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adraste
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 Posté - 16 sept. 2010 : 10:21:06
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Bonjour à tous,
Je reviens vers vous, car jadis, vous m'avez, grâce à vos conseils, bien aider sur un problème de portail.Bref...
J'habite donc à la campagne, avec tous les avantages et les quelques inconvénients que cela procurent.
Je tiens à préciser tout de suite que je suis pleinement conscient d'y habiter, que des personnes y travaillent et que je suis un des derniers arrivés dans cette commune.
Mais la je ne comprends pas.
Il y a dans cette commune un éleveur de bovin (également conseiller municipal), qui possède une ferme, plusieurs terrains, et qui a décidé de mettre certaines de ses vaches sur le terrain (mesurant plusieurs hectares ) qui se situe à coté de ma maison.Au début, je trouvais ca très sympa, champêtre.
Jusqu'à ce qu'il décide de mettre les mangeoires contre ma clôture.Même chose, au début, sympa .Mais je me suis vite aperçu que les vaches restaient évidement ou était leurs aliments et donc faisaient également leurs besoins à cet endroit.
Et c'est la que je veux en venir.Les odeurs.J'ai en permanence une odeur désagréable chez moi à ne plus vouloir ouvrir les fenêtres.
Je suis aller voir cette personne pour discuter avec lui, a déplacé (les mangeoires) 2 mois, puis les a remis.
Que puis je faire?
Existe t-il une distance minimal entre les habitations et "un regroupement de bovins"?
J'ai déjà alerté le Maire de cette situation qui m'a dit comprendre cette situation et a parlé à son conseiller mais apparemment rien y fait.
Je demande juste à déplacer ces mangeoires de quelques mètres pour échapper aux odeurs.
Merci beaucoup pour vos suggestions.
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 Posté - 16 sept. 2010 : 10:29:35
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pas de distance légale.
vous pouvez éventiellement juridiquement soulever la gêne trouble anormal du voisinage, voire l'intention de nuire...puisqu'ilm suffirait de déplacer les mangeoires de quelques mètre pour que la gêne disparaisse...mais mieux vaut passer par une phase"amiable renforcée" : une lettre d'avocat pourrait parfaitement faire l'affaire : ça fait sérieux, ce n'est pas très cher et, en général, ça porte.
Autre solution : tentez une conciliation avec l'aide du conciliateur de justice. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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gloran
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 2
Posté - 16 sept. 2010 : 11:16:33
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Un truc m'interpelle : s'il avait déplacé les mangeoires, avez-vous une idée de la raison pour laquelle il les a remises ensuite contre votre clôture ?
- une contrainte "métier" dont vous n'avez peut-être pas connaissance, qui lui impose de procéder ainsi malgré sa bonne volonté ?
- y-a-t-il un autre litige en cours avec lui, réellement ou potentiellement, qui l'inciterait à vous "renvoyer l'ascenseur" de la sorte, une fois qu'il a eu compris qu'il disposait d'un levier avec ses vaches ?
Ce point me semble crucial, à mon avis si vous arrivez à savoir les raisons de cette volte-face, vous arriverez en meilleure position pour une négo amiable.
Cordialement |
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adraste
Nouveau Membre
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3
Posté - 16 sept. 2010 : 12:11:28
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Merci Emmanuel et bonjour Gloran pour votre intérêt que vous portez à ce sujet.
je n'ai aucun litige avec ce Monsieur.Quand je suis allé le voir, je suis resté poli et calme, compréhensif.Lui même l'a été.
Effectivement la seul contrainte "métier" que je peux imaginer, c'est que pour faire marcher ces vaches d'un bout à l'autre de son champs il a placé l'eau d'un coté et les aliments de l'autre coté du champs, contre ma clôture.
Il est plus difficile de transporter ou de faire venir de l'eau plutôt que de la farine.
Mais je ne comprends pas pourquoi, il les colle à ma clôture et ne les déplace pas de 10 ou 15 mètres pour échapper aux vents dominants.
Merci encore. |
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gloran
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Posté - 16 sept. 2010 : 16:03:06
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adraste
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Posté - 17 sept. 2010 : 09:26:30
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Merci Gloran,
Avec ces renseignements, je vais tenter une nouvelle approche.
Je vais commencer par aller voir le Maire (avec qui j'ai de bons rapports).Peut-être pourra t-il lui en toucher 2 mots.
Merci encore, Gloran, Emmanuel
Cordialement |
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gloran
Contributeur senior
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Posté - 17 sept. 2010 : 09:46:17
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Gardez à l'esprit que, dans une affaire d'ordre privé comme celle-ci, le maire n'a aucune autorité particulière, sur le plan légal. Il est donc libre d'accepter ou non la médiation.
Cordialement |
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adraste
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Posté - 17 sept. 2010 : 09:51:24
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Entendu.
Je pensais faire cette démarche car cette éleveur fait parti de son équipe municipale.Le message passerait peut-être plus facilement.
Bonne journée |
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gloran
Contributeur senior
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Posté - 17 sept. 2010 : 14:10:55
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A double tranchant, il peut ne pas apprécier que vous passiez par son "chef" et le mettiez au courant d'affaires d'ordre privé. Vous connaissez les uns et les autres, vous êtes seul juge  |
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