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 Sujet  |
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barbados75
Nouveau Membre
France
20 message(s)
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 Posté - 16 févr. 2010 : 15:40:37
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Etre président de la copropriété
Bonjour,
Lors de la dernière Assemblée générale de ma copropriété, j’ai présenté ma candidature pour être élu président de la copropriété. Malheureusement, suite à une hospitalisation, je n’ai pas pu être présent lors de l’assemblée générale, et donc j’ai envoyé un pouvoir avec ma candidature.
Je n’ai pas été élu, car selon notre syndic, les personnes qui souhaitent présenter sa candidature au président de la copropriété doivent être présentes lors de l’assemblée générale.
Est-ce vrai ?
Merci d’avance
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nefer
Modérateur
14593 message(s)
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1
Posté - 16 févr. 2010 : 15:56:55
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citation: Initialement posté par barbados75
Etre président de la copropriété
Bonjour,
Lors de la dernière Assemblée générale de ma copropriété, j’ai présenté ma candidature pour être élu président de la copropriété. Malheureusement, suite à une hospitalisation, je n’ai pas pu être présent lors de l’assemblée générale, et donc j’ai envoyé un pouvoir avec ma candidature.
Je n’ai pas été élu, car selon notre syndic, les personnes qui souhaitent présenter sa candidature au président de la copropriété doivent être présentes lors de l’assemblée générale.
Est-ce vrai ?
Merci d’avance
avant d'être candidat au poste de "président du conseil syndical" (et non président de la copropriété) il faut être candidat au poste de conseiller syndical!
c'est votre méconnaissance du fonctionnement de la copropriété ( et des textes qui la régisse)qui vous a été fatal!
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
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 2
Posté - 16 févr. 2010 : 16:09:56
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Pardon de le dire ainsi, mais lorsqu'on souhaite être "Président" de quelque chose, le minimun est tout de même de savoir ce qu'est ce "quelque chose" !
Ce n'est, hélas, manifestement pas votre cas ! 
Il n'existe pas de "Président de la copropriété" ! 
Pour la simple raison qu'un syndicat n'a pas une structure pyramidale comme nous en connaissons tant (Un pdt en haut, des adjoints, des adjoints d'adjoints, des chefs de services des ....etc ) mais COLLECTIVE : l'Assemblée générale du syndicat est "le Président" du syndicat, son "patron", son instance décisionnelle.
Mais sans doute vouliez-vous être membre du "Conseil syndical", qui est le 'conseil de surveillance' du syndicat ?
Sauf que la désignation du "Pdt du CS", fonction interne au conseil syndicat, n'est pas de la compétence de l'AG. Il est désigné en interne par les conseillers syndicaux et choisi parmi eux !
Ici surtout, vouloir être membre du CS suppose (et impose) de connaitre le "code de la route" de la copropriété, les règles qui s'y appliquent, avant de vouloir prendre le volant du 'conseil de surveillance'.
Est-ce le cas ?
Enfin, un copropriétaire absent de l'AG peut être élu au CS.
Encore faut-il qu'il fasse acte de candidature, par un acte exprès, distinct du mandat de représentation (du pouvoir que vous avez donné), ainsi que le précise la jurisprudence.
Votre sydic n'est donc pas dans le vrai, même si le résultat est le bon : faute d'un acte de candidature spécifique vous ne pouvez être élu en votre absence.
En attendant la prochaine AG, il vous reste du temps pour potasser les textes et vous rendre compte que la copropriété évolue dans un cadre à 98% juridique. Apprenez-en les contours, et même plus ..... !
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sparte
Contributeur senior
803 message(s)
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3
 Posté - 17 févr. 2010 : 14:59:50
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Concernant l'élection du président et pour être à peu près sûr qu'il y en ait un d'élu,je préconise qu'à l'issue immédiate de l'Ag,si les membres du cs sont évidemment d'accord,le cs se réunisse et élise son président(en dehors ou non de la présence du syndic,c'est au cs de décider).En agissant ainsi,cela permet d'éviter d'attendre la prochaine et hypothétique prochaine réunion du cs pour avoir un Pdt et d'envoyer un petit CR pour informer tout le monde en même temps que la notification du PV.
Dans beaucoup de copros,ce fonctionnement est très salutaire mais encore une fois chaque immeuble quelque part est unique... |
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4
Posté - 17 févr. 2010 : 15:16:58
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sparte : l'AG élit les membres du CS. Ils se réunissent rapidement APRES l'AG pour élir leur président qui enverra le PV de cette première réunion au syndic pour l'informer. Pourquoi précipiter cette élection pendant l'AG, ou il faudra une suspension de scéance, un lieu ou les nouveaux membres devront se réunir SEULS,.....
De plus , il est probable que de nouveaux membres soient élus comme conseillers syndicaux, ils ont besoin d'un délai de reflexion pour savoir ou ira leur choix. Il est plutot facile de se réunir au domicile d'un des membres dans les 15 jours qui suivent l'AG.
Le nom du président du CS n'a pas à être notifier au PV de l'AG. Le CS, et son nouveau président peuvent informer les copropriétaires que Mr ou Mme est le nouveau président.
Le syndic n'a PAS à être présent à l'élection d'un président de CS. Un CS est totalement indépendant du syndic, sinon comment voulez vous qu'il exerce sa mission de contrôle de sa gestion !!!
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sparte
Contributeur senior
803 message(s)
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5
Posté - 17 févr. 2010 : 15:32:29
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PHILIPPE
1) j'ai dit APRES L AG
2)j'ai dit que le choix appartenait au cs
3)j'ai dit que le Cr du cs pouvait être envoyé en même temps que le pv....économie de timbres,de temps,meilleure info à tous les copros,mais pas inclus dans le pv.
4)que le syndic soit là ou pas,on s'en fout!le cs est assez grand pour décider.
Vous recommencez Philippe... |
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