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chemin rural

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beloute
Nouveau Membre

2 message(s)
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Posté - 28 juin 2010 : 15:45:48

Bonjour,

je recherche activement des informations quant à la règlementation des chemins ruraux. En effet récemment propropriétaire d'une maison dont l'accès est dans un chemin rural et aussi une impasse.
Pour situer au mieux il y une parcelle de terrain de l'autre côté du chemin à ce jour sans construction mais apparemment ce ne serait tarder.
Or il s'avère que l'on peut rentrer en voiture sur ce chemin mais pour en sortir si le terrain est clos de mur il faut repartir en marche arrière avec un virage à 90°, dificilement pratiquable.
De plus l'accès pompiers ou tout autre type de gros véhicule est impossible, j'en ai parlé à la Mairie ce qui a débouché sur une convocation contradictoire amiable par un géomètre pour le bornage de cette fameuse parcelle.
Comment cela se passe t-il, où puis-je me renseigner sur les réglementations bref que dois-je faire ?

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
3388 message(s)
Statut:

Posté - 28 juin 2010 : 16:14:49

Mais que recherchez-vous exactement? Que voulez-vous savoir?

Signature de Jean-Michel Lugherini

Cordialement

beloute
Nouveau Membre

2 message(s)
Statut:

Posté - 28 juin 2010 : 16:49:15

Est-ce que la Mairie a des obligations quant à l'accessibilité(pompiers...) de notre maison sachant que le PC nous a été accordé

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
3388 message(s)
Statut:

Posté - 28 juin 2010 : 17:04:26

Les pompiers ont probablement été consultes et n ont pas a priori émis d' avis défavorable.......si vous avez eu un permis, non?

Signature de Jean-Michel Lugherini

Cordialement

spirit
Contributeur actif

224 message(s)
Statut:

Posté - 12 juil. 2010 : 07:47:47

S'agissant d'une maison individuelle, il n'y a pas d'obligation de voie pompier, seulement d'une distance par rapport à un poteau incendie, selon les SDIS, cela est 150 m.

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