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 Posté - 29 mars 2010 : 16:32:53
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Notre copropriété compte deux immeubles et une quarantaine de logements, plus une vingtaine de caves.
Il y a du micmac dans les caves, les plans annexé au réglement de copropriété étant obsoletes et certains ayant semble t'il des caves appartenant à d'autres.
Les numéros portés sur les portes sont effacés ou erronnés de manière évidente.
Le problème semble issu de la période presque a la bonne franquette ou un seul propriétaire attribuait les caves aux locataires.
Devant l'impossibilité d'obtenir toutes les copies des pages des actes d'achat qui s'y rapportent, peut-on (le conseil syndical ou le syndic, l'Ag a missionné le conseil syndical pour ce faire) s'adresser au bureau de la conservation des hypothèques et demander (moyennant rançon, euH, veux-je dire juste paiement  ) copie de quelque chose qui nous renseignerait, avec le plan et les noms?
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nefer
Modérateur
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 Posté - 29 mars 2010 : 16:42:50
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les caves portent elles des numéros de lots dans le RDC ? |
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Posté - 29 mars 2010 : 16:55:14
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Posté - 29 mars 2010 : 17:00:54
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alors facile. Il suffit de consulter la liste de présence des copropriétaires à jour ou figure obligatoirement les numéros de lot de chaque copropriétaires : appartment, cave, parking,...à comparer avec le RDC.
Reste à identifier précisement ou se situe exactement les lots de chacun !!! |
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nefer
Modérateur
14593 message(s)
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4
Posté - 29 mars 2010 : 17:03:46
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le syndic peut aussi commander auprès des hypothèques la fiche de chaque lot de cave (12 €/fiche) |
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Posté - 29 mars 2010 : 19:11:34
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Merci pour vos réponses rapides et ... chiffrées. |
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sparte
Contributeur senior
803 message(s)
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Posté - 30 mars 2010 : 10:44:54
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Si le syndic dispose bien d'une liste à jour lots/copropriétaires donc y compris les caves et si surtout vous ne disposez pas du plan,il est possible de consulter un original chez le notaire rédacteur du rdc ou de son successeur (il est possible que sur ce plan figure un n° de cave et non de lot ! dans ce cas voir le rdc s'il est noté lot X :une cave portant le n° Y) et bien sûr d'en obtenir copie.Il suffit de discuter avec le notaire,pour 30 euro vous pouvez vous en tirer...
Si le syndic n'a pas de liste à jour,il ne reste plus que la solution de Nefer ou en dernier recours le vote en AG d'une "répartition"des caves sur la base d'un plan de géomètre mais cela risque d'être sportif d'autant plus qu'à mon sens l'unanimité devrait être requise. |
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Posté - 30 mars 2010 : 12:51:20
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Merci pour ce complément.
Le syndic a bien une liste, mais c'est le quatrième en quinze ans, et il arrive la comem un cheveu sur la soupe oui presque.
Le plan ne correspond plus à la configuration. On va devoir faire avec, je ne crois pas que les problèmes soient insurmontables, mais on veut tous (assemblée géénrale avec pratiquement tout le monde, cest assez rare pour pouvoir etre remarqué, l'an dernier il y avait meme 10 000/10 000emes!) faire les choses correctement. |
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Posté - 30 mars 2010 : 18:24:16
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ribouldingue : le SDC peut certianement dépenser 12€ par lot pour être sur des emplacements.
Ditribuer les caves comme cela vous reservera beaucoup de surprises, il y aura toujours un ou plusieurs mécontents !!
Et si demain un nouveau copropriétaire arrive dans votre résidence et estime que la cave qu'il a n'est pas la bonne ????? |
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