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almerc75
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Posté - 21 janv. 2010 :  13:03:33  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
à l'occasion d'un changement de gardien, le conseil syndical souhaite refaire la loge :
- regroupement de servitudes electriques dans la partie bureau (on en profiterai pour faire "propre et aux normes"),
- mises aux normes electrique,
- ouverture d'une porte entre sdb et logement,
- remplacement vieille baignoire par une douche,
- remplacement de l'évier qui est tout écaillé,
- mise en peinture de l'ensemble de la loge (bureau + habitat).
Les frais occasionnés seront importants (pas encore le retour des devis) mais il n'y a pas eu de travaux depuis plus de 15 ans et ce doit être fait au moins tous les 10 ans (d'après ce que j'ai pu lire dans les CC).
Le problème est que vue l'urgence, nous n'avons pas le temps de mettre ce sujet à l'ordre du jour de la prochaine AG, mais nous souhaitons profiter de l'inter-gardien pour faire ces travaux.
Pensez vous que nous puissions faire ces travaux en faisant simplement une note d'information, éventuellement faire circuler un questionnaire pour l'accord des copro, ou bien devons nous OBLIGATOIREMENT attendre un vote de l'AG pour faire ces travaux.
Merci pour les réponses.

rambouillet
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 1 Posté - 21 janv. 2010 :  13:24:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
et avec quoi vous payez si cela n'a pas été intégré au budget ? c'est vous perso qui financez ? et si un copro ne veut pas payer ?...

NON, NON, NON, vous devez passer par une AG !!!

le temps de la copro n'est pas le temps instantané...

almerc75
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 21 janv. 2010 :  13:30:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci pour la réponse rapide.
C'est effectivement un peu ce que je craignais, il ne me reste plus qu'à voir avec le syndic pour lancer très rapidement une AG.
Dommage, ça va retarder d'autant les travaux et on sera obligé de les faire faire avec une loge habitée (je suis sûr que ce sera accepté).

rambouillet
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 21 janv. 2010 :  14:49:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
si vous devez faire les travaux avec une loge habitée, même si vous lancez une AG maintenant (c'est à dire résultat dans 30 jours environ), cela signifie que votre délai d'intervention par les artisans est très court. Dans ce cas pourquoi ne pas attendre l'AG annuel pour éviter des frais d'une AG supplémentaire, habitée pour habitée !.

Autre solution et suivant les possibilités, le nouveau concierge peut avoir un contrat à l'essai dans lequel la loge n'est pas mise à dispo... Ensuite une fois la période d'essai écoulé et les travaux faits, faites le contrat avec loge. Mais cela ne vous affranchit pas d'une AG !

Gédehem
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 21 janv. 2010 :  16:02:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Sur le fond, il appartient au syndicat d'entreprendre les travaux d'entretien et de réfection nécessaires, ici tous les 10 ans ... ou lors du départ de l'employé .
Il y a donc ici une obligation réglementaire, à laquelle le syndicat ne peut échapper !

S'agissant d'un cas particulier où il n'existe pas de préavis, et pour cause, le syndicat est mis devant une situation d'urgence, à laquelle le syndic doit répondre.

Un syndic ne pouvant engager de "gros" travaux sans disposer de fonds, il me semble qu'ici l'obligation réglementaire (CCN) oblige à convoquer une AG selon la procédure dite "urgence" (délai réduit).
Toutefois, ainsi qu'il est prévu D.art.37, le syndic pourrait appeler des fonds, après avis du CS, dans l'attente de cette AG.

almerc75
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Revenir en haut de la page 5 Posté - 21 janv. 2010 :  17:46:41  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
De toutes manières il faut faire l'AG, donc autant la lancer rapidement, dès que nous aurons eu les 3 devis. Ce qui m'ennuie ce sont les délais, avant AG + 2 mois après AG soit au mieux 3 mois avant le début de travaux.
Le conseil syndical + syndic doit recevoir l'éventuel futur gardien la semaine prochaine pour lui signifier que c'est lui qui est retenu pour le poste. Nous verrons avec lui quel "montage" nous pouvons mettre en place. Il me semble que la meilleure solution serait qu'il ait la possibilité de prendre le job sans appartement dans un premier temps.
Affaire à suivre

Les gardiens ne devraient pas décéder lorsqu'ils sont en activité, ça en cause des problèmes ! Houps, j'mexcuse, je le ferai plus .

Édité par - almerc75 le 21 janv. 2010 17:47:55

rambouillet
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 21 janv. 2010 :  18:44:00  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Les gardiens ne devraient pas décéder lorsqu'ils sont en activité
en cherchant bien on devrait trouver une jurisprudence qui condamne le concierge décédé....
 
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