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Paccolita
Nouveau Membre
France
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 Posté - 03 oct. 2010 : 13:53:09
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Bonjour à tous,
Je m'en remets à vos lumières, et vais tenter de vous exposer la situation le plus simplement possible.
Lors de la dernière AG, 10 personnes se sont portées volontaires pour devenir membre du CS, mon compagnon et moi (non mariés) nous sommes présentés également.
Sous prétexte qu'il y avait déjà trop de monde, la gestionnaire du Syndic qu'on allait s'arrêter là , et que de toute façon, mon compagnon ou moi, c'était pareil...
Depuis, activement investie au sein du Conseil, j'ai naturellement soumis ma candidature pour la présidence.
A l'unanimité des personnes présentes, j'ai été élue.
L'investissement pour le bon accomplissement de ma nouvelle fonction a de suite été remarquée, et appréciée.
Un matin, je reçu l'appel de notre gestionnaire qui me signifiait la non légitimité de mon statut du fait que je n'étais pas inscrite au CS dans le Pv de l'AG ?! 
Refusant de reconnaître sa responsabilité dans cette situation, cette personne dédramatisa et m'indiqua que je pouvais poursuivre "officieusement" ma démarche, mais que seul mon compagnon serait cité "officiellement" sur "les papiers".
Dans un souci d'objectivité, j'ai alors souhaité qu'elle signifie la situation à l'ensemble du CS par mail.
Ce qu'elle a fait dans une même communication où elle reprenait point par point le dernier compte-rendu de réunion que je lui avais transmis.
Le hic : je ne figurais pas dans les destinataires du fameux mail !
Je n'ai pas manqué de la contacter par tel pour le lui faire remarquer, où je me suis fais envoyer sur les "roses".
Pour ma part, je n'assumerai pas de telles responsabilités sans reconnaissance.
D'autant que cette hypothèse ne serait pas viable lors d’une convocation devant un comité désigné.
Je vous épargne les réactions d'indignation que cette nouvelle a provoquée.
Prochaine réunion mardi pour trouver une solution...
Avis ?
Avenant possible ?
Merci pour votre aide.
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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1
 Posté - 03 oct. 2010 : 14:30:15
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Pouvez-vous d'abord nous préciser si vous êtes copropriétaires????? vous et votre compagnon????
Si oui sous quelle forme???? propriétés distinctes???? (chacun un ou plusieurs lots en propre) ou en indivision???? Dans ce dernier cas avez vous porté à la connaissance du syndic le représentant de votre indivision?.
Félicitations pour votre copropriété..... avoir trop de candidats pour être membres du C.S, est très, très rare et je n'ai pas rencontré ce genre de situation Bravo à vos candidats. |
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Paccolita
Nouveau Membre
France
8 message(s)
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 2
 Posté - 03 oct. 2010 : 14:38:39
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Bonjour ABCT 
Nous sommes effectivement copropriétaires, en indivision, dans une résidence comptant une centaine de lots.
Je n'ai pas souvenir avoir précisé au syndic le nom du représentant, si toutefois il me semble que nous avons répondu à cette question chez le Notaire. Mon nom avait été inscrit.
Merci pour vos félicitations, l'esprit d'équipe ressort bien dans notre collaboration  |
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nefer
Modérateur
14632 message(s)
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3
Posté - 03 oct. 2010 : 16:27:23
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citation: Initialement posté par PaccolitaBonjour ABCT Nous sommes effectivement copropriétaires, en indivision, dans une résidence comptant une centaine de lots. Je n'ai pas souvenir avoir précisé au syndic le nom du représentant, si toutefois il me semble que nous avons répondu à cette question chez le Notaire. Mon nom avait été inscrit. Merci pour vos félicitations, l'esprit d'équipe ressort bien dans notre collaboration
en matière d'indivision il appartient à l'indivision de désigner un mandataire
il semble que vous n'ayez pas accompli cette formalité auprès du syndic!
ensuite sont membres du CS les copropriétaires élus en AG
donc si c'est Monsieur qui a été élu, ce n'est pas vous
il faudra attendre la prochaine AG!
vous dites: "Pour ma part, je n'assumerai pas de telles responsabilités sans reconnaissance.
D'autant que cette hypothèse ne serait pas viable lors d’une convocation devant un comité désigné."
d'autre part, le président du CS n'assume pas responsabilité!
le président du CS n'est pas convoqué non plus devant un comité!!!
pourriez vous relire les textes légaux et plus précisément le rôle du CS et de son président
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Paccolita
Nouveau Membre
France
8 message(s)
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4
Posté - 03 oct. 2010 : 16:56:14
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citation: Initialement posté par nefercitation: Initialement posté par PaccolitaBonjour ABCT Nous sommes effectivement copropriétaires, en indivision, dans une résidence comptant une centaine de lots. Je n'ai pas souvenir avoir précisé au syndic le nom du représentant, si toutefois il me semble que nous avons répondu à cette question chez le Notaire. Mon nom avait été inscrit. Merci pour vos félicitations, l'esprit d'équipe ressort bien dans notre collaboration en matière d'indivision il appartient à l'indivision de désigner un mandataire il semble que vous n'ayez pas accompli cette formalité auprès du syndic! ensuite sont membres du CS les copropriétaires élus en AG donc si c'est Monsieur qui a été élu, ce n'est pas vous il faudra attendre la prochaine AG! vous dites: "Pour ma part, je n'assumerai pas de telles responsabilités sans reconnaissance. D'autant que cette hypothèse ne serait pas viable lors d’une convocation devant un comité désigné." d'autre part, le président du CS n'assume pas responsabilité! le président du CS n'est pas convoqué non plus devant un comité!!! pourriez vous relire les textes légaux et plus précisément le rôle du CS et de son président
J'ignorais qu'il fallait signifier au Syndic le nom du mandataire en cas d'indivision >> Concrètement, qu'est ce que ça change ? (question idiote ?)
Lors des élection en AG, je me suis présentée. Si je ne suis pas inscrite, le syndic est en faute, non ?
J'entend par "responsabilité" la qualité et les fonctions même du Président, qui doit se tenir informé et faire un suivi des dossiers en-cours, être l'interlocuteur privilégié avec le syndic, etc... qui ne sont pas des tâches anodines... et je ne parle pas du fait que je suis en charge de rédiger les compte-rendus de réunions et de les communiquer au Syndic.
Pardonnez-moi d'insister mais ma question est la suivante : Est-il légitime, comme on me l'a dit, de réclamer un avenant ?
Merci |
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Posté - 03 oct. 2010 : 16:58:11
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Paccolita : votre syndic a affirmé d'abord que citation: et que de toute façon, mon compagnon ou moi, c'était pareil...
une première ereur car cela n'est pas pareil, c'est ou votre compagnon OU vous qui reprénsét votre lot. Un seul des deux est désigné est le mandataire de votre indivision.
Le syndioc aurat du vous préciser cela, il a manqué à son devoir d'information.
Mais vous auriez pu lire les lois de la copropriété, et demander à l'AG si vous et votre ami pourriez postuler au CS.
le syndic a omis de vous informer, mùais ce n'ets pas une fuate, il a inscris votre ami élu au CS. Par conséquent vous ne pouviez pas être élu comme président du CS.
Le syndic a raison de vous dire que n'avez aucune légitimité à ce poste.
Le syndic vous dit : citation: personne dédramatisa et m'indiqua que je pouvais poursuivre "officieusement" ma démarche, mais que seul mon compagnon serait cité "officiellement" sur "les papiers".
Voilà une grossière erreur. Vous n'avez aucun droit de sieger au CS et d'en être le président. Le terme " officieusement" n'a strictement rien de légal.
Aucun avenant n'est possible, car seule l'AG décide de la constitution du CS.
Un CS est élu pour controler les comptes et la gestion du CS, ces membres sont élus officielemnt pas l'AG. le pV est LE document le plus important avec le RDC de la copropriété.
Paccolita : citation: our ma part, je n'assumerai pas de telles responsabilités sans reconnaissance.
D'autant que cette hypothèse ne serait pas viable lors d’une convocation devant un comité désigné.
Le poste de président de CS n'a rien à voir avec une recherche d'une reconnaissance d'un devoir accompli !!! c'est un role bénévole. Un président d'un CS n'est qu'un coprorpiétaire comme les autres. Il n'a aucun pouvoir de décision, il n'est que le GO du CS. Un CS n'émet que des avis, seul l'AG a le pouvoir de décision en copropriété.
Paccolita : attention, le président d'un CS n' aucune responsabilté, il ne décide de rien du tout. Vous vous trompez sur le rôle d'un CS et de son président. Le terme de "reconnaissance " n'a rien à voir avec le bénévolat. Personne ne vous décorera pour cela.
Bravo, pour votre implication, et celles des 9 autres personnes, mais lisez bien les textes, et surtout changez votre vision d'un rôle d'un président d'un conseil syndical, elle est érronée !!!
Expliquez nous ce que vous entendez par "hypothèse non viable lors d'une convocation devant un comité désigné" ???
Pour info : le syndic n'a aucun pouvoir de décision également. ( sauf en cas d'urgence pour engager des travaux, mais il doit toujours convoquer une AG pour approuver ces décisions d'urgence) !!!
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Paccolita
Nouveau Membre
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6
Posté - 03 oct. 2010 : 17:09:03
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Merci Philippe
J'avais bien conscience de tout cela... et devant l'insistance des autres membres du CS, je souhaitais simplement m'informer sur les éventuels recours à notre disposition.
Il semblerait qu'il n'y en ait guère, je vais me résigner et leur en faire part.
Je reconnais qu'il s'agit d'un domaine constitué de droits et devoirs qui est encore bien obscur pour moi, récente copropriétaire.
... Qu'Ã cela ne tienne, j'apprends vite ... et je patienterais.
Bien à vous,
Merci encore. |
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Paccolita
Nouveau Membre
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7
Posté - 03 oct. 2010 : 17:13:55
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citation: Initialement posté par philippe388
Expliquez nous ce que vous entendez par "hypothèse non viable lors d'une convocation devant un comité désigné" ???
Une amie qui avait été Présidente pendant 5 ans m'avait alerté qu'en cas de présentation devant un comité municipal, pour aborder des points tels que des aménagements (tri sélectif, etc...) un Président devait justifier de sa légitimité... et que dans le cas où il ne le serait pas, il serait reconduit illico presto.
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BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
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8
Posté - 03 oct. 2010 : 17:23:12
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citation: Initialement posté par Paccolitacitation: Initialement posté par philippe388
Expliquez nous ce que vous entendez par "hypothèse non viable lors d'une convocation devant un comité désigné" ???
Une amie qui avait été Présidente pendant 5 ans m'avait alerté qu'en cas de présentation devant un comité municipal, pour aborder des points tels que des aménagements (tri sélectif, etc...) un Président devait justifier de sa légitimité... et que dans le cas où il ne le serait pas, il serait reconduit illico presto.
c'est quoi un "comité municipal"?
dans quel pays êtes vous ? |
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Louis92
Contributeur vétéran
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2795 message(s)
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9
Posté - 03 oct. 2010 : 17:50:05
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Paccolita, ce qui compte est que le PV de l'AG ne vous désigne pas comme élue au CS. Vous ne pouvez donc jouer le rôle de membre CS a fortiori de président de CS non plus. Si vous restiez, n'importe qui pourrait s'inviter au CS. Si vous tenez absolument à donner un coup de main, vous pourriez le faire ponctuellement (examiner des comptes, étudier un devis ou une proposition de contrat) si le CS le veut bien. Il pourra écouter vos remarques, en faire ce qu'il voudra car vous n'aurez pas possibilité de voter pour contribuer à l'avis du CS sur tel ou tel point.
Informez le CS que vous ne pouvez présider le CS ni y être et que le CS doit élire un autre président parmi ses membres.
En parallèle, vous déciderez avec votre époux qui sera mandataire de l'indivision (et donc éligible pour le CS) pour l'AG prochaine.
Concernant la responsabilité, un élu membre CS a la responsabilité morale de défendre l'intérêt de la copropriété vis-à -vis des copropriétaires qui l'ont élu. On lit partout sur ce forum qu'une copropriété doit avoir un CS actif : cela veut bien dire que le CS a un rôle essentiel dans la copropriété, notamment celui de faire des propositions d'amélioration. Il me semble qu'il s'agit là de responsabilité car s'il est vrai que le CS ne décide de rien de manière formelle, sans son travail en amont des décisions d'AG, rien ne se décidera en AG. Moi, j'appelle ça avoir de la responsabilité.
Quant à vous, non élue, vous n'avez aucune responsabilité morale vis-à -vis des copropriétaires : votre élection n'a pas dû laisser de souvenir et aucune trace dans le PV pour ceux qui voudraient faire une vérification.
Gardez vos forces pour l'année prochaine et suivez de près ce qui se passe au CS actuel.
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 03 oct. 2010 17:52:36 |
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Paccolita
Nouveau Membre
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10
Posté - 03 oct. 2010 : 18:00:35
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citation: Initialement posté par Louis92
Paccolita, ce qui compte est que le PV de l'AG ne vous désigne pas comme élue au CS. Vous ne pouvez donc jouer le rôle de membre CS a fortiori de président de CS non plus. Si vous restiez, n'importe qui pourrait s'inviter au CS. Si vous tenez absolument à donner un coup de main, vous pourriez le faire ponctuellement (examiner des comptes, étudier un devis ou une proposition de contrat) si le CS le veut bien. Il pourra écouter vos remarques, en faire ce qu'il voudra car vous n'aurez pas possibilité de voter pour contribuer à l'avis du CS sur tel ou tel point.
Informez le CS que vous ne pouvez présider le CS ni y être et que le CS doit élire un autre président parmi ses membres.
En parallèle, vous déciderez avec votre époux qui sera mandataire de l'indivision (et donc éligible pour le CS) pour l'AG prochaine.
Concernant la responsabilité, un élu membre CS a la responsabilité morale de défendre l'intérêt de la copropriété vis-à -vis des copropriétaires qui l'ont élu. On lit partout sur ce forum qu'une copropriété doit avoir un CS actif : cela veut bien dire que le CS a un rôle essentiel dans la copropriété, notamment celui de faire des propositions d'amélioration. Il me semble qu'il s'agit là de responsabilité car s'il est vrai que le CS ne décide de rien de manière formelle, sans son travail en amont des décisions d'AG, rien ne se décidera en AG. Moi, j'appelle ça avoir de la responsabilité.
Quant à vous, non élue, vous n'avez aucune responsabilité morale vis-à -vis des copropriétaires : votre élection n'a pas dû laisser de souvenir et aucune trace dans le PV pour ceux qui voudraient faire une vérification.
Gardez vos forces pour l'année prochaine et suivez de près ce qui se passe au CS actuel.
Cdlt. Louis92.
Merci Louis 
Je vais suivre vos conseils
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 04 oct. 2010 : 15:19:09
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Avant de répodre au fond il est sans doute nécessaire de rappeler certaines règles.
- Une indivision doit désigner son représentant légal, nécessaire aussi bien en copropriété que pour les actes courants passés par et pour l'indivision.
Pour autant, chacun des membres possède la qualité de "propriétaire", et à ce titre est recevable pour être candidat au CS (à la différence d'un couple marié en "communauté").
"Sous prétexte qu'il y avait déjà trop de monde, la gestionnaire du Syndic qu'on allait s'arrêter là ."
Trop de monde par rapport à quoi ??? Le RDC précise t-il un nombre précis pour les membres du CS ?
Qu'un CS d'une copropriété de 100 lots/copropriétaires comptes 20 membres n'a rien de "trop" !!!
Faute pour le RDC de préciser le nombre maxi de membres du CS, c'est à l'AG de le décider (titulaires et suppléants), pas à "...la gestionnaire du Syndic ."
La désignation des membres du CS est nominative (à la personne : "intuitu personœ"), le vote devant intervenir sur chancun des candidats ... jusqu'à épuisement des candidatures (c'est le pdt d'AG qui, bien entendu, dirige l'affaire ... pas "la gestionnaire de ..." )
Bien entendu, le nom des personnes désignées doit être rapporté au PV d'AG.
Paccolita n'ayant pas fait l'objet d'un vote sur sa personne, elle n'a pas été désigné, ce que précise le PV d'AG d'où elle est absente !
La qualité de membre du CS se mersurant à ce qu'en dit le PV d'AG et non à la qualité du travail, Paccolita n'est pas membre du CS, ne peut en faire partie, ne peut donc en aucun cas en être la pdte !
Sans vouloir jeter la pierre, ceci montre encore une fois la méconnaissance des règles par les candidats au CS !
Qu'un candidat au CS ne sache pas qu'il faut un vote sur son nom, vote et nom rapportés au PV d'AG pour authentifier cette désignation pose la question de la compétence de ce ou ces candidats au CS !
Encore une fois, sans que mes propos ne soient ici critique personnelle, il est indispensable que les candidats au CS, en charge du controle de la gestion du syndic et donc de la conformité des actes, s'informent (un peu) pour pouvoir s'appliquer à eux-mêmes la conformité des choses ... avant de prétendre vouloir l'imposer au syndic. (si on ne sait pas conduire une voiture on ne prétend pas en prendre le volant !)
Sur le fond de la question posée, Picolitta n'est donc pas membre du CS et ne l'a jamais été. Elle ne peut en être la pdte.
Les membres du CS doivent donc pourvoir cette fonction à la prochaine réunion (demain mardi ...)
Pour autant, rien n'empeche le CS de se faire "assister", et pour cela décider de s'adjoindre les services d'un "sachant", ici Picolitta, qui pour autant ne pourra faire que du travail de "petite main", sans aucun role directif, puisque placée sous "l'autorité" du CS et de son futur pdt.
Si vous ou d'autres veulent être membre du CS, il faudra demander l'inscription de la question "Désignation de membres du CS "titulaires et suppléants" avant votre prochaine AG. |
Édité par - Gédehem le 04 oct. 2010 15:31:26 |
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poum
Contributeur actif
269 message(s)
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12
Posté - 04 oct. 2010 : 18:19:08
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Paccolita
Nouveau Membre
France
8 message(s)
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13
Posté - 04 oct. 2010 : 18:46:32
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"Sans vouloir jeter la pierre, ceci montre encore une fois la méconnaissance des règles par les candidats au CS !
Qu'un candidat au CS ne sache pas qu'il faut un vote sur son nom, vote et nom rapportés au PV d'AG pour authentifier cette désignation pose la question de la compétence de ce ou ces candidats au CS !"
Qui a dit ça ???
Mauvaise interprétation, mais c'est pas grave... si ça aide certains à évacuer... tant mieux ! |
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Gédehem
Pilier de forums
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14
Posté - 05 oct. 2010 : 09:36:32
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Il ne s'agit pas d'évacuer ou de polémiquer.
Il s'agit de rappeler qu'avant d'être candidat à quelque chose (Cs ou autre), encore faut-il avoir une idée de ce sur quoi on s'engage.
Et ici s'agissant d'un CS, d'avoir une idée du fonctionnement d'un syndicat, à commencer par son AG.
Et de prendre conscience que la poutre n'est pas uniquement dans l'oeil de l'autre !
"Sous prétexte qu'il y avait déjà trop de monde, la gestionnaire du Syndic qu'on allait s'arrêter là , ..
Et le Pdt d'AG, il comptait les mouches au plafond ?
et que de toute façon, mon compagnon ou moi, c'était pareil... Ben justement que non, ce que tout candidat au CS devrait savoir
Un matin, je reçu l'appel de notre gestionnaire qui me signifiait la non légitimité de mon statut du fait que je n'étais pas inscrite au CS dans le Pv de l'AG ?!
C'est du B A BA, que tout copropriétaire a du constater à la lecture du PV, dont vous même : vous ne pouviez ignorer qu'aucun vote n'était intervenu sur votre candidature, sur votre personne ! ("mon ami ou moi c'est pareil ")
Refusant de reconnaître sa responsabilité dans cette situation,....
NON !!! Le syndic n'est pour rien dans le fonctionnement de l'AG. Un membre du CS sait .. ou doit savoir cela.
C'est le pdt d'AG qui est responsable de la conformité des décisions rapportées dans le PV, qu'il a validé par sa signature, Pdt d'AG qui doit faire voter sur les questions inscrites, et ici sur tous les candidats qui se présentent (dans la limite éventuelle de ce qui est prévu au RDC pour lenombre de conseillers).
C'est le Pdt d'AG qui est reponsable de votre non élection, n'ayant pas fait débattre et voter sur votre candidature nominative.
Si vous (les copropriétaires, le pdt d'AG) avez accepté que ce soit la gestionnaire qui "décide" que "cela suffit" et que "votre ami ou vous c'est pareil", la responsabilité vous en incombe (vous collectif).
C'est cela la méconnaissance des règles, du fonctionnement d'un syndicat et de son AG, du role et de la place de chacun des acteurs.
Si un candidat CS ne sait pas que c'est le pdt d'AG qui préside et que le gestionnaire n'a pas son mot à dire dans le choix et le nombre des conseillers, qu'il doit y avoir "obligatoirement" un vote spécifique sur sa candidature, que son nom et les voix obtenues doivent expressément être mentionnés dans le PV, cela pose la question de sa compétence pour prétendre ensuite controler la régularité ou la licéité des actes portés par le syndic !
Avant de prendre le volant d'une voiture on apprend à conduire ... même si ce n'est qu'un peu !
Sans parler "faute" ou "responsabilité", si vous êtes dans le fossé il ne faut pas chercher des poux dans la tête du garagiste qui vous a vendu la voiture ....
PS : Pour vous qui ne me connaissez pas : j'ai fait de la formation/information de CS pendant plus de 30 ans ..... |
Édité par - Gédehem le 05 oct. 2010 10:00:37 |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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Posté - 05 oct. 2010 : 12:46:04
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gedehem, il vaut mieux comme vous dîtes que les candidats CS s'informent avant de présenter leur candidature mais :
- il faut avoir le temps de le faire et le faire d'une manière théorique n'est pas évident : risque de dispersion sur des sujets non d'actualité pour la copro en question,
- en entrant en AG, on ne sait pas ce qui va se passer, un copropriétaire peut se décider à présenter sa candidature au CS en séance, en voyant le comportement de tel ou tel ou du syndic et en se disant "il ne faut pas les laisser continuer comme ça", il ne faut pas dissuader ces candidats, trop de bras manquent dans les CS.
Une fois élu, le membre CS peut apprendre "la copropriété" au fur et à mesure des sujets à traiter : le syndic est tout de même là pour gérer la copro.
gedehem, continuez à expliquer les règles comme vous le faîtes très bien, mais permettez-moi de vous dire qu'il ne faut pas décourager les Paccolita, car avec peu de connaissances et avec de l'enthousiasme, les Paccolita peuvent tout de même améliorer significativement le fonctionnement de leur copro dès la première année, et tout de suite, ils progressent dans leur connaissance.
Cdlt. Louis92 (ancien Paccolita qui a appris sur le tas) |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 05 oct. 2010 : 14:43:16
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Loin de moi l'idée de vouloir décourager qui que ce soit !
Au contraire : vous savez que je suis un chaud partisan de la gestion des copropriétés par les copropropriétaires sous la forme "syndicat coopératif" pour marteler "engagez-vous / rengagezvous "......
Je comprends aussi les candidatures spontannées en séance, mais qui pour moi doivent être à la marge, pour boucher un trou ....
Sauf que lorsqu'on est tout-beau-tout-neuf on tente de se former au plus vite, en évitant de se proposer comme pdt de CS....
Pourqui ? parce qu'il faut bien comprendre que le syndic, lui, surtout le "véreux", va utiliser toute les ficelle du roulage dans la farine, qui est une de leurs spécialité. Si la majorité du CS, et en particulier son pdt, n'a pas en main toutes les billes, ou n'est pas en mesure d'en manier certaines avec dextérité, c'est le foutage de gueule assuré !
Ne voyez dans le coté abrupte de mes propos ni critique ni polémique !
Je tente juste de secouer un peu le prunier pour tenter de faire ouvrir les yeux :
"L'investissement pour le bon accomplissement de ma nouvelle fonction a de suite été remarquée, et appréciée."
Bravo, c'est très bien, les copropriétaires (majoritairement ignorants, il faut le rappeler) sont très contents !
Quant au syndic, il rigole doncement : comme Paccolita a du lui casser les pieds ou le rappeler à l'ordre sur tels points, il sort de son chapeau l'absence de validité de sa présence au CS, et donc de l'irrégularité de sa fonction de pdte.
Il ne s'agit donc pas de critiquer ou de décourager ! Il s'agit de bien comprendre que pour aller critiquer le syndic ou contester tel acte, il faut soi-même ne pas préter le flan !
Bravo à Paccolita et à tous ceux qui s'investissent pour leur bien en copropriété. Sauf qu'il faut y aller soit en étant informé/formé, soit en se formant au plus vite.
En particulier avec la doc indispensable à tout CS, qu'il n'est sans doute pas inutile de rappeler ici :
Les documents qu'un CS doit détenir :
Copies à demander au syndic (L.art.21)
- RDC et plans annexés (VRD, etc ....)
- contrat de mandat du syndic.
- attestation RCP syndic + coordonnées et montants couverts par garant
financier.
- liste des copropriétaires à jour (et à tenir à jour !) Liste selon CNIL norme n°21-2003
- contrat de travail des employés.
- contrat(s) d'assurance(s) du syndicat.
- contrats des différents prestataires permanents du syndicat (chaufferie,
ascenseurs, espaces verts, entretien ...etc )
- Carnet d’entretien de l’immeuble.
- DTA : Document technique amiante
- éventuellement, si le syndicat a des employés, DUERSST : Document
Unique d'Evaluation des Risques pour la Santé et la Sécurité des
Travailleurs. (DUER dans le langage courant)
- (liste non exhaustive)..
A prévoir :
- loi de 1965 et décret de 1967 (à jour)
- code de la copropriété (Litec, dalloz …..
- Le manuel du CS (ARC..)
- autres docs juridique ou technique (selon besoins)
- les PV des AG
Sans oublier le "règlement de fonctionnement du CS" , obligatoire, incontournable.
Pour "controler et assister" le syndic, il faut être sérieux, crédible vis à vis du syndic, qui lui connait les règles, ou à peu près, même s'il les utolise dans son sens, à son seul profit.
Dans notre affaire, il évident qu'il y a méconnaissance des règles de base, ici en particulier du rôle d'un pdt de séance, les conditions de validité des désignations au CS, et enfin de la responsabilité des uns et des autres sur ce sujet.
Il est regretable qu'aucun des membres du CS n'aient relevé l'anomalie (*) ... avec les conséquences dommageables qui en découlent maintenent : Paccolita n'est pas membre du CS, lequel n'a pas de pdt ...
(*) dans le cadre de son controle, le CS DOIT vérifier la conformité du déroulement d'une AG, des décisions qui y sont prises, et au besoin en donner "avis", dont il peut demander l'inscription au PV s'agissant de réserve sur un vote ....
Mais pour pouvoir le faire encore faut-il le savoir .....sans vouloir rechercher des "fautes" ou des "responsabilités" là où elles ne sont pas ou, comme ici, se tromper de cible. |
Édité par - Gédehem le 05 oct. 2010 15:53:42 |
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Potus
Contributeur actif
156 message(s)
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17
Posté - 05 oct. 2010 : 23:13:04
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@ Gédehem :
Vous avez juridiquement raison.
Peut-on néanmoins considérer la chose suivante :
Un copropriétaire a-t-il contesté cette (non) élection dans les délais prévus (2 mois)? Un syndic n'est pas fondé à s'opposer à cette situation; surtout s'il était secrétaire de séance de l'AG...
Si ce n'est pas le cas, la chose semble entendue!
Les tribunaux refusent désormais d'annuler ce genre de décisions si nul ne les a contestées dans la période de 2 mois.
Alors... |
Édité par - Potus le 05 oct. 2010 23:13:48 |
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Gédehem
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18
Posté - 05 oct. 2010 : 23:27:44
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Pardon, mais vous avez zapé certaines données ! 
Lorsque l'AG ne désigne pas un membre du CS, désignation sanctionnée en séance par un vote, désignation nominative rapportée dans le PV d'AG, que voulez-vous contester devant un juge ?
Sont contestables "les décisions" (L.art.42) .
Pas de décision = pas de contestation possible.
Ici il n'y a rien à contester : pas de vote sur une candidature = pas de désignation, point final.  
Juste pour le fun : vous savez qu'il y a des "décisions" qui sont contestables, d'autres qui semblent être "décision" mais qui ne le sont pas.
Seules les "décisions" produisant un effet juridique sont contestables devant le juge. pas es autres, qui ne produisent rien du tout.
Cas classique des "décisions de principe", qui sont l'expression d'un vœux, d'un souhait, mais n'ont aucun effet opposable aux copropriétaires.
Pas de vote sur une proposition, pas de décision, aucun effet, rien à contester. |
Édité par - Gédehem le 05 oct. 2010 23:36:01 |
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Paccolita
Nouveau Membre
France
8 message(s)
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19
Posté - 06 oct. 2010 : 08:22:47
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Merci à tous pour vos actives réactions.
Nous avons eu une réunion lundi soir, où nous avons pu mettre le sujet à plat... même si les dés étaient jetés.
Le CS a donc élu un nouveau Président.
Toutefois, tous souhaiteraient que je continue à me porter présente aux réunions au titre de compagne de Membre du CS.
Depuis, j'ai réalisé combien la seule fonction de membre du Conseil requiert des connaissances approfondies que je sous-estimais.
Mais je reste convaincue qu'on peut très vite se passionner, et s'informer/former rapidement. (Pour ma part, j'ai quelques mois devant moi )
Votre expérience est une aide précieuse, même si parfois on s'enflamme, c'est toujours dans le souci de faire passer le bon message.
Merci encore, et je vais vous suivre de près |
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Gédehem
Pilier de forums
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20
Posté - 06 oct. 2010 : 10:44:29
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Encore bravo pour votre engagement au service de la collectivité, ce qui en copropriété n'est pas une mince affaire s'agissant d'un "service de proximité" : on a vite fait de s'y faire des "amis" qui vont vous mettre des batons dans les roues.....
Le CS peut très valablement décider (ce sera noté dans le cahier de PV des réunions) de vous désigner comme "assistante du CS", compagne d'un copropriétaire ou pas ! (D.art.27).
Un autre conseil : attention à ce que l'action du CS reste collective, même si seules 1 ou 2 personnes font le gros du boulot.
Il n'y a rien de pire, même si hélas c'est un travers bien connu, d'avoir au CS une personne qui prend toute la place (généralement le pdt), qui fait tout, avec des conseillers majoritairement "potiches" qui se laissent vivre en "consommateurs" et non acteur.
Car on en arrive vite au personnage "dictateur", qui prend toute la place. C'est là aussi qu'on se fait des "copains", si vous voyez ce que je veux dire ...
Il y a donc la connaissance des règles, incontournables, à 90% juridiques (d'où la documentation CS indispensable), mais aussi les aspects fonctionnels, le CS étant un 'collège' dont l'action collective est déterminante.
Au boulot, vous avez du pain sur la planche, mais c'est un "bon job" ! |
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