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mikael57
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 Posté - 30 juil. 2010 : 23:04:47
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Bonjour tlm,
Je ne sais pas si je suis au bonne endroit et si c'est le cas je m'en excuse par avance. Voila je suis dans une coproprité qui possèdent un parc. Dans ce parc, vie un sapin de 25 ans qui monte jusqu'au 3ème étage. Je vais être fleur bleu mais cette arbre et vivant et je l'adore. Il me cache un vue merdique sur des garages et me fais de l'ombre. C'est con a dire mais c'est mon ami lol.
Voila je viens d'entendre une rumeur comme quoi il veulent l'abattre a cause de ces racines.
J'aimerai savoir comment les décisions se prennent et comment peut on le proteger.
Merci
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LeNabot
Contributeur vétéran
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Posté - 30 juil. 2010 : 23:14:11
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majorité art 24 loi 65 |
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| En congés jusqu'en 2035. Année de la prochaine bulle. |
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nefer
Modérateur
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 Posté - 30 juil. 2010 : 23:30:24
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quel est le problème avec les racines?
ne serait ce pas un problème d'étancheité sur un ouvrage souterrain ? |
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raydemars
Contributeur actif
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3
Posté - 31 juil. 2010 : 12:20:05
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Si les racines endommagent ou risquent d'endommager un ouvrage d'accord avec le 24, sinon si c'est pour des convenances personnelles certaines AG ont voté l'abattage au 26 et d'autres à l'unanimité car les arbres seraient considérer comme "parites communes" s'ils étaient déjà planté avant la création de la copro.
S'ils ont été plantés après , revoir l'article retenu à l'époque.
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mikael57
Nouveau Membre
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4
Posté - 01 août 2010 : 02:26:14
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Merci de vos réponse. Il paraitrait que les racines risque d'ateindre les caves et abimer l'immeuble. Pourtant en regardant bien, les racines sont encore à au moins 2m de l'immeuble vu que le chemin en macadame qui le longent n'est pas abimé. Mais je pense que c'est une bonne escuse pour certaine personne qui se prennent pour les dieux de la copro |
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nefer
Modérateur
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5
Posté - 01 août 2010 : 09:53:42
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si c'est "risque" : il n'y a pas encore de dommage
en revanche, s'il y a sinistre dans une cave ou un garage ( dégat des eaux...) il faudra effectivement retirer cet arbre
si ce n'est pas prouver, il faudra l'unanimité pour le vote |
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mikael57
Nouveau Membre
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6
Posté - 01 août 2010 : 14:38:35
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ok merci de vos réponse j'ai déjà fais le tour de la copro et une bonne partie n'est pas pret à voter la coupe de l'arbre pour des sois disant. Ils demandent l'avis d'un expert qui confirmerait le problème. Il n' y a aucun sinistre atctuellement.
Et en hs vivement que je me tire de cette copro lol. J'atend l' ag pour voir maintenant |
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mespres
Contributeur vétéran
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7
Posté - 02 août 2010 : 13:30:01
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non,non n'attendez pas l'AG, c'est laisser les mains libres aux arracheurs !!!
demandez au syndic la venue d'un expert, d'abord courtoisement, puis après par des moyens moins conviviaux si nécessaire. Essayez au préalable d'avoir l'avis du jardinier. Bref, il vous faut constituer un stock de munition avant la bagarre (je parle de l'AG) |
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goutelette
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8
Posté - 04 août 2010 : 22:15:07
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Bonsoir
Je m' étonne que votre question, soit " A qu' elle article de majorité cette décision peut- être prise?
La vrai question est :
A t -il été dénoncé un problème d' étanchéité, sur la partie souterraine correspondante aux endroits environnants de cet arbre?
Peu importe la date de sa plantation.
Comme le fait remarquer nefer " ne serait ce pas un problème d' étancheité sur un ouvrage souterrain ?
Si vous voulez défendre la présence de cet arbre, il vous faut avant tous connaître les raisons très précises pour lesquelles certaines personnes désirent son enlèvement. Ce n' est qu'en ayant une bonne connaissance du problème que vous pourrez défendre sa présence ou non. Toutes suppositions n'est d'aucune utilité;
Vous parlez de parc....? Êtes vous sur, qu' a l' emplacement de cet arbre, il n' y a pas, parking ou des caves. Si c 'est le fait... Aucune Majorité ne viendra a votre secours. Priorité a la préservation du bâti.
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raydemars
Contributeur actif
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9
Posté - 05 août 2010 : 09:56:02
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Pas d'accord avec Goutelette:
-"peu inporte la date de plantation":comme dit plus haut , cette date détermine si l'arbre fait partie ou non des parties communes- en cherchant sur le net vous trouverez des articles interessants sur l'abattage des arbres en copro avec jugement des tribunaux.
-pour mettre à l'ODJ de l'AG une question, vous pouvez mais n'avez nullement l'obligation de vous légitimer par de vraies ou de bonnes raisons ( encore moins pour le vote).
Priorité a la préservation du bâti. OK.
Pour cela pourquoi ne pas suivre le conseil de Mespres: "demander au syndic la venue d'un expert".
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 05 août 2010 : 22:41:54
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Bonsoir
Je ne désire en aucun cas entrer en polémique..... !
Si la partie arborée est partie commune ? Obligatoirement tous les plants ou arbres appartiennent au Syndicat.et sont a sa charge. Qu' ils soient d' origine, ou non.
Que cela soit pour son entretien, ( taille) ou remplacement . Si une plante ou un arbre meurt il est remplacé toujours au frais du syndicat. Lui appartenant.
Si une plante s' est trop développée et détériore le bâti . Ou encore possible, déborde sur le patrimoine d' un copropriétaire, Sont enlèvement est mis a l' attention de l' assemblée ( question de principe) devenant force majeur.
Donc que vient faire l' âge de l' arbre. |
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mikael57
Nouveau Membre
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Posté - 05 août 2010 : 22:52:05
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Je vois que ça porte débat. Pour l'instant je suis dans l'attente. J’ai appelé le syndic mais la personne responsable de notre copro n’était pas disponible. Je n'ai pas plus d'info car la président du cs qui accompagne les personnes faisant les devis n'est comment dire pas très amis avec moi ou tout simplement avec les personnes de mon entrée. On va dire que sur les 4 entrées de la copro nous sommes la seul qui décidons pour nous ou qui nous donnons un coup de main pour éviter des charges trop élevé. Ex : le réglage des fermetures des portes sont faite par moi et nous n’en parlons pas. Alors que le déplacement pour ce même réglage coute 80 euros à l’autre entrée. Bon je fais du HS mais voilà pourquoi la communication n'est pas bonne. De plus avec cette guéguerre assez gamin qui est les vieux d'une entrée contre les jeunes de l'autre. Vous comprendrez que c'est assé sportif.
Mais je dirais enfin on arrive au bout car le cs a décidé de démissionner et nous aurons enfin d'après les rumeurs quelqu'un, aimais de tous, en remplacement du président de cs.
Pour l'arbre donc j'attends, je dois rappeler demain ...
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Édité par - mikael57 le 05 août 2010 22:58:11 |
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raydemars
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Posté - 07 août 2010 : 09:59:01
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Bien sur qu'il serait stupide d'entrer en polémique.
L'âge de l'arbre pris tout seul n'apporte effectivement rien.
Son âge doit être pris en considération par rapport à l'âge de la copro.
Si l'arbre qui est partie commune, meurt, il doit bien sur être replanté (et avec la même essence) à moins qu'il n'endommage le bati.
Si l'arbre qui n'est pas partie commune, meurt, sa replantation se fait après vote en AG.
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goutelette
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Posté - 07 août 2010 : 11:33:24
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Bonjour raydemars
L' assemblée ne peut s' occuper que de ce qui lui appartient.
1: Soit l' arbre est sur son terrain donc partie commune et en est responsable.
2 : Soit l' arbre est sur un terrain privatif et l' assemblée n' a rien a décider. Par contre le Syndic doit faire part au voisin et a l' assurance que cet arbre a abîmé le bâti Mais la c' est un autre sujet et autres polémiques.
Si cet arbre appartient bien a la copropriété, et doit être supprimé a cause de ces racines ? Après étude du site, et explication donnée a l' AG. C' est celle-ci, , qui décidera de son remplacement ou non ( article 24)
L' Assemblée présente + représentée, est maître chez elle . Rien n' oblige de reposer un arbre, qui de toute façon ne pourra, ou ne doit pas être placé a la même place ( la souche est rarement retirée, vue la difficulté et le coût, ainsi qu' il est déconseillé de remettre une même essence au même endroit.
L' assemblée a également le droit de choisir une autre variété . ( plus petite, plus colorée etc... ) C' est le rôle des conseillers d' étudier le problème et de faire des propositions,ou pourquoi pas copropriétaire qui a des connaissances en plantes d' ornements. |
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