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ametph
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 Posté - 17 nov. 2009 : 10:55:58
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Donc si j'ai pilloné de photos et Vidéos le terrain et tous les espaces autour depuis avant la construction de la maison et à chaque étape de chaque réalisation, je peux conservé cela comme preuve cool, car mon relevé topographique montre bien une douzaine de courbes de niveau sur mon terrain mais reste vague par rapport à la hauteur de mon terrain la route!
Merci pour toutes vos réponses, je repasserais vous voir pour vous dire l'évolution de l'histoire si cela se tasse ou si cela empire! |
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ametph
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Posté - 17 nov. 2009 : 10:55:58
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Donc si j'ai pilloné de photos et Vidéos le terrain et tous les espaces autour depuis avant la construction de la maison et à chaque étape de chaque réalisation, je peux conservé cela comme preuve cool, car mon relevé topographique montre bien une douzaine de courbes de niveau sur mon terrain mais reste vague par rapport à la hauteur de mon terrain la route!
Merci pour toutes vos réponses, je repasserais vous voir pour vous dire l'évolution de l'histoire si cela se tasse ou si cela empire! |
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ametph
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Posté - 26 nov. 2009 : 09:36:15
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Donc j'ai reçu un recommander j'irais le chercher demain, si c'est la Mairie, je voulais svoir qu'est ce que vous me conseillerez pour répondre??
Est-ce bien de mettre en copie la DDE voir la préfecture dans la réponse??
J'ai aussi mis 10 photos pour illustrer, j'espère que cela ne vas sort pas des règles du forum, sinon je les effaceraient
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ametph
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Posté - 26 nov. 2009 : 09:36:15
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Donc j'ai reçu un recommander j'irais le chercher demain, si c'est la Mairie, je voulais svoir qu'est ce que vous me conseillerez pour répondre??
Est-ce bien de mettre en copie la DDE voir la préfecture dans la réponse??
J'ai aussi mis 10 photos pour illustrer, j'espère que cela ne vas sort pas des règles du forum, sinon je les effaceraient
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Posté - 26 nov. 2009 : 09:55:48
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me trompe-je ? ou la terre bien noire qu'on voit en tranche est de la terre rapportée lors de la construction du pavillon récent au dessus ?
la hauteur avant travaux est-elle cette hauteur ?
difficile de vous aider en ne sachant pas ce qu'il y a dans la lettre. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Édité par - Emmanuel Wormser le 26 nov. 2009 09:56:26 |
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Posté - 26 nov. 2009 : 09:55:48
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me trompe-je ? ou la terre bien noire qu'on voit en tranche est de la terre rapportée lors de la construction du pavillon récent au dessus ?
la hauteur avant travaux est-elle cette hauteur ?
difficile de vous aider en ne sachant pas ce qu'il y a dans la lettre. |
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cordialement
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Édité par - Emmanuel Wormser le 26 nov. 2009 09:56:26 |
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ametph
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Posté - 26 nov. 2009 : 11:39:50
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Non, la terre est noire en profondeur sur le terrain, je n'ai pas rapporter de terre!
Je devrais pourvoir aller chercher la lettre demain!
On vois une ligne entre la deuxième boite au lettre et la troisième dans la terre sur la dernière photo ce qui peux correspondre à de la terre ajouter par le lottiseur au pire quand il a ouvert la voie centrale, mais en dessous de cette ligne je suis sur que c'est l'ancien niveau! Il ne me manque que 25cm pour être dans les clou (Hauteur pour le mur de cloture 1,7m max hauteur de mon mur 1,95)!
Je vous la recopie ce WE si c'est une lettre du maire au sujet du mur!
Merci!!!!
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ametph
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Posté - 26 nov. 2009 : 11:39:50
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Non, la terre est noire en profondeur sur le terrain, je n'ai pas rapporter de terre!
Je devrais pourvoir aller chercher la lettre demain!
On vois une ligne entre la deuxième boite au lettre et la troisième dans la terre sur la dernière photo ce qui peux correspondre à de la terre ajouter par le lottiseur au pire quand il a ouvert la voie centrale, mais en dessous de cette ligne je suis sur que c'est l'ancien niveau! Il ne me manque que 25cm pour être dans les clou (Hauteur pour le mur de cloture 1,7m max hauteur de mon mur 1,95)!
Je vous la recopie ce WE si c'est une lettre du maire au sujet du mur!
Merci!!!!
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Posté - 26 nov. 2009 : 11:57:09
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de toutes façons, c'est bien à la commune, normalement, de soutenir les terres, le mur formant, pour la partie soutènement, un accessoire indispensable de la voirie au vu de la pente naturelle des terrains qui la dominent ... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Posté - 26 nov. 2009 : 11:57:09
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de toutes façons, c'est bien à la commune, normalement, de soutenir les terres, le mur formant, pour la partie soutènement, un accessoire indispensable de la voirie au vu de la pente naturelle des terrains qui la dominent ... |
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Posté - 26 nov. 2009 : 12:16:30
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C'est Ă dire c'est Ă la commune de soutenir les terres??
Je pensais que c'Ă©tait Ă celui qui a le terrain en surplomb qui est responsable??
Moi j'ai appliquer Ă la mairie que ceux qui cassent repaye c'est pour cela que j'ai refuser de tout payer de ma poche (il y a surement un article de loi Ă ce sujet mais je l'ai perdu)
Donc moi responsable pour le mur du bas et "normalement" la mairie pour le mur du haut (on le vois sur aucune photo) mais la mairie a fais rentré quelque part dans les documents que c'est à nous de l'entretenir (je le retrouverais et en mettrais une copie aussi) et il me semble que on l'a signer en achetant le terrain!
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Édité par - ametph le 26 nov. 2009 12:57:57 |
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ametph
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Posté - 26 nov. 2009 : 12:16:30
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C'est Ă dire c'est Ă la commune de soutenir les terres??
Je pensais que c'Ă©tait Ă celui qui a le terrain en surplomb qui est responsable??
Moi j'ai appliquer Ă la mairie que ceux qui cassent repaye c'est pour cela que j'ai refuser de tout payer de ma poche (il y a surement un article de loi Ă ce sujet mais je l'ai perdu)
Donc moi responsable pour le mur du bas et "normalement" la mairie pour le mur du haut (on le vois sur aucune photo) mais la mairie a fais rentré quelque part dans les documents que c'est à nous de l'entretenir (je le retrouverais et en mettrais une copie aussi) et il me semble que on l'a signer en achetant le terrain!
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Édité par - ametph le 26 nov. 2009 12:57:57 |
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Posté - 26 nov. 2009 : 13:05:13
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relisez tout le fil au calme et apportez nous tous les éléments contractuels qu'on découvre un à un et qui me semblent... quleque peu exotiques ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
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Posté - 26 nov. 2009 : 13:05:13
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relisez tout le fil au calme et apportez nous tous les éléments contractuels qu'on découvre un à un et qui me semblent... quleque peu exotiques ! |
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cordialement
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Posté - 26 nov. 2009 : 13:09:48
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Ok je vais les remettre par ordre de date chronologiques, d'ailleurs j'ai déja commencer un classeur!
Merci |
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ametph
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Posté - 26 nov. 2009 : 13:09:48
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Ok je vais les remettre par ordre de date chronologiques, d'ailleurs j'ai déja commencer un classeur!
Merci |
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ametph
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Posté - 27 nov. 2009 : 09:20:12
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deux documents!
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Édité par - ametph le 27 nov. 2009 09:21:01 |
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ametph
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Posté - 27 nov. 2009 : 09:20:12
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deux documents!
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Édité par - ametph le 27 nov. 2009 09:21:01 |
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Posté - 27 nov. 2009 : 10:33:27
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et la dernière LRAR ? |
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cordialement
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Posté - 27 nov. 2009 : 10:33:27
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et la dernière LRAR ? |
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