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stepht
Contributeur actif
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 Posté - 24 sept. 2010 : 15:11:52
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Bonjour, j'aimerais savoir s'il existe un ordre du jour particulier s'agissant d'un immeuble neuf qui va tenir sa première AG ?
Merci pour vos éclaircissements.
Bonne journée
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LeNabot
Contributeur vétéran
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Posté - 24 sept. 2010 : 17:23:22
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JB22
Pilier de forums
France
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Posté - 24 sept. 2010 : 18:28:40
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"Ceci dit la première chose à faire c'est de remplacer le syndic actuel qui a été probablement désigné par le promoteur"
Oui, mais cela ne se fera pas tout seul.
Il faut qu'au moins un copropriétaire demande la mise à l'ordre du jour de la prochaine A.G. l'élection d'un syndic en joignant la proposition d'un autre syndic que celui désigné par le promoteur.
Il n'est pas bon pour la défense des intérêts du syndicat d'élire à nouveau le "syndic de promotion". |
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Posté - 24 sept. 2010 : 19:08:55
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en plus de proposer un nouveau contrat de syndic, il faut un budget 2010 et un budget 2011 pour prévoir les appels de fonds pour pouvoir fonctionner.
moi aussi, je déconseille de poursuivre avec le syndic du promoteur. |
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stepht
Contributeur actif
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Posté - 24 sept. 2010 : 20:13:32
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Merci pour vos réponses.
A qui devrais-je envoyer la proposition de nouveau syndic ? Car l'immeuble n'étant pas terminé, je ne connais pas encore le syndic désigné par le promoteur.
Est-il possible de suggérer un syndic au promoteur avant qu'il en désigne un ?
Merci encore et bonne soirée |
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Posté - 24 sept. 2010 : 20:43:24
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vous pouvez suggérer un syndic au promoteur, bien sur, vous suivra t il est une autre chose...
sinon, lorsque vous aurez une proposition de contrat envoyez là au syndic du promoteur dès que vous connaitrez son nom et cela en LRAR en lmui demandant de l'inscrire à la prochaine AG.
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chenkak
Contributeur senior
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Posté - 24 sept. 2010 : 23:27:30
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Vous voyez bien les difficultés d'organiser la première AG, alors que les copropriétaires ne se connaissent pas, connaissent mal les détails de l'immeuble et ignorent souvent la législation concernant les copropriés.
Dans notre cas, nous avions laissé au syndic du promoteur le soin d'organiser les 2 premières AG, ce qui nous avait permis de constituer un conseil syndical qui s'est affirmé durant la première année et a pu organiser la 2è AG dans de bonnes conditions, avec proposition d'un nouveau syndic. |
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Parmenion
Nouveau Membre
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 Posté - 01 oct. 2010 : 17:40:04
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Bonjour,
Je profite de ce sujet pour poser une question. Dans le cadre d'un immeuble neuf, quand le syndic (provisoire ou pas) doit il convoquer une assemblée générale. On m'a parlé d'un délais de 6 mois après la première livraison..? |
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Posté - 02 oct. 2010 : 07:18:34
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citation: Article 17
Les décisions du syndicat sont prises en assemblée générale des copropriétaires ; leur exécution est confiée à un syndic placé éventuellement sous le contrôle d'un conseil syndical.
Dans les cas où, avant la réunion de la première assemblée générale, un syndic a été désigné par le règlement de copropriété ou par tout autre accord des parties, cette désignation doit être soumise à la ratification de cette première assemblée générale.
A défaut de nomination, le syndic est désigné par le président du tribunal de grande instance saisi à la requête d'un ou plusieurs copropriétaires.
Donc la durée n'est pas de 6 mois, mais d'un an comme toute assemblée dite annuelle.
par contre, le syndic a interet à faire rapidement voter un budget pour faire des appels de fonds réguliers...
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ABCT
Contributeur senior
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Posté - 02 oct. 2010 : 08:05:59
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Lors de la première A.G. Il est imposssible aux copropriétaires, (souvent non avertis) de maîtriser le déroulement d'une A.G. et encore moins l'établissement de l'ordre du jour dans la mesure ou seul le promoteur connaît ses repères.... ex. la première livraison...
D'autre part vous trouverez difficilement un syndic venir "offrir" ses services sur un immeuble neuf ou en cours de livraison, (et à juste titre...) car des "finitions" ou plus graves encore des "ratés" seront théoriquement réalisables plus facilement par le promoteur (syndic) qui détient un moyen de contrainte: le règlement aux entreprises.....
Ensuite, c'est sûr il ne faut pas hésiter à changer si nécessaire. |
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dan69
Contributeur actif
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Posté - 02 oct. 2010 : 18:54:48
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En ce qui me concerne, le syndic provisoire avant la première AG était désigné dans le RC qui est remis lors de la signature de l'acte d'achat. Comme par hasard, il s'agissait de l'épouse du promoteur!
Ce syndic provisoire a désigné un syndic "officiel" qui a convoqué la première AG.
Comme par hasard ce "nouveau" syndic était un "copain" du promoteur!
Lors de l'AG je me suis montré surpris par cette situation qui me semblait une belle magouille. Il m'a été rétorqué que si nous n'étions pas content, il n'y avait plus qu'à demander au tribunal le nomination d'un syndic" judiciaire"! ce qui bien sûr à été refusé par l'assemblée constituée de copropriétaires qui ne se connaissaient pas.
Dans ces conditions, la réception des parties communes a été réalisée par le syndic copain du promoteur. Je vous laisse imaginer ........ |
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ABCT
Contributeur senior
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Posté - 04 oct. 2010 : 10:55:07
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Rassurez vous c'est toujours ainsi..... d'abord le promoteur et ensuite le "choix" du PREMIER SYNDIC..... Ensuite il vous faudra envisager un changement si nécessaire... |
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mespres
Contributeur vétéran
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Posté - 07 oct. 2010 : 11:05:35
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Témoignage : une méthode pour déguster du champagne 
Ayant pris les devants, j'ai fait mettre à l'ordre du jour le changement de syndic d'un immeuble neuf, voulant éviter un syndic "promoteur". Le syndic s'est déplacé en force, je me suis fait élire président : rien n'y fit. Le syndic promoteur a sorti son champagne, les copros mouton s'y sont ralliés. J'ai été traité par le syndic de dangereux agiteur, et que d'ailleurs il n'avait jamais vu une résolution pareille sur un immeuble neuf (soit dit en passant elle devrait être obligatoire).
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