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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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 Posté - 18 nov. 2010 : 00:57:35
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Si vous avez été syndic, il est des points que vous devriez connaitre !!!!
Le syndic gère ce qui est commun aux copropriétaires du syndicat, dans l'emprise de l'immeuble en coprioprité.
L'ASL, du moins son pdt, gère ce qui est commun à la fois à cette copropriété ET au lotissement voisin !
Nous ne pouvons pas aller plus loin ici. Pour plus il faut savoir ce que prévoient les statuts de cette ASL, par quelle organisation est géré le lotissement voisin, dans la mesure ou des parties communes sont propres aux 17 parcelles qui supportent les 17 villas.
Resterait des choses communes à votre copropriété et au lotissement, dont cette piscine, choses communes aux 2 entités gérées par cette ASL et son pdt.
Faute d'avoir d'autres données précises (statuts ASL, son objet, son bureau ..etc ...) on ne peut qu'exposer le cadre général.
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Piovem
Contributeur senior
France
523 message(s)
Statut:
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 22
Posté - 18 nov. 2010 : 08:22:40
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citation: Initialement posté par Gédehem
Si vous avez été syndic, il est des points que vous devriez connaitre !!!! Je ne les connais pas, je les pratique de manière bancale avec cette double organisation où le syndic de la copropriété gère en double le domaine de l'ASL.
En fait la piscine est la seule chose qui appartient en propre à la copropriété (avec tous les doutes qui pèsent sur sa légalité), le lotissement a la sienne et la gère à part, pas à l'intérieur de l'ASL qui gère les parties communes voirie, réseaux éclairage.
Si vraiment vous y tenez, j'ai mis en ligne les Statuts de l'ASL, que vous pouvez consulter http://sites.google.com/site/aslcol...uts-de-l-asl. Je fais confiance à votre oeil averti pour m'en dire des nouvelles.
citation: Le syndic gère ce qui est commun aux copropriétaires du syndicat, dans l'emprise de l'immeuble en coprioprité. Mais les copropriétaires n'ont qu'une chose en commun (2 avec la piscine) c'est les parcelles de leur terrain. Mais ces parcelles sont les MEMES sur lesquelles est posée la voirie, les canalisations, les massifs et jardins... censés être gérés par l'ASL!
Plus suspect encore: L'énumération des parties communes dans le Règlement de copro ne mentionne que l'éclairage, la voirie, les jardins, les réseaux, même pas la piscine. Alors, je vous pose la question: QUI des deux est habilité à gérer ces entités?
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Édité par - Piovem le 18 nov. 2010 08:29:13 |
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