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moumoune
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 Posté - 25 janv. 2011 : 13:53:05
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Bonjour
PROBLEME : L'AG avec son Président ,ses deux assesseurs et son secrétaire (Syndic) se déroule normalement . Survient un incident provoqué par un propriétaire mettant en cause le CS sur un sujet non prévu à l'ordre du jour . Devant la difficulté à rétablir une situation normale , Le Président de l'AG remet par écrit au Syndic sa démission imité par les membres du CS avec éffet immédiat.
SOLUTION : Quelle Solution?
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Posté - 25 janv. 2011 : 16:46:03
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moumoune : comment l'AG s'est elle terminée ??? un nouveau président de scéance a t'il été élu ?? le PV a t'il été signé ?
Un président de scéance qui démissionne pendant l'AG, ce n'est pas très sérieux. Il aurait du faire sortir ce perturbateur, une AG est faite pour prendre des décisions, et non pur régler des comptes personels.
Que faisait le syndic pendant ce temps ?? En tant que professionel, il devait informer l'AG des conséquences de ses démissions.
Pourquoi le CS, nouvellement élu par cette AG, sans avoir encore élu son président a t'il démissionné ??
Vous n'avez plus de CS, le syndic devra donc convoquer au frais du SDC une autre AG pour en Ă©lir un.
Quel était le sujet du mécontentement de ce copro ?
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Posté - 26 janv. 2011 : 07:42:40
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ce que vous décrivez n'est pas nouveau et j'ai toujours du mal à comprendre pourquoi certains se tirent une balle dans le pied...
en effet, chaque proprio investit dans un bien (en général cher pour chacun), il prend des responsabilités et d'un seul coup démissionne parce que quelqu'un lui cherche des noises.
Il ya une différence entre le copropriétaire et le gamin d ela cour d'école... 
mais revenons à notre sujet : le président de séance aurait du demander une interruption et expliquer aux personnes présentes les risques de cette perturbation : l'AG ne se termine pas, les drésolutions ne sont pas votées et donc nouvelle convocation d'une AG aux frais de tous (honoraires supplémentaires du syndic  ) , et éventuellement retard de travaux...
Il aurait du s'en tenir et ramener (si possible) sur l'ordre du jour. Mais vraisemblablement le président de l'AG était le président du CS ? et dans ce cas, il était parti prenante... donc difficile, il aurait peut-être du passer la main à un scrutateur pour reprendre le cours de l'OdJ.
enfin un président d'AG ne remet pas de démission au syndic, le syndic n'ayant aucun rôle si ce n'est secrétaire peut-être.
PS : tout ceci est facile Ă Ă©crire avec le clavier, plus difficile dans la salle, j'en conviens..... |
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raydemars
Contributeur actif
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Posté - 26 janv. 2011 : 16:29:56
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Est-il indispensable de convoquer une AG "supplémentaire" quant un syndicat n'a plus de CS ??
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 26 janv. 2011 : 16:37:37
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citation: Initialement posté par moumoune
, Le Président de l'AG remet par écrit au Syndic sa démission imité par les membres du CS avec éffet immédiat.
Qui a démissionné ?
le président de l'AG ?
les scrutateurs de l'AG ?
les membres du CS n'ont rien Ă voir dans la conduite de l'AG, ni dans la composition du bureau de l'AG! |
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etc
Contributeur senior
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Posté - 26 janv. 2011 : 17:03:37
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Moumoune,
Si votre AG a été perturbée, c'est que vous avez élu:
- 1 président de séance
- 1 secrétaire
- mais vous n'avez pas Ă©lu de videurs
Pour rester sérieux:
- que le CS mette de suite fin Ă son mandat, bah on s'en fiche, l'AG peut continuer.
- Si le président de séance était le président du CS, a t-il remis sa démission en tant que président du CS?
Si oui, et bien lĂ aussi, on s'en fiche, l'AG aurait pu continuer.
- Après, je ne sais pas comment ça se passe dans le cas où le président de séance ne souhaite plus présider l'AG, mais ça doit être possible d'en élire un autre et de continuer j'imagine. |
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| quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium? |
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Posté - 26 janv. 2011 : 17:09:42
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raydemars : citation: Est-il indispensable de convoquer une AG "supplémentaire" quant un syndicat n'a plus de CS ??
Une copropriété sans CS laisse la gestion dans les mains du syndic. D'ailleurs celui de moumoune n'aurait pas du laissé cette AG sans l'informer des suites de la démission des membres du CS nouvellementélu, puisque le mandat de 'lancien s'arrête dès l'élection des nouveaux membres. Le président de ce nouveau CS étant élu lors d'une réunion du CS après l'AG annuelle.
Apparement des conseillers syndicaux furent élus, il y avait des prétendants à ce poste. Maintenant il y une carence du CS, mais celle-ci a t'elle été portée au PV de l'AG ??? a t'elle été annocé par le nouveau président de scéance ??
moumoune doit nous donner plus de renseignements sur la suite et la fin de cette AG.
Un CS est une obligation. Son rôle est très important.
les membres du CS sont élus par l'AG? il est donc indispensable que le syndic convoque une autre AG pour les élir, et peut-être même voter sur des résolutions non soumises aux votes de la prémière AG . |
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Posté - 27 janv. 2011 : 07:19:53
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Bonjour Ă tous,
La situation à la quelle Moumoune est confrontée et celle de la démission du Président de séance en pleine AG.
Je fais remarquer à ceux qui tirent des plans sur la comète au sujet du C.S., de son Président, des "nouveaux membres de ce C.S. que Moumoune n'a rien précisé à ce sujet, et d'ailleurs le problème n'est pas là .
Cette situation est manifestement la conséquence d'une prise en mains insuffisante de cette AG par le Président de séance.:Il a été débordé et en même temps maladroit car il s'est laissé entrainer par les provocations d'un copropriétaire.
En tant que copropriétaire lambda convoqué à cette AG, je ressentirais une frustration certaine du fait qu'elle n'a pas été à son terme. S'il se dégage un tel consensus entre les copropriétaires, je crois que le projet de convoquer une nouvelle AG serait la meilleure des choses. |
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| Signature de kikiladoucette |
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Louis92
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Posté - 27 janv. 2011 : 10:14:21
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kikiladoucette vient d'écrire citation: je crois que le projet de convoquer une nouvelle AG serait la meilleure des choses. ... et plus les copropritéaires trouveront que cela fait cher plus on peut espérer qu'ils réfléchiront à l'AG perturbée.
moumoune, il serait tout de même prudent que tout soit fait, avant la prochaine AG, dans votre copropriété pour :
- trouver une réponse sur le fond au copropriétaire perturbateur,
- trouver un candidat président de séance et quelques personnes qui sauront l'aider à faire respecter l'intégrité de l'AG (et revenir-expliquer sur l'AG perturbée).
Cdlt. Louis92.
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GĂ©dehem
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Posté - 27 janv. 2011 : 11:33:23
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Moumoune cherche une solution ponctuelle alors que la question de fond est l'ignorance, la méconnaissance des régles qui s'imposent, ici pour une AG, tant du pdt d'AG (encore un candidat qui ne sait pas ce qu'est une AG d'un syndicat), des scrutateurs (s'avent-ils à quoi ils servent ?) du syndic (à l'évidence incompétent hélas comme beaucoup trop de gestionnaires) sans parler des membres du CS "qui démissionnent", à supposer qu'ils sachent ce qu'est le rôle d'un conseiller syndical.
La solution qui saute aux yeux immédiatement : convoquer une autre AG !
Sauf que ce n'est pas si simple, Moumoune devant apporter des précisions.
1er cas classique : la question de la désignation du syndic était-elle prévue à l'ODJ ?
Si c'est le cas, l'AG n'ayant pas statué sur cette question, le syndicat est dépourvu de syndic. (D.art.46)
Idem pour le CS, si son renouvellement était également prévu (mais c'est moins grave)
Si tel était le cas, il faut demander la désignation d'un syndic au pdt du TGI. Le sortant peut être proposé par le requérant.
Si ce n'est pas le cas, la convocation d'une autre AG s'impose, en prenant la précaution de désigner au "bureau" des personne ayant compétence, qui sachent ce qu'est une AG d'un syndicat et le rôle de chacun dans cette affaire, tout particulièrement celui de "pdt de séance", qui ne s'improvise pas pour se faire mousser, ou faire plaisir au "copain/syndic". |
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Posté - 27 janv. 2011 : 11:41:49
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je crois que moumoune à également démissionné de son post !!! 
moumoune : nous attendons tous des explications sur la tenue de cette AG musclée.
Merci |
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moumoune
Contributeur actif
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 Posté - 27 janv. 2011 : 18:10:28
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Merci à tous les intervenants ,mais je suis désolé de vous décevoir ,car mon problème était virtuel et je recherchais une solution à une situation qui risque de se produire à notre prochaine AG en mars . Les démissions du seul président de séance et du CS envisagées étaient là pour faire prendre conscience aux présents des risques qu'ils prenaient en ne rejetant pas le pertubateur et aussi en créant ainsi "le vide" en douceur et non d'une façon musclée .Mais commment reprendre l'AG pour qu'elle aille à son terme ?Autre solution ? Je ne suis pas le président de l'AG mais au CS et je n'avais pas démissionné de mon post;
Avec mes excuses à nouveau pour cette" tromperie" mais faute avouée est ........
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 27 janv. 2011 : 18:21:34
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citation: Initialement posté par moumoune
Merci à tous les intervenants ,mais je suis désolé de vous décevoir ,car mon problème était virtuel et je recherchais une solution à une situation qui risque de se produire à notre prochaine AG en mars . Les démissions du seul président de séance et du CS envisagées étaient là pour faire prendre conscience aux présents des risques qu'ils prenaient en ne rejetant pas le pertubateur et aussi en créant ainsi "le vide" en douceur et non d'une façon musclée .Mais commment reprendre l'AG pour qu'elle aille à son terme ?Autre solution ? Je ne suis pas le président de l'AG mais au CS et je n'avais pas démissionné de mon post;
Avec mes excuses à nouveau pour cette" tromperie" mais faute avouée est ........
puisque vous intervenez sur ce forum sous un pseudo, pourquoi n'êtes vous pas franc et honnête envers les lecteurs et intervenants en posant votre problématique de façon claire.....au lieu de faire croire à une situation réelle !
cette tromperie est pénible!
c'est à décourager les contributeurs d'essayer d'aider les autres!
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Posté - 27 janv. 2011 : 18:40:27
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moumoune : on ne vous pardonne pas pour ce post !!!! d'ailleurs je pense que cette situation est bien réelle !!!!!
Vous n'assumez pas cette vérité, et votre poste en tant que président du CS, puisque vous avez déjà peur de votre ombre
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GĂ©dehem
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Posté - 27 janv. 2011 : 19:25:16
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On peut très bien exposer une situation qui n'existe pas (encore) afin de trouver des solutions pour la prévenir.
Le tout est de le préciser.
Je ferais une remarque sur le CS : lorsqu'on s'y est présenté et que l'on a été elu ON NE DEMISSIONNE PAS, quoi qu'il arrive, surtout dans la situation que vous décrivez.
Quant à la pdce de l'AG, il me semble que tout a été dit sur la compétence qu'il doit avoir, la situation que vous décrivez (sa démission) étant alors exclue, son objectif étant de faire parvenir l'assemblée à son terme en ayant décidé sur toutes les questions inscrites.
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filomat
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Posté - 28 janv. 2011 : 00:18:49
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Le président d'une assemblée a tout de même bien le droit, comme tout le monde, de faire un petit malaise, ou d'avoir une envie pressente dont il ne prévoit pas exactement la durée, ou simplement besoin d'aller boire un coup ... Je suppose alors que comme dans toutes les assemblées il doit y avoir quelque chose de prévu pour le remplacer et terminer l'assemblée dans les règles ? Le président confie les rênes de l'assemblée à une personne de son choix? on désigne un copropriétaire volontaire pour prendre la suite ?
Dans le conseil syndical de la copropriété où j'habite les démissions de conseillers sont fréquentes, en général au bout d'une ou deux réunions il s'aperçoivent que le président règne en maître absolu et ils prennent la poudre d'escampette. Il y a eu aussi un président qui a démissionné conjointement avec la vice-présidente (parce-qu'ils avaient un différend avec le syndic) et je suppose que les membres du conseil restant ont désigné parmi-eux ceux qui devaient les remplacer. |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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Posté - 28 janv. 2011 : 08:00:26
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Moi, je n'en veux pas à Moumoune dans la mesure où elle a arrêté le petit jeu à temps.
Par contre je lui donne rendez vous au mois de Mars prochain. |
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| Signature de kikiladoucette |
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nefer
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Posté - 28 janv. 2011 : 08:50:44
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citation: Initialement posté par filomat
Le président d'une assemblée a tout de même bien le droit, comme tout le monde, de faire un petit malaise, ou d'avoir une envie pressente dont il ne prévoit pas exactement la durée, ou simplement besoin d'aller boire un coup ... Je suppose alors que comme dans toutes les assemblées il doit y avoir quelque chose de prévu pour le remplacer et terminer l'assemblée dans les règles ? Le président confie les rênes de l'assemblée à une personne de son choix? on désigne un copropriétaire volontaire pour prendre la suite ?
Si le président de l'AG démissionne (par écrit) il faut procéder à une nouvelle élection pour ce poste
par ailleurs un président d'AG ne peut pas quitter la salle pendant la durée de l'AG |
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moumoune
Contributeur actif
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Posté - 28 janv. 2011 : 09:31:48
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17 réponses en deux jours ,le scénario était intèressant il me semble et vraisemblable, car cela se retrouve en AG assez souvent. Cloturons le sujet et j'espere que certains comme moi auront retenu certaines idées .Reste à resoudre le probleme soulevé par FILOMAT sur l'envie pressente par ces temps de gastro!!!!!
Merci Ă Vous |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 28 janv. 2011 : 10:25:58
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L'envie pressante ?
D'abord on prend ses précautions à l'avance, mais si c'est le cas il est classique de faire une suspenssion de séance.
Avec toutefois une réserve : la maitrise de ceux présents à l'origine ...qui disparaitront au prétexte de "pipi".
Certes, n'exprimant rien ensuite ils seront comptabilisés comme ayant approuvé les propositions, puisque ne s'étant pas manifestés contre ...
Si c'est un malaise ou qu'il démissionne, l'assemblée en désigne un autre et .. roulez bolides ....
La seule difficulté sera alors la validation du PV par le pdt, : 1 signature pour les décisions sous le 1er, une autre pour celles du second.
Si le 1er est mort ....  (pardon  ..)
Mais comme chacun sait que la validation par le pdt de séance n'est indispensable que lors d'un litige porté devant le juge ......ses signatures ont sur le fond peu importantes dans bien des cas .... |
Édité par - Gédehem le 28 janv. 2011 10:27:08 |
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