|
|
|
Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
TRUNZLER
Nouveau Membre
3 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 08 avr. 2010 : 21:41:21
|
bonsoir, sur nos boites aux lettres sont collés des petits et grands bouts de papiers, un peu dans tous les sens, avec des noms de personnes, tout cela forme un étrange patchwork.
lors de notre AG nous avons voté une résolution visant à rétablir une harmonie des noms , à savoir des noms gravés sur des plaques dorées et collées au bon endroit.
tous les copros concernés ont fait le necessaire sauf un, (membre du CS) !! il refuse absolument de changer quoi que ce soit.
sur sa boite aux lettres figurent des papiers collés avec 7 ou 8 noms , le syndic a apposé une plaque avec tous les noms gravés, et collée celle ci, le lendemain il a retiré la plaque et remis les papiers collés .il invoque "entrave a ceci et cela etc... que pouvons nous faire contre ce mauvais coucheur plein de mauvaise foi? Merci de votre réponse
|
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 09 avr. 2010 : 01:37:01
|
Lui rappeler (syndic : LRAR) que le bloc "boites aux lettres" est un élément d'équipement commun et que, comme pour son lot appartement, il n'a que l'usage privatif du volume d'air inscrit par sa case pour ses correspondances privées.
Que le syndicat décide librement et souverainement de la forme et de l'aspect des plaques ou étiquettes, que cela relève d'une décision d'AG à laquelle tous doivent se conformer, dont lui qui, en sa qualité de membre du CS, se doit de veiller à la bonne exécution par le syndic des décisions d'AG (entre autres taches ...)
Qu'il ne peut donc disposer librement de la porte de sa boite pour y apposer ce qu'il veut !
D'où enlèvement à ses frais de ses étiquettes et mise en place d'une plaque conforme, ceci aussi longtemps qu'il ne sera pas content. |
Édité par - Gédehem le 09 avr. 2010 01:38:23 |
|
|
|
TRUNZLER
Nouveau Membre
3 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 09 avr. 2010 : 13:11:21
|
Merci de votre réponse, toutefois voici ce qu'il a mis dans ma boite aux lettres hier et dans la boites au lettres des 47 résidents de l'immeuble(ce monsieur se trouve au milieu d'une affaire de succession, de SCI , de problémes divers avec sa famille...) je cite ce monsieur "les interventions à titre privé dans une affaire d'ordre privé, du CS sur ma boite aux lettres a fait l'objet de quelques réponses de l'avocat qui gére une affaire privée et temporaire:
----Atteinte à la vie privée et biens privés.
----Entrave à la remise de courriers privés, distribution (PTT)par voie d'huissiers et divers.
----Entrave à l'excécution d'une ordonnance de justice
----Entrave à l'exécution d'un jugement du TGI
----Entrave à l'action du Président de la chambre des notaires des Bouches du Rhône."
Vu tout ceci, qu'en pensez vous ? Surtout que nous lui avions posé une plaque avec tous les noms qu'il mis sur papiers collés et qu'il a décollé !!! merci de votre réponse |
|
|
|
3
 Posté - 09 avr. 2010 : 13:26:42
|
Je ne comprends rien a ce que prétend cet avocat, et de toutes facons cela n'est pas opposable. LA réponse de gedehem est claire, et mettre 47 tracts dans 47 boites, c'est bien montrer qu'on veut continuer hors légalité. Il est temps que votre syndic fasse quelque chose.
citation: Entrave à l'excécution d'une ordonnance de justice
----Entrave à l'exécution d'un jugement du TGI
----Entrave à l'action du Président de la chambre des notaires des Bouches du Rhône On rêve... |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 09 avr. 2010 : 15:25:38
|
 Tout ceci est du charabia qui ferait rigoler le premier singe venu peu au fait des affaires en copropriété .....
Laissez tomber ce type de blabla et mettez en demeure (syndic) ce bonhomme d'avoir à respecter les règles qui s'imposent dans un syndicat de copropriétaires. |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
