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77museau77
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 Posté - 03 févr. 2010 : 20:49:10
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Bonsoir;
Ma locataire habite dans une chambre de bonne dans les normes qui ne dispose pas comme bcp, de boites aux lettres. elle a en revanche une boite aux lettres à une autre adresse pour recevoir le courrier.Une de des opératrices de la CAF a annoncé à ma locataire que ce moyen est illégal et donc la menace de lui priver ses allocations.mais Peu etre ai je mal compris?
j'ai pourtant des locataires Ă©tudiants qui recoivent leurs courriers chez leurs parents et qui beneficient de la CAF.
En outre serait il pertinent de sommer le Syndic de poser une BAL dans les plus bref délais?
merci de me diriger sur la maniere dont j'adresserai un courrier au Syndic.
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joulia
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1
Posté - 04 févr. 2010 : 00:22:36
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bonsoir
A l'origine les chambres de bonne etaient des annexes d'un lot principal (appartement en étage inférieur); il n'y avait alors pas besoin de bal puisque si qq'un habitait la chambre de bonne, il recevait son courrier chez ses parents ou chez son patron.
maintenant ces chambres sont louées mais l'installation d'une bal doit faire l'objet d'un vote lors d'une AG.
n'avez vous pas de concierge qui pourrait prendre ces courriers ?
habitez vous l'immeuble ? dans ce cas pouvez vous recevoir les courriers de votre locataire en attendant une autre solution ?
pour la caf, desolée, je ne peux pas vous aider. |
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joulia
Contributeur vétéran
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 2
Posté - 04 févr. 2010 : 00:22:36
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bonsoir
A l'origine les chambres de bonne etaient des annexes d'un lot principal (appartement en étage inférieur); il n'y avait alors pas besoin de bal puisque si qq'un habitait la chambre de bonne, il recevait son courrier chez ses parents ou chez son patron.
maintenant ces chambres sont louées mais l'installation d'une bal doit faire l'objet d'un vote lors d'une AG.
n'avez vous pas de concierge qui pourrait prendre ces courriers ?
habitez vous l'immeuble ? dans ce cas pouvez vous recevoir les courriers de votre locataire en attendant une autre solution ?
pour la caf, desolée, je ne peux pas vous aider. |
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joulia
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Posté - 04 févr. 2010 : 00:22:36
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bonsoir
A l'origine les chambres de bonne etaient des annexes d'un lot principal (appartement en étage inférieur); il n'y avait alors pas besoin de bal puisque si qq'un habitait la chambre de bonne, il recevait son courrier chez ses parents ou chez son patron.
maintenant ces chambres sont louées mais l'installation d'une bal doit faire l'objet d'un vote lors d'une AG.
n'avez vous pas de concierge qui pourrait prendre ces courriers ?
habitez vous l'immeuble ? dans ce cas pouvez vous recevoir les courriers de votre locataire en attendant une autre solution ?
pour la caf, desolée, je ne peux pas vous aider. |
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GĂ©dehem
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4
Posté - 04 févr. 2010 : 09:20:41
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"Une de des opératrices de la CAF a annoncé à ma locataire que ce moyen est illégal et donc la menace de lui priver ses allocations."
Une "opératrice ? C'est à dire la préposée en charge du dossier, ou la fille qui est au standard ?
Sur le fond peu importe :
"... a annoncé à ma locataire que ce moyen est illégal..."
réponse :
" Illégal, madame ? Merci de bien vouloir me donner copie de la disposition légale voire réglementaire qui interit de recevoir mon courrier à une autre adresse que mon domicile principal dépourvu de BAL !!!"
C'est là un réflexe lorsqu' "on" (le syndic, la préfecture, la mairie, la CAF, l'urssaf, etc, etc , ...) vous dit "c'est "illégal"", la loi ayant bon dos d'être mis à toute les sauce, surtout lorsqu'elle est inventée !
C'est dans la rubrique : "Vous ne pouvez pas savoir tout ce qu'on invente pour nous ...!" |
Édité par - Gédehem le 04 févr. 2010 09:22:24 |
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GĂ©dehem
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5
Posté - 04 févr. 2010 : 09:20:41
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"Une de des opératrices de la CAF a annoncé à ma locataire que ce moyen est illégal et donc la menace de lui priver ses allocations."
Une "opératrice ? C'est à dire la préposée en charge du dossier, ou la fille qui est au standard ?
Sur le fond peu importe :
"... a annoncé à ma locataire que ce moyen est illégal..."
réponse :
" Illégal, madame ? Merci de bien vouloir me donner copie de la disposition légale voire réglementaire qui interit de recevoir mon courrier à une autre adresse que mon domicile principal dépourvu de BAL !!!"
C'est là un réflexe lorsqu' "on" (le syndic, la préfecture, la mairie, la CAF, l'urssaf, etc, etc , ...) vous dit "c'est "illégal"", la loi ayant bon dos d'être mis à toute les sauce, surtout lorsqu'elle est inventée !
C'est dans la rubrique : "Vous ne pouvez pas savoir tout ce qu'on invente pour nous ...!" |
Édité par - Gédehem le 04 févr. 2010 09:22:24 |
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GĂ©dehem
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Posté - 04 févr. 2010 : 09:20:41
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"Une de des opératrices de la CAF a annoncé à ma locataire que ce moyen est illégal et donc la menace de lui priver ses allocations."
Une "opératrice ? C'est à dire la préposée en charge du dossier, ou la fille qui est au standard ?
Sur le fond peu importe :
"... a annoncé à ma locataire que ce moyen est illégal..."
réponse :
" Illégal, madame ? Merci de bien vouloir me donner copie de la disposition légale voire réglementaire qui interit de recevoir mon courrier à une autre adresse que mon domicile principal dépourvu de BAL !!!"
C'est là un réflexe lorsqu' "on" (le syndic, la préfecture, la mairie, la CAF, l'urssaf, etc, etc , ...) vous dit "c'est "illégal"", la loi ayant bon dos d'être mis à toute les sauce, surtout lorsqu'elle est inventée !
C'est dans la rubrique : "Vous ne pouvez pas savoir tout ce qu'on invente pour nous ...!" |
Édité par - Gédehem le 04 févr. 2010 09:22:24 |
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thunderbird
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7
 Posté - 04 févr. 2010 : 13:44:15
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Un bailleur doit une boite aux lettre privative Ă ses locataires  |
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| bailleur privé sur Dijon, 3 lots d'appartement en monopropriété, réhabiltation lourde en BBC en cours |
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Édité par - thunderbird le 04 févr. 2010 13:44:45 |
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thunderbird
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8
Posté - 04 févr. 2010 : 13:44:15
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Un bailleur doit une boite aux lettre privative Ă ses locataires |
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| bailleur privé sur Dijon, 3 lots d'appartement en monopropriété, réhabiltation lourde en BBC en cours |
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Édité par - thunderbird le 04 févr. 2010 13:44:45 |
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thunderbird
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9
Posté - 04 févr. 2010 : 13:44:15
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Un bailleur doit une boite aux lettre privative Ă ses locataires |
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| bailleur privé sur Dijon, 3 lots d'appartement en monopropriété, réhabiltation lourde en BBC en cours |
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Édité par - thunderbird le 04 févr. 2010 13:44:45 |
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sparte
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10
 Posté - 04 févr. 2010 : 16:43:46
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77museau,avant de mettre en demeure le syndic,lisez attentivement le règlement de copropriété notamment les clauses concernant la destination de l'immeuble.
En l'absence de disposition particulière du rdc la location de chambres de services est licite.Si ce n'est pas le cas,vérifiez bien que la location que vous avez consentie est parfaitement légale.Pour la boite aux lettres une demande en ag doit effectivement être faite. |
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sparte
Contributeur senior
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Posté - 04 févr. 2010 : 16:43:46
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77museau,avant de mettre en demeure le syndic,lisez attentivement le règlement de copropriété notamment les clauses concernant la destination de l'immeuble.
En l'absence de disposition particulière du rdc la location de chambres de services est licite.Si ce n'est pas le cas,vérifiez bien que la location que vous avez consentie est parfaitement légale.Pour la boite aux lettres une demande en ag doit effectivement être faite. |
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sparte
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Posté - 04 févr. 2010 : 16:43:46
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77museau,avant de mettre en demeure le syndic,lisez attentivement le règlement de copropriété notamment les clauses concernant la destination de l'immeuble.
En l'absence de disposition particulière du rdc la location de chambres de services est licite.Si ce n'est pas le cas,vérifiez bien que la location que vous avez consentie est parfaitement légale.Pour la boite aux lettres une demande en ag doit effectivement être faite. |
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77museau77
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Posté - 04 févr. 2010 : 18:11:26
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Sparte; allons donc! et pourquoi la location de la chambre de bonne devrait etre illicite?Inutile de vous rappeler qu'un RDC n'a pas a interdire la location de chambre de bonne aux normes meme si cela est indiqué dans les clauses! elles serait nulles et non avenues. |
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77museau77
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Posté - 04 févr. 2010 : 18:11:26
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Sparte; allons donc! et pourquoi la location de la chambre de bonne devrait etre illicite?Inutile de vous rappeler qu'un RDC n'a pas a interdire la location de chambre de bonne aux normes meme si cela est indiqué dans les clauses! elles serait nulles et non avenues. |
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77museau77
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Posté - 04 févr. 2010 : 18:11:26
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Sparte; allons donc! et pourquoi la location de la chambre de bonne devrait etre illicite?Inutile de vous rappeler qu'un RDC n'a pas a interdire la location de chambre de bonne aux normes meme si cela est indiqué dans les clauses! elles serait nulles et non avenues. |
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GĂ©dehem
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16
Posté - 04 févr. 2010 : 19:33:49
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Que NON !
Une clause RDC limitant la libre disposition des parties privatives est licite, en particulier pour interdire la vente ou la location séparée par division de lots d'une "chambre de service" annexe d'un lot principal!
Si vous avez une telle clause dans votre RDC vous ĂŞtes hors des clous ! |
Édité par - Gédehem le 04 févr. 2010 19:36:43 |
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GĂ©dehem
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Posté - 04 févr. 2010 : 19:33:49
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Que NON !
Une clause RDC limitant la libre disposition des parties privatives est licite, en particulier pour interdire la vente ou la location séparée par division de lots d'une "chambre de service" annexe d'un lot principal!
Si vous avez une telle clause dans votre RDC vous ĂŞtes hors des clous ! |
Édité par - Gédehem le 04 févr. 2010 19:36:43 |
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GĂ©dehem
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Posté - 04 févr. 2010 : 19:33:49
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Que NON !
Une clause RDC limitant la libre disposition des parties privatives est licite, en particulier pour interdire la vente ou la location séparée par division de lots d'une "chambre de service" annexe d'un lot principal!
Si vous avez une telle clause dans votre RDC vous ĂŞtes hors des clous ! |
Édité par - Gédehem le 04 févr. 2010 19:36:43 |
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77museau77
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Posté - 05 févr. 2010 : 02:15:07
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Si l’article 8 de la loi du 10 juillet 1965 apporte certaines restrictions aux droits des copropriétaires, elles ne visent pas le droit de disposition qui ne peut en aucune manière être restreint. Dès lors la clause interdisant la vente séparée des chambres de service, considérées comme l’accessoire des appartements est nulle, dans la mesure où ces chambres font l’objet de lots séparés, et ont été construites en nombre supérieur aux besoins des appartements.
les juges privilégient le libre droit de tout copropriétaire de disposer de son lot, que, si le litige était porté devant le tribunal, celui-ci déclarerait la clause non écrite. |
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77museau77
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Posté - 05 févr. 2010 : 02:15:07
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Si l’article 8 de la loi du 10 juillet 1965 apporte certaines restrictions aux droits des copropriétaires, elles ne visent pas le droit de disposition qui ne peut en aucune manière être restreint. Dès lors la clause interdisant la vente séparée des chambres de service, considérées comme l’accessoire des appartements est nulle, dans la mesure où ces chambres font l’objet de lots séparés, et ont été construites en nombre supérieur aux besoins des appartements.
les juges privilégient le libre droit de tout copropriétaire de disposer de son lot, que, si le litige était porté devant le tribunal, celui-ci déclarerait la clause non écrite. |
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