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nuisances sonores créés par bar- restaurant

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gustav
Contributeur actif

289 message(s)
Statut:

Posté - 28 avr. 2010 : 09:44:24

Bonjour
une copro possède au rdc un bar resto, qui ocasionne des sérieuses nuisances sonores ( terrasse, et intérieur);

nous intervenons auprès du propriétaire afin qu'il respecte le RC ( silence après 22h), et aussi auprès du maire qui me semble t il est "garant "de la tranquilté sur le territoire.
Il répond que l'autorisation préfectorale est jusqu'à 2h du matin, et que finalement , c'est notre pb.. ne peut il ou ne doit il intervenir de son coté, en tant que maire, pour imposer la cessation des nuisances, une ouverture nocturne ne justifie pas de générer des pollutions nocturenes ( voire diurnes) jusqu'à l'heure de fermeture?
Merci pour vos avis.

goutelette
Contributeur vétéran

1901 message(s)
Statut:

Posté - 02 mai 2010 : 14:36:44

Bonjour
Vous parlez du Copro/ géneur ( Bar). Vous ne parlez pas du ou des Copro/s plaignant ?.
Le bar est- il nouvellement installé ? Le copro/ plaignant est-il nouveau?
Ces questions, doivent en partie répondre au problème
Cordialement

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Goutelette

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