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doob
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 Posté - 09 mai 2010 : 17:49:23
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Bonjour,
Lors de la tenue des assemblées, j'entends parfois parler de "pouvoirs blancs".
Quelqu'un peut me dire de quoi il s'agit?
Merci de vos réponses.
doob
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maoyann
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Posté - 09 mai 2010 : 17:59:23
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Il s'agit de pouvoirs donnés par des copropriétaires absents qu'ils ne donnent pas nommément à quelqu'un (ils sont donc en blanc). Ils sont habituellement répartis par le président du CS ou le président de l'AG parmi les copro présents. |
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doob
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 2
Posté - 09 mai 2010 : 18:02:30
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Ils doivent donc êtres donnés obligatoirement au président du conseil syndical?
A-t-il le droit de les refuser? |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 09 mai 2010 : 18:11:32
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Il s'agit de délégations de pouvoirs qui ne précisent pas à un nom de mandataire. D'où le "en blanc"...
Ce type de mandat "en blanc" est quasi toujours envoyé au syndic, les copropriétaires mandants (bailleurs, en voyage, agés, etc ..) ne connaissant souvent personne dans l'immeuble.
Cette réception par le syndic est cause de problèmes si l'on tombe sur un syndic magouilleur ou en litige avec le CS et/ou le syndicat.
Rien ne l'empeche par exemple de donner ces pouvoirs "en blanc" qu'il aurait reçu à des "copains" .. qui completeront de leur nom : impossible, sauf à les passer à la torture, de détecter l'imposture !
Car le syndic ne peut lui-même attribuer/distribuer ces pouvoirs reçus "en blanc", sans indication de mandataire. Il doit les remettre au pdt du CS, ou à défaut au pdt d'AG après son élection.
La "bonne" pratique consiste pour le pdt du CS à récupérer du syndic ces mandats "en blanc" avant l'émargement de la feuille de présence afin de les remettre au fur et à mesure de leur arrivée aux personnes convoquées qui se présentent, un par personne, de préférence à des personnes qui ne sont pas elles-même mandataires (ne pas dépasser 3 mandats).
Trop de nombreux mandats en blanc montre que le CS est passif, ou qu'il ne communique pas, en particulier par une note avant l'AG destinée à préciser les modalités d'usage des mandats généralement pré-rédigés avec la convocation. L'important est déviter que les délégations de pouvoirs parviennent au syndic, en particulier si l'on ne sait qui mettre comme mandataire.
Le plus simple sans doute serait la délégation "au pdt du CS" avec la formule prévoyant la subdélégation :
" donne mandat à : .. PDT DU CS , avec pouvoir de subdélégation à : .(en blanc) ......
Le pdt du CS recevant 20 mandats, il pourra remettre les 17 en plus 
Maintenant, si le pdt du CS est une potiche ou un dictateur, c'est parfois plus dangereux de lui envoyer un mandat que de le faire parvenir au syndic .... 
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maoyann
Contributeur vétéran
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Posté - 09 mai 2010 : 18:47:38
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citation: Ils doivent donc êtres donnés obligatoirement au président du conseil syndical?
La réponse figure dans la réponse de Gédehem.
citation: A-t-il le droit de les refuser?
Oui. |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 09 mai 2010 : 20:59:39
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...Sans doute qu'il n'est pas obligé de les recevoir .. (quoi que )
Mais cela serait particulièrement mal venue !!!
Si ce Pdt ne veut pas assumer cette partie de sa fonction, il faut qu'il se démette |
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doob
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6
Posté - 10 mai 2010 : 12:48:59
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Merci pour vos réponses.
Est e que cette procédure d'envoi/récéption/distribution de "pouvoirs en blancs" est encadrée par un texte réglementaire, ou n'est elle que le fruit d'un usage?
Cordialement
doob |
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maoyann
Contributeur vétéran
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Posté - 10 mai 2010 : 13:02:47
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Posté - 10 mai 2010 : 13:54:24
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cela devrait être un mélange d'usages et de bon sens....  après pour rentrer dans un détail très précis (et je ne me risque pas), il faudrait chercher dans le code civil ....
Mais dans beaucoup d'AG, il y a parfois le bon sens qui s'égare : à voir le temps de discussion entre le paillasson à 300 € et le ravalement à 100000 €  |
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goutelette
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9
Posté - 15 mai 2010 : 17:01:13
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Bonjour Gédehem
Je reçois beaucoup de mandat.Je crois d'ailleurs que beaucoup de personnes confondent :
Le fait de recevoir des mandats, et le fait de pouvoir les représenter.
Aussi, en ce qui me concerne, je demande aux Copropriètaire de ne pas mettre de nom.. Donc Pouvoir :Blanc.
A moins qu'ils insistent pour que je les représente personnellement s' ils ont des votes précis. Ne pouvant en représenter que 2 .Le mien faisant le 3ème.
Toutes ces années croyant bien faire, J' ai déposé mes pouvoirs au Syndic présent en arrivant a l' AG. Aucun m' a dit de les distribuer en arivant. Ils m' on été rendu "Qu' après la nomination du Président -te d' Assemblée" ( moi même) "Alors que je suis Présidente du C/S ?
je réalise, qu' étant en posseission de pouvoir, pourquoi passer par le Syndic pour les redistribuer.
A savoir que cette façon de faire, retarde le déroulement de l' A.G, car nous devons attendre que les nouveaux possésseurs de pouvoir signent la feuille de présence.
Aujourd' hui vous me faite réaliser,que cette façon de faire explique la raison pour laquelle pendant toutes ces années : je n'ais pas disposé de temps pour vérifier cette feuille de présence car l' AG était commencé.
le syndic ne m'aura pas sur ce coup la à la prochaine AG
Merci Gédehem
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dan69
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Posté - 15 mai 2010 : 19:12:21
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Je pense que ces "pouvoirs blancs" ne devraient pas exister.
Le mandant ne sait qu' a posteriori qui a été son mandataire lors de l'AG et n'a pu lui indiquer qu'elles étaient ses "orientations " en matière de vote.
Ceux qui transmettent leurs pouvoirs en blanc montrent leur manque d'intérêt pour la copro.. Je trouverai donc logique que leur "non vote" ne soit pas pris en considération.
Ne croyez vous pas que le syndic ou le président du CS qui, selon les habitudes, distribuent les pouvoirs blancs les confient plus volontiers à des "sympatisants" plutôt qu' à des opposants? Et là encore, les votes sont "faussés"! |
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felix1930
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Posté - 15 mai 2010 : 19:18:56
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goutelette
le votre????? ce n'est pas un pouvoir c'est VOTRE vote ;chaque copropriétaire peut avoir TROIS pouvoirs
chaque mandataire ne peut recevoir plus de 3 pouvoirs sauf si le total des voix dont il dispose lui + celles de ses mandants n'est pas supérieur à 5% des voix du syndicat |
Édité par - felix1930 le 15 mai 2010 19:21:51 |
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Posté - 15 mai 2010 : 19:27:47
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dan69 : Supprimez les pouvoirs en blancs, et beaucoup de résolutions ne pourront pas être votées.
Ce n'est pas une solution pour gérer un syndicat de copropriétaire.
Et pourquoi les personnes qui donnent leur mandat à leurs voisins, ou l'envoie au syndic ne sont pas des personnes qui ont une " grande confiance aux memebres du CS et des copropriétaires qui se déplacent aux AG.
dan69 : vous ne pouvez juger de l'intérêt de vos voisisn pour la copro. sur le simple fiat qu'il donne leur pouvoir. Les seuls que l'on pourrait accuser de ne pas s'interresser à leur résidence ce sont ceux qui ne se déplace,t jamais et qui ne donnent pas leurs pouvoirs.
En copropriété tous les votes sont importants, tous le pouvoirs sont importants, et le fait de ne pas se déplacer et de ne pas donner pouvoir à son importance en cas de résolution nécéssitant l'Unanimité ( modifictaion du RDC, de la répartition des charges,.....).
SI le législateur a modifié certaines majorité de vote, c'est pour que des décisions soient prises pour le bien du SDC; par exemple passez de l'article 26 au 25.1, et du 25 au 24.
dan 69 : si vous avez peur que les votes soient modifiés par le distribution des pouvoirs en blanc, une seule solution, votez que la présence des copropriétaires est obligatoire à l'AG sous peine d'une amende de 500 €!!!!! |
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Gédehem
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13
Posté - 15 mai 2010 : 22:01:53
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Goutelette : .." ... Ne pouvant en représenter que 2 . Le mien faisant le 3ème."
Méconnaissance !!!!!
Comme le précise Félix, vous pouvez détenir 3 mandats, vos voix personnelles en tant que copropriétaire n'étant pas déléguées ... puisque ce sont les vôtres !!!
Autrement dit, vous avez vos propres voix d'un coté, et de l'autre les voix des 3 mandants, que vous pouvez représenter valablement sans limitation de tantièmes.
Puisque vous êtes pdt du CS, les mandats "en blanc" que vous recevez (en plus des 3 que vous conservez) seront distribués au fur et à mesure des arrivées pour émargement.
Il faut être à coté du syndic pour controler l'émargement, et si telle personne qui signe n'a pas de mandat (ou 1 ou 2) vous lui en attribuez un, et ainsi de suite jusqu'à épuisement des mandats "en blanc" que vous détenez !
Il est tout de même regrettable que durant "toutes ces années" (de pdt de CS ?) vous n'ayez pas pris la précaution de creuser plus avant ces modalités pratiques ! |
Édité par - Gédehem le 16 mai 2010 11:57:32 |
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dan69
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Posté - 16 mai 2010 : 11:01:54
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Je n'irai pas jusqu'à pénaliser de XXX € ceux qui délivrent des "chèques en blanc" mais la pratique de ces "pouvoirs blancs" n'est il pas un encouragement à la déresponsabilisation des gens dont notre société souffre, hélas, de plus en plus?
Et puis, à la limite, si par manque de participation à une AG des décisions ne pouvaient être prises, il ya toujours des possibilités dont celle de convoquer une nouvelle AG avec des dépenses supplémentaires qui feront peut-être réagir certains. |
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Gédehem
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Posté - 16 mai 2010 : 12:08:10
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La "déresponsabilisation", ou plutot l'irresponsabilité ici des copropriétaires seraient à rechercher du coté de ceux qui non seulement ne viennent pas aux AG mais en plus ne donnent pas mandat !!!
Heureuxces syndicats où les copro donnent mandat, serait-ce "en blanc" !! 
La pratique des mandats "en blanc" montre un dysfonctionnement dans la copropriété du à une absence de communication interne, de contact entre copropriétaire.
"Je ne peux venir pour X et Y raison, mais je ne sais à qui donner mandat ne connaissant personne "...
D'où le mandat "en blanc" envoyé au syndic...
Il suffirait que le CS prenne l'initiative d'une note d'info avant l'AG chaque année.
Ou encore d'une partie brochettes (ou d'une rencontre type " Les voisins") pour mettre un peu de convivialité de ce monde de brutes et faire se rencontrer des voisins qui s'ignorent...
Si vous ne savez pas qui est qui, en particulier chez les bailleurs, vous ne savez pas à qui donner mandat |
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Posté - 16 mai 2010 : 19:14:49
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dan69 : vous préférez pénaliser les copros qui viennent aux AG en convoquant une ou plusieurs autres AG jusqu'à ce qu'une majorité vienne en augmentant les charges avec des frais d'AG supplémentaires ????
Pas très sympa pour ceux qui viennent et qui boyccoteront les prochaines AG certianement. pas très logique dans une démocratie, ou tous les votes sont respectables et ont une importance pour les décisions finales.
dan 69 : comme l'a souligné gedehem; l'information est importante en copropriété, le CS doit informer de la vie de la copropriété tout au long de l'année par les pV d'AG sur un panneau d'informations, ou des inofs dans les boites aux lettres.
Dans notre copropriété, nous avons crée un journal privé, informatif et ludique; un 4 pagesavec de sphotos, des rubriques,.... mise en page comme un vrai journal quotidien.
Moralité :dans notre SDC, les gens viennent aux AG ( 30 à 40 %), et la grande majorité donne des pouvoirs à leurs voisins, certains avec des consignes précises de votes sur certianes résolutions, et AUCUN mandat en blanc. Les copros. présents et représentés réprésentant entre 75 et 90 % des tantièmes !!! l'AG et les copros décident de la vie et de la gestion de leur bien commun, les débats sont interressants et "intélligents".
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goutelette
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Posté - 18 mai 2010 : 22:04:36
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Re- Bonjour
Je m' autorise a dire que DAN 69 ne doit pas savoir le temps d'investissemen que demande le travail de Conseillers dans une année.
Pour présenter des travaux en AG avec des devis bien préparés et négociés, cela demande de rencontrer les entreprises et également de s' investir dans le sujet.. Aussi, si nous devions refaire une autre AG pour fairent passer les travaux, c'est la peine et le temps des Conseillers qui seraient gaspillés et décourageant. Avec une parfaite indifférence.
Il y a longtemps que beaucoup ont compris, que nous ne pouvons pas changer la socièté. Et, si une majorité de copropriétaires se désintéressent de leurs parties communes,c'est un minimum qu' ils donnent leur pouvoir. Au moins ils ne font pas obtruction aux travail bénévole, qui va dans l' intérêt de tous. .
Gedehem:Il est tout de même regrettable que durant "toutes ces années" (de pdt de CS ?) vous n'ayez pas pris la précaution de creuser plus avant ces modalités pratiques !
Je fais de mon mieux, et donne beaucoup de temps a un travail, que dans ma copro/ personne ne veux faire. Mon métier est très éloigné et donc aucune formation.Tous ce que je sais maintenant sur la copropriété, je l'ai appris,beaucoup sur ce site que je remercie.Même si des fois je trouve vos critiques, un peu décevantes.Mais en passant outre, ont continu a avancer. Il y a des sujets maintenant que je maitrise bien, et encore beaucoup d' autres à apprendre. |
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