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Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
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 Sujet  |
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pez
Contributeur débutant
56 message(s)
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 Posté - 20 mai 2010 : 20:21:13
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Bonjour
Je vais acheter une maison dans une copropriété de 3 lots. Nous avons tous la jouissance d'une surface de terrain (clôturé donc déjà délimité).
En parcourant le forum, j'ai lu qu'il était possible de sortir de la copropriété moyennant accord des autres copropriétaires.
J'en ai donc parlé à la notaire qui rédige le compromis. Elle m'a dit que c'était effectivement possible de dissoudre la copropriété mais apparemment en sortir seule serait difficile (voire pas possible) car cela entraînerait un recalcul des lots. (si j'ai bien compris)
Je précise que pour le moment, chacun fonctionne indépendamment : pas de syndic et pas de charge (aucun compte) car il n'y a qu'un chemin à entretenir.
Si j'ai bien lu les autres posts, il est d'abord nécessaire de constituer un syndic bénévole.
Pensez-vous qu'il soit réellement impossible de sortir mon lot de la copropriété ? Peut-être dois-je consulter un autre notaire ?
De mon côté, je suis prête à payer (2,5% de la valeur du bien) pour être en pleine propriété mais demander à dissoudre la copropriété entière générerait un coût pour tous et je doute que les autres propriétaires soient partants.
Je fais donc appel à vos connaissances. Merci
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Posté - 20 mai 2010 : 20:32:49
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nous n'avons pas beaucoup dez détails de votre copro, mais il semble que seul le chemin soit commun.
Ensuite l'ensemble de vos terrains appartiendrait à cette copro sachant que vous en avez la jouissance.
Donc en sortir, oui, mais vraisemblablement à 3 et en transformant le lot chemin, s'il est identifié, en propriété en indivision à ) vous trois. ainsi chacun de vos terrains pourraient devenir privé.
A approfondir, mais je pense possible. |
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pez
Contributeur débutant
56 message(s)
Statut:
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 2
 Posté - 20 mai 2010 : 20:44:58
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Merci de votre réponse.
Malheureusement, je ne peux pas vous apporter bcp d'informations car je n'ai encore d'acte devant les yeux (je n'ai pas encore signé le compromis). On détient une partie du terrain dont on a la jouissance et une portion du chemin. Votre réponse va donc dans le sens de ce m'a dit la notaire.
Pour le moment, je ne connais pas les autres copropriétaires ni leur opinion sur le sujet mais dans l'absolu, je doute qu'ils souhaitent payer pour modifier leur statut. Mais sait-on jamais. Je pourrais toujours poser la question quand je les connaitrais mieux. Je ne voudrais pas non plus me les mettre à dos avant d'arriver ;) |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
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3
Posté - 20 mai 2010 : 21:05:04
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On peut "sortir" d'un immeuble en copropriété à condition de n'avoir plus rien en commun avec ceux (ou celui) qui restent, ici les 2 autres, lesquels restent en copropriété !
Sous cette condition incontournable, personne ne peut vous en empêcher !
Mais pour vous ce n'est pas le cas, puisque vous avez usage de ce chemin commun qui est compris dans l'emprise de ce qui est "copropriété". Voir aussi ce qu'il en est pour les réseaux divers (EP, EU, etc ....)
Question de fond : pourquoi voudriez-vous 'sortir' de la copropriété ???
L'autre question : il n'y a pas de syndic, dites vous ! Comment le notaire pourrait-il passer un acte sans avoir aucun document du syndic, serait-il provisoire ???
Vous souhaitez acheter : renseignez-vous bien, par exemple en voyant les 2 autres ! Vous ne savez pas les difficultés ensuite dans ces "micro-copropriétés" bien souvent ingérables, même s'il n'y a pas grand chose en commun !
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pez
Contributeur débutant
56 message(s)
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4
Posté - 20 mai 2010 : 22:11:06
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Pour répondre à vos questions :
je préfèrerais sortir de la copropriété pour ne pas avoir besoin des accords des uns et des autres pour changer de clôture ou autre mais je reconnais que c'est surtout un comportement "franchouillard" de vouloir être bien chez soi lol
Je compte rendre visite aux autres copropriétaires mais je sais par les actuels propriétaires qu'il n'y a pas de problème majeur.
Leur départ n'a d'ailleurs rien à voir avec un éventuel soucis de copropriété puisqu'ils se séparent et que le jugement de divorce est prévu en juin.
Ils ont déjà fait pas mal de travaux et ont toujours eu accord. Il semble même que les autres propriétaires ne soient pas réellement "conscients" d'être en copropriété puisqu'ils ont été surpris d'avoir à donner leur avis.
En pratique, chacun entretient sa parcelle et le morceau du chemin qui la jouxte.
Je sais qu'il n'y a pas de frais de copropriété et j'ai demandé plusieurs fois à la propriétaire mais pour elle il n'y a pas de syndic.
J'en saurai plus après mon passage chez le notaire mais j'imagine qu'un syndic professionnel coûte cher donc à part un syndic bénévole, je ne vois pas comment il ne pourrait y avoir aucune charge. |
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