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shaun
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 Posté - 01 févr. 2011 : 19:44:10
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Bonjour,
Une énième question sur les cages d'escalier...
Notre copropriété est constitué d'un unique bâtiment, dans lequel se trouvent 3 cages d'escalier (A, B et C). Aucune partie commune spéciale n'est définie dans le règlement de copropriété. La seule et unique grille de répartition est celle des quote-part de propriété.
En 2006, l'assemblée générale a voté la réfection des cages A et C. Le PV d'AG stipule "les travaux de réfection de la cage d'escalier A seront répartis en charges escalier A, les travaux de réfection de la cage d'escalier C seront répartis en charges escalier C".
Rebelotte en 2008, l'assemblée générale a voté la réfection de la cage B, et la vitrication des marches escaliers A et C (oubliée lors des précédents travaux). Le PV d'AG stipule "les travaux escalier B feront l'objet d'une répartition sur la base des tantièmes par bâtiment B" et "les travaux de vitrification escalier A et C feront l'objet d'une répartition sur la base des tantièmes par bâtiment A et C".
Aucune contestation de ces PV dans les mois qui ont suivi leur diffusion.
Les travaux votés en 2006 ont été appelés (tant bien que mal selon les pseudo-clés exposées dans les PV), puis réalisés en 2007, mais les comptes n'ont toujours pas été approuvés.
Les travaux votés en 2008 ont été appelés (tant bien que mal selon les pseudo-clés exposées dans les PV) mais n'ont jamais été réalisés.
Entre temps nous avons changé de syndic, de CS, ...
Le CS actuel, dont je suis membre, souhaite enfin tirer au clair tous ces comptes travaux en souffrance.
Nous pensons donc soumettre au vote de l'ag :
1) travaux votés en 2008 (et non réalisés) : annulation de ces travaux, et donc le remboursement des appels (pour chaque copro : remboursement identique à l'appel reçu en 2006).
2) travaux votés en 2006 (et réalisés) : approbation des travaux pour leur montant réel, qui déboucherait sur l'annulation des appels réalisés selon des clés inexistantes, et le rappel du montant approuvé par l'AG en clé de charges communes, la seule existante dans la copro.
Est-ce bien la bonne manière de faire ?
En vous remerciant,
Shaun
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