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cletrip
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 Posté - 18 janv. 2010 : 23:45:34
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Bonjour à toutes/tous
Copropriétaire dans un petit ensemble qu'une 50aines de lots depuis 3 ou 4 ans, j'ai une question concernant l'utilisation des parkings.
Comme tous, nous avons régulièrement des (petits) soucis concernant le stationnement des uns sur les places des autres ... tout se règle facilement et rapidement, cela ne pose pas vraiment de problème.
Mais depuis 3 semaines, et la venue d'un nouveau locataire, les "problèmes" ont changé...
Je vais essayer de faire court :
- Il y a 2 semaines : démontage de la ligne d'échappement d'une voiture au milieu du garage. La ligne d'échappement à été déposé directement à côté des poubelles ... elle y est encore et y restera tant que le syndic ne fera rien ... autant dire que c'est moi qui vais appeler la mairie ...
- Avant hier : j'entre dans la garage par la porte de service et suis obligé de me faufiler contre le mur, car le dit locataire démonte une autre voiture, et, pour utiliser la prise électrique du parking se gare devant la porte. Je me faufile avec le sourire mais sans faire exprès éfleure le câble électrique ... j'ai cru que j'allais me faire insulter tant les regards de toute la troupe affairée autour de la voiture ont été insistant/oppressant ... 
- Le même jour (samedi) , j'entends de très fort bruit de moteur tout l'après midi et jusque dans le début de la soirée venant du garage ... (j'habite au 3ème et le garage est entièrement fermé ... c'est dire si ça faisait du bruit ). Vers 20h, des amis arrivent et me disent que le rez de chaussé et l'ascenseur sentent très très fort l'essence ... Les bruits continuent ... je descend dans le garage. J'ai utilisé mon plus beau sourire et une phrase on ne peu plus diplomatique pour demander si il était possible d'arrêter les bruits. Sa réponse, du haut de ses 20 ans et en même temps qu'il refermait le capot de sa voiture : "je n'y suis pour rien, je viens d'arriver" ...
- En ce moment même : Démontage d'une voiture ET d'un scooter au milieu du garage (une 10aine de voitures sont bloquées si leur propriétaires décident de sortir)
- Depuis 3 semaines : J'enlève tous les deux ou trois jours des morceaux de scotchs visant à maintenir l'interrupteur de l'éclairage du garage enfoncé. Ce qui veut donc dire que la garage sert régulièrement d'atelier mécanique
Je suis quasiment sur que les voitures et scooter qui sont démontés appartiennent aux personnes présentent dans le garage. Il ne s'agit pas de vol ou de recel. Le garage est plutôt en train de se transformer en atelier de "tuning" ...
Sans faire mon "relou" / râleur je ne trouve pas cette situation correcte et ne veux pas qu'elle perdure, et encore moins empire. L'attitude des personnes présente dans le garage lors du démontage des voitures n'a jamais été très "courtois".
J'ai donc consulté le règlement de copropriété où il est dit clairement que le garage doit servir à garer sa voiture. Mais il n'est pas écrit explicitement qu'il y est interdit de démonter/réparer sa voiture.
Je me tourne donc vers vous pour savoir si vous avez déjà été confronté au problème et, si il y a quelque chose à faire. Si oui, quoi?
Merci d'avance pour votre aide
cletrip
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Gédehem
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Posté - 19 janv. 2010 : 00:17:42
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Vous parlez de "parkings" et ensuite de "garage" ! ????
De quoi s'agit-il ??
Est-ce une zone de stationnement couverte, type "sous-sol", divisée en emplacements de stationnements (privatifs, communs ?)
Que dit exactement le RDC ? (transcrire la clause, merci ....)
Lorsque le RDC est silencieux sur un point, c'est à l'AG de "légiférer" en adoptant un réglement pour l'usage de ce "garage". |
Édité par - Gédehem le 19 janv. 2010 00:19:07 |
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cletrip
Nouveau Membre
France
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 2
 Posté - 19 janv. 2010 : 08:22:41
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Bonjour
Concernant le règlement de copropriété, j'ai eu la "bonne idée" de l'oublier chez mes parents. Ils m'ont donc lu certains paragraphes au téléphone, je n'ai pas la phrase exacte. Je le récupère la semaine prochaine.
Concernant le garage/parking, veuillez m'excuser de mon manque de précision. Il s'agit d'un parking en sous sol divisé en emplacements de stationnement privatif "ouverts" pour la plupart, ainsi que quelques "boxs".
Mais les ateliers "démontage" ne sont pas réalisés sur les places de parking privatives. Ils sont réalisés sur la partie "commune" du parking (voie d'accès aux places).
Quoiqu'il en soit, merci pour votre réponse. Si la seule solution est de "légiférer" lors de l'AG, cela prendra très longtemps. J'espérai trouver quelque chose de plus "accessible"! :)
Merci beaucoup
cletrip |
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dan69
Contributeur actif
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3
Posté - 19 janv. 2010 : 15:21:29
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Tiens! nous ne sommes pas les seuls à avoir des problèmes dans les zones de garage. (voir sujet : "clause légale?" dans le thème "charges"
L'idée de "légiférer" est attrayante mais que faire si la "légiréfaration" dont Gédehem semble un fervent adepte n'est pas respectée?
Gédehem avez-vous une réponse?
C'est peut-être de condamner l'accés au garage avec des blocs de béton de plusieurs tonnes. Le mécano arrêtera quand tous le véhicules bloqués dans l'enceinte fortifiée auront été "desossés". |
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sparte
Contributeur senior
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4
Posté - 19 janv. 2010 : 15:58:42
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Bonjour
Vous devez informer et saisir le Cs qui viendra constater les troubles.Il devra ensuite demander au syndic d'intervenir auprès du locataire avec copie au copropriétaire pour exiger l'arrêt immédiat de l'usage abusif des parties communes(il y a une clause dans le RC) et de troubles de jouissance pour les occupants.
Le syndic pourra dans son courrier s'interroger sur la nature de l'activité du locataire voire sur sa dangerosité qui pourraient le contraindre à signaler les faits aux autorités administratives compétentes.Ces formules pourront avoir pour effet de mettre la pression au dit locataire qui peut-être cessera spontanément.
Si cela ne suffit pas le cs pourra autoriser le syndic à mandater un huissier pour constater les faits et recueillir des témoignages.Le syndic pourra alors mettre en demeure le propriétaire de mettre en oeuvre une procédure de résiliation du bail.Dans l'hypothèse où le bailleur ne déférerait pas le syndicat peut se substituer au propriétaire défaillant dans la cadre d'une action oblique. |
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Gédehem
Pilier de forums
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5
Posté - 19 janv. 2010 : 17:19:29
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Dan69 :
"L'idée de "légiférer" est attrayante mais que faire si la "légiréfaration"  dont Gédehem semble un fervent adepte n'est pas respectée? " 
Très curieuse façon d'aborder un problème en y apportant une solution négative sans même avoir engagé le début d'un commencement d'action..... 
A rapprocher de
- " Je ne vais pas demander une augmentation à mon patron puisqu'il ne va pas me l'accorder !"
Comme il est un principe que seuls les joueurs au loto gagnent, vous êtes certain de ne rien gagner si vous ne jouez pas !
Ayant décidé de régles que chacun devra respecter, le syndicat aura les moyens d'agir comme l'indique sparte, avec de (trés) nombreuses chances de succés..
En revanche, comme au Loto, en restant les bras croisés vous (le syndicat) êtes certain de ne rien obtenir !
Ceci étant précisé, il est certain que les clause devotre RDC permettent d'agir directement, l'usage des parties communes par un copropriétaire (et ses ayants droit) étant limité par le respect des droits des autres copropriétaires sur ces mêmes parties communes. (voir sur ce point L.art.9)
Une partie commune ne peut être utilisée que selon sa destination :
- un escalier, un palier n'est pas une zone de stockage, de dépot .
- un sous-sol à usage de stationnement de véhicule n'est pas "atelier de réparation". Le syndic a déja les moyens d'imposer le respect de cet usage. |
Édité par - Gédehem le 19 janv. 2010 17:26:04 |
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cletrip
Nouveau Membre
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6
Posté - 19 janv. 2010 : 19:22:25
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Bonjour
Tout d'abord merci a tous pour vos réponses précises et détaillées.
Cela devient une habitude ... en rentrant,ma place était "squattée" par une voiture (celle qui a été démontée ce week end) et 3 personnes "discutaient" dans la garage. Ils n'ont pas fait de problème pour sortir leur voiture, c'est déjà une bonne chose.
D'autre part, je suis "ravi" de voir que le CS ou le syndic peuvent prendre des dispositions visant à faire arrêter les nuisances. Maintenant que je sais tout cela je vais pouvoir aller voir la personne en question et (TRES gentiment) lui demander d'arrêter son "trafic". J'espère qu'il sera compréhensif. Je préfère résoudre ça dans la dialogue que dans la "répression".
Je vous tiendrai informé.
Bonne soirée
cletrip
Hos Sujet : Pour les administrateurs du site, je trouve qu'il est très difficile de se faire renvoyer par mail ses identifiants lorsque l'on a oublié ceux ci. C'est la 3ème fois que je viens déposer une question sur ce site et c'est la 3ème fois que je crée un compte. Le fait que l'on doive saisir l'adresse mail ET le login ne fait il pas double emplois? Se souvenir de l'adresse mail ne serait il pas suffisant? Merci d'avance pour votre lecture et une éventuelle modification (?!?) :) |
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