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ametph
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 Posté - 01 mars 2010 : 21:54:02
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citation: Initialement posté par Jean-Michel Lugherinicitation: allez un peu de sérieux...
laissons Ametph répondre aux questions  Sur ? On commençait à se détendre !  Bon , alors une question et pour l'instant une seule (et tout à fait sérieusement), par rapport à celles déjà avancées: QUI est demandeur de quoi (de quoi: c'est plus ou moins exprimé)? Il manque effectivement trop d'informations sur le problême évoqué. 
Désolé, mais la présidente précédente n'a mis personne au courant donc je ne pourrais faire que des suppositions quand j'ai levé la question de cette demande en réunion, personne n'a pu me répondre.
(le maire n'adresse plus la parole ou n'est pas courtois avec la moitié des habitants du lotissement donc difficile d'avoir des infos cohérentes). |
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ametph
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 82
Posté - 01 mars 2010 : 21:54:02
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citation: Initialement posté par Jean-Michel Lugherinicitation: allez un peu de sérieux...
laissons Ametph répondre aux questions Sur ? On commençait à se détendre ! Bon , alors une question et pour l'instant une seule (et tout à fait sérieusement), par rapport à celles déjà avancées: QUI est demandeur de quoi (de quoi: c'est plus ou moins exprimé)? Il manque effectivement trop d'informations sur le problême évoqué.
Désolé, mais la présidente précédente n'a mis personne au courant donc je ne pourrais faire que des suppositions quand j'ai levé la question de cette demande en réunion, personne n'a pu me répondre.
(le maire n'adresse plus la parole ou n'est pas courtois avec la moitié des habitants du lotissement donc difficile d'avoir des infos cohérentes). |
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Posté - 01 mars 2010 : 21:54:02
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citation: Initialement posté par Jean-Michel Lugherinicitation: allez un peu de sérieux...
laissons Ametph répondre aux questions Sur ? On commençait à se détendre ! Bon , alors une question et pour l'instant une seule (et tout à fait sérieusement), par rapport à celles déjà avancées: QUI est demandeur de quoi (de quoi: c'est plus ou moins exprimé)? Il manque effectivement trop d'informations sur le problême évoqué.
Désolé, mais la présidente précédente n'a mis personne au courant donc je ne pourrais faire que des suppositions quand j'ai levé la question de cette demande en réunion, personne n'a pu me répondre.
(le maire n'adresse plus la parole ou n'est pas courtois avec la moitié des habitants du lotissement donc difficile d'avoir des infos cohérentes). |
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Posté - 01 mars 2010 : 21:54:02
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citation: Initialement posté par Jean-Michel Lugherinicitation: allez un peu de sérieux...
laissons Ametph répondre aux questions Sur ? On commençait à se détendre ! Bon , alors une question et pour l'instant une seule (et tout à fait sérieusement), par rapport à celles déjà avancées: QUI est demandeur de quoi (de quoi: c'est plus ou moins exprimé)? Il manque effectivement trop d'informations sur le problême évoqué.
Désolé, mais la présidente précédente n'a mis personne au courant donc je ne pourrais faire que des suppositions quand j'ai levé la question de cette demande en réunion, personne n'a pu me répondre.
(le maire n'adresse plus la parole ou n'est pas courtois avec la moitié des habitants du lotissement donc difficile d'avoir des infos cohérentes). |
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 Posté - 01 mars 2010 : 22:34:29
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l'aménagement est donc terminé.
il n'y a pas possibilité de faire un PAM (permis d'aménager modificatif) après "l'achèvement du lotissement"...
donc laissez complète"ment tomber la procédure en cours...
et décomposez tout avec vos colotis pour savoir ce que vous voulez...
pour la cloture par exemple, faites une DP.... mais la cloture vient elle clore un espace commun ou des lots alignés ?
pour la rétrocession, la commune peut faire elle même la démarche par une enquête publique prévue au L318-3 du code de l'urbanisme.
pour le reste, que veulent les colotis ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Posté - 01 mars 2010 : 22:34:29
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l'aménagement est donc terminé.
il n'y a pas possibilité de faire un PAM (permis d'aménager modificatif) après "l'achèvement du lotissement"...
donc laissez complète"ment tomber la procédure en cours...
et décomposez tout avec vos colotis pour savoir ce que vous voulez...
pour la cloture par exemple, faites une DP.... mais la cloture vient elle clore un espace commun ou des lots alignés ?
pour la rétrocession, la commune peut faire elle même la démarche par une enquête publique prévue au L318-3 du code de l'urbanisme.
pour le reste, que veulent les colotis ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Posté - 01 mars 2010 : 22:34:29
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l'aménagement est donc terminé.
il n'y a pas possibilité de faire un PAM (permis d'aménager modificatif) après "l'achèvement du lotissement"...
donc laissez complète"ment tomber la procédure en cours...
et décomposez tout avec vos colotis pour savoir ce que vous voulez...
pour la cloture par exemple, faites une DP.... mais la cloture vient elle clore un espace commun ou des lots alignés ?
pour la rétrocession, la commune peut faire elle même la démarche par une enquête publique prévue au L318-3 du code de l'urbanisme.
pour le reste, que veulent les colotis ? |
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cordialement
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Posté - 01 mars 2010 : 22:34:29
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l'aménagement est donc terminé.
il n'y a pas possibilité de faire un PAM (permis d'aménager modificatif) après "l'achèvement du lotissement"...
donc laissez complète"ment tomber la procédure en cours...
et décomposez tout avec vos colotis pour savoir ce que vous voulez...
pour la cloture par exemple, faites une DP.... mais la cloture vient elle clore un espace commun ou des lots alignés ?
pour la rétrocession, la commune peut faire elle même la démarche par une enquête publique prévue au L318-3 du code de l'urbanisme.
pour le reste, que veulent les colotis ? |
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cordialement
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Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Mout
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Posté - 02 mars 2010 : 07:29:27
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Votre dernière réponse, ametph:
citation: Oui, la mairie, a crée un trottoir sur le terrain du lotissement environ 45m2 sans aucun accord écrit et il a fallut ensuite se battre pour avoir un mur de soutènement pour préservé le reste!
Bien sur tous mes problème personnel et ceux du lotissement proviennent du même projet de la mairie.
L'écart se fais plus important sur le bout du terrain du lotissement car la mairie a créé un zone d'arrêt pour le bus.
et votre première question le 1er mars à 15h07:
citation: Rétrocession d'une bande de terrain de l'espace vert situé à l'extrème ouest du lotissement superficie retrocédée 45 m2.
Il apparaît évident que vos démêlés avec le maire et la commune sur ces 45m² litigieux sont corélés avec la demande extravagante que vous avez découverte!
La commune s'est mise dans le pétrin en empiétant sur la propriété de l'ASL : elle a cherché un solution scabreuse en traitant irrégulièrement avec l'ex-présidente...et se retrouve dans le pétrin face à son remplaçant
Il est clair que vous vous exposez à des désordres en cascade si vous ne trouvez pas de solution définitive pour ces 45m² devenus à usage public.
Cela passera probablement par un bornage permettant de délimiter la parcelle de 45m²...?
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Mout
Contributeur vétéran
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Posté - 02 mars 2010 : 07:29:27
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Votre dernière réponse, ametph:
citation: Oui, la mairie, a crée un trottoir sur le terrain du lotissement environ 45m2 sans aucun accord écrit et il a fallut ensuite se battre pour avoir un mur de soutènement pour préservé le reste!
Bien sur tous mes problème personnel et ceux du lotissement proviennent du même projet de la mairie.
L'écart se fais plus important sur le bout du terrain du lotissement car la mairie a créé un zone d'arrêt pour le bus.
et votre première question le 1er mars à 15h07:
citation: Rétrocession d'une bande de terrain de l'espace vert situé à l'extrème ouest du lotissement superficie retrocédée 45 m2.
Il apparaît évident que vos démêlés avec le maire et la commune sur ces 45m² litigieux sont corélés avec la demande extravagante que vous avez découverte!
La commune s'est mise dans le pétrin en empiétant sur la propriété de l'ASL : elle a cherché un solution scabreuse en traitant irrégulièrement avec l'ex-présidente...et se retrouve dans le pétrin face à son remplaçant
Il est clair que vous vous exposez à des désordres en cascade si vous ne trouvez pas de solution définitive pour ces 45m² devenus à usage public.
Cela passera probablement par un bornage permettant de délimiter la parcelle de 45m²...?
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Mout
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Posté - 02 mars 2010 : 07:29:27
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citation: Oui, la mairie, a crée un trottoir sur le terrain du lotissement environ 45m2 sans aucun accord écrit et il a fallut ensuite se battre pour avoir un mur de soutènement pour préservé le reste!
Bien sur tous mes problème personnel et ceux du lotissement proviennent du même projet de la mairie.
L'écart se fais plus important sur le bout du terrain du lotissement car la mairie a créé un zone d'arrêt pour le bus.
et votre première question le 1er mars à 15h07:
citation: Rétrocession d'une bande de terrain de l'espace vert situé à l'extrème ouest du lotissement superficie retrocédée 45 m2.
Il apparaît évident que vos démêlés avec le maire et la commune sur ces 45m² litigieux sont corélés avec la demande extravagante que vous avez découverte!
La commune s'est mise dans le pétrin en empiétant sur la propriété de l'ASL : elle a cherché un solution scabreuse en traitant irrégulièrement avec l'ex-présidente...et se retrouve dans le pétrin face à son remplaçant
Il est clair que vous vous exposez à des désordres en cascade si vous ne trouvez pas de solution définitive pour ces 45m² devenus à usage public.
Cela passera probablement par un bornage permettant de délimiter la parcelle de 45m²...?
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Posté - 02 mars 2010 : 07:29:27
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Votre dernière réponse, ametph:
citation: Oui, la mairie, a crée un trottoir sur le terrain du lotissement environ 45m2 sans aucun accord écrit et il a fallut ensuite se battre pour avoir un mur de soutènement pour préservé le reste!
Bien sur tous mes problème personnel et ceux du lotissement proviennent du même projet de la mairie.
L'écart se fais plus important sur le bout du terrain du lotissement car la mairie a créé un zone d'arrêt pour le bus.
et votre première question le 1er mars à 15h07:
citation: Rétrocession d'une bande de terrain de l'espace vert situé à l'extrème ouest du lotissement superficie retrocédée 45 m2.
Il apparaît évident que vos démêlés avec le maire et la commune sur ces 45m² litigieux sont corélés avec la demande extravagante que vous avez découverte!
La commune s'est mise dans le pétrin en empiétant sur la propriété de l'ASL : elle a cherché un solution scabreuse en traitant irrégulièrement avec l'ex-présidente...et se retrouve dans le pétrin face à son remplaçant
Il est clair que vous vous exposez à des désordres en cascade si vous ne trouvez pas de solution définitive pour ces 45m² devenus à usage public.
Cela passera probablement par un bornage permettant de délimiter la parcelle de 45m²...?
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Posté - 02 mars 2010 : 07:32:15
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un bornage avec le domaine public ?
c'est pour rire , j'espère ...
Ametph, que veulent les colotis que vous représentez ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Posté - 02 mars 2010 : 07:32:15
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un bornage avec le domaine public ?
c'est pour rire , j'espère ...
Ametph, que veulent les colotis que vous représentez ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Posté - 02 mars 2010 : 07:32:15
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un bornage avec le domaine public ?
c'est pour rire , j'espère ...
Ametph, que veulent les colotis que vous représentez ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Posté - 02 mars 2010 : 07:32:15
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un bornage avec le domaine public ?
c'est pour rire , j'espère ...
Ametph, que veulent les colotis que vous représentez ? |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Posté - 02 mars 2010 : 07:39:06
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riez MOULOUD : n'hésitez pas à perturber l'échange... |
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Mout
Contributeur vétéran
1083 message(s)
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Posté - 02 mars 2010 : 07:39:06
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riez MOULOUD : n'hésitez pas à perturber l'échange... |
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Mout
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Posté - 02 mars 2010 : 07:39:06
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riez MOULOUD : n'hésitez pas à perturber l'échange... |
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Contributeur vétéran
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Posté - 02 mars 2010 : 07:39:06
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riez MOULOUD : n'hésitez pas à perturber l'échange... |
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