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Jenmat
Nouveau Membre
France
3 message(s)
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 Posté - 29 mai 2010 : 21:13:56
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Bonsoir,
Nous habitons depuis deux ans dans une résidence neuve, et depuis un an nous avons des voisins très gênants, toute la résidence (48 propiétaires) sont contre lui, dégradation de la résidence, musique à fond jour et des fois la nuit et violence conjugale nocturne notamment.
Nous cherchons une solution pour pouvoir les virer, nous sommes quasiment tous propriétaires et eux aussi malheureusement, mais en deux ans jamais ils ont payé leurs charges.
La gendarmerie ne fait rien, le syndic encore moins malgré nos appels et nous plaintes à répétition.
Merci d'avance de vos solutions, s'il y en une.
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maoyann
Contributeur vétéran
2819 message(s)
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Posté - 29 mai 2010 : 22:22:34
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Bonsoir,
Il s'agit de 2 problèmes différents.
1) Les incivilités du propriétaire
2) Le fait qu'il ne paie pas les charges de copropriété.
citation: La gendarmerie ne fait rien, le syndic encore moins malgré nos appels et nous plaintes à répétition.
Qu'avez-vous fait pour le moment pour tenter de règler ces 2 problèmes ?
Quelles réponses vous ont été données ?
Quand vous dites "nos appels et nos plaintes", qui se cache derrière le "nous" ?
Vous personnellement ?
Plusieurs copropriétaires ?
Le conseil syndical ?
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Jenmat
Nouveau Membre
France
3 message(s)
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 2
Posté - 30 mai 2010 : 10:07:38
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Nous, c'est plusieurs copropriétaires ainsi que le conseil syndical qui avons porté plusieurs plaintes et les lettres de ce fait que le syndic leurs a adressé pour essayer de régler le problème.
Le fait qu'il ne paye ps ses charges peut il être un point positif pour les virer de la copro???
On est vraiment tous à bout, on ne sait plus quoi faire, même quand on essaye de parler avec eux, même plus il ouvre la porte lorqu'on va sonner.
Merci de votre aide et de vos idées |
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Posté - 30 mai 2010 : 10:25:09
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Jenmat : 2 problèmes différents
1. le tapage nocturne qui doit se régler par des dépots de plaintes au commissariat et puis au tribunal
2. le non paiements des charges: c'est au syndic de relancer ses mauvais payeurs :
1. relance
2. mise en demeure RAR
3. plainte au TI, qui sera suivi d'un jugement
4. si rien n,e bouge, prise d"hypothèqie légale pour se garantir du recouvrement de la totalité des dettes
5. Puis le syndic peut demander à l'AG l'autorisation de mettre en vente par adjudication le lot de ce débiteur.
Généralement cette dernière étape fait bouger le mauvais payeur.
Le CS doit suivre attentivement ce syndic, et si celui-ci n'a encore rien fait sur le retard de paiement, changez de syndic !!!!
mais en aucun cas, vous ne pouvez "virer" ce voisin copropriétaire. |
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bamara63
Contributeur actif
227 message(s)
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Posté - 30 mai 2010 : 22:57:39
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citation: (48 propiétaires) sont contre lui, dégradation de la résidence,
Commencer par placer des caméras car lorsque le syndic va engager une action de recouvrement pour non paiement des charges ça va dégénérer sévères et il finira par mettre le feu à l'immeuble si vous avez dressé le profil du parfait voisin !!!
Bon courage ! |
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ainohi
Contributeur vétéran
2134 message(s)
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Posté - 31 mai 2010 : 14:37:46
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Il est très difficile de lutter contre les incivilités quoqiqu'il y ait tout de même certains moyens.
Agir pour le paiement des charges est beaucoup aisé. Soyez donc intraitables sur cette question. A terme, cela pourra déboucher sur une saisie judiciaire s'ils persistent à ne pas payer.
Il faut espérer qu'ils ne sont pas en mesure de payer leurs dettes et qu'ils vont être contraints à bref délai de mettre leur appartement en vente. |
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Jenmat
Nouveau Membre
France
3 message(s)
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 Posté - 01 juin 2010 : 07:45:40
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Merci beaucoup à tous pour vos messages. Je vais une fois de plus relancer notre syndic. |
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bergamote
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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Posté - 18 juin 2010 : 13:43:05
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bonjour Jenmat, je rebondis sur votre problème, car je rencontre à peu près le même souci que vous, à quelque variante près.
Je suis propriétaire d'un petit appartement qui est mon domicile principal. Depuis fin octobre 2009, j'ai des voisins sur le même palier qui ont un très mauvais comportement générant des nuisances sonores intolérables. Une cloison mitoyenne sépare nos deux appartements, et j'entends absolument tout chez eux, disputes, vilains mots, vulgarités en tout genre. Réception très bruyante d'amis se terminant en pleine nuit le week end etc....En semaine, le Monsieur travaille de nuit et lorsqu'il s'absente à deux heures du matin, il claque sa porte + la porte d'entrée de l'immeuble. Je suis systématiquement réveillée.
Cet appartement était jusqu'à la fin de l'année dernière loué en "bureaux" et c'était vraiment très calme, mais le propriétaire qui est un investisseur (une société commerciale) a décidé d'en changer la destination et l'a très mal transformé en appartement d'habitation. Il a donc négligé d'y faire une isolation accoustique le long de la cloison mitoyenne avec mon appartement. L'immeuble n'est pas très bien insonorisé, car il date des années 70.
Je suis intervenue directement auprès de ces personnes ; après un petit mieux, les désagréments à terme sont globalement les mêmes. Je suis également intervenue auprès de la présidence du conseil syndical et du syndic lui-même qui m'a dit qu'il allait intervenir lui-même auprès du propriétaire. Aujourd'hui aucune réponse de qui que ce soit....
Pour m'en sortir, je pense faire des travaux d'isolation accoustique le long de ma cloison mitoyenne, hélas une nouvelle dépense inattendue, mais compte tenu du peu d'intérêt que prennent les autres copropriétaires à mon affaire (ils préfèrent ne pas intervenir et me laisser en première ligne), je ne vois que cette solution pour pérenniser mon appartement si techniquement elle est viable, car je désespère de trouver une solution amiable.
Bon courage pour la résolution de vos problèmes. Si d'autres blogueurs ont pu trouver des solutions à ce genre de nuisance, je les remercie d'avance de m'indiquer quels moyens ils ont mis en oeuvre.
cordialement à tous
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Posté - 18 juin 2010 : 14:49:53
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une chose importante bergamote :
relisez sur votre réglement de copropriété (RDC) ou sur l'etat descriptif de division (EDD) s'il n'y est pas intégré, comment est classé ce lot : bureau ou habitation.
Si ce lot est prévu bureau, le propriétaire pour enchanger la destination doit faire une demande à l'AG, ce qui entraine également une modification des tantièmes... Est ce que cela a été fait.
ensuite, est ce qu'une AG a voté une résolution donnant autorisation aux pompiers et aus services de police ou gendarmerie de pénétrer dans la résidence.
si OUI ? la prochaine durant la nuit s'il y a bruits appeler la police municipale (cela fonctionne ainsi chez nous) et encas de récidive : amende
si NON ? faites mettre ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG |
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bergamote
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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Posté - 18 juin 2010 : 21:22:00
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citation: Initialement posté par rambouillet
une chose importante bergamote :
relisez sur votre réglement de copropriété (RDC) ou sur l'etat descriptif de division (EDD) s'il n'y est pas intégré, comment est classé ce lot : bureau ou habitation.
Si ce lot est prévu bureau, le propriétaire pour enchanger la destination doit faire une demande à l'AG, ce qui entraine également une modification des tantièmes... Est ce que cela a été fait.
ensuite, est ce qu'une AG a voté une résolution donnant autorisation aux pompiers et aus services de police ou gendarmerie de pénétrer dans la résidence.
si OUI ? la prochaine durant la nuit s'il y a bruits appeler la police municipale (cela fonctionne ainsi chez nous) et encas de récidive : amende
si NON ? faites mettre ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG
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Posté - 20 juin 2010 : 07:35:12
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citation: Si ce sont les branches d'un arbre fruitier qui avancent sur la propriété contiguë, votre voisin n'est pas autorisé à cueillir les fruits, mais s'ils tombent par terre, il peut les ramasser.
et on peut les secouer ?  |
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Posté - 20 juin 2010 : 10:58:49
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Non.
Avec un bon chien d'arret, ca empecherait peut-etre les branches d'avancer, non?.... |
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