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gustav
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 Posté - 02 déc. 2009 : 19:08:50
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Bonsoir, en complément au post sur le forcing, proposé sur un autre post, je soulève 2 cas qui vont se poser prochainement en AG- :
- les dépenses de fuel. malgré décisions de l'ag et insistance et rappel du CS, le syndic refuse de faire appel à concurrence pour l'achat de fuel. globalement, cela nous coute environ 1000 à 1500 € par an, mais le montant est imprécis, car nous ne pouvons avoir le prix réel de la concurence le jour de l'aprovisionnement, qui ne nous est pas signalé à l'avance. Si j'obtiens le prix pratiqué par celle ci ( un fournisseur au moins) pour les dates de livraison réélles , et trouve un écart de XXX euros, peut on refuser ces XXX euros et les faire supporter par le syndic?? mais comment récupérerait on ces XXX euros??
- le fournisseur "préféré" du syndic, nous a fait "profiter" d'une "prime" de + de 10000 € à l'occasion de changement de chaudière plus économique, disposition nationale, en vigueur jusqu'au 30 juin 2009: dispositif "ECOFUEL"
MAis sa propsition initiale était + avantageuse, et la somme percue fait apparaitre un écart de 2500 € par rapport à ses propositions initiales, et prétend que les conditions avaient changé entre temps, ce qui est vrai, mais le syndic n'a pas pris soin de vérifier les chiffres initiaux validés en AG. Le syndic est donc responsable de cet écart, car les chiffres présentés en AG étaient manuscrits sur un document périmé !!
- peut on au moment des "comptes", les refuser, en exigeant par le syndic, le remboursement du "manque à gagner"?? Comment procéder dans ce cas, car approuver les comptes revient à accepter la "subvention" insuffisante??
- j'ajoute pour finir, que nous envisageons un chgt de syndic à la prochaine AG ( les actions sont pretes dans ce sens), et que recouvrer de telles sommes sont elles + difficiles une fois le syndic "remercié"??
excuse pour la longueur, mais c'est complexe et tordu !!
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Posté - 02 déc. 2009 : 19:37:25
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pas besoin de répondre aux premières questions lorsqu'on lit la fin : projet de changement de syndic...
Croyez vous sincèrement que l'ancien syndic "refoulé" par l'AG, va dire : excusez moi, gentils propriétaires que j'adore, j'aurai du faire cette mise en concurrence, oui je me suis trompé sur les conditions d'obtention de la prime,.... tenez recevez ce chèque de XXX euros, avec mes excuses, je ne recommencerai jamais ! 
EXcusez moi gustav, c'était de la science fiction non réalisable, je revais...
Donc, changer de syndic, ne regardez pas en arrière car vous avez peu de chances de récupérer cet argent. |
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 2
Posté - 02 déc. 2009 : 19:47:10
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gustav : vous avez déjà posé la même question. Un contrat a été signé normalement par le syndic, les promesses ne sont pas des contrats, vous ne pouvez pas réclamer un manque à gagner ????
Si vous n'êtes pas satisfait de ce syndic, proposer en d'autres à la prochaine AG, mais le nouvel élu ne pourra pas rien faire sur ce dossier.
Un manque à gagner n'a rien de comptable. Comment allez vous attaquez votre fournisseur ??? Combien de mois entre les premières promesses et la signature du contrat ?? les conditions étaient elles données pour un temps limité ????
VOus parlez de subvention, ou de remise contractuelle ??? ce n'est pas la même chose. |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 02 déc. 2009 : 22:39:47
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En outre, je ne comprends pas trop pourquoi le CS ne fait pas lui même appel à concurrence, en sollicitant quelques fournisseurs, histoire de se forger une idée et peut être de prévoir l'inscription à 'ODJ d'une AG.
Le syndic n'a pas le monopole de propositions concurrentes.
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gustav
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4
Posté - 03 déc. 2009 : 11:55:13
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citation: Initialement posté par Gédehem
En outre, je ne comprends pas trop pourquoi le CS ne fait pas lui même appel à concurrence, en sollicitant quelques fournisseurs, histoire de se forger une idée et peut être de prévoir l'inscription à 'ODJ d'une AG.
Le syndic n'a pas le monopole de propositions concurrentes.
Bonjour.. concernant le fuel, le CS tente de faire jouer la concurrence, mais n'étant pas sur place, nous ne connaissons pas les dates d'appro, et les prix du jour. par contre, nous pouvons prouver qu'il y a moins cher ailleurs.. et cette inscription à l'odj a déja été faite, depûis 2 ans, et la décision d'appel à concurrence, jamais respectée. d'où notre intention de changer de syndic. mais n'est ce qu'un baroud d'honneur que de refuser la toatlité des comptes, pour la part de surcout par non respect d'ag? ou peut on espérer obtenir satisfaction, mais avec quel moyen de pression? Si je comprends bien un chgt de syndic lave encore plus blanc celui qui est viré, même sans quitus. |
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Posté - 03 déc. 2009 : 12:33:33
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gustav : citation: Bonjour.. concernant le fuel, le CS tente de faire jouer la concurrence, mais n'étant pas sur place, nous ne connaissons pas les dates d'appro, et les prix du jour. par contre, nous pouvons prouver qu'il y a moins cher ailleurs..
Pour mettre en concurrence le fournisseur, vous auriez du rechercher d'autres contrats ET les adresser au syndic en RAR 2 à 3 mois avant l'AG pour qu'ils soit proposer à l'AG avec une belle résolution.
Savoir qu'il y a moins cher ailleurs, cela ne suffit pas. le CS n'ap pas le pouvoir de décider de changer de fournisseurs de fioul. Avez vous NOTIFIER, en RAR, avec d'autres contrats à votre syndic de porter une résolution de mise en concurrence ???
Si vous n'avez pas fait cette démarche, le syndic continue son boulot normal, et il est difficile de lui reprocher quoique ce soit !!!
Si vous avez proposer officiellement d'autres contrats à soumettre à l'AG alors OUI le syndic sera fautif.
Vous n'avez pas à décider de fiare un baroud d'honneur en demandant à l'AG de rejetter les comptes. Changez de syndic et de fournisseurs de fioul, cela sera plus sérieux pour votre syndicat. Pourquoi l'engager dans des frias d'un procès que vous n'êtes pas certain de gagner. !!! |
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Posté - 03 déc. 2009 : 12:36:19
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non gustav, un syndic n'est pas lavé plus blanc lorsqu'il n'est pas renouvelé.
C'est au syndicat de faire une analyse comparative financière :
1- je laisse tomber et je perds XXXX euros
2- je vais au tribunal, 2 cas :
* je perds : et l'argent et les frais de procédure 
* je gagne : mais entre les frais de prcédure, le temps passé à traiter, le délai de justice et peut-être ne pas gagner sur tous les points.
Le bilan est-il favorable par rapport au 1 ?
Malheureusement, il faut aussi savoir mettre son mouchoir dans sa poche plutot que sortir son porte monnaie pour de "bons" principes...
Il vous reste aussi le bouche à oreille publicitaire.... 
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gustav
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Posté - 04 déc. 2009 : 10:31:57
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citation: Initialement posté par philippe388gustav : citation: Bonjour.. concernant le fuel, le CS tente de faire jouer la concurrence, mais n'étant pas sur place, nous ne connaissons pas les dates d'appro, et les prix du jour. par contre, nous pouvons prouver qu'il y a moins cher ailleurs.. Pour mettre en concurrence le fournisseur, vous auriez du rechercher d'autres contrats ET les adresser au syndic en RAR 2 à 3 mois avant l'AG pour qu'ils soit proposer à l'AG avec une belle résolution. !!!
Bonjour.. il n'y a pas de contrat de fuel, pour la bonne raison que le prix évolue tous le sjours, un fournisseur ne peut s'engager sur une durée, et il peut etre + cher ou - à certains moments, donc, seule la concurrence à chaque fois 3 foispar an) est possible. il n'y a pas d'autre possibilité en AG que d'imposer la mise en concurrence. et c'est ce qu'on reproche au syndic, de la refuser. c'est un des motifs de notre souhait de chgt, mais le "partant" s'en tire bien !! |
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gustav
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Posté - 04 déc. 2009 : 10:34:47
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citation: Initialement posté par philippe388Vous n'avez pas à décider de fiare un baroud d'honneur en demandant à l'AG de rejetter les comptes. Changez de syndic et de fournisseurs de fioul, cela sera plus sérieux pour votre syndicat. Pourquoi l'engager dans des frias d'un procès que vous n'êtes pas certain de gagner. !!!
pourquoi un procès??, pas d'autre moyen?? et pourquoi ne serait on pas certain de gagner, n'est ce pas obligatoire une mise en concurrence, ( pour 22000€ !) d'autant qu'elle a été rappelée par une AG récente. Les syndics sont vraiment inattaquables ? |
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Posté - 04 déc. 2009 : 11:24:20
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gustav : avez vous proposer une résolution OFFICIELEMENT pour cette concurrence en proposant d'autres fournissuers moins chers ???
Comment a réagi cette AG devant vos chiffres ???
Vous nous dites qu'il n'y a pas de contrat, cette proposition de " prime" n'a jamais été confirmée par écrit, sur un contrat ??? Le syndic n'est pas fautif si les conditions ont évoluées en cours d'année, et cette prime a été seulement réduite, et pas supprimée. !!!!
pas d'écrits, pas d'autres propositions, pas de plaintes au tribunal possible avec un dossier vide !!!
Vous avez un nouveau syndic, le CS doit prendre ce dossier en main et profiter de ce changement pour mettre les choses au point pour l'avenir. |
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gustav
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Posté - 04 déc. 2009 : 22:38:55
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citation: Initialement posté par philippe388
gustav : avez vous proposer une résolution OFFICIELEMENT pour cette concurrence en proposant d'autres fournissuers moins chers ???
Comment a réagi cette AG devant vos chiffres ???
Vous nous dites qu'il n'y a pas de contrat, cette proposition de " prime" n'a jamais été confirmée par écrit, sur un contrat ??? Le syndic n'est pas fautif si les conditions ont évoluées en cours d'année, et cette prime a été seulement réduite, et pas supprimée. !!!!
pas d'écrits, pas d'autres propositions, pas de plaintes au tribunal possible avec un dossier vide !!!
Vous avez un nouveau syndic, le CS doit prendre ce dossier en main et profiter de ce changement pour mettre les choses au point pour l'avenir.
Bonsoir
Primo, effectivement, j'ai officiellement proposé un autre fournisseur, moins cher, et l'ag a approuvé en confirmant l'exigence de concurrence, jamis appliquée.
secundo, le syndic a été prévevenu par moi, AV l'AG , en recommandé, que la proposition du fournisseur n'était pâs avalide. et il a convaincu l'aG que çà ne poserait aucun pb !! donc; il est est bien fautif !! L'ag a voté selon la prosition erronnée, et le compte n'est pas bon !! le dossier n'est pas si vide que çà !! |
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Posté - 05 déc. 2009 : 10:34:08
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gustav : si l'AG a voté sur un autre fournisseur, le syndic DOIT exécuter cette décision, c'est sa mission. Il est naturellement en fuate de ne pas avoir exécuté cette résolution. Son courrier en RAR sur ce point à votre attention ne sert à rien, il ne peut rien décider et vous non plus !!!
Attaquer votre ancien syndic pour cela vous coutera beaucoup plus cher que les ommes que VOUS jugez avoir trop payé. le CS n'a pas assez été actif sur ce dossier. Il est trop tard pour exiger quoique ce soit à cet ancien syndic, du temps et de l'argent perdu !!!
Avez vous déjà demandé à votre nouveau syndic d'exécuter le vote de l'AG sur ce changement de fournisseur ???
C'est sa mission également, il DEVRA suivre la décision de l'AG, la seule décisionnaire en copropriété. |
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gustav
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 Posté - 05 déc. 2009 : 18:11:50
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Merci
ma conclusion.. c'est que les syndics véreux, çà existe hélas, sont tranquilles, même en en respectant pas les AG..ils ne craignent rien !!! et qd les CS ne sont pas réactifs, c'est du velours, et c'est facile d'anesthésier un CS , dont le président ne s'investit pas suffisamment ... Facile aussi de dire qu'on change de président..; çà fait un peu coup d'Etat !!!!
le seul risque pour le syndic , c'est que qqun, un peu courageux, propose un chgt de syndic, ce qui est du boulot, et pas simple... et pas sur d'être suivi, car même les "véreux" sont soutenus par des copros ignares ou complices..
qt au nouveau, il aura à appliquer nos décisions, sinon, il subira le même sort !! |
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Posté - 05 déc. 2009 : 18:48:27
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gustav : n'oubliez pas que ce sont les copropriétaires qui élisent leur CS et choississent leur syndic.
Vous n'avez pas d'autres choix que de vous présenter au CS et à sa présidence pour secouer vos voisins.
Nous l'avons fait dans notre copropriété, cela demande du temps et une bonne équipe. IL ne suffit pas de "raler", il faut savoir prendre ses responsabiltés.
Le nouveau syndic a t'il exécuter cette décision de l'AG ?? il est fautif si il continue comme son prédécéseur !!!
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gustav
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Posté - 06 déc. 2009 : 10:03:01
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citation: Initialement posté par philippe388
gustav : n'oubliez pas que ce sont les copropriétaires qui élisent leur CS et choississent leur syndic.
Vous n'avez pas d'autres choix que de vous présenter au CS et à sa présidence pour secouer vos voisins.
Nous l'avons fait dans notre copropriété, cela demande du temps et une bonne équipe. IL ne suffit pas de "raler", il faut savoir prendre ses responsabiltés.
Le nouveau syndic a t'il exécuter cette décision de l'AG ?? il est fautif si il continue comme son prédécéseur !!!
Merci à vous pour ces éléments que j epartage.; je suis au cS, depuis 2ans, le président est de connivence avec le syndic, car pas clair non plus, a trop fermé les yeux sur des insuffisances, donc se soutiennent mutuellement !!
par contre, étrangement pas opposé au chgt de syndic, et ce sujet arrive en débat à la prochaine AG.
donc ce serait le nouveau si élu, de respecter les décisions.. mais l'anien s'en tire à mon avis trop facilement !!
le pb ,c'est que c'est une copro de vacances, donc pas de "résident", et le CS dispersé, donc difficile à réunir !! et le président se retranche tjs sur le fait de n'avoir pas le temps !
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9720fm
Contributeur actif
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Posté - 06 déc. 2009 : 10:24:11
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gustav, Internet est un bon moyen pour faire avancer un CS de copropriété de vacances, recensez vos collègues du CS pourvus de messagerie électronique. S'ils sont assez nombreux, présentez-vous à la présidence du CS en proposant un fonctionnement à distance entre les rares réunions. |
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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Posté - 06 déc. 2009 : 16:59:51
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GUSTAV, dans votre post du 04/12( n°7) vous écrivez qu'il n'existe pas de contrat... et que les cours fluctuent (en plus ou en moins), et qu'il conviendrait de faire un appel à la concurrence 3 fois par an...... Vous risquez d'être confronté à des délais pour l'appel de devis, le temps de réaction des fournisseurs.... s'ils sont intérésssés.... (en fonction du volume et de la localisation de votre copro etc.... et vous risquez de vous trouver en panne sèche.......
Pour Info, l'histoire nous est arrivée à l'envers....... Deux fournisseurs le même jour et débordement de la cuve....Quelle corvée de nettoyage... Je précise c'est de "l'histoire" mais réelle, depuis nous sommes passés au gaz. |
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newton
Contributeur actif
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Posté - 06 déc. 2009 : 18:52:26
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Dans notre résidence avec copros résidents permanents en majorité, un membre du CS surveille la cuve de fuel.Lorsque cela est nécessaire, il téléphone à 3 ou 4 fournisseurs de fuel en leur indiquant qu'ils sont en concurrence pour tel volume.Ce copro enregistre dans une base de données le jour, les appels tél et les cours de vente proposés.
Le fournisseur le plus avantageux est retenu. le copro informe ce fournisseur que sous 5 heures par exemple le syndic lui passera commande de la quantié voulue à tel prix . Ce copro téléphone au syndic en lui demandant de passer rapidement commande à X.. pour tel volume à tel prix.
Nous n'avons pas de contrat et jusqu'à présent aucun problème ( pourvu que ça dure).
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