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chrispo
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55 message(s)
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PostĂ© - 03 sept. 2010 :  21:12:00  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonsoir, mon terrain touche une zone rouge censé canalisé les eaux de pluies, a qui appartient d'entretenir cette zone très longue ? merci d'avance.

Emmanuel Wormser
Modérateur



14828 message(s)
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 1 PostĂ© - 03 sept. 2010 :  21:38:01  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
impossible de répondre avec aussi peu d'info.
s'agit-il d'un ruisseau ?
êtes vous propriétaires des berges ?
y a t il un syndicat de digues ?
etc.
etc...

!!
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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chrispo
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 04 sept. 2010 :  21:26:56  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonsoir, pour répondre franchement...je n'en sait absolument rien. Est ce que la DDE ou la prefecture pourra m'éclairer ? Ou puis je récolter toutes ses infos, cordialement.

quelboulot
Modérateur

3753 message(s)
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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 04 sept. 2010 :  21:30:13  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
A la mairie de votre commune si un plan de prévention des risques inondation (PPRI) qui délimite les différentes zones, dont la zone rouge, a été approuvé. Il est consultable en préfectre et parfois sur les ite internet de cette dernière !!!

Qui donc vous a "parlé" de zone rouge si vous "n'en savez pas plus sur le sujet " ????
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

chrispo
Contributeur débutant

55 message(s)
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Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 06 sept. 2010 :  17:29:44  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour, la mairie ma indiquée que la zone rouge traverse le chemin qui me sert a aller jusqu'a chez moi depuis 1998 et ce fameux pprn.

Emmanuel Wormser
Modérateur



14828 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 06 sept. 2010 :  17:41:06  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
l'avez vous vérifié dans le PPR ?
avez vous lu le règlement ?
le chemin est il impropre Ă  la circulation dans le PPR ?

soyez Saint Thomas : ne croyez pas ce qu'on vous dit, mais uniquement ce que vous pouvez vérifier.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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chrispo
Contributeur débutant

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Statut: chrispo est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 06 sept. 2010 :  19:05:18  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Je n'ai en effet rien verifié, n'etant pas sur les lieux pour un moment, puis je me faire transmettre les photocopies des documents en question ? je prefererai par un autre moyen que la mairie ( vue la qualité de nos relations )
Quand pensez vous ? merci

quelboulot
Modérateur

3753 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 06 sept. 2010 :  19:58:46  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Etes-vous aller "jeter un oeil" sur le site de la préfecture ?

Sinon vous pouvez Ă©galement aller sur le site de la DDT (direction departementale des territoires) de votre departement

comme ici
http://www.ille-et-vilaine.equipeme...tes_PPRI.htm
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

chrispo
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 06 sept. 2010 :  20:46:53  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Merci, je vais jeter un coup d'oeil a tous ca merci du conseil.
 
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