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antalia
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 Posté - 17 avr. 2010 : 21:44:42
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Bonsoir,
Est-ce qu'on a le droit de monter sur le toit-terrasse sans risquer d'altérer l'étanchéité ?
Je pose la question car un copropriétaire passe son temps à marcher sur le toit, partie commune de la résidence, pour surveiller son matériel dont la pose a été autorisée en AG.
Meci de vos avis.
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mespres
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Posté - 21 avr. 2010 : 16:34:41
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il y a un risque, surtout s'il s'agit d'une femme en talon aiguille 
De toute façon ce copro n'a rien à faire sur la toiture terrasse. Le syndic doit envoyer un recommandé pour lui demander de cesser ses agissements.
Si cela ne sert à rien, faites changer les serrures des dispositifs permettant l'accès. |
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GĂ©dehem
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 2
Posté - 21 avr. 2010 : 17:04:34
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"Je pose la question car un copropriétaire passe son temps à marcher sur le toit, partie commune de la résidence, pour surveiller son matériel dont la pose a été autorisée en AG."
Il faut préciser !
Car si l'AG a autorisé à ce copropriétaire l'utilisation de cette toiture-terrasse pour y poser du "matériel" (de quoi s'agit-il ?), cela vaut autorisation de passage pour y accéder.
Ce qui veut dire que cette toiture-terrasse est "marchante", du moins pour un passage nécessaire à la vérification/entretien du matériel posé !
Il y aurait là sans doute une lacune dans l'autorisation qui a été donnée, lacune portant sur les modalités d'accès à cette toiture-terrasse, qui n'est peut être pas faite pour y marcher et y poser du "matériel" ! |
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antalia
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Posté - 22 avr. 2010 : 00:28:18
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Ce copropriétaire a été autorisé à poser 2 antennes radio amateur et une parabole de 80 cm pour l'internet par satellite, sur le toit suivant un descriptif des travaux (cheminement des cables, socles, RC du copropriétaire).
Ensuite, ce copropriétaire a été autorisé à poser un climatiseur individuel depuis son appartement du dernier étage (pose du bloc chaud sur le parapet du toit au dessus du balcon, avec descriptif).
Je précise qu'il ne s'agit pas d'une terrasse à usage privatif.
A votre avis, tout ce matériel nécessite-t-il une surveillance particulière qui obligerait ce copropriétaire à faire des va-et-vient sur la toiture ? |
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GĂ©dehem
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Posté - 22 avr. 2010 : 19:27:26
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Impossible d'y répondre !
Mais du moment que le syndicat a autorisé "tout ce matériel" sans préciser de conditions particulières quant à l'accès à la toiture, cela induit que le bénéficiaire de l'autorisation peut y accéder sans restriction pour vérifier quand il le souhaite "tout son matériel" ..
Reste à voir si cela peut être préjudiciable, en particulier sur l'étanchéité de ce toit-terrasse .. |
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vazy
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 Posté - 22 avr. 2010 : 23:01:40
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Il faudrait faire vérifier par un professionnel si l'étanchéité de la terrasse est "circulable" ou non .
Si elle n'est pas circulable le risque de poinçonnement du revetement existe et le risque d'infiltration suite aux perforations est réel.
Dans ce cas il faudrait obtenir du copropriétaire la mise en place d'un chemin de circulation (type cailleboti ) vers ces installations. |
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mespres
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Posté - 22 avr. 2010 : 23:25:58
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le copro a eu l'autorisation d'aller bricoler lui-même sur la terrasse : dont acte. Le caillebotis est la moins mauvaise solution, puisque le mal est fait. J'espère pour votre copro que vous n'allez pas avoir plusieurs demandes du même genre, votre terrasse pourrait se tranformer en une forêt d'antenne et parabole en tout genre !!! |
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antalia
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7
Posté - 23 avr. 2010 : 03:39:32
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En tout cas, on ne l'a jamais autorisé à piétiner la terrasse et à s'en servir d'entrepôt. D'après l'antenniste, il aurait entreposé divers objets sur la toiture.
Et on devrait lui payer un passage en caillebotis à 100 € le m2 pour qu'il puisse se faire un 2ème appartement sur la terrasse ?
De plus, ce copropriétaire est un récidiviste de la pose sans autorisation.
Dès son arrivée chez nous, il avait posé ses antennes sans rien demander à personne. Il y a environ 2 ans, il a posé une caméra de surveillance sur un de ses mâts. Il avait posé également une antenne TV individuelle sur un de nos bâtiments, après nous avoir débranché de l'antenne collective. Pour se venger de lui avoir fait ôter sa caméra, il a arraché l'antenne ...
Je n'y connais rien en antennes et climatiseur. Je voulais juste savoir si l'argument d'entretenir ce matériel tenait la route.
Je vais suivre le conseil initial de Mespres : faire poser une serrure à la trappe d'accès.
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sparte
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Posté - 23 avr. 2010 : 08:18:41
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Mais non,relisez ce que vous a dit Gédéhem.
Le propriétaire sera fondé à demander une clef ou tout au moins à l'emprunter au syndic ou au concierge dès que nécessaire.
Mais comment déterminer les besoins de fréquence d'accès?
Vous pouvez demander par lr ar au copropriétaire concerné l'avis écrit d'un professionnel à ce sujet
En général,les étanchéités de terrasse sont conçues pour résister sans problème au passage(ne serait-ce que pour l'entretien des VMC,de la terrasse elle-même).
Comme le dit Vazy faites vérifier que cette terrasse est bien circulable et demander un rapport écrit à l'étancheur sur les risques induits par la fréquentation assidue de cette terrasse et sur ses éventuelles préconisations de protection.
Ensuite,mettez cela sur la table en Ag(ODJ)si cela s'impose.
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nefer
Modérateur
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Posté - 23 avr. 2010 : 09:09:16
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Quant à l'autorisation que l'AG lui a octroyé, il semble que le texte de la résolution soit mal rédigé ou au moins pas assez précis
pourriez vous retranscrire ici ce texte? |
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antalia
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Posté - 23 avr. 2010 : 17:19:46
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Voici les résolutions retranscrites dans les PV.
1) Autorisation à donner à M. X de procéder à l'installation de 2 antennes radio amateur et d'une antenne parabolique de 80 cm pour l'internet par satellite.
- Cheminement des câbles depuis les appartements
=> Par les gaines techniques
=> Sorties des terrasses, par crosses ou Ă©dicules (chaufferie, ascenseur...)
- Socles
=> En béton compatible avec le diamètre de l'antenne
=> Posé sur semelle résiliante (polyuréthanne, polystyrène, liège ou similaire)
- Assurance
=> Responsabilité civile du copropriétaire concerné couvrant les dégâts lors de la pose et
les conséquences en cas de chute de l'antenne.
- Autorisation
=> délivrée par le syndic après accord de l'AG et après réception de l'engagement écrit du
copropriétaire concerné à respecter le descriptif ci-dessus.
L'Assemblée Générale décide de prendre toutes mesures afin de s'assurer que l'étanchéité de la toiture terrasse n'a pas été endommagée suite aux travaux de pose des antennes sur la toiture de M. X.
2) Décision à prendre concernant la possibilité d'engager une procédure contre M. X suite à la pose des antennes sur la toiture du bâtiment A.
Dans le cas où le cahier des charges ne serait pas respecté par M. X, l'AG mandate le syndic pour engager une procédure devant le T.I. contre M. X suite à la pose de M. X d'antennes parabolique et radio amateur sur la toiture terrasse du bâtiment A.
3) Autorisation à donner pour la pose de climatiseurs individuels suivant le cachier des charges décrit ci-dessous.
- Le bloc devra être fixé par deux équerres montées sur silent blocs de sorte qu'il n'y ait aucun trous verticaux et aucune transmission de vibrations. L'ensemble devra être muni d'un dispositif permettant une désactivation électrique automatique de 22 h à 8 h en semaine et de 23 h à 10 h le week-end.
- Pour les appartements du dernier étage, pose du bloc chaud sur le parapet du toit au dessus du balcon avec le flux d'air dirigé vers la cage d'ascenseur pour que ce soit invisible et que le bruit ne gêne pas.
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GĂ©dehem
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Posté - 23 avr. 2010 : 18:07:03
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Tout ceci est du blabla qui n'est pas "autorisation" !
En particulier :
"- Autorisation
=> délivrée par le syndic après accord de l'AG et après réception de l'engagement écrit du
copropriétaire concerné à respecter le descriptif ci-dessus."
1)- il semble que l'autorisation de pose n'a fait l'objet d'aucun projet élaboré par le demandeur et joint à la convocation de l'AG.
2) que le "cahier des charges" qui est le cadre des travaux ne veut pas dire que le projet est conforme puisqu'il ne semble pas être présenté..
3) que l'autorisation qui serait délivrée par le syndic (avec "accord" de l'AG) est bidon : le syndic ne peut en aucun cas délivrer une telle autorisation, rien n'étant dit sur les modalités d'un "accord" donné par l'AG ! 
En la matière, l'AG est seule décisionnaire, sur la base d'un projet monté de A à Z qui lui est présenté .....
Qu'est-ce donc que cet "accord" ???? Sur un projet, sur ce que ferait le syndic ?
On peut conclure qu'aucune autorisation n'a été formellement délivrée sur un projet précis qui lui est soumis, sauf à présenter un autre PV d'AG dans ce sens !
Accessoirement, ce qui confirme que le projet d'implantation n'a pas été soumis à l'AG et que celle-ci n'a pas délivré d'autorisation, la résolution 2) : autorisation au syndic d'action en justice ... avant même la réalisation des travaux !
Désolé, mais tout ceci est très folklorique !!! 
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Édité par - Gédehem le 23 avr. 2010 18:09:23 |
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antalia
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Posté - 24 avr. 2010 : 00:13:56
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Si si, c'est bon Gédehem, le projet a bien été joint à la Convocation. J'ai sauté 2 phrases pour raccourcir le texte. Je reprends les morceaux manquants ci-dessous.
"1) AUTORISATION A DONNER A M. X DE PROCEDER A L'INSTALLATION DE 2 ANTENNES DE RADIO AMATEUR ET D'UNE ANTENNE PARABOLIQUE SUR LA TOITURE TERRASSE DE L'IMMEUBLE
Vous trouverez ci-joint en annexe copie de la correspondance de M. X demandant la l'autorisation de mettre en place 2 antennes radio amateurs et une parabole de 80 cm pour l'internet par satellite.
Le Président met aux voix la résolution suivante :
Autorisation est donnée à M. X de procéder à l'installation de 2 antennes radio amateur et d'une antenne parabolique sur le toit aux conditions suivantes :
- Cheminement des câbles, ... etc ....
Cette résolution est adoptée."
En ce qui concerne la pose des climatiseurs, il n'y avait pas de projet joint car l'autorisation a été donnée à tous les copropriétaires.
De toute manière, les travaux ayant été accordés il y a des années, on ne peut plus revenir sur ces autorisations, sauf peut-être à faire contrôler toutes les installations de ce copropriétaire, mais cela ressemble à du harcèlement ...
La trappe d'accès à la toiture est actuellement ouverte. Je n'ai pas trouvé la clef dans le trousseau de la copro.
Je crois que le mieux est de faire changer la serrure de la trappe d'accès et de poser un boîtier rouge à côté avec la clef à l'intérieur (en cas de besoin pour les pompiers), puis de remettre un double de clef au syndic.
Ainsi on n'empêchera pas ce copropriétaire d'aller voir son matériel de temps en temps, et cela réduira la fréquence des passages en terrasse.
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GĂ©dehem
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Posté - 24 avr. 2010 : 09:57:19
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OK ... Il faudrait sans doute que l'AG légifère sur cet accès en toiture, ne serait-ce que pour une histoire de responsabilité : la toiture n'est certainement pas aux normes concernant la protection des personnes.0
Si un accident arrivait (chute depuis le toit-terrasse), il ne fait aucun doute que le syndicat serait dans votre cas tenu pour responsable.
Il faut (CS, syndic) définir ces modalités d'accès pour ce copropriétaire, en particulier pour décharger le syndicat au cas où ..... |
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goutelette
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Posté - 01 mai 2010 : 14:39:11
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Bonjour
La trappe d'accès à la toiture est actuellement ouverte. Je n'ai pas trouvé la clef dans le trousseau de la copro.
Je crois que le mieux est de faire changer la serrure de la trappe d'accès et de poser un boîtier rouge à côté avec la clef à l'intérieur (en cas de besoin pour les pompiers), puis de remettre un double de clef au syndic
Une petite remarque, sur la soit disante sécurité, concernant le boitier rouge!! Tous le monde peut l' ouvrir. Il faut un outil a 4 angles que possède beaucoup ( vous priant de m'excuser, d' en ignorer le nom) |
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