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jeronimox
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PostĂ© - 04 fĂ©vr. 2011 :  13:06:12  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour, et merci de lire ma question..
Un nouveau propriotaire achète une maison dans une cour commune, cette maison ne fait partie d'aucune copropriété quelconque, et j'apprend que cette personne est en train de construire plusieurs logements locatifs dans cette meme maison.... le probleme est qu'il n'ya absolument aucune place de parking devant cette dite maison, si ca n'est la route nationale qui passe devant la dite cour... Existe til une obligation pour ce génial batisseur de logements, à respecter (voir plusieurs;o)====> je viens d'acheter le batiment just en face (mon logement), et l'idée de savoir que le passage et le bruit généré vont changer me chagrine et me fait déja regretter d'avoir acheté ici..
Merci d'avance pour vos suggestions ;o)
Signature de jeronimox 
jj

quelboulot
Modérateur

3753 message(s)
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 1 PostĂ© - 04 fĂ©vr. 2011 :  13:12:08  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Vous venez d'acheter, vous avez - peut-être - pris connaissance des règles d'urbanisme de la commune avant cet achat ?

Sinon, il vous reste à consulter l'éventuel site internet, ou vous déplacer, pour prendre connaissance d'éventuelles règles relatives aux emplacements de stationnement/nombre de logements
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Jean-Michel Lugherini
Pilier de forums

France
3388 message(s)
Statut: Jean-Michel Lugherini est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 04 fĂ©vr. 2011 :  19:34:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Un nouveau propriotaire achète une maison dans une cour commune,

Etes-vous sur de ce que vous dites ?...Parce que ...?????
Signature de Jean-Michel Lugherini 
Cordialement

jeronimox
Nouveau Membre



3 message(s)
Statut: jeronimox est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 06 fĂ©vr. 2011 :  08:23:19  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Biensur jean-michel==>je suis sur de ce que je dis.. mais pourquoi donc cette question Ă  ma question??
ps: merci Christophe pour ces éléments de réponses!
Signature de jeronimox 
jj

Laurent CAMPEDEL
Contributeur vétéran



France
2000 message(s)
Statut: Laurent CAMPEDEL est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 06 fĂ©vr. 2011 :  09:18:25  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par jeronimox

Biensur jean-michel==>je suis sur de ce que je dis.. mais pourquoi donc cette question Ă  ma question??
ps: merci Christophe pour ces éléments de réponses!


Comment la cour peut-elle être commune sans qu'aucune copropriété n'existe ?

A qui appartient cette cour ?
Les occupants de la maison peuvent-ils utiliser cette cour ?
Si oui sous quel statut ?
Signature de Laurent CAMPEDEL 
Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables.

jeronimox
Nouveau Membre



3 message(s)
Statut: jeronimox est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 08 fĂ©vr. 2011 :  10:55:48  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour,
Biensur cette cour est en moitié en copropriété (dont je fais partie), l'autre moitié possède une petite bande de goudron communale, et cette maison est situé devant et ne fais pas partie de la copropriété.
Signature de jeronimox 
jj

Emmanuel Wormser
Modérateur



14828 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 08 fĂ©vr. 2011 :  11:03:00  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
un petit plan, même approximatif, précisant avec des couleurs qui est propriétaire de quoi, simplifierait la compréhension du sujet...
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez Ă  relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat !

Laurent CAMPEDEL
Contributeur vétéran



France
2000 message(s)
Statut: Laurent CAMPEDEL est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 08 fĂ©vr. 2011 :  11:22:06  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Oui, car lĂ , entre les abus de langage et le flou.
Signature de Laurent CAMPEDEL 
Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables.
 
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