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Colette
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 Posté - 21 juin 2010 : 22:15:22
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Bonjour
J'ai souvent fait remarquer, ici et ailleurs, de l'inutilité de proposer de soi-disant exemples de "Règlement de Fonctionnement du Conseil Syndical" pour la bonne raison qu'il est, à mes yeux, vain de suggérer aux conseillers syndicaux de respecter les lois.
Il faut leur imposer et non pas leur suggérer.
Superflu en effet si les conseillers sont conscients de ce qu'implique leur fonction. Ceux-ci se comporteront toujours en personnes responsables sans avoir besoin qu'on leur rappelle ce qu'ils peuvent ou ne peuvent pas faire.
Illusoire également de fournir un cadre à des gens qui, ici ou là , se moquent des lois et agissent comme bon leur semble.
Et que dire quand ce R.F.C.S. est fourni directement par le syndic à des conseillers qui ignorent à peu près tout des 2 lois et décrets qui régissent la copropriété. Syndic qui ne manquera pas d'y introduire quelques chapitres qui lui permettront de garder la main sur tout ce qui se passe dans la résidence.
J'imagine ce que pensent déjà les contributeurs acharnés de ce forum. Tous ceux qui rêve de laisser leur nom (leur pseudo devrais-je dire) comme rédacteur d'un document dérisoire puisque sans qu'il y ait, en contrepartie, le moindre garde-fou et surtout la moindre sanction en cas de non respect.
Pourquoi relance-je cette polémique ?
En juin, je descends à Fréjus, pour préparer les appartements que je loue pour les 2 mois à venir et je viens de lire le R.F.C.S. que le nouveau syndic (Foncia) a affiché dans les halls de la résidence.
Pour désamorcer toute polémique (j'en connais pas mal ici qui n'attendent que cela), je précise que Foncia a racheté en cours d'année le syndic qui gérait cette copropriété jusqu'à présent, raison pour laquelle je n'étais pas informée de ces affichages.
Ci-dessous, l'extrait car j'ose imaginer qu'il ne s'agit que d'un extrait du fameux pensum tant de fois remis sur le métier par GDM. L'encadré rouge est de moi.
Dans cette résidence, occupée pour 90% des appartements uniquement en juillet et août, ne restent que des personnes (parfois très) âgées qui se parent de fonction … (conseiller spécial par exemple … quelle peut être la fonction exacte d'un conseiller spécial ?)
Voilà où mène l'application imbécile d'une recommandation qui n'a aucun encadrement et qui est laissée à la libre interprétation de personnes qui en font ce qu'elles veulent et selon leur bon plaisir.
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Posté - 21 juin 2010 : 23:05:24
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Vous avez mal flouté les noms...
en face de "conseiller spécial" j'ai lu ATTALI Jacques
Colette des exemples comme celui-ci il en existe certainement des milliers en France dont une grande partie dans le 1/4 sud est certainement !
De là à dénigrer ce que certains proposent ici, Gedehem pour ne pas le nommer
citation: J'imagine ce que pensent déjà les contributeurs acharnés de ce forum. Tous ceux qui rêve de laisser leur nom (leur pseudo devrais-je dire) comme rédacteur d'un document dérisoire puisque sans qu'il y ait, en contrepartie, le moindre garde-fou et surtout la moindre sanction en cas de non respect.
Alors que justement le document proposé peut servir de corps à un projet de RFCS pour éviter en particulier ce genre de dérives comme celle encadrée et les autres...
Mais Colette, vous qui êtes toujours à dénigrer de ci de là , ici et ailleurs... que faites vous donc dans ces "galères" multiples et "(a)variées "de vos diverses copropriétés...
Vous râlez après des copropriétaires croupions
Vous venez vous en plaindre ici
Vous râlez après le site et ses intervenants
Avez-vous eu dans votre existence un jour, une semaine, un mois... une valeur ajoutée dans vos discussions et actions personnelles ?
Si c'est le cas, c'est le moment de le faire savoir ! Car pour faire des constats, pour porter des jugements là , vous existez, mais pour le reste
Je crois que là est la véritable question vous concernant.
Vous terminez en écrivant
citation: Voilà où mène l'application imbécile d'une recommandation qui n'a aucun encadrement et qui est laissée à la libre interprétation de personnes qui en font ce qu'elles veulent et selon leur bon plaisir.
Et bien justement, ce site, ce RFC "type", sont là , entre autre, pour pallier ces recommandations imprécises.
Mais vous, agissez-vous autrement dans cette copropriété que pour :
"En juin, je descends à Fréjus, pour préparer les appartements que je loue pour les 2 mois à venir "
PS : Je vous rappelle à toutes fins utiles, et dans le cas ou vous ne l'auriez pas vraiment intégré, que ma réaction n'est pas celle d'un modérateur... |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 22 juin 2010 : 06:56:36
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Un exemple de RFCS mal rédigé n'implique pas que tous les RFCS soient mal rédigés ni que le RFCS est inutile.
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Posté - 22 juin 2010 : 07:11:10
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colette avez vous voté POUR ce règlement lors de l'AG ? ou peut-être étiez vous absente ? |
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Posté - 22 juin 2010 : 10:03:01
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colette : le syndic n'a aucun droit d'imposer un RFCS.
Ce sont bien les copros qui le votent à l'AG; et êtes vous sur que la présence obligatoire du syndic aux réunions du CS a été porté au RFCS ??
Le syndic n'a pas à participer aux réunions du CS, il n'est qu'un invité, comme sa présence à l'AG annuelle n'est pas obligatoire.
mais contrairement à ce que vous affirmez il fuat des règles de fonctionnement afin d'éviter toutes dérives des emmbres et du président, et cela arrive souvent !!!! Croire que les membres d'un CS sont toutes responsables est assez naif.
Vous n'avez certainement pas connu de président du CS dictateur !!!  |
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ainohi
Contributeur vétéran
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Posté - 22 juin 2010 : 10:50:47
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L'intérêt d'un RFCS est de fixer par avance des règles qui trouveront à s'appliquer lorsqu'on se trouvera dans certaines situations pour lesquelles les dispositions réglementaires ne disent rien.
Un RFCS bien pensé doit permettre d'éviter les conflits ou, tout au moins des débats stériles sur la façon de procéder en telles ou telles circonstances. Il est aussi un outil pédagogique rappelant de façon simple quels sont les rôles de chacun. C'est utile, même lorsque chacun est conscient de ce qu'implique sa fonction.
Mais, bien sûr, si les membres du CS ont décidé par avance de ne tenir compte d'aucune règle, le RFCS ne servira à rien. Si, de plus, les copropriétaires sont tous dans cet état d'esprit, il n'y a pas de solution, si ce n'est de mettre tout le monde sous tutelle. |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 22 juin 2010 : 21:19:49
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Ce qu'expose Colette va très exactement dans le sens contraire de ce qu'elle tend a vouloir véhiculer comme véritable fausse idée !!! 
Le RFCS est obligatoire.
Faute pour le CS potiche/factice d'élaborer son propre RFCS, c'est le syndic qui s'en charge, y met ce qu'il veut, le propose à l'AG ainsi qu'il devrait systématiquement le faire lorsqu'un CS est dépourvu de RFCS, le fait voter, et le placarde sur les murs !
Pour ma part je trouve cela très bien, les conseillers potiches et les copropriétaires bornés, parmi lesquels ceux qui pronent l'inutilité d'un RFCS pourtant obligatoire, ne pouvant s'en prendre qu'à eux mêmes de laisser le champs libre à leur syndic, sur ce cas, et sans doute sur bien d'autres !
Moi je dis bravo à un tel RFCS qui permet au syndic de tout controler ! |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 23 juin 2010 : 07:08:05
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Une AG est bientôt prévue.
Comment faire pour qu'un RFSC soit mis à l'ordre du jour ? |
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Posté - 23 juin 2010 : 08:11:19
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l'élaborer, si possible avec le CS, et ensuite courrier en LRAR au syndic pour mise à l'OdJ, donc avant son élaboration.
l'élaboration avec le CS me parait indispensable, le faire seul serait un non sens.
Pour ma part, le CS en a élaboré un, l'a testé durant un an sans passer par l'AG pour voir les défauts et les réajustements et présentation pour vote à l'AG au bout de cette année de test.
Je signale que cette copro était récente, que les CS et l'AG n'en voyaient pas l'interet et au delà de l'obligation, j'ai expliqué qu'il valait mieux instaurer un RFCS quand tout allait bien plutot que de le faire lors d'une crise. Vote unanime à l'AG... |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 23 juin 2010 : 22:01:28
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citation: Initialement posté par rambouillet
l'élaborer, si possible avec le CS, et ensuite courrier en LRAR au syndic pour mise à l'OdJ, donc avant son élaboration.
l'élaboration avec le CS me parait indispensable, le faire seul serait un non sens.
Je doute que le CS s'intéresse à ce sujet.
Déjà que lors de la dernière réunion avant l'AG où on renouvellera le contrat du syndic, nous n'avons pas discuté du tarif.
Quand j'ai posé la question au syndic celui-ci a répondu benoitement que l'augmentation était de 4 %.
Pour en revenir au RFCS, ce qui est inscrit dans le RC s'applique. C'est déjà une base de départ.
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mespres
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Posté - 24 juin 2010 : 13:55:32
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"L'organe précède la fonction" disait Lucrèce.
Les yeux n'ont pas été prévu pour la vision, la vision s'est développée du fait de l'existence de cet organe.
Pour un CS, c'est la même chose : la fonction CS se développe plus ou moins bien à partir de l'organe : le copro.
En conséquence, les vertus d'un RFCS sont limitées : elle n'ont pas pouvoir de transmutation : une copro borgne ne sera pas miraculée par un RFCS.
Cela ne veut pas dire qu'un RFCS est inutile, il n'a aucune vertu magique, voilà tout.
Si un CS se contrefout de l'augmentation du syndic et dit amen à 4 % en ces temps de rigueur, c'est bien lamentable  et un RFCS n'y changera rien |
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Posté - 24 juin 2010 : 14:02:22
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citation: Pour en revenir au RFCS, ce qui est inscrit dans le RC s'applique. C'est déjà une base de départ.
Poum,
Avec combien de RC "anciens" qui ne prévoient strictement RIEN sur ce sujet, quant aux RC "nouveaux" leur indigence sur ce point est ... |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 24 juin 2010 : 16:30:05
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citation: Cela ne veut pas dire qu'un RFCS est inutile, il n'a aucune vertu magique, voilà tout.
Si un CS se contrefout de l'augmentation du syndic et dit amen à 4 % en ces temps de rigueur, c'est bien lamentable et un RFCS n'y changera rien
Avec combien de RC "anciens" qui ne prévoient strictement RIEN sur ce sujet, quant aux RC "nouveaux" leur indigence sur ce point est ...
Notre RC comporte plusieurs éléments au sujet du CS.
Un "RFCS" permettrait de les regrouper.
Quand au 4 % augmentation cela mériterait un sujet à part entière.
Toutefois en échange d'un gel de l'augmentation, le syndic propose un contrat de 3 ans...
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Posté - 24 juin 2010 : 17:06:50
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citation: Toutefois en échange d'un gel de l'augmentation, le syndic propose un contrat de 3 ans...
Si le syndic vous agréé et que le gel est bien sur la totalité du contrat de 3 ans, pourquoi pas ?
Personnellement je préfère les contrats annuels, mais... |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 24 juin 2010 : 17:55:03
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Je préférerais aussi un contrat annuel mais pour l'instant c'est 2 ans.
Je n'ai aucun repère sur les tarifs des syndics et je ne sais pas du tout si notre contrat actuel est avantageux.
Le réglement du CS devrait (aussi ) mentionner :
- que les interventions orales devront être concises
- en rapport avec la réunion du CS
- établir un tour de table afin que chaque membre du CS puisse s'exprimer s'il le souhaite.
- interdire les "messes basses" pendant qu'une personne prend son tour de parole.
La liste n'est pas exhaustive...
- éviter les polémiques qui ne débouchent sur rien de concret.
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Édité par - poum le 25 juin 2010 18:05:15 |
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Posté - 25 juin 2010 : 18:17:47
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citation: Le réglement du CS devrait (aussi ) mentionner : - que les interventions orales devront être concises - en rapport avec la réunion du CS - établir un tour de table afin que chaque membre du CS puisse s'exprimer s'il le souhaite. - interdire les "messes basses" pendant qu'une personne prend son tour de parole. La liste n'est pas exhaustive... - éviter les polémiques qui ne débouchent sur rien de concret.
Là nous sommes "à la maternelle", si les caractères et personnalités des différents membres du CS en sont à ce stade... quel que soit le RFCS... le syndic sera tranquille...
citation: Je n'ai aucun repère sur les tarifs des syndics et je ne sais pas du tout si notre contrat actuel est avantageux.
Et si vous preniez, seul ou avec d'autres membres du CS, votre bâton de pélerin avec les convocations et les CR des 3 AG précédentes, les arrêtés de comptes et la liste des impayés... et alliez voir deux/trois cabinets de syndic...
Avez-vous également contacté vos amis copropriétaires dans d'autres copros pour connaître :
1 - leur réel investissement dans le ft de leur copro...
2 - ensuite, et ensuite seulement... ce qu'ils pensent de leur syndic...
Sinon, vous risquez de vous retrouver avec un sondage à l'image de celui de l'INSEE ci-dessus dénoncé !!!
Vous auriez "un repère"... |
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Édité par - quelboulot le 25 juin 2010 18:22:16 |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 25 juin 2010 : 18:40:13
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"Si un CS se contrefout de l'augmentation du syndic et dit amen à 4 % en ces temps de rigueur, c'est bien lamentable et un RFCS n'y changera rien..."
Quel rapport entre des règles d'organisation (de structuration) et de fonctionnement (comment tourne la structure) avec la durée du mandat du syndic et/ou ses honoraires ????  |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 25 juin 2010 : 21:40:41
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citation: Là nous sommes "à la maternelle", si les caractères et personnalités des différents membres du CS en sont à ce stade... quel que soit le RFCS... le syndic sera tranquille
Je me vois mal inscrire mes dernières propositions dans un RFCS !
Dans un groupe il y a un ou des leaders et des suiveurs. Le CS ne fait pas exeption.
citation: Avez-vous également contacté vos amis copropriétaires dans d'autres copros pour connaître
C'est une bonne idée. Je vais essayer de contacter un ancien copropriétaire de ma résidence et comparer le contrat de son syndic avec le notre.
citation: Quel rapport entre des règles d'organisation (de structuration) et de fonctionnement (comment tourne la structure) avec la durée du mandat du syndic et/ou ses honoraires ????
En effet pas beaucoup à part le et !
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Posté - 25 juin 2010 : 21:51:57
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citation: C'est une bonne idée. Je vais essayer de contacter un ancien copropriétaire de ma résidence et comparer le contrat de son syndic avec le notre.
Si vous me le permettez, le contrat est un chose, la façon de l'appliquer UNE AUTRE !!! |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 01 juil. 2010 : 08:33:38
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citation: Initialement posté par quelboulotcitation: Le réglement du CS devrait (aussi ) mentionner : - que les interventions orales devront être concises - en rapport avec la réunion du CS - établir un tour de table afin que chaque membre du CS puisse s'exprimer s'il le souhaite. - interdire les "messes basses" pendant qu'une personne prend son tour de parole. La liste n'est pas exhaustive... - éviter les polémiques qui ne débouchent sur rien de concret. Là nous sommes "à la maternelle", si les caractères et personnalités des différents membres du CS en sont à ce stade... quel que soit le RFCS... le syndic sera tranquille... Avez-vous également contacté vos amis copropriétaires dans d'autres copros pour connaître : 2 - ensuite, et ensuite seulement... ce qu'ils pensent de leur syndic...
citation: Là nous sommes "à la maternelle", si les caractères et personnalités des différents membres du CS en sont à ce stade... quel que soit le RFCS... le syndic sera tranquille.
A la maternelle ou à l'assemblée nationale !
citation:
Avez-vous également contacté vos amis copropriétaires dans d'autres copros
J'ai contacté un ancien membre de notre CS qui a changé de copro.
La gestion de son syndic est pire au niveau du suivi des dossiers.
Je me demande si dans un premier temps faire voter un RFCS par le CS ne serait pas une solution. Cela permet au CS d'amender ce réglement.
Et si cela ne marche pas, faire voter ce réglement à la prochaine AG.
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Édité par - poum le 01 juil. 2010 08:36:17 |
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