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Piovem
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 Posté - 21 juil. 2010 : 09:46:53
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Notre CS a bien des choses bizarres et il est manipulé par le syndic ainsi qu'un petit groupe de gens qui lui sont affidés.
Le président n'a pas été élu, bien que je leur rappelle que cela n'est pas légal et que c'est une obligation.
Le syndic change de tête selon son bon vouloir et si j'ai été le "président" préféré du sysndic pendant des années, maintenant que je dénonce ses pratiques (compta frauduleuse, contrats non-contrôlés, augmentations des charges, etc.) il se choisit un autre et ainsi de suite. La particularité est qu'il a choisi un artisan qui lui est favorable car il lui donne par ailleurs des chantiers dans les copros qu'il gère, il est donc à sa botte.
Cette élection du président est-elle obligatoire? Et si oui, quelles sont les conséquences? Le CS peut-il fonctionner avec une décision illégale de ne pas élire un président? Quels sont mes recours?
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LeNabot
Contributeur vétéran
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Posté - 21 juil. 2010 : 09:51:51
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Le syndic n'a pas à nommer qui que ce soit au poste de président du CS. Vous vous réunissez entre vous, vous élisez le président du CS, vous faites un PV de réunion, et vous notifiez tout cela au syndic; |
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| En congés jusqu'en 2035. Année de la prochaine bulle. |
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Édité par - LeNabot le 21 juil. 2010 09:53:20 |
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Posté - 21 juil. 2010 : 12:51:14
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piovem le syndic ne choisit pas le président.
Lors de la prochaine réunion du conseil syndical, et quelque soit ce que dit le syndic, demander à faire un vote entre vous pour désigner le président officiel. |
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Copro34
Contributeur actif
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Posté - 21 juil. 2010 : 16:51:23
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En complément : l'élection d'un président doit être faite mais son absence n'entraine aucune conséquence sur la validité du CS. Donc, vous pouvez finalement fonctionner sans président, tout en sachant que seul le président est investide certains "pouvoirs", que donc personne ne détiendra. |
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Posté - 21 juil. 2010 : 18:00:11
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copro34 : citation: l'élection d'un président doit être faite mais son absence n'entraine aucune conséquence sur la validité du CS. Donc, vous pouvez finalement fonctionner sans président, tout en sachant que seul le président est investide certains "pouvoirs", que donc personne ne détiendra.
OUh La !! Voilà un conseil à ne surtout pas suivre. sous ce pseudo se cache certainement un syndic !!
Un CS est obligatoire, élir son président est obligatoire !!!!
SURTOUT quand le syndic s'occupe de ce CS. LeCS est élu pour vérifier la gestion du syndic et les comptes du SDC. Un syndicat sans CS et sans président du CS est une grosse bétise ou une très très grosse C......e 
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Piovem
Contributeur senior
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Posté - 21 juil. 2010 : 22:29:08
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citation: Initialement posté par philippe388OUh La !! Voilà un conseil à ne surtout pas suivre. sous ce pseudo se cache certainement un syndic !! Bien d'accord, d'ailleurs il en bien la tête son avatar 
Sans blague: cela est bien nécessaire, sinon ce ne serait pas là écrit dans la loi et je n'en réclamerais pas sa présence. Car comment résoudre des problèmes de discussions houleuses, de menaces physiques, de manques de preuves, de relations avec le syndic?
Le tout est aussi une question de responsabilité, car qui garantit que des promesses faites par le syndic seront tenues ou quand elles ne le sont pas qui va le dire? Le syndic a beau jeu de dire c'est untel ou c'est l'autre, pendant ce temps rien n'est fait.
D'accord, c'est entendu qu'il y a obligation, puis? Qui va les obliger? Et si malgré l'obligation ils ne l'élisent pas, quelle conséquence? |
Édité par - Piovem le 22 juil. 2010 09:51:59 |
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poum
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Posté - 22 juil. 2010 : 08:30:05
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Que dit le règlement de copropriété de votre résidence à ce sujet ?
Le RdC de ma résidence mentionne l'élection du président du CS. |
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Piovem
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7
Posté - 22 juil. 2010 : 10:03:33
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citation: Initialement posté par poum
Que dit le règlement de copropriété de votre résidence à ce sujet ?
Le RdC de ma résidence mentionne l'élection du président du CS.
Dans son Article 75 il est dit que le CS élit un Président parmi ses membres...
Et en plus il y a la loi qui semble l'imposer aussi.
Oui, mais s'il n'y a pas d'élection de président le CS peut-il délibérer, peut-il fonctionner normalement. Qui sera le contact du syndic? |
Édité par - Piovem le 22 juil. 2010 10:09:18 |
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Copro34
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Posté - 22 juil. 2010 : 11:22:05
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citation:
D'accord, c'est entendu qu'il y a obligation, puis? Qui va les obliger? Et si malgré l'obligation ils ne l'élisent pas, quelle conséquence?
Je me demande à quoi cela a servique je réponde !!!!!! |
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Copro34
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Posté - 22 juil. 2010 : 11:24:33
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citation: OUh La !! Voilà un conseil à ne surtout pas suivre. sous ce pseudo se cache certainement un syndic !! Un CS est obligatoire, élir son président est obligatoire !!!!
D'une : ce n'est pas un "conseil" que j'aidonné, mais une réponse juridique à un problème posé.
Personnellement je trouve que ne pas élire de président est une aberration, car cela décrédibilise le CS face au syndic... et cela peut être signe de dysfonctionnement au sein du CS, dont le syndic peut se frotter les mains !
Et non, je ne suis pas syndic ! J'ai juste répondu que l'élection est obligatoire mais son absence n'entraine aucune invalidité du CS, et c'est bien là le fond du problème posé. |
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Piovem
Contributeur senior
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Posté - 22 juil. 2010 : 12:14:33
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citation: Initialement posté par Copro34
J'ai juste répondu que l'élection est obligatoire mais son absence n'entraine aucune invalidité du CS, et c'est bien là le fond du problème posé.
Oui, mais on rigolait, nous aussi. C'est vrai que ton propos est choquant, quand on pense aux conséquences.
Ce qui est encore plus affreux est le fait que cela soit accepté. Il y a une loi, un règlement et tout ça c'est pour ne pas l'appliquer, c'est plus que dommage. Le syndic peut dormir tranquille et nous autres avoir à nous inquiéter. Aux dernières nouvelles il me menace de poursuites si je continue à dénoncer ses manques et ses tricheries comptables, mais bon... |
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Posté - 22 juil. 2010 : 23:06:02
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copro34 : des copropriétaires qui se présentent au CS, puis refusent d'élir son président n'ont strictement rien à faire dans ce conseil syndical.
pour votre info : Le conseil syndical élit son président parmi ses membres. Article 21 de la loi de 1965. C'est une obligation.
Sans président ce CS ne peut fonctionner. Il ne sert donc à rien, le syndic n'a pas à s"enpréoccuper. Les copropriétaires sont tous responsables de cette vacance, tant pis pour eux.
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Piovem
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Posté - 23 juil. 2010 : 07:35:27
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citation: Initialement posté par philippe388
copro34 : des copropriétaires qui se présentent au CS, puis refusent d'élir son président n'ont strictement rien à faire dans ce conseil syndical.
pour votre info : Le conseil syndical élit son président parmi ses membres. Article 21 de la loi de 1965. C'est une obligation.
Sans président ce CS ne peut fonctionner. Il ne sert donc à rien, le syndic n'a pas à s"enpréoccuper. Les copropriétaires sont tous responsables de cette vacance, tant pis pour eux. Bien vu. ça c'est quelque chose à leur jeter à la figure au moment du bilan et bien avant durant tout le mandat.
La seule alternative est de composer un groupe d'opposition qui dénonce ces pratiques mafieuses d'un groupe aux intérêts trop matériels et soumis à la botte d'un syndic qui s'amuse de la situation.
La situation est par ailleurs grave avec des conflits de voisinage et des servitudes à résoudre qui ne sont pas coton. Mais certains ont leur intérêt ailleurs. Merci pour vos réponses |
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ABCT
Contributeur senior
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 Posté - 23 juil. 2010 : 08:07:44
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ATTENTION: le C.S. ou son Président (s'il est élu) ne peuvent pas grand chose face à des moutons.... de copropriétaires.... En fait ils sont heureux dans la situation présente.... Loi ou pas cela n'a pas d'importance.... Car si un Président est élu par ses pairs cela ne va pas changer grand chose s'il s'agit d'un "mou". Les responsabilités retombent sur les élécteurs de ses membres donc sur les copropriétaires.
ALORS que faîtes vous???? Préparez un petit groupe et surtout présentez vos arguments sans "agresser" vos intelocuteurs... évitez d'évoquer les "tricheries comptables" De plus "on ne réclame pas" une présidence, mais on pose sa candidature comme membre du C.S. d'abord....
Le syndic n'a pas à choisir son Président.... et d'en changer à sa guise.... (mais peut être évoquez vous la présidence lors des A.G???)
Surtout, soyez méthodique, travaillez point par point au niveau juridique ou comptable, présentez la théorie à opposer aux pratiques dans votre syndicat. Soyez précis et patient ensuite, La situation vous sera plus favorable.
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Copro34
Contributeur actif
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Posté - 23 juil. 2010 : 15:48:33
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citation:
pour votre info : Le conseil syndical élit son président parmi ses membres. Article 21 de la loi de 1965. C'est une obligation.
Sans président ce CS ne peut fonctionner. Il ne sert donc à rien, le syndic n'a pas à s"enpréoccuper. Les copropriétaires sont tous responsables de cette vacance, tant pis pour eux.
Merci je connais l'article 21.
Sans président le CS peut fonctionner, SVP ne dites pas n'importe quoi... votre interprétation en vous disant qu'il fonctionne de manière "bancale" est une chose, l'interprétation juridique en est une autre.
Ou alors, donnez nous 1 article de la loi ou du décret disant que le CS est invalidté faute d'e président... |
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MUSTANG
Contributeur débutant
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Posté - 23 juil. 2010 : 17:35:21
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Cette discussion est totalement irréaliste!!!!!!!!!!!!!!!
1°)Pourquoi le CS n'élit-il pas un Président?
2°)Que font les Copropriétaires face à celà .Ils peuvent démettre le CS de ses fonctions!
3°)Que vient faire le Syndic dans tout celà ? |
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Piovem
Contributeur senior
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16
Posté - 23 juil. 2010 : 23:14:55
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citation: Initialement posté par MUSTANG
Cette discussion est totalement irréaliste!!!!!!!!!!!!!!!
1°)Pourquoi le CS n'élit-il pas un Président?
2°)Que font les Copropriétaires face à celà .Ils peuvent démettre le CS de ses fonctions!
3°)Que vient faire le Syndic dans tout celà ?
C'est là que ça se corse: J'avais proposé que l'élection se fasse et ils ont refusé, comme de toutes façons j'étais déjà le "président par défaut", à quoi bon. En fait je voulais que quelqu'un d'autre le fasse, et ça n'a pas marché. A ce moment-là un conflit éclatait avec le syndic pour sa mauvaise gestion et il en a profité pour me déstabiliser et "choisir" un autre président qui lui convenait, mais tout ça n'est pas officiel.
Depuis c'est la guerre car il entend me faire taire par tous les moyens. Il utilise la diffamation et les mensonges les plus éhontés pour me dénigrer. Comme je suis le syndic bénévole de l'ASL (la copro y est dedans) il multiplie les actes de médisance et les faux en écriture comptable pour me mettre sur le dos les augmentations des charges de la copro (!) qui n'a pas fait d'appel de fonds pendant toute une année, etc.
Voilà pourquoi le syndic "intervient" |
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Posté - 24 juil. 2010 : 11:06:45
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piovem : citation: C'est là que ça se corse: J'avais proposé que l'élection se fasse et ils ont refusé, comme de toutes façons j'étais déjà le "président par défaut", à quoi bon. En fait je voulais que quelqu'un d'autre le fasse, et ça n'a pas marché. A ce moment-là un conflit éclatait avec le syndic pour sa mauvaise gestion et il en a profité pour me déstabiliser et "choisir" un autre président qui lui convenait, mais tout ça n'est pas officiel.
Tout le monde est totalement à coté de la^plaque !!!
Que vient faire le syndic dans l'élection du président d'un conseil syndoical ???
Le conseil syndical se réuni après l'AG et doit élir son président parmi ses membres. le syndic n'a aucun droit d'intervenir. Il n'a pas à être présent dans les réunions du CS, sauf sur invitation !!!
Vous nous dites que vous êtes un président de fiat, et vous laissez faire.
Vous devez réunir le conseil sans le syndic pour élir un président, et les membres voteront sur les candidats.
Le CS est totalement indépendant. Il vérifie comptes et gestion du syndic.
Vous ne devez pas mélanger ASL, votre CS et le syndic de la copro.
Remmettez donc en place par un courreir en RAR ce syndic.
Un syndic n'a aucun pouvoir de décision, il est le mandataire du syndicat, et à ce titre il DOIT rendre des comptes chaque année.
Ne vous occupez pas de ces ragots, et respecter la loi en élisant un président.
Votre histoire met bien en valuer le rôle d'un président de CS, contrairement aux affirmations de copro34, un président est indispensable à la bonne marché d'un CS et de la copro.
Il a un pouvoir important, celui de convoquer une AG si le syndic ne le fait pas !!!! |
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ainohi
Contributeur vétéran
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Posté - 24 juil. 2010 : 11:32:05
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citation: Initialement posté par philippe388Votre histoire met bien en valuer le rôle d'un président de CS, contrairement aux affirmations de copro34, un président est indispensable à la bonne marché d'un CS et de la copro. Il a un pouvoir important, celui de convoquer une AG si le syndic ne le fait pas !!!! Tout à fait.
On peut prétendre qu'un CS puisse fonctionner sans président.
C'est vrai, mais tout comme on peut affirmer qu'un moteur de voiture peut tourner avec trois cylindres sur quatre. |
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Posté - 24 juil. 2010 : 13:01:03
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ainohi : exemple idiot !!! on ne peut laisser son propre syndicat sans CS et sans président de CS. Cautionner cela est assez irresponsable.
ainohi : je suppose que vous vérifez chaque mois vos dépenses, vos entrées, et que vous budgétez également vos vacances et les études de vos enfants !!! c'est bien le rôle du CS et de son président, vérifier les comptes et la gestion. Un rôle indispensable dans un copropriété.
Ne pas oublier que la copropriété appartient aux copropriétaires, ce sont eux qui la dirigent, qui choississent leur mandataire syndic, et qui élisent leur conseil syndical chargé d'une mission essentielle !!!
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ainohi
Contributeur vétéran
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Posté - 24 juil. 2010 : 15:07:10
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L'exemple est un peu idiot, je veux bien. Mais avant d'apporter contradiction, vérifiez quand même s'il y a vraiment lieu de contredire votre interlocuteur, des fois par hasard, qu'il serait du même avis que vous. |
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