| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
abra
Nouveau Membre
3 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 12 juin 2009 : 01:40:43
|
Bonjour,je possède 2 places de parkings dans une copropriété.
Chaque place de l'ensemble de la copropriété est reprise et numérotée
sur un plan.
Ce meme plan est repris dans les différentes pages du reglement de
copropriété,et dans un acte notariale possédé par chaque copropriétaire.
Toutefois les places de parkings ne sont pas numérotées sur le terrain,ce qui est mensionné sur ces précédants document .
Mes 2 places sont constament occupées par des locataires ou propriétaires ne possédant qu'une seul place.
J'ai demandé la numerotation des places sur le terrain au syndic,ce qui semble t-il doit etre obligatoirement soumis à un vote lors de la prochaine assemblée.
Ce vote est-il éffectivement obligatoire,et si oui comment faire pour faire valoir mes droits en cas de vote négatif?
Merci d'avance pour vos réponses.
|
|
|
|
|
|
|
1
Posté - 12 juin 2009 : 08:05:35
|
effectivement, il faut passer par l'AG, non pas pour faire ce marquage (encore que le "comment le faire" pourrait être un sujet), mais surtout pour financer ce marquage.
Donc faites votre demande à un memebre du conseil syndical et éventuellement en LRAR au syndic dès que possible. |
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 12 juin 2009 : 09:24:00
|
Attention,ce qui est à vérifier avant de faire une demande officielle,comme indiqué par rambouillet, c'est à quoi correspond la numérotation que vous indiquez.
Lorsqu'il y a des parkings privatifs,donc avec paiement de charges communes et,en principe, impôts locaux, vous avez (pouvez avoir) un n° de lot et un numéro d'emplacement.
Si votre parking est "privatif" vous pouvez très bien le numéroter vous même voire même mettre en place un "blocage" d'accès de vos places tant que ce qui précède est à l'intérieur de vos emplacements
Il est toutefois souhaitable,pour une bonne entente sur place,que ce principe de numérotation soit accepté par les copropriétaires .
"Chez nous" cette numérotation a été faite au sol par le promoteur constructeur dès le début,il y a 31 ans.Ensuite, l'emplacement des parkings le permettant , ces n° ont été mis contre les murs séparants 2 copropriétés (au sol les n° sont rapidement illisibles) |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 12 juin 2009 : 12:04:12
|
Il faut effectivement dissocier ne N° de lot "parking" du n° d'identifcation simpifié. Du style "de la droite vers la gauche numérotez-vous : 1, 2, 3 ....".
20 parkings = n° de 1 à 20, sans doute ceux précisés sur le plan. Ce sont ceux là qu'il faut reprendre pour le marquage, le parking 15 pouvant correspondre au lot "326" de l'EDD/RDC qui, lui, est sans intérêt.
Vous pouvez librement sécuriser vos parkings privés interdisant le stationnement d'autrui |
|
|
|
abra
Nouveau Membre
3 message(s)
Statut:
|
|
4
 Posté - 12 juin 2009 : 12:58:13
|
J'ai effectivement des n° de lots et d'emplacements(donc taxe foncière et charges mensuelles)correspondants à mes places reprises sur plan.Toutefois le sol de ces parkings est en gravier et non en bitumes,
j'ai donc demandé au syndic de faire numeroter les places avec avec des petites pancartes en bois montées sur poteaux(une copro limitrophe de la notre a adopté ce marquage.
Puis-je demander,de droit, au syndic d'appliquer ce marquage à mes frai si-besoin sur mes emplacements?
Merci beaucoup pour vos reponses precieuse.
|
|
|
|
5
Posté - 12 juin 2009 : 13:51:31
|
petit rappel abra : le syndic ne décide de rien, il execute ce que décide l'AG sous le controle du CS.
Donc rentrez en contact avec des membres du CS pour qu'ils élaborent une solution qui convienne à tous et la présente en AG.
Ce n'est pas plus compliqué que cela. Il faut seulement être patient. |
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 12 juin 2009 : 14:45:58
|
Comme indiqué, c'est l'AG qui décide et non le syndic.
L'avantage d'un vote en AG c'est qu'un type de marquage peut être proposé ;cela évite la prolifération des plaques du plus mauvais effet. |
|
|
|
ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 12 juin 2009 : 18:14:43
|
|
Quitte à passer par une A.G. demandez l'autorisation de la pose d'un dispositif de blocage de votre parking. l'Assemblée devra se prononcer sur un type de dispositif (à vous de fournir les devis et descriptifs). Par la suite, si d'autres copropriétaires de Parkings sont intéressés ils devront s'y conformer. |
|
|
|
abra
Nouveau Membre
3 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 12 juin 2009 : 22:08:41
|
|
merci à tous pour vos reponses |
|
| |
|
Sujet |
|
|
