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flo95
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 Posté - 01 févr. 2011 : 23:14:30
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Bonsoir
je viens de consulter en mairie le nx permis de construire déposé par mon voisin concernant la maison qu'il avait abattue et qui se trouvait en face de chez moi (4m) .Après m'être battue, en 2009, j'avais réussi a stopper le chantier auprès de la mairie car cette maison classée avait été démolie sans aucun permis de démolir puisque l'accord portait uniquement sur le surélèvement de l'ancienne battisse. J'avais d'ailleurs eu l'aval des ABF qui avaient demandé à la mairie d'engager des poursuites judiciaires.
Depuis le 22/12/2010 un nx pc a été accordé ainsi qu'un permis de démolir total .
Une étude géothechnique a été demandée , et a révelé la présence d'une cavité inconnue à l'angle du pignon de l'ancienne maison.
L'étude mentionne , dans ses conclusions, la mise en place de pieux pouvant aller jusqu'à 7 m de profondeur ( dont le nombre reste a déterminer en fonction de la masse de la future construction).Et indique également un risque probable d'effondrement lors du terrassement .
Ma question est la suivante : le PC n'indique que les prescriptions des ABF sur l'aspect extérieur de la future maison, mais ne mentionne pas les prescriptions de l'étude géotechnique pourtant importantes qui préconise à la fois la pose de pieux et le risque d'effondrement possible de cette cavité qui n'est pas encore délimité ( d'ailleurs l'étude mentionne qu'elle doit faire l'ojet de sondage lors d'une étude complémentaire ) .Puis je exercer un recours auprès de la mairie pour que toutes les prescriptions mentionnées dans l'étude figurent dans le PC ? et si oui sous quelle forme LR avec AR car la mairie ne répond pas à mes émails à ce sujet. où dois je faire intervenir l'inspection générale des carrières ?
d'avance merci de votre aide
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 Posté - 02 févr. 2011 : 00:57:56
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soulevez le R111-2 Ã l'encontre du PC... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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flo95
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Posté - 02 févr. 2011 : 12:04:16
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Bonjour Monsieur Wormser et merci de votre retour , pouvez vous me préciser comment dois je procéder ?
dois je mentionner cet article et son contenu dans un courrier en recommandé avec AR à de la mairie et
envoyer une copie de cette lettre également en LR avec AR au propriétaire comme je l'avais fait pour le recours gracieux ?
merci d'avance |
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Posté - 02 févr. 2011 : 12:10:02
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lettre en LRAR au maire, avec copie intégrale au bénéficiaire de l'autorisation, demandant retrait du PC n°EEE accordé à XXX le TT/GG/HH au motif de son illégalité, les dispositions du R111-2 imposant au maire, en l'espèce, de rejeter la demande, ou, à tout le moins, de n'accorder l'autorisation que sous réserve de prescriptions garantissant la prise en compte du risque d'effondrement de cavité déjà connu. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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flo95
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Posté - 02 févr. 2011 : 16:41:11
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merci de toutes ces précisions , je vais adresser ma lettre R avec AR. juste une dernière précision !
A quoi correspond le "TT/GG/HH" je suppose que c'est la date de l'accord ....
cordialement
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Posté - 02 févr. 2011 : 16:46:59
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oui, c'est la date de l'accord. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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Posté - 02 févr. 2011 : 16:49:44
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mille "mercis" pour votre aide précieuse !
bien cordialement et bonne soirée |
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flo95
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Posté - 21 mars 2011 : 15:31:24
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bonjour, je reviens vers vous concernant le dossier ci dessus. selon vos conseils, j'ai engagé le 2/02 un recours gracieux à l'encontre d'un PC accordé ne 22/12/2010 en invoquant l'article r111.2 ( tjours en cours en mairie qui a bien accusé réception de ma demande) .Mon problème est le suivant :
pouvez vous m'indiquer si mon voisin à l'obligation de souscrire une assurance dommage ouvrage, ou autre..? et si oui comment puis je savoir s'il est en règle ? ( aucun contact possible avec lui !)
J'ai constaté l'apparition de fissures sur mon carrelage du RDC et j'envisage d'effectuer un constat d'huissier très prochainement, mais je ne peux pas faire grand chose de plus puisque le chantier n'a pas été stoppé par la mairie. mon voisin a effectivement un permis de démolir , mais mon recours porte sur le permis de construire, ce qui explique sans doute qu'il continue ses travaux !
merci de votre retour
bien cordialement |
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Posté - 21 mars 2011 : 15:47:17
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pourquoi et comment la mairie pourrait elle suspendre ce permis ???
c''st un problème civil...
appelez votre assurance d'urgence. |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 22 avr. 2011 : 17:04:13
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Bonsoir
pouvez vous m'indiquer si l'obtention d'un permis de démolir total oblige son proprietaire à une démolition totale ou peut -il s'il le souhaite conserver un mur par exemple ? merci de votre retour |
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Posté - 22 avr. 2011 : 17:24:17
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les travaux doivent être conformes au PD.
rien n'interdit de demander un PD modificatif pour modifier le projet.
au fait, vous en êtes où par rapport aux échanges précédents ? |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 22 avr. 2011 : 22:19:56
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bonsoir et merci de votre retour !
la Mairie n'a pas répondu à mon recours et je vais maintenant préparer un dossier auprès du tribunal administratif je me documente et recherche des arrêts de TA pouvant appuyer ma requête invoquant l'article R111.2 j'espère avoir gain de cause ...je pense que je vais demandé un référé suspension en parallèle !
j'ai déclaré un sinsitre, pour ma fissure 1m20 mais je n'ai pas de chance, mon voisin à la même assurance que moi, du coup il y a conflit d'interet ...j'ai été averti , par courrier de mon assurance , que l'expert désigné avait aussi pour mission de rencontrer mon voisin pour avoir sa version des faits !
Pas étonnant que l'expert m'ai indiqué que je ne pourrai jamais prouver que la fissure était liée aux travaux effectués ! il m'a même indiqué qu'un constat d'huissier ne servait à rien! Mais j'en ai fait faire un malgré tout vendredi dernier .
J'ai eu beau lui expliquer que cette fissure est apparue depuis les sondages et les travaux de démolition qu'il effectue, mais je sais que le rapport qu'il doit remettre ne donnera rien. Mon assurance m'a indiqué qu'ils allaient étudier le problème et voir s'il était possible de faire marcher sa RC pour ce sinistre ...mais c'est plus l'avenir qui m'inquète car je sais également qu'il n'a pris aucune garantie dommage ouvrage ni decennale , pourtant obligatoire lorsque l'on construit ...les travaux de forage des pieux (5 à 7 m de profondeur) destinés à soutenir la future construction vont être effectués à la fin du mois. voilà pourquoi je voulais savoir si la démolition devait être faite totalement , car pour le moment il reste encore un mur debout .J'espérais pouvoir bloquer les travaux de forage tant que la démolition n'aurait pas été totalement accomplie .
Ma voisine a pris un avocat car mon voisin a abattu son mur mitoyen sans son autorisation ( c'est finalement à l'image de tout ce qu'il entreprend depuis 2009 )sous prétexte qu'il a un permis de démolir. Depuis , elle a constaté des fissures sur ses murs intérieurs .
je sais malheureusement que les vibrations liées aux travaux de forage seront intensifiées tant que cette cavité ne sera pas comblée et je m'attends maintenant au pire !Difficile de se battre contre des moulins à vents...
bonne soirée |
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flo95
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Posté - 23 avr. 2011 : 18:12:54
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Bonjour
Je viens de recevoir le courrier de mon assurance qui m'indique qu'il n'y a aucune fissure sur le bitume imputable à un mouvement de sol ou affaissement, donc la micro fissure d' 1.20m de mon carrelage n'est pas prise en charge ....je n'ai pour ma part jamais vu de micro fissure sur de l'enrobé, mais bon...je ne m'attendais pas à une autre réponse !
c"est une bonne occasion de changer d'assurance ....et de faire jouer la loi Chatel!
bien cordialement |
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flo95
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Posté - 28 avr. 2011 : 14:09:07
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Bonjour
Je suis maintenant très inquiete car j'ai trouvé hier en reconsultant le PC de mon voisin, en vu d'engager une procédure administrative , un plan de forage daté du 27/10/2011 (qui n'existaient pas dans le dossier lorsque je l'ai consulté fin janvier 2011 avant d'engager mon recours gracieux le 02/02/2011 dans lequel j'ai invoqué l'art R111.2 du code de l'ubanisme que )
Ce plan indique l'implantation de 10 micro pieux de diametre 220 mm et d'une profondeur de 15 m (6 étages) et qui doivent être forés début mai . Nous sommes maintenant plusieurs à nous manifester par rapport aux dommages causés ( fissures ) et avons rdv avec la mairie mercredi 4/05.
1) pouvez vous m'indiquer s'il existe des moyens juridiques pour stopper l'implantation de ces pieux ?
Les fissures apparues sur mon carrelage lors du sondage fin mars me font craindre le pire...nous n'avons aucune information sur l'entreprise que doit réaliser les travaux et personne ne s'est soucié de faire effectuer des constats d'huissier d'avant travaux ce qui me semble être une nécessité avant d'effectuer de tels travaux.
le PPRMT qui a été remis à mon voisin indique qu'il doit y avoir une étude géotechnique de projet de type G12 que je n'ai pas vu dans le dossier puisque seule l'étude d'avant projet daté du 24.09.2010 s'y trouve.
je sais également que mon voisin est seul maitre d'oeuvre et d'ouvrage et qu'il n'a pris aucune assurance dommage ouvrage !
2)Par ailleurs pouvez vous m'indiquer si dans le cadre du recours administratif , je dois faire état des antécédents du dossier et de la démolition illégale de 2009 ?
merci de votre aide
bien à vous |
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flo95
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Posté - 02 mai 2011 : 15:46:31
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Bonjour
Pouvez vous répondre aux questions de mon message ci dessus
merci d'avance
Bien cordialement |
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flo95
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Posté - 05 mai 2011 : 15:40:59
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Bonjour Moonsieur Wormser
je me permets de revenir vers vous pour savoir si l'IGC n'est pas obliger de réclamer une étude géothechnique de projet G12 . la personne que j'ai rencontré m'a indique qu'il s'agissait d'une recommandation et non d'une obligation !
dans le permis de construire il n'y a que l'étude géotechnique d'avant projet et les plans de forage des futurs pieux
1) l'étude de projet doit elle y figurer ?
dès lors que j'engage un recours administratif
2) puis je avoir accès à tous les documents ?
car la mairie m'indique qu'il y a un dossier dit "technique " et le PC et que je ne peux consulter que le PC !
lorsque les plans de forages sont annexés et datés du 22.12.2010 dans le pc , 3)peuvent ils être remis en cause ?.
La mairie nous a indiqué qu'elle allait voir s'il y avait une autre technique envisageable que des pieux de 15 m de profondeur ...mais j'ai un doute et j'ai peur que la mairie ne cherche qu'a gagner du tps ....d'autant que j'ai découvert les pieux la semaine dernière car ils ne s'y trouvaient par fin janvier lorsque j'ai dréssé mon recours auprès de la Mairie! d'ailleurs cette dernière m'a répondu que c'était sans doute le courrier qui avait déplacé le document ...curieux non?
merci de votre réponse
Bien à vous
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Posté - 05 mai 2011 : 15:47:20
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vous pouvez consulter tous les documents utilisés par l'administration pour instruire le PC. |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 05 mai 2011 : 18:52:23
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merci de votre retour
Par contre , la mairie prétant qu'elle va voir si l'on peut envisager une autre solution technique que la mise en place des micro pieux !
Peut elle effectivement retenir une autre option dès lors que les plans de forages ont été validés dans l'arrêt du PC le 22.12.2010 ?
cordialement |
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Posté - 05 mai 2011 : 19:09:11
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un PC modificatif peut le permettre. |
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cordialement
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flo95
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Posté - 06 mai 2011 : 20:23:40
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Bonsoir Monsieur Wormser
Pouvez vous m'indiquer s'il existe des moyens juridiques permettant de d'empêcher l'implantation de ces pieux ?
en attendant que mon recours administratif soit engager
Bien à vous
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Posté - 07 mai 2011 : 07:57:44
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non, je ne peux pas vous l'indiquer.
vous êtes sur un forum... et votre question relève de la consultation d'avocat à mon sens. |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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