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stegado
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Posté - 16 juin 2009 :  21:24:40  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Ayant hérité d'un terrain, j'ai demandé un bornage à un géomètre. Lors de son premier déplacement sur le terrain il a pu constater les limites supposées: murs, alignement de pierres, roches semi-enterrées, dans l'alignement des limites, fossé. Lui même était surpris de la facilité du bornage.
Mais il vient de me faire parvenir un plan qui "colle" au plus prés du plan cadastral, mais ou aucune des bornes matérielles n'est prises en comptes. les différences sont trés importantes.
Je suis surpris que les bornes mises en places par les "anciens" n'aient pas étaient respectées. (les murailles sont presque coupées perpendiculairement par les nouvelle limites!) .
Quand pensez-vous?

Emmanuel Wormser
Modérateur



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 1 Posté - 16 juin 2009 :  21:38:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
l'avez vous appelé pour savoir ?
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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stegado
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 2 Posté - 16 juin 2009 :  22:07:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oui je lui ai envoyé un mail, j'attend sa réponse, mais je voudrais connaître d'autres avis, afin de m'informer sur de tels cas.
Merçi quand même.

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 16 juin 2009 :  22:24:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ce sera p^lus facile quand on aura les réponses.

au fait, s'il s'agissait d'une bornage amiable, qu'en pensait le voisin, de ces anciennes limites ?
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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CCR GE
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7 message(s)
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 19 juin 2009 :  22:22:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonsoir,
Je ne connais pas les motifs qui expliquent la proposition de votre géomètre mais effectivement, en matière de bornage, les traces de possession, murs, pierres plantées, fossé sont importants.
Vous parlez de bornes mises en place par les "anciens" de quoi s 'agit-il ?
Outre l 'accord de votre voisin qui est indispensable pour conclure le bornage amiable, qu 'en pense l 'ancien propriétaire de votre bien ?
Signature de CCR GE 
Claudie CHABAS RUFFA

pgeod
Contributeur actif

137 message(s)
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Revenir en haut de la page 5 Posté - 21 juin 2009 :  17:07:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Quand pensez-vous?

Que cela demande en effet une explication, car les éléments matériels existants sur place, qui sont autant de signes de la possession caractérisée d'un côté comme de l'autre, ne peuvent être ignorés au bénéfice d'un plan cadastral dont la justesse et la validité ne sont pas établies.

...
 
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