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domos
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 Posté - 18 juin 2009 : 11:48:01
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bonjour,
depuis 3 ans, lors de la fête de la musique, nous organisons sur le parking de la copro un repas festif rassemblant copropriétaires et locataires autour d'une paella 
cette année, le syndic nous l'interdit ; dans un premier temps , arguant de pb de sécurité (le feu pour cuire le plat), puis (comme on s'apprétait à faire un repas froid puis un simple apéritif), il prétend que c'est une question d'assurance; selon lui, tout rassemblement de personnes est interdit par l'assurance de toute copropriété, il l'a su par "un copain qui a eu un problème" (voyez la précision des références  )
il faut dire qu'auparavant, personne "n'embêtait " ce pauvre homme et que depuis 2 ans , le conseil syndical le "suit de près" (un audit financier a été réalisé, mettant au jour de nombreuses irrégularités)
donc on peut imaginer une mesure de rétorsion 
j'aimerais donc savoir
- si le syndic est habilité à interdire aux copropriétaires de se rassembler
- si les contrats (types) d'assurance des copros prévoient ce genre d'exclusion
- ce qu'on risque si on passe outre
SVP, évitez de me répondre "il faut changer de syndic" c'est en cours (on fait des devis chez d'autres et on attend l'AG en octobre pour le virer...si les gens suivent!!)
merci de vos réponses 
Dominique
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Numero6
Modérateur
France
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Posté - 18 juin 2009 : 12:05:24
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citation: cette année, le syndic nous l'interdit ; dans un premier temps , arguant de pb de sécurité (le feu pour cuire le plat), puis (comme on s'apprétait à faire un repas froid puis un simple apéritif), il prétend que c'est une question d'assurance; selon lui, tout rassemblement de personnes est interdit par l'assurance de toute copropriété, il l'a su par "un copain qui a eu un problème" (voyez la précision des références
quii ne le connait pas , c'est celui qui a vu l'homme qui a vu l'homme ....qui a vu l'ours ( c'est dans les pyrennées.... )
Le syndic a priori non la fête des voisins étant fêtée tous les ans si cela était interdit cela se saurait la fête de la musique à part le bruit....
contrat d'assurance : J'en ai un sous la main, je le lis et reviens vous en parler et bien je ne vois aucune clause interdisant un rassemblement d'occupant de la copropriété- s'il y avait un problême de dégats quelconque la Responsabilité Civile de l'auteur des dégâts jouerait.
citation: ce qu'on risque si on passe outre
Dissolution par les forces de l'Ordre , gaz lacrymo ! Ptit coup de Tazer.... .....non plus sérieux RIEN. |
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felix1930
Contributeur vétéran
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 2
Posté - 18 juin 2009 : 12:19:28
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sauf "preuveS contraireS" même avis que la précédente intervention.
Pour l'assurance je pense que le problème serait différent si cette fête avec X personnes se déroulait dans les parties communes du bâtiment,non faite pour ça |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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 Posté - 18 juin 2009 : 14:15:12
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profitez en pour que le CS demande une copie intégrale du contrat d'assurance |
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Posté - 18 juin 2009 : 15:25:36
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citation: cette année, le syndic nous l'interdit Le syndic vous INTERDIT de faire ce que vous voulez chez VOUS?
J'ai du mal a le croire.
Si il y a un porblème d'assurance, indiquez a votre syndic qu'il serait bon que l'assurance, dont il est rersponsable,a ssure ce que est à assurer dans la copropriété, et non pas ce que lui syndic décide d'assurer.
Je lui demanderais qu'il vous montre le paragraphe du reglement de copropriété de VOTRE immeuble ou il est indiqué que les parties communes ne sont pas faites pour se réunir, auquel cas en efet, comme il doit appliquer le réglement de coproriété et le faire appliquer, il est en efet dans son droit.
Dans le cas contraire, je lui dirais qu'il n'a pas fait son boulot correctement en prenant une assurance au rabais qui impose des limitations supplémentiares à celles du RdC |
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domos
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Posté - 18 juin 2009 : 16:09:36
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on dirait que Ribouldingue connait ce syndic!!
il y a en effet fort à parier que le contrat d'assurance est du grand n'importe quoi comme le reste, on va se pencher aussi la dessus
toutefois, quelqu'un dit que le syndic devant assurer la "police" est dans son droit... que répondre ?
pour felix1930 : le syndic a dit ce matin que, justement, le problème se pose parce que c'est dehors; si c'était à l'intérieur dans les parties communes, il n'y verrait pas d'inconvénient!!! ( d'autant plus facile qu'aucun local de l'immeuble ne pourrait accueillir 80 personnes!)
je crois bien qu'on va le faire, notre apéro (malgré les risques de lacrymo et taser, ça me rappellerait ma jeunesse)
merci de votre aide
cordialement
Dominique |
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Posté - 18 juin 2009 : 16:10:19
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Le syndic est le mandataire du syndicat, il est élu par les copropriétaires. Son boulot est de gérer la résidence ET de rendre des comptes chaque année.
Ce n'est pas sa mission d'intervenir dans une fête des voisins.
Rappelez lui sa mission et son contrat, et qu'il vous donne un texte de loi qui autorise un syndic d'interdire un rassemblement de voisins copropriétaires qui ne font que la fête CHEZ EUX.
Le syndic n'est pas chez lui, il n'est qu'un " employé " ( pour être méchant !! ) du SDC. |
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Posté - 18 juin 2009 : 16:29:47
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domos, moi je crois que votre syndic se sent obligé de vous faire cette remarque et vous savez pourquoi : vous ne l'avez pas invité.......
mais plus sérieusement : avez vous reçu un courrier du syndic vous signifiant cela :
* oui, conservez le précieusement, c'est une perle 
* non, alors de quoi nous parlez vous invitez le... et faites votre fête... |
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Posté - 18 juin 2009 : 16:36:56
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citation: quelqu'un dit que le syndic devant assurer la "police" est dans son droit... que répondre ? C'est son devoir. Mais la 'police' s'entend ici comme le régelment de coprorpiété que vous syndicat vous êtes donnée et lui avez communiqué.
C'est en effet lui qui travaille pour vous (contre douce rémunération d'ailleurs) et non l'inverse. |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 18 juin 2009 : 21:42:02
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"Vous ne pouvez pas savoir tout ce qu'ILS peuvent inventer pour nous ...."
j'aimerais donc savoir
- si le syndic est habilité à interdire aux copropriétaires de se rassembler
Bien sur que non !
- si les contrats (types) d'assurance des copros prévoient ce genre d'exclusion . Le syndicat est assuré en RC, aux copropriétaires de s'assurer pour les tiers
- ce qu'on risque si on passe outre Rien du tout d'autre que de passer une bonne soirée
"
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domos
Contributeur débutant
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Posté - 19 juin 2009 : 14:24:40
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bonjour,
suite de l'affaire : ce matin courrier du syndic aux conseillers syndicaux (dommage que je ne puisse pas le mettre en pièce jointe, je vais résumer):
" tout renseignement pris auprès de l'assureur, il ne peut être invoqué la RC de la copro en cas d'incident. Antérieurement l'autorisation avait été donnée sous ma responsabilité seule que je ne saurais engagé (sic) plus avant...
...si un incident survenait après ladite festivité et dont il serait prouvé que l'origine serait la perception (sic) d'alcool, le fournisseur en alcool pourrait être appelé en responsabilité...
en l'occurence je vous conseille de ne point avoir à tenir une telle réunion. Toutefois , s'il (sic) devait avoir lieu, cela serait sous la responsabilité des participants "in solidum" et ce sans feu de joie ou de cuisine et sans alcool. Une liste des participants devant être établie avant la réunion avec nécessité d'avertissement quant à leur responsabilité et émargement d'une feuille de présence..."
quand vous aurez fini de rire  pouvez-vous me dire ce que vous en pensez.
perso je pense qu'il faut faire l'apéro (mais les conseillers syndicaux vont claquer des dents)...sans feuille d'émargement et avec la sangria prévue. Et peut-être afficher au préalable cette réponse grotesque dans les entrées de la copro, les gens viendront ou non, en connaissance de cause
avez-vous des suggestions??
merci
Dominique |
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Édité par - domos le 19 juin 2009 14:26:14 |
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Posté - 19 juin 2009 : 15:46:50
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ce que j'en pense:
Il y en a qui VONT boire.
Il y en a d'autres qui ont DEJA mal aux cheveux....
Au fou..... |
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Posté - 19 juin 2009 : 16:42:49
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Ecrivez lui si les danseuses nues sont interdites également dans l'assurance de la copropriété.
Un contrat d'assurane qui interdit aux copropriétaires de boire Chez eux me parait assez farfelu !!!
Changez de syndic, et aussi d'assureur.
Avez vous prévu un copropriétaire qui resterait à jeun pour ramener les gens chez eux - à pied bien évidement !!!
ce syndic est très " spécial ", il se mêle de la vie privée de ses mandataires, je lui demanderai pourquoi il demande le quitus qui n'existe pas en copro, pourquoi la copro n'a pas de compte séparé qui est obligatoire et qui doit être compris dans les honoraires de base sans suppléments ( c'est la loi),... demandez lui également pourquoi il ne visite que très rarement la copropriété ?? et si il reste à jeun le week-end chez lui, et qu'il ne demande pas à ses copropriétaires l'autorisation de fiare une fête chez lui - sans alcool bien sur et autres stupéfiants, dont il me semble abuser un petit peu !!!
Après la fête, déposez les bouteilles vides devant son cabinet, et prenez une belle photo, juste pour rigoler !!!
Le ridicule ne tue pas, heureusement pour ce syndic |
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domos
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Posté - 20 juin 2009 : 09:36:25
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bonjour,
juste pour votre info : le syndic a réussi son coup car il y a des conseillers syndicaux qui se "déballonnent" et ne veulent plus de la fête : "et s'il arrive quelque chose, et s'il y a une bagarre.... "alors que depuis 3 ans il n'y a aps eu le moindre problème!!
alors ça va se faire quand même, mais si la participation est restreinte, il aura gagné
merci de vos commentaires
cordialement
Dominique
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domos
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Posté - 20 juin 2009 : 23:33:38
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bonsoir,
je reviens pour une info : on a posé la question par mail à l'ARC (la copro y adhère)
eh bien, l'ARC donne raison au syndic  et dit que pour ces "festivités" il faut...une décision d'AG 
donc prévoir à l'ODJ des AG la fête des voisins ou celle de la musique, si on veut passer un moment convivial avec ses voisins 
faut-il donc faire confiance à l'ARC? 
qu'en dites-vous?
merci et bonne nuit
Dominique |
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Posté - 21 juin 2009 : 11:55:11
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quel est le texte exact et complet de la 'question' que vous avez posé a l'ARC? |
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domos
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Posté - 21 juin 2009 : 15:35:34
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ma question : "Pour information, je vous remets la lettre, reçue à l'instant du syndic, ayant trait au sujet évoqué ci-dessous.
N'est-ce pas de l'abus de pouvoir ???"
lettre du syndic : " Vous avez demandé à organiser une soirée festive dans les parties communes de la copropriété ... Tout renseignement pris auprès de l'assureur, il ne peut être invoqué la RC de la copro s'il devait arriver un quelconque incident. Antérieurement, l'autorisation avait été donnée sous ma responsabilité que je ne saurais engagé (sic) plus avant. De plus, je vous rappelle que, si un incident survenait après ladite festivité et dont il serait prouvé que l'origine serait la perception (sic) d'alcool, le fournisseur en alcool pourrait être appelé en responsabilité. Je vous conseille de ne point avoir à tenir une telle réunion. Toutefois, s'il (sic) devait avoir lieu, cela serait sous la responsabilité des participants "in solidum" et ce sans feu de joie ou de cuisine et sans alcool. Une liste des participants devant être établie avant la réunion avec nécessité d'avertissement quant à leur responsabilité et émargement d'une feuille de présence"
réponse de l'ARC :"Cette lettre est normale dans la mesure où le terme de "festivités" peut évoquer beaucoup de types de manifestations et si on n'y prend pas garde cela peut aussi aller trop loin...
Les parties communes ne sont pas faites pour des Festivités mais pour une utilisation normale de la vie courante ... donc une décision d'AG s'impose ... s'abstenir à défaut d'autorisation d'AG. désolé,"
je résume les faits : c'est un simple apéro entre voisins, chacun apporte une bouteille ou qqch à manger ( aucun argent ne circule). Les autres années c'était un raps ( paella), toujours sur le parking; ça s'est transformé en simple "pot" à cause des menaces du syndic, mais il veut l'empêcher aussi!!
on a mis les invitations dans les entrées, et photocopié la lettre du syndic pour information des résidents
voila! merci de vos avis
Dominique
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Posté - 21 juin 2009 : 16:51:15
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En effet, le terme de festivité employé désigne autre chose que la soirée entrre copropriétaires.
Je ne sais d'ailleurs même pas quelle différence on fait entre soirée entre copros et soirée festive entre copros. Je me demande même pourquoi demander l'autorisation de faire la fête chez soi, s'il s'agit de manger ensemble.
Donc la réponse de l'arc n'est pas abérrante du tout, vu que en effet la quesiton posée ET QUE NOUS NE CONNAISSONS TOUJOURS PAS me semble des plus bizarres...
Donc, pour résumer:
1/ Je prends acte du fait que vous n'avez posé AUCUNE QUESTION a l'ARC (réponse a ma demande ci-dessus) mais que vous lui acez soumis la lettre de votre syndic pour avis. Votre terme question était erronné.
2/ Vous ne nous avez pas indiqué les termes de la question posée initialement au syndic. Quelle est-elle?
CORRECTION en ROUGE des fautes de frappe |
Édité par - ribouldingue le 21 juin 2009 18:38:43 |
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domos
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Posté - 21 juin 2009 : 17:41:28
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re,
à Ribouldingue : je comprends mal votre demande. Relisez mon 1° post qui résume l'affaire
Il n'y a pas eu de question posée au syndic par le Conseil Syndical.
Le repas était organisé depuis 3 ans par le concierge (c'est en dehors de ses heures de service). Le syndic n'a jamais donné clairement d'autorisation quoiqu'il en dise, il a laissé faire (allant jusqu'à offrir des fruits de sa propriété)
Cette année (où nous avons fait vérifier les comptes par un audit), sachant que le repas était prévu comme chaque année, il a pris les devants, d'abord en l'interdisant verbalement, puis en adressant la lettre précitée au Conseil Syndical ( qui lui avait dit que la réunion était maintenue)et au concierge.
ne joue-t-on pas sur les mots entre réunion, fête, repas festif etc????
enfin, la question posée à l'ARC portait sur l'assurance (puisque le syndic faisait référence à la RC qui ne couvrirait pas d'éventuels incidents) et sur le droit ou non du syndic à interdire un rassemblement (pacifique!!) de copropriétaires dans les parties communes ;le double de la lettre était dans un second mail que je vous ai retranscrit.
pourquoi "la question posée est-elle des plus bizarres" selon vous??
est-ce que cette fois vous avez tous les éléments de réfléxion? sinon je ne vois pas trop ce que je peux expliquer d'autre..
merci
Dominique
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Posté - 21 juin 2009 : 18:43:23
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Je commence a m'y perdre en votre votre titre de RASSEMBLEMENT et le fil qui parle d'interdiction de fête, les analyses de l'arc sur l'assurance, et l'avant dernier post ou il y a un mélange entre question a l'ARC finalement (il y a bien une question, N'est-ce pas de l'abus de pouvoir, mais on ne sait pas si vous parlez de l'assurance ou d'autre chose, et du coup on ne sait pas si l'arc répond sur l'abus de pouvoir ou sur l'assurance, il faut DEDUIRE)...
Vous gagneriez à etre plus précis a chaque fois...
Vous avez une réponse de l'arc qui est donc sur l'assurance, je ne vois donc pas en quoi elle 'donne raison au syndic' dans le sens ou vous le pensez, cad que le syndic peut régenter vos rassemblements....
Il y a des confusions trop vites faites. |
Édité par - ribouldingue le 21 juin 2009 18:48:08 |
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domos
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Posté - 21 juin 2009 : 19:18:01
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moi non plus je ne comprends pas très bien votre réponse, mais il est vrai que c'est un feuilleton. En quoi le terme de "rassemblement" est-il génant?
des copropriétaires (+ locataires) veulent se rassembler (réunir?? ) sur le parking de l'immeuble pour prendre ensemble l'apéro pour la fête de la musique
on le fait depuis 3 ans : les autres années, c'était un repas: le syndic l'interdit pour raison de sécurité à cause du feu pour la paella (donc d'assurance prétend-t-il). On se rabat, pour calmer le jeu, sur un apéro.
Il l'interdit aussi (c'est la lettre recopiée dans mon post de 15h35) ou du moins conseille de ne pas le faire
les questions étaient : l'assurance d'une copropriété exclut-elle ( a priori, je ne parle pas des conditions particulières) ce genre de réunion (ou autre terme, je ne sais plus comment dire!) ?
le syndic a-t-il le pouvoir d'interdire aux résidents de se réunir ainsi sur le parking de la résidence?
puis, le syndic ne commet -il pas un abus de pouvoir avec son courrier? ( réclamer une liste d'émargement!)
je pensais que mes posts successifs avaient été assez clairs et précis, faut croire que non...
dsl
Dominique |
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Édité par - domos le 21 juin 2009 19:19:09 |
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