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poupix4
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Posté - 22 oct. 2010 :  19:27:14  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour
mon voisin ( en copro) a un terrain avec un arbre de plus de 8m haut.
cet arbre a pousse colle à notre muret et grillage de séparation, mais cote du voisin.
il y a 2 ans , j'ai ete en contact tel avec ce monsieur , qui m'avait dit que l'élagage ou abattage serait propose en AG.
mais après , il m'a dit que cet arbre avait commence de pousser chez moi il y des années et que ensuite ses racines étaient passées sous le muret et l'arbre s'était développe sur son terrain...donc pour lui l'arbre avait commencer de pousser chez moi , et après, aurait passe sous la clôture pour se développer sur son cote ..
et que cela est de ma faute que je suis proprietaire de cet arbre...
et qu'il a ses locataires pour temoins.....

donc j'envisage une action, car les branches me gênent et je voudrait contraindre mon voisin à l'élagage et étêter l'arbre.
en cas de tempête je crains aussi pour mon toit ou ma sécurité...
nous sommes en zone urbaine , avec mon habitation à moins de 50M de l'arbre qui dépasse les 8 M
si je vais aller devant un juge, vas t il nous imposer la propriété commune de cet arbre et des frais partages??
à cause de la position de l'arbre??
Signature de poupix4 
Semper Fidelis

Édité par - poupix4 le 22 oct. 2010 19:31:49

Emmanuel Wormser
Modérateur



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 1 Posté - 22 oct. 2010 :  19:44:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
même réponse qu'à Lydia : faites faire un devis... et appréciez le prix demandé en regard du cout de procédures juridictionnelles...
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
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Statut: Jean-Michel Lugherini est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 22 oct. 2010 :  20:08:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Belle mission d' expertise judiciaire !
Racines d' un cote, tronc de l autre, une limite au milieu ![:D
une question: qui existait le premier, l arbre ou la limite?
Signature de Jean-Michel Lugherini 
Cordialement

poupix4
Contributeur senior



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Statut: poupix4 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 23 oct. 2010 :  12:28:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour
oui c'est un sac de noeud..
mais c'est bel et bien comme ca!
l'arbre a pousse après la clôture (en 2001)..du cote du voisin quand même..
alors je n'ai rien fait croyant qu'il ferait quelque chose ..(élagage ou abattage..)
je pense agir comme suit :
recontacter par tel.
si rien , lettre simple.
si rien LRAR.
si encore rien aller voir le médiateur de ma ville .
au besoin : juge de proximité qui tranchera sur la suite a donner ..
la propriété de cet arbre soit : à moi seule
soit à lui seul (enfin il est en copro..)
soit à nous ensemble...
je vais faire mes lettres en double : une au syndic et une à ce monsieur lui même
suis je dans le bon sens??
moi cet arbre je l'aime bien car il offre un abris à de nombreux oiseaux mais il n'est pas à sa place si pres des maisons....(plus de 8 mettres branches immenses)
Signature de poupix4 
Semper Fidelis

Édité par - poupix4 le 23 oct. 2010 12:32:10

gloran
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 4 Posté - 25 oct. 2010 :  11:07:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par poupix4

moi cet arbre je l'aime bien car il offre un abris à de nombreux oiseaux mais il n'est pas à sa place si pres des maisons....(plus de 8 mettres branches immenses)


Bonjour,

Il va vous falloir prendre une ligne de conduite claire sur cet arbre.
Sinon, au mieux vous n'obtiendrez rien car votre voisin surfera sur vos indécisions.

Si cet arbre vous incommode, commencez par ce que la loi vous permet : à savoir, couper les racines qui sont de votre côté, par exemple. Faites-en un arbre appartenant complètement à votre voisin

Bon, je sais, c'est mal de contrarier la migration des petites plantes qui n'ont que faire de nos limites humaines...

Cordialement

poupix4
Contributeur senior



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Statut: poupix4 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 25 oct. 2010 :  12:44:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour Gloran
j'avoue oui que contribuer à tuer cet arbre me pose un problème de conscience.. car je suis très protectrice de la nature comme vous avez pu le constater..je fait tout pour accueillir les oiseaux dans mon terrain , arbres (tailles chez moi), pose de nichoirs et nourritures et point d'eau.
et cet arbre est le domicile de nombreuses espèces.
mais les racines sont bien enterrées et invisibles de mon cote.
j'ai eu mon voisin au tel ce matin , et il ne veut rien entendre , si je veux élaguer ou abattre, c'est tout à mes frais m'a t il dit, mais sans participation financière de sa part.....car pour lui l'arbre est chez moi ...
je me vois donc bien partie pour aller devant le médiateur ou le juge de proximité...qui fera appliquer les règles de la commune pour l'entretien des arbres.
si au final , le juge ne nous départage pas et nous impose un 50/50, les frais seront un peu moindres...
j'ai 2 devis pour abattage et enlevements des rondins le moins cher est à 1 800 euros ttc...
Signature de poupix4 
Semper Fidelis

Édité par - poupix4 le 25 oct. 2010 12:58:49

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
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Statut: Jean-Michel Lugherini est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 25 oct. 2010 :  13:09:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il est fort probable que le juge de proximité au vu des avis divergents sur la propriété de l arbre renvoi cette affaire au fonds.
Si une expertise est prescrite......prévoyez.......entre 3 et 5ooo euros plus les frais d' avocat chacun.......et au minimum si les avocats respectifs ne demandent pas l avis de ge pour les assister dans la conduite de l expertise.....
Et ce .... Sans avisager d'appel et plus!
Intégrez ces éléments dans vos réflexions!
Signature de Jean-Michel Lugherini 
Cordialement

gloran
Contributeur senior



969 message(s)
Statut: gloran est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 25 oct. 2010 :  16:29:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Sérieusement je ne vois pas où est le problème.
Le voisin veut que vous fassiez le travail vous-même ?

G-E-N-I-A-L !!!!

Sortez les tronçonneuses en famille, et donnez vous l'occasion de vous chauffer 3 fois avec ces branches : une fois en coupant le bois, une fois en le portant, et enfin en le brûlant gratis dans la cheminée. Ajoutez un broyeur et vous aurez en sus du bon BRF (bois raméal fractionné) idéal pour les rosiers.

Et je dis que si certains vous proposent 1800 euros pour faire ça , c'est que leur tronçonneuse doit carburer au caviar, ou que vous avez un baobab de 120m dans le jardin !!!

Négociez avec votre voisin au préalable de garder le bois pour vous - il ne peut pas dire que l'arbre est à vous et agir autrement - et c'est emballé.

Au pire, au prix du bois aujourd'hui, vous trouverez bien quelqu'un pour vous couper tout ça en échange du bois et d'une bouteille de pétillant moins chère que les honoraires qu'une escadrille de vautours de tous poils vous prendra en riant sous cape.

Cordialement,

BANZAI
Contributeur vétéran

1376 message(s)
Statut: BANZAI est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 25 oct. 2010 :  17:03:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par gloran

Sérieusement je ne vois pas où est le problème.
Le voisin veut que vous fassiez le travail vous-même ?

G-E-N-I-A-L !!!!

Sortez les tronçonneuses en famille, et donnez vous l'occasion de vous chauffer 3 fois avec ces branches : une fois en coupant le bois, une fois en le portant, et enfin en le brûlant gratis dans la cheminée. Ajoutez un broyeur et vous aurez en sus du bon BRF (bois raméal fractionné) idéal pour les rosiers.

Et je dis que si certains vous proposent 1800 euros pour faire ça , c'est que leur tronçonneuse doit carburer au caviar, ou que vous avez un baobab de 120m dans le jardin !!!

Négociez avec votre voisin au préalable de garder le bois pour vous - il ne peut pas dire que l'arbre est à vous et agir autrement - et c'est emballé.

Au pire, au prix du bois aujourd'hui, vous trouverez bien quelqu'un pour vous couper tout ça en échange du bois et d'une bouteille de pétillant moins chère que les honoraires qu'une escadrille de vautours de tous poils vous prendra en riant sous cape.

Cordialement,



je suis tout à fait d'accord avec vous


ne pas oublier auparavant de faire signer un accord écrit au voisin

poupix4
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 9 Posté - 25 oct. 2010 :  20:10:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Jean-Michel Lugherini

Il est fort probable que le juge de proximité au vu des avis divergents sur la propriété de l arbre renvoi cette affaire au fonds.
Si une expertise est prescrite......prévoyez.......entre 3 et 5ooo euros plus les frais d' avocat chacun.......et au minimum si les avocats respectifs ne demandent pas l avis de ge pour les assister dans la conduite de l expertise.....
Et ce .... Sans avisager d'appel et plus!
Intégrez ces éléments dans vos réflexions!

gloups!
vu sous cet angle....
je crois que vous devez avoir de l'experience dans ces domaines...
donc je vais donc revoir ma strategie
Signature de poupix4 
Semper Fidelis

Jean-Michel Lugherini
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Revenir en haut de la page 10 Posté - 25 oct. 2010 :  20:14:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Ca calme les gens intelligents....
Oui, hélas, la justice ......est un peu chère à nos coeurs et nos portefeuilles !
Mais les experts aiment bien ces dossiers
Signature de Jean-Michel Lugherini 
Cordialement

poupix4
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Revenir en haut de la page 11 Posté - 25 oct. 2010 :  20:29:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Gloran , je vais quand même faire appel à un pro pour couper les branches qui sont de mon cotes, car je ne veux pas que mon époux ou mes amis prennent des risques avec une tronçonneuse dans les hauteur du " baobab". donc je vais piocher dans mes petites économies..., c'est un vrai monstre cet arbre.plus de 8 m et branches hautes...c'est trop dangereux..
Banzai, oui , je vais donc lui demander une autorisation écrite pour couper les branches de mon cote..
et garder le bois pour le vendre éventuellement.
mais bon ... l'arbre il va pousser en hauteur....c'est incroyable cet arbre, une vraie calamité...
Signature de poupix4 
Semper Fidelis

poupix4
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Revenir en haut de la page 12 Posté - 25 oct. 2010 :  20:44:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Jean-Michel Lugherini


Ca calme les gens intelligents....
Oui, hélas, la justice ......est un peu chère à nos coeurs et nos portefeuilles !
Mais les experts aiment bien ces dossiers

chere justice ...
mon voisin a aussi fait réalise une ouverture une fenêtre , qui donne sur mon jardin, dans un hangars(entrepôt qu'il a aménage et loué en atelier de couture depuis juillet) .. sans permis de travaux ( j'ai verife exprès à l'urbanisme et rien n'a été dépose..)
sur le forum un membre, Emmanuel Wormser, m'avais bien informée que mon voisin est dans son tord..
je n'ai rien fait encore , car je ne veux pas envenimer nos relations... mais le gars, là , je trouve qu'il abuse un peu....
Signature de poupix4 
Semper Fidelis

Édité par - poupix4 le 25 oct. 2010 20:47:21

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
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Statut: Jean-Michel Lugherini est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 25 oct. 2010 :  21:01:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
sur le forum un membre, Emmanuel Wormser, m'avais bien informée

.....Ca tombe bien, il doit pas être très loin.....il discute de "produits du terroirs" sur une autre sujet....Il va surement arriver !

Plus sérieusement....à vous de voir! Que vous dire ? C'est votre pôrte-monnaie et là je reste très sérieux....parfois le passage par la justice amène aussi une satisfaction phsychologique...
Signature de Jean-Michel Lugherini 
Cordialement

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 14 Posté - 25 oct. 2010 :  21:08:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
je ne traite pas un arbre comme une fenêtre...
on peut couper le premier... alors qu'à terme, la seconde peut empêcher de construire...
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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