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 Posté - 06 janv. 2011 : 17:53:50
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non.
Un CU tacite est un CUa, sans intérêt sauf celui de cristalliser les règles d'urba... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Édité par - Emmanuel Wormser le 06 janv. 2011 17:54:51 |
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PatPat
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 22
 Posté - 06 janv. 2011 : 17:58:09
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citation: Initialement posté par Emmanuel Wormser
alors déposez un CU opérationnel avec les documents que vous avez élaborés pour l'ABF !
Le projet se situe sur un terrain que l’on vient de diviser, le certificat de non opposition à la DP foncière fut délivré début décembre.
A quel moment le géomètre aurait il pu faire la demande de ce CU ? Dépôt de la DP ? Accord de la DP ?
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23
Posté - 06 janv. 2011 : 18:01:55
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PatPat
Nouveau Membre
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24
Posté - 06 janv. 2011 : 18:01:57
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citation: Initialement posté par Emmanuel Wormser
non.
Un CU tacite est un CUa, sans intérêt sauf celui de cristalliser les règles d'urba...
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25
Posté - 06 janv. 2011 : 18:05:41
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En terme de "simplification du droit", j'ai beaucoup de mal à accepter l'idée de devoir solliciter:
- un cu.b
- une dp division
- un permis de construire
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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26
Posté - 06 janv. 2011 : 18:40:57
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de toutes façons, on tourne en rond : déposer le PC est la seule voie permettant de savoir avec certitude. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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PatPat
Nouveau Membre
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Posté - 06 janv. 2011 : 19:02:43
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Pour faire la synthèse, nous sommes dans un site inscrit donc avis de l'ABF obligatoire pour réaliser un projet (pas de PC tacite). Le fait que l'ABF refuse de donner des conseils ou de donner une consultation préalable sur des esquisses nous oblige à devoir poser un PC pour savoir si l'architecture sera acceptée.
Sans le soutien ou l'objectivité de la mairie, nous n'avons pas accès à une procédure de pré-consultation devant l'ABF, nous obligeant à présenter le projet avec une épée de Damoclès au-dessus de la tête.
Il y a un problème d'arbitraire sur le cheminement administratif ainsi que sur la décision de l'ABF (liberté, égalité, fraternité...).
Merci pour toutes vos réponses instantanées et précises.
Cdlt. |
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28
Posté - 06 janv. 2011 : 19:43:19
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citation: Initialement posté par PatPat
Pour faire la synthèse, nous sommes dans un site inscrit donc avis de l'ABF obligatoire pour réaliser un projet (pas de PC tacite). Le fait que l'ABF refuse de donner des conseils ou de donner une consultation préalable sur des esquisses nous oblige à devoir poser un PC pour savoir si l'architecture sera acceptée.
Sans le soutien ou l'objectivité de la mairie, nous n'avons pas accès à une procédure de pré-consultation devant l'ABF,
La mairie n'a rien Ă voir lĂ -dedans.
L'ABF est au seuls ordres du prefet.
citation:
nous obligeant à présenter le projet avec une épée de Damoclès au-dessus de la tête.
Vous partez perdant. Je ne vois pas pourquoi alors que vous indiquez prévoir une architecture "tranquille" copiant le voisinage. Encore, si vous projetiez une architecture avant-gardiste, je comprendrais. Mais là ...
citation:
Il y a un problème d'arbitraire sur le cheminement administratif
Strictement aucun arbitraire dans le cheminement administratif.
Les règles d'urbanisme ne sont pas soumises à l'arbitraire et guère sujettent à interprétation.
Surtout dans un secteur soumis Ă l'ABF.
citation:
ainsi que sur la décision de l'ABF (liberté, égalité, fraternité...).
Rien Ă voir avec notre devise ici.
On estime simplement qu'il y a des hommes de l'art et que c'est à eux de définir le beau et le laid, ce qu'il faut faire et ne pas faire pour préserver un site.
Et c'est là qu'intervient effectivement l'arbitraire. Car la décision de l'ABF est prise dans la même optique cette loi (qui s'applique à tous les projets non soumis à ABF) :
Article R111-21 du code de l'urbanisme : Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.
Admirez comme c'est beau. Le projet ne doit pas porter atteinte Ă ce qui l'entoure.
En clair, il doit ĂŞtre beau, ou au moins passable. Mais certainement pas laid hein...
Légiférer le beau et le laid, la France l'a fait !
citation:
Merci pour toutes vos réponses instantanées et précises.
Cdlt.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Posté - 06 janv. 2011 : 20:17:07
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Oui, le beau et le laid!......
Zon même légiférer sur le boeuf et le lait !
Oups! |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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PatPat
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Posté - 06 janv. 2011 : 20:17:09
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Il est tout à fait clair que les règles d'urbanisme (PLU) sont tout à fait interprétables et applicables (avec un bémol vu le nombre de discussions générées sur ce site).
Définir le beau ou le laid aura toujours une part de subjectivité...
Au vu de tout ce qui a été décidé au nom de l'harmonisation et de l'intégration dans notre village : tout et son contraire; ce qui a été accepté chez le voisin n'est pas forcément accepté 50m plus loin !
Vous laissez sous-entendre qu'il n'y a pas d'abus de pouvoir en France; chacun fera son propre jugement...
La fonction de haut fonctionnaire sous les ordres directs du préfet ne garantit pas l'impartialité et l'objectivité (il suffit d'ouvrir les journaux quotidiens pour s'en rendre compte).
En France, il y aura toujours un texte pour freiner, empêcher un projet; malheureusement, le système fait qu'il faut connaître Pierre, Paul ou Jacques, qui permettront de faire avancer vos intérêts. |
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Posté - 06 janv. 2011 : 21:50:33
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citation: Initialement posté par PatPat
Il est tout à fait clair que les règles d'urbanisme (PLU) sont tout à fait interprétables et applicables (avec un bémol vu le nombre de discussions générées sur ce site).
Non.
Elles peuvent être abscons, mais pas interprétable. Ou peu.
Je parle là des règles de prospect, de hauteur, de densité, etc.
citation:
Définir le beau ou le laid aura toujours une part de subjectivité...
Une part ???
Mais enfin, s'il y a bien une chose qui n'est que subjectif, c'est bien le beau et le laid !
citation:
Au vu de tout ce qui a été décidé au nom de l'harmonisation et de l'intégration dans notre village : tout et son contraire; ce qui a été accepté chez le voisin n'est pas forcément accepté 50m plus loin !
Vous laissez sous-entendre qu'il n'y a pas d'abus de pouvoir en France; chacun fera son propre jugement...
Les choses sont mouvantes dans la conception du beau et du laid.
Suivant comment vous vous levez, vous accepterez un matin ce que vous avez refusé quelques mois avant...
citation:
La fonction de haut fonctionnaire sous les ordres directs du préfet ne garantit pas l'impartialité et l'objectivité (il suffit d'ouvrir les journaux quotidiens pour s'en rendre compte).
Oui cela existe, mais ce ne sont pas 2-3 cmmerçants d'une petite ville qui y pourront quelque chose.
Si par contre le député maire en parle au préfet, ça peut fonctionner.
Tout comme provoquer le contraire et vous faire très mal voir.
L'interventionnisme est une arme Ă double tranchant...
Plus d'un projet traine sur la table parce que quelqu'un s'est cru puissant et a fait intervenir Ă mauvais escient....
citation:
En France, il y aura toujours un texte pour freiner, empĂŞcher un projet;
Et s'il n'y avait aucun texte, ne seriez-vous pas le premier à manifester contre l'urbanisation débridée ?
Etes-vous prêt à voir le voisin contruire une maison alsacienne à colombage, à coté du mas provencal qui jouxte votre pavillon d'ile de France ?
citation:
malheureusement, le système fait qu'il faut connaître Pierre, Paul ou Jacques, qui permettront de faire avancer vos intérêts.
Non il n'y a pas besoin de connaitre Pierre ou Paul pour mener Ă bien ses projets. J'en suis le parfait exemple... http://www.universimmo.com/forum_un...OPIC_ID=5835
Je vous l'ai déjà écrit : dans cette histoire, vous avez peur de votre ombre... 
NB : si le PC doit ĂŞtre repris, votre architecte doit vous le faire gratuitement (sauf si refonte totale de votre projet...)
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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PatPat
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Posté - 07 janv. 2011 : 13:33:16
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Nous sommes admiratifs de votre maison, du site dans lequel elle est construite, de sa conception, de sa réalisation.
Nous avons bien noté tout ce que vous avez fait : Plan d’architecte pour le PC, surement les plans techniques, le suivi de chantier, ainsi qu’une bonne partie des travaux (j’aime cet esprit « : fais le toi-même »)
Votre réussite, vous l’érigez en règle absolue comme quoi c’est possible…..
Vous avez pris quel risque financier lors de votre dépôt de PC : les 200 heures que vous avez passées à faire les plans ? Nous c’est 25000£ (car architecte obligatoire +170m2)
Vous avez réussi à obtenir votre PC dans ce site magnifique
Les pressions négatives viennent toujours de gens influents que vous gênez, dans vos projets .Dans votre cas d’une maison individuelle, c’est moins sensible que des commerces dans notre village.
Nous sommes pour que les projets de construction soient soumis aux ABF, si ceux-ci jouent leur rôle de conseil. Pourquoi ce dernier n’a-t-il pas répondu à notre pré consultation, alors que c’est lui qui nous a dit de lui envoyer nos esquisses ?
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PatPat
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Posté - 22 janv. 2011 : 17:24:57
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Après avoir eu un entretien avec Mr le MAIRE et son 1° adjoint, ils se sont engagés à contacter l’ABF afin de lui réclamer son avis écrit sur nos esquisses, en préalable du dépôt d’un PC...
3 jours plus tard et donc plus de 2 mois après avoir envoyé à l’ABF des esquisses, il nous répond enfin (alors qu’il nous avait dit qu’il nous répondrait dans les 10 jours)
AVIS DEFAVORABLE : La volumétrie d’un projet de construction à cet endroit doit être construit dans une volumétrie simple, et que « les étages partiels hors œuvre tel que dans le schéma joint au dossier sont à éviter » Le projet doit faire l’objet d’une modification conséquente sur la volumétrie et l’architecture reste à mon sens à étudier.
Dans l’état actuel du dossier, la suppression des étages « partiels » dans la volumétrie proposée me parait être une nécessité.
Commentaire : cet avis nous interdit de construire les 2 appartements prévus à l’étage : 90 m2 de SHON acceptés lors de DP foncière.
L’ABF, par ces prescriptions, peut-il limiter le droit de construire, droit qui est garanti par le PLU ? Hauteur de construction ? m2 ?
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Posté - 22 janv. 2011 : 17:39:06
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non, les prescriptions n'empêchent pas de créer 90m2, mais de le faire comme vous l'avez envisagé.
on repart Ă 0 donc, avec un projet Ă modifier... pour Ă©viter la redite de l'ABF alors qu'un refus de PC aurait permis d'engager un recours. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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PatPat
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Posté - 22 janv. 2011 : 18:00:19
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citation: Initialement posté par Emmanuel Wormser
non, les prescriptions n'empêchent pas de créer 90m2, mais de le faire comme vous l'avez envisagé.
I
on repart Ă 0 donc, avec un projet Ă modifier... pour Ă©viter la redite de l'ABF alors qu'un refus de PC aurait permis d'engager un recours.
Il nous est impossible de faire 1 Ă©tage autre que partiel, car surface du RDC (160m2 commercial) et la SHON maxi habitable est de 90m2.
De plus, nous avons eu un commentaire du maire : "le mieux : juste un RDC avec une toiture tuiles 2 pentes".
Nous ne voulions pas passer en force, d'où la pré-consultation; cela nous a desservi c'est vrai; comme nous l'avons dit plus haut, le coût d'un PC est élevé et nous ne voulons pas aller au tribunal administratif (même si l'on peut lire dans de nombreuses discussions que l'avis de l'ABF est attaquable.
Reste le recours hiérarchique, mais bon... |
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Posté - 22 janv. 2011 : 18:55:57
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aujourd'hui, le recours hiérarchique est inutile et même impossible, s'agissant d'un avis simple ne faisant pas grief -au contraire d'un avis dans un PC-.
un recours contentieux au TA ne prospèrera pas plus.
demain, le recours hiérarchique sera nécessaire avant d'engager un recours au TA... sauf si vous décidez dès à présent de "plier". |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Édité par - Emmanuel Wormser le 22 janv. 2011 18:57:07 |
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