'état des supports (y compris photos des points particuliers) , les différents traitements à prévoir,fiches techniques à l'appui; le M.O de l'opération à pris comme base,pour établir le cahier des charges de la consultation 1 des dossiers techniques précités avec variante possible avec les produitd du 2ème.

J'ai eu,à plusieurs reprises,du M.O et des "boîtes" précitées ++++ d'autres confiormation que ce revêtement I3 n'avait pas de réelle garantie decennale même si,naturellement, l'entreprise adjudicataire à cette garantie

Donc pas de dommages ouvrage obligatoire ni mĂŞme necessaire.

La "boîte" dont les produits ont été retenus pour les travaux nous assure une assistance pendant la durée du chantier sur les conditions de mise en oeuvre de ses produits (mission à ne pas confondre avec avec la mission de suivi du chantier du M.O)

les dossiers techniques et l'assitance sont gratuits

30 logements - coût HT du marché entreprise "peinture" 95 346,45 - durée travaux env. 5mois

en ce qui nous concerne travaux mars 2010 50000€ HT pour 7 logements !!!!
dont impermeabilite I4 sur pignons pour 8000€ alors DO ou pas ?
syndic ne pousse pas trop mais l'architecte ?

DIOGENE93
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 29 oct. 2009 :  11:33:22  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Attention ninimi. Félix1930 a absolument raison. Un produit d'imperméabilisation de façade s'apparente à une peinture et n'entre pas ddans le cadre de la garantie décennale imposée par l'art. 1792 et suivants du Code civil et il n'est donc pas possible de souscrire une DO.

Vous n'aurez effectivement qu'une garantie de bonne tenue qui se solde très souvent par une garantie de bonne arnaque.

DIOGENE93
Contributeur actif



175 message(s)
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Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 29 oct. 2009 :  11:57:51  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ribouldingue

Diogene93, ces prix pour une DO sont réellement plus que compétitifs. Je n'ai jamais pu y avoir acces jusqu'a présent meme si j'avais demandé sur ce site l'aide des forumeurs.

Y'a t'il des conditions particulières pour ne bénéficier, parce que à ma connaissance, même le MAAF qui soit-disant fait des prix pour les architectes n'arrive pas a ces niveaux?


Je viensde vous envoyer en MP les coordonnées du courtier qui gère ce contrat.

Cordialement.

ninimi
Contributeur débutant

73 message(s)
Statut: ninimi est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 29 oct. 2009 :  13:20:57  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
http://www.peintures-gauthier.tm.fr...esponsabilité décennale
(concerne les entrepreneurs)
extrait
"Cette responsabilité est en fait une présomption de responsabilité (voir chapitre II - Loi du 4 janvier
1978) qui pèse sur tout constructeur d’ouvrage. Les constructeurs d’ouvrage (voir chapitre II - article
1792.1) sont présumés responsables des dommages qui pourraient affecter un ouvrage le re n d a n t
impropre à sa destination, ou compromettant sa solidité pendant une période de 10 ans.
Qu’est-ce que l’impropriété à la destination ?
- C’est le fait qu’un ouvrage (habitation, bureau, dépôt) ne puisse pas être occupé ou utilisé du fait de
défauts de construction ou de conception.
La mise en oeuvre de la peinture et en particulier des revêtements d’imperméabilité est susceptible
d’entrer dans ce cadre
. En effet, ceux-ci participent Ă©troitement Ă  la fonction de la paroi.
Tout constructeur est obligé de s’assurer en responsabilité décennale.
ceci vient en contradiction de ce qui est dit par doigene et felix ...

ainohi
Contributeur vétéran

2134 message(s)
Statut: ainohi est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 30 oct. 2009 :  13:54:09  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Je suis d'accord avec ninimi. J'ai tendance à penser que les revêtements de façade avec une imperméabilisation I3 ou I4 font l'objet de la présomption de responsabilité des constructeurs.

Il est généralement admis que :

- La réfection complète d'une protection de façade est un ouvrage.

- Des infiltrations d'eau dans un logement sont de nature Ă  rendre ce logement inhabitable, c'est Ă  dire impropre Ă  sa destination.

Un revêtement de type I3 ou I4 se distingue d'une simple peinture par sa fonction de protection contre les infiltration d'eau, à la différence d'une simple peinture n'ayant qu'une fonction esthétique.

GĂ©dehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 30 oct. 2009 :  14:34:26  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
La réfection complète d'un revetement de façades comprendrait l'enlèvement du crépis protecteur des pierres/briques/parpaings/béton constituant les façades ainsi que le revetement protecteur/étanchéité posé dessus.
Voila ce qu'est un "ouvrage" !

La pose d'un revetement "de propreté" serait-il étanche n'est pas "ouvrage".
"Les constructeurs d’ouvrage (voir chapitre II - article 1792.1) sont présumés responsables des dommages qui pourraient affecter un ouvrage le rendant impropre à sa destination, ou compromettant sa solidité pendant une période de 10 ans."
Qu’est-ce que l’impropriété à la destination ?
- C’est le fait qu’un ouvrage (habitation, bureau, dépôt) ne puisse pas être occupé ou utilisé du fait de défauts de construction ou de conception.


L'apparition 3 ou 7 ans plus tard de fissures en façade occasionnant éventuellement (??) quelques infiltrations à l'intérieur des parties privatives ou communes (*) ne rend pas l'immeuble impropre à sa destination.

Il ne faut pas confondre la démarche des assureurs (et acessoirement des syndics), qui est de vendre de l'assurance y compris à ceux qui n'en ont pas besoin, et la nécessité pour le syndicat d'être assuré en DO alors qu'il n'y a pas d'ouvrage !
Un ravalement de façades, qui, outre l'aspect "propreté", est par nature fait pour que l'eau ne passe pas au travers des murs, n'est pas un "ouvrage".

(*) cela pose la question du traitement par l'entreprise de ravalement des fissures sur le crépis/béton/briques des façades AVANT traitement d'étanchéité/propreté, et non par lui même cette étanchéité/propreté, questionqui relève du descriptif des travaux (sorte de "cahier des charges"), mais surtout du suivi du chantier !

Édité par - Gédehem le 30 oct. 2009 17:37:04

felix1930
Contributeur vétéran

1050 message(s)
Statut: felix1930 est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 PostĂ© - 30 oct. 2009 :  18:47:29  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Un revêtement de type I3 ou I4 se distingue d'une simple peinture par sa fonction de protection contre les infiltration d'eau, à la différence d'une simple peinture n'ayant qu'une fonction esthétique


ce n'est pas tout à fait ça d'abord le revètement est < du système de classe I3 suivant les normes.....etc>

c'est l'ensemble du travail (du système) qui fait la protection , pas uniquement le revêtement soit :
- le nettoyage de la façade (déjà pour une façade ancienne sans travaux d'entretien depuis 10,20 ...ans y a t-il des infiltrations et des fissures importance ????).... avec le produit XXX
- le couche d'impression..... application du produit ZZZ couche????
- le traitement de la fissuration...produit YYY avec,Ă©ventuellement, application d'une bande NT12de RRR
-la couche intermédiaire....produit WWWW
-la couche de finitionOOOOO

tous ces produits sont,naturellement, de la mĂŞme marque

pour chaque "passage" vous avez sur la fiche technique des produits précités des renseignement sur les quantités à mettre en oeuvre

et c'est là qu'il est interessant d'avoir une étude technique préalable fait par des technicien des produits MACHIN ( pou DUPOND)figurant,avec les fiches techniques, dans le dossier d'appel d'offre,c'est un complément du cahier des charges établi par le M.O

Lors des travaux,si les produits MACHIN (ou DUPOND) , figurent dans la réponse de l'entreprise adjudicataire ,les produits MACHIN ( ou les produits DUPOND) s'engage à venir sur le chantier pour vérifier:
-que ce sont bien les produits préconisés qui sont employés avec les bonnes "doses"
-que la mise en oeuvre est correcte
- que ces produits "couvrent" non seulement la partie interessée (pignon) mais aussi un retour de XXcm sur les 2 autres façades sinon pas de bons résultats
etc

Les produits retenus < chez nous> sont ex-gauthier maintenant La Sei.....-gauthier et c'est leur technicien qui m'a confirmé qu'il ne fallait pas confondre l'éventuelle garantie dite de 10 ans et la réelle décennale....aucun interêt pour lui de raconter n'importe quoi car la decennale à considérer c'est celle de l'entreprise adjudicataire (attestation à vérifier elle doit couvrie ,au minimum,la durée du chantier)

Notre syndic était au début partant pour une DO....pas nous donc pas de DO.
Mais vous ne pouvez pas obliger le syndic à ne pas mettre au vote (résolution) la souscription d'une DO

GĂ©dehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 15 PostĂ© - 31 oct. 2009 :  14:30:39  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Comme on ne peut empecher au syndic d'inscrire toutes les questions qu'il veut, puisqu'il a le monopole de l'établissement de l'ODJ des AG des copropriétaires, ce qui est, parmi d'autres points, une perversion du système.
 
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