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serch
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 Posté - 07 avr. 2010 : 10:58:23
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copropriétaire et syndic bénévole dans vieil immeuble de centre ville, je m'interroge sur le fait que je ne dispose pas de clé de la porte d'accès à un couloir privatif ( appartenant à plusieurs copropriétaires ) pour pouvoir me rendre jusqu'aux appartements auxquels il donne accès ( et non pas pénétrer d'autorité dans ceux-ci ) pour tous événements nécessitant l'accès du syndic. Qui peut me dire si je dois proposer un vote sur cette question en AG, à quelle majorité et si seuls les copropriétaires des lots concernés doivent voter ou tous ( y compris moi-même ) ?
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nefer
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 Posté - 07 avr. 2010 : 12:19:26
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vous dites vous même que ce couloir est privatif: donc personne ne peut y pénétrer sans l'autorisation des propriétaires |
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Gédehem
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Posté - 07 avr. 2010 : 14:17:25
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Ou alors il s'agirait plutot d'un couloir "partie commune" mais à usage exclusif de certains, ou "partie commune spéciale" à ces lots ?
Car j'imagine mal un couloir en copropriété à l'intérieur d'un immeuble lui même en copropriété !
S'il s'agit bien d'une partie commune, qu'elle soit spéciale ou à usage exclusif (voir RDC, dont vous devriez connaitre les grandes lignes sur ce point), vous y avez accès en qualité de syndic. |
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serch
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Posté - 07 avr. 2010 : 19:28:58
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citation: Initialement posté par Gédehem
Ou alors il s'agirait plutot d'un couloir "partie commune" mais à usage exclusif de certains, ou "partie commune spéciale" à ces lots ?
Car j'imagine mal un couloir en copropriété à l'intérieur d'un immeuble lui même en copropriété !
S'il s'agit bien d'une partie commune, qu'elle soit spéciale ou à usage exclusif (voir RDC, dont vous devriez connaitre les grandes lignes sur ce point), vous y avez accès en qualité de syndic.
il s'agit d'un couloir n'appartenant qu'à 3 copropriétaires et situé en prolongement du couloir d'entrée partie commune de l'immeuble, une porte séparant donc ces deux circulations, et la partie privative n'est à l'usage et n'appartient (en indivision ) qu'à certains, cela formant donc, vous l'avez compris, plutôt une entité dans la copropriété, plus propice au chacun pour soi qu'à ce que prône un rdc. |
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Gédehem
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Posté - 07 avr. 2010 : 23:48:33
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"il s'agit d'un couloir n'appartenant qu'à 3 copropriétaires ......"
On peut être en indivision sur une partie privative, encore faut-il qu'elle soit classée ainsi dans le RDC, c'est à dire érigée en lot de copropriété !
Que dit votre EDD/RDC sur ce point ???
- Soit c'est privatif, alors ce couloir est un "lot de copropriété" mentionné comme tel dans l'EDD/RDC, lot affecté de tantièmes, lot propriété indivise de X, Y et Z, propriétaires par ailleurs chacun d'un autre lot (apparte)
- Soit c'est une partie commune grevée d'un "droit de jouissance exclusif", droit réel d'usage au profit des 3 lots en question.
C'est alors mentionné dans le RDC, ce droit de jouissance étant, comme le droit de propriété d'un lot, enregistré au fichier immobilier.
- soit c'est une partie commune lambda entrant dans le pot commun "parties communes" sur laquelle ces 3 copropriétaires n'ont aucun droit. Tout au plus le couloir serait classé (RDC) "partie commune spéciale" à ces 3 lots.
Mon petit doigt me dit que ces 3 copropriétaires se sont entendus (?) pour tenter de mettre la main sur ce bout de couloir, qui est partie commune.
La réponse est dans les actes, dans votre EDD/RDC tel qu'enregistré au fichier immobilier. |
Édité par - Gédehem le 07 avr. 2010 23:49:58 |
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serch
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Posté - 08 avr. 2010 : 11:26:21
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citation: Initialement posté par Gédehem
"il s'agit d'un couloir n'appartenant qu'à 3 copropriétaires ......"
On peut être en indivision sur une partie privative, encore faut-il qu'elle soit classée ainsi dans le RDC, c'est à dire érigée en lot de copropriété !
Que dit votre EDD/RDC sur ce point ???
- Soit c'est privatif, alors ce couloir est un "lot de copropriété" mentionné comme tel dans l'EDD/RDC, lot affecté de tantièmes, lot propriété indivise de X, Y et Z, propriétaires par ailleurs chacun d'un autre lot (apparte)
- Soit c'est une partie commune grevée d'un "droit de jouissance exclusif", droit réel d'usage au profit des 3 lots en question.
C'est alors mentionné dans le RDC, ce droit de jouissance étant, comme le droit de propriété d'un lot, enregistré au fichier immobilier.
- soit c'est une partie commune lambda entrant dans le pot commun "parties communes" sur laquelle ces 3 copropriétaires n'ont aucun droit. Tout au plus le couloir serait classé (RDC) "partie commune spéciale" à ces 3 lots.
Mon petit doigt me dit que ces 3 copropriétaires se sont entendus (?) pour tenter de mettre la main sur ce bout de couloir, qui est partie commune.
La réponse est dans les actes, dans votre EDD/RDC tel qu'enregistré au fichier immobilier.
bonjour Gédehem, en fait je pense que votre petit doigt pourrait vous dire bien d'autres choses mais pas celle-là . je vous ai présenté les choses en toute connaissance et telles qu'elles ressortent de l'EDD/DRC et il n'y a ni embiguité ni appropriation illicite. étant syndic bénévole régulièrement réélu à plusieurs reprises, je commence à être pas mal aguerri ( mais humble, et il y a tant à savoir! ) mais comme dans le cas présent, si je sais de quoi je parle je dois quand même aller chercher les réponses à certaines questions, et dans le cas présent telle que posée initialement . |
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Posté - 08 avr. 2010 : 12:58:31
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philippe388 : donnez nous le texte de votre EDD du RDC. Cela est interressant, car un couloir en indivision à l'intérieur d'une copropriété est un cas à étudier. Combien de tantièmes pour ce couloir ??
SI ce que vous annoncez est correct, alors gedehem vous a répondu, le syndic n'a pas à rentrer dans un lot privatif, ET, comme syndic bénévole, vous ne pouvez pas donc pas poser une telle résolution !!!!
Cela serait en contradiction avec vos affirmations sur ce lot Couloir en indivision !!!!  |
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Gédehem
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Posté - 08 avr. 2010 : 15:00:32
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"je vous ai présenté les choses en toute connaissance et telles qu'elles ressortent de l'EDD/DRC .... "
Que précise donc l'EDD/RDC ???? (transcrire ici, merci !)
Car vous ne répondez pas aux questions posées sur le statut de ce "couloir"qui, selon vous, serait "propriété en indivision de 3 copropriétaires" ! 
J'insiste : dans un immeuble en copropriété on ne peut être propriétaire QUE de parties privatives formant "lot de copropriété", lot privatif affecté de tantièmes de parties communes !
Si ce couloir n'est pas un lot de copropriété identifié dans l'EDD " Lot N° X : un couloir de ... propriété indivise des propriétaires des lots W, etc ....", ce couloir n'est pas la propriété de ces 3 copropriétaires : c'est une partie commune éventuellement grevé d'un droit de jouissance exclusif, lui aussi mentionné dans l'EDD/RDC !
Cherchez et revenez nous voir....
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mespres
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Posté - 08 avr. 2010 : 15:33:31
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le cas présenté est peu commun, effectivement il faudrait en savoir un peu plus. Hypothèse : ne serait ce pas la conséquence d'une vente à la découpe ?
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serch
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Posté - 08 avr. 2010 : 16:21:53
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oui il y plusieurs années, il y a eu division d'un lot qui comprenait notamment 1 boutique + locaux annexes, et 2 appartement dont 1 loué. le propriétaire de tout cela était déjà seul propriétaire de ce couloir et la porte d'accès à ce couloir existait déjà . donc 2 copropriétaires de plus après division ce qui change la donne et motivait ma question. |
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Gédehem
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Posté - 08 avr. 2010 : 16:35:06
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Cela ne change rien aussi longtemps que nous n'aurons pas transcription de ce qui est mentionné EDD/RDC actuellement enregistré !
Tout au plus peut-on supposer que ce couloir est intégré depuis toujours au lot d'origine.
On ne voit donc pas pourquoi vous souhaiteriez accéder à ce couloir si vous savez déja qu'il en est ainsi !
Quant à son statut "en indivision entre 3 copropriétaires "...... |
Édité par - Gédehem le 08 avr. 2010 16:39:33 |
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Posté - 08 avr. 2010 : 17:56:56
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serch : pas très clair tout cela !!! |
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mespres
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Posté - 09 avr. 2010 : 10:17:04
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mais si c'est très clair  encore un notaire qui n'a pas fait son boulot. La séparation du lot a généré la réédition du RdC, apparemment la rédaction est déficiente quant à la réactualisation de la définition des parties communes. |
Édité par - mespres le 09 avr. 2010 10:45:40 |
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Posté - 09 avr. 2010 : 13:11:06
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mespres : cela est votre approche, mais rien ne permets d'affirmer cela sans connaitre ce qui est écrit dans l'EDD !! |
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Posté - 09 avr. 2010 : 13:18:09
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citation: apparemment la rédaction est déficiente En quoi, pouvez-vous justifier?
Vu de chez moi, il est parfait, votre RdC.... |
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mespres
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Posté - 09 avr. 2010 : 15:36:05
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Posté - 09 avr. 2010 : 16:12:25
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mespres : si rien n'est dit sur ce couloir dans l'EDD, alors il est une parties communes !!!!
Le "silence abyssal" n'a rien de juridique.
Le cas d'un couloir annexé sans accord de l'AG est assez courant, c'est pourquoi nous pouvons douté que celui-ci soit en indivision !!! ou privatif ???? c'est ce cas là qui nous interresse, d'ou l'importance del'EDD, mespres, et pour l'instant serch nous donne pas ce texte.
Serch, syndic bénévole, très curieux ne désire peut-être que connaitre ce qui se cache derrière cette porte !!!! Une résolution à l'AG pour l'autoriser à pénétrer dans ce couloir n'a pas lieu d'être pour satisfaire à sa seule curiosité.
SI c'est juste cela, un petit truc utilisé par les voleurs, remplir une bouteille d'eau, et la vider sous la porte, en criant aux dégats des eaux !!!! Alors cette porte mystérieuse s'ouvrira enfin sur .......??
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Gédehem
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Posté - 09 avr. 2010 : 16:32:48
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On doit relever que l'exposé de Serch est pour le moins curieux !!!
"je vous ai présenté les choses en toute connaissance et telles qu'elles ressortent de l'EDD/DRC et il n'y a ni ambiguité ni appropriation illicite."
S'il est certain que ce couloir est une "propriété privée", on ne comprend pas pourquoi il voudrait accéder à ce couloir privatif !
"je m'interroge sur le fait que je ne dispose pas de clé de la porte d'accès à un couloir privatif ( ..) pour pouvoir me rendre jusqu'aux appartements auxquels il donne accès."
Mais s'il pose la question c'est qu'il n'en serait pas si certain que cela, et que son EDD/RDC, qu'il dit connaitre, serait sur ce point sans doute ambigue !
Tant que nous n'aurons pas la transcription des clauses de son EDD/RDC sur ce couloir et son statut, nous ne pouvons rien dire de plus sur un point pour le moins curieux .....!
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Édité par - Gédehem le 09 avr. 2010 16:33:29 |
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serch
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Posté - 11 avr. 2010 : 10:45:34
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houlala... mais pourquoi tant de suspicion ? ce forum est intitulé " appel à expériences similaires copropriété " et c'est bien pour cela que j'ai posé ma question, alors désolé j'ai pas de temps à perdre avec les tordus et autres traumatisés des syndics ? et pour les plus objectifs je dirais que je retire ma question et l'oublie. |
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Posté - 11 avr. 2010 : 11:57:55
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serch : Vous n'avez jamais répondu à notre question principale :que dit votre EDD sur ce couloir ??? et vous vous fachez en insultnat les intervenants !!!!!
Nous comprendrons ainsi que l'EDD ne vous interresse pas plus que cela, mais qu'en tnat que syndic vbénévole, vous ne désirez gérer qu'à votre convenance sans respecter le RDC et la loi.
Vous ne pouvez affirmer que ce couloir est bien privatif, vous avez parlez d'indivision, et désirer savoir ce qui se passe derrière cette porte. cela ne vous regarde pas, même en étant syndic !!
Merci.
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Gédehem
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Posté - 11 avr. 2010 : 12:28:00
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C'est parfois un de travers lorsqu'on pose une question : si la réponse ne convient pas c'est que l'intervenant est un tordu !
Sauf qu'on ne comprend pas serch, qui ne répond effectivement aux questions sur son EDD/RDC nécessaires pour lui apporter une réponse étayée.
Soit ce couloir est effectivement privatif, ce dont il semble être sur et certain (indivision ou pas, on s'en moque) et on ne comprend pas pourquoi il voudrait avoir la clé pour accéder à cette partie privative.
Soit ce couloir est une partie commune (peut être grevée d'un droit, on s'en moque) et on ne comprend pas pourquoi il refuse de nous transcrire ici ce que préciserait l'EDD/RDC....
Ne voulant pas préciser les choses (pourquoi ce mystère ??), qu'il reste avec sa question ! |
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